Fourniture de denrées alimentaires (viande fraiche, volaille fraiche, charcuterie) pour l'unité de Préparation Culinaire (Upc) et quatre collèges du Département

Département des Alpes-de-Haute-Provence

Consultation lancée par un groupement de commandes composé des membres suivants: Collège du Verdon à Castellane Collège René Cassin à Saint André les Alpes Collège du pays de Banon Collège Emilie Honnoraty à Annot Coordonnateur du groupement de commandes: Conseil départemental des Alpes de Haute Provence Un groupement de commande a été constitué entre le Conseil départemental pour l'unité de Préparation Culinaire (Upc), le collège Emile Honnoraty à Annot, le collège du Pays de Banon à Banon, le collège du Verdon à Castellane, le collège René Cassin à Saint André les Alpes en vue de la passation du marché. Le coordonnateur du groupement désigné est le Conseil départemental, représenté par M. le président du Conseil départemental. Il a pour mission de lancer les procédures, de signer et de notifier les marchés. Chaque membre du groupement, pour ce qui le concerne, s'assure de sa bonne exécution. Lieu(X) d'exécution: département des Alpes de Haute Provence.Forme de marché:

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-04-04. L'appel d'offres a été publié le 2017-02-23.

Qui ?

• Département des Alpes-de-Haute-Provence

Qu'est-ce que c'est ?

• Produits à base de chair à saucisse › Charcuterie
• Produits à base de chair à saucisse › Saucisses
• Volaille › Volaille fraîche

Où ?

• Alpes-de-Haute-Provence

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-02-23	Avis de marché

Avis de marché (2017-02-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Viande
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Viande 📦
Code CPV supplémentaire: Viande 📦
Volaille 📦
Volaille fraîche 📦
Charcuterie 📦
Saucisses 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-de-Haute-Provence 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département des Alpes-de-Haute-Provence
Adresse postale: 13 rue Docteur Romieu, CS 70216
Code postal: 04995
Commune postale: Digne-les-Bains Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.mondepartement04.fr 🌏
Courrier électronique: marches-publics@le04.fr 📧
Fax: +33 492300505 📠
URL des documents: https://marchespublics.cg04.fr 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics.cg04.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-02-23 📅
Date limite de soumission: 2017-04-04 📅
Date de publication: 2017-02-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 041-074505
Numéro JO-S: 41
Informations complémentaires

La candidature peut etre présentée soit sous la forme des formulaires Dc1 et Dc2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document Unique de Marché Européen (Dume). La transmission des plis par voie papier est autorisée: Poste avec AR, Dépôt contre récépissé La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Echantillons ou maquettes exigés: Lot 1: viande fraîche: brochette de porc Lot 11: charcuterie de volaille: dés de jambon de dinde (avec emballage) ATTENTION: Procédure à suivre pour la livraison des échantillons: — un seul carton par lot rassemblant tous les échantillons du lot (si le candidat répond aux deux lots, il fera livrer deux cartons). — dans le carton, joindre la liste des échantillons fournis. Le candidat livrera donc à l&ampapos;upc avant la date de limite de remise des offres, un seul carton par lot accompagné d&ampapos;un bon de livraison portant la mention: « fourniture de denrées alimentaires (viande fraiche, volaille fraiche, charcuterie) pour L&Amp;Ampapos;Unité de préparation culinaire (upc) et quatre collèges échantillons pour le lot no 1 et 11. » nb: livraison à Unité de Préparation Culinaire Quartier La bastide neuve 04 160 Chateau-Arnoux (entre 6h00 et 12h00). . La procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles 25-i.1° et 67 à 68 du Décret no2016-360 du 25 mars 2016. Le DCE peut etre téléchargé sur le profil d'acheteur: https://marchespublics.cg04.fr Numéro de la consultation: 2016-upc-04-bis.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 892 400 EUR 💰
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 16
Numéro du lot: 1
Brève description: Viande fraîche pour l'unité de préparation culinaire du Département.
Valeur estimée hors TVA: 240 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements:

Nombre de périodes de reconduction fixé à 2, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans.

Numéro du lot: 2
Brève description: Viande fraîche pour le collège d'annot.
Valeur estimée hors TVA: 7 000 EUR 💰
Numéro du lot: 3
Brève description: Viande fraîche pour le collège de Banon.
Valeur estimée hors TVA: 12 000 EUR 💰
Numéro du lot: 4
Brève description: Viande fraîche pour le collège de Saint André-Les-Alpes.
Valeur estimée hors TVA: 3 100 EUR 💰
Numéro du lot: 5
Brève description: Volaille fraîche pour l'unité de préparation culinaire du Département.
Valeur estimée hors TVA: 260 000 EUR 💰
Numéro du lot: 6
Brève description: Volaille fraîche pour le collège d'annot.
Valeur estimée hors TVA: 10 000 EUR 💰
Numéro du lot: 7
Brève description: Volaille fraîche pour le collède de Banon.
Valeur estimée hors TVA: 14 000 EUR 💰
Numéro du lot: 8
Brève description: Volaille fraîche pour le collège de Castellane.
Valeur estimée hors TVA: 28 000 EUR 💰
Numéro du lot: 9
Brève description: Volaille fraîche pour le collège de Saint André-Les-Alpes.
Valeur estimée hors TVA: 24 000 EUR 💰
Numéro du lot: 10
Brève description: Charcuterie diverse pour l'unité de préparation culinaire du Département.
Valeur estimée hors TVA: 110 000 EUR 💰
Numéro du lot: 11
Brève description: Charcuterie de volaile pour l'unité de préparation culinaire du Département.
Valeur estimée hors TVA: 76 000 EUR 💰
Numéro du lot: 12
Brève description: Charcuterie pour le collège d'annot.
Valeur estimée hors TVA: 2 300 EUR 💰
Numéro du lot: 13
Brève description: Charcuterie pour le collège de Banon.
Valeur estimée hors TVA: 3 200 EUR 💰
Numéro du lot: 14
Brève description: Charcuterie pour le collège de Castellane.
Valeur estimée hors TVA: 6 000 EUR 💰
Numéro du lot: 15
Brève description: Charcuterie pour le collège de Saint André-Les-Alpes.
Numéro du lot: 16
Brève description: Saucisserie pour l'unité de préparation culinaire du Département.
Valeur estimée hors TVA: 90 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire; La lettre de candidature et habilitation des co-traitants (Dc1 ou DUME; en cas de DUME, chaque co-traitant fournit un Dume).; Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner des articles 45 et 48 de l'ordonnance 2015-899, et attestant etre en règle sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail;

Situation économique et financière:

Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels; Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles;

Capacité technique et professionnelle:

Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat; Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat; Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-04-04 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:04
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité
Critère de qualité (pondération): 60.0
Critère de qualité (nom): Qualité: Qualité des produits
Critère de qualité (pondération): 20.0
Critère de qualité (nom): Qualité: Qualité des échantillons
Qualité: Valeur technique
Pondération du prix: 40.0
Critère de qualité (pondération): 40.0

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Collège du Verdon à Castellane
Adresse postale: rue du 11 Novembre
Commune postale: Castellane
Code postal: 04120
Pays: Alpes-de-Haute-Provence 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Collège René Cassin à Saint André les Alpes
Adresse postale: chemin du Mazet
Commune postale: Saint-Andre-les-Alpes
Code postal: 04170
Nom du pouvoir adjudicateur: Collège du pays de Banon
Adresse postale: place Charles Vial
Commune postale: Banon
Code postal: 04150
Nom du pouvoir adjudicateur: Collège Emilie Honnoraty à Annot
Adresse postale: boulevard Saint Pierre
Commune postale: Annot
Code postal: 04240
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.cg04.fr 🌏
URL des documents: https://marchespublics.cg04.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental des Alpes de Haute-Provence Service des affaires juridiques — unité commande publique
Adresse postale: 13, rue Docteur Romieu Cedex 9 Cs70216
Commune postale: Digne-les-Bains
Adresse Internet: https://marchespublics.cg04.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

Si l'accord cadre était reconduit chaque année, un avis de marché serait envoyé en 2020 ou 2021.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Informations sur les principaux recours: 1-référé pré contractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrets du Conseil d'etat Tropic du 16/07/2007 et Tarn et Garonne du 04/04/2014. 4- recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure. Service auprès duquel des renseignements peuvent etre obtenus concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif de Marseille 22-24, rue Breteuil 13281 Marseille Cedex 06, Tél. : 04 91 13 48 13.

Source: OJS 2017/S 041-074505 (2017-02-23)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes (>20 nouveaux marchés)

Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande (>20)

Viande (>20)

Abats (1)
Viande bovine (15)
Viande d'agneau et de mouton (9)
Viande de cheval, d'âne, de mule ou de bardot
Viande de chèvre
Viande de porc (13)
Viandes diverses (4)
Volaille (15)