Fourniture de denrées alimentaires pour les établissements du CCAS

Ville de Nantes

Dans le cadre de la fourniture d'environ 1200 repas par jour pour les établissements du CCAS de Nantes principalement l'unité de Production et de Qualité des Repas (Upqr),Le restaurant social Pierre Landais, les 6 Etablissements d'hébergement pour Personnes Agées Dépendantes (Ehpad), le Centre Nantais d'hébergement des Réfugiés (Cnhr) et le Centre d'hébergement et de Réinsertion Sociale (Chrs), le CCAS de Nantes lance une consultation pour l'achat de denrées alimentaires.
Une consultation est lancée à cet effet, pour parvenir à la conclusion d'un accord cadre mono-attributaire donnant lieu à
l'émission de bons de commande à prix unitaires.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-08-31. L'appel d'offres a été publié le 2017-07-05.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville de Nantes

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Loire-Atlantique

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-07-05	Avis de marché
2017-12-08	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-07-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Charcuterie
Numéro de référence: 1712A005
Brève description:

Dans le cadre de la fourniture d'environ 1200 repas par jour pour les établissements du CCAS de Nantes principalement l'unité de Production et de Qualité des Repas (Upqr),Le restaurant social Pierre Landais, les 6 Etablissements d'hébergement pour Personnes Agées Dépendantes (Ehpad), le Centre Nantais d'hébergement des Réfugiés (Cnhr) et le Centre d'hébergement et de Réinsertion Sociale (Chrs), le CCAS de Nantes lance une consultation pour l'achat de denrées alimentaires. Une consultation est lancée à cet effet, pour parvenir à la conclusion d'un accord cadre mono-attributaire donnant lieu à l'émission de bons de commande à prix unitaires.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Charcuterie 📦
Code CPV supplémentaire: Charcuterie 📦
Poissons, crustacés et produits aquatiques 📦
Céréales, pommes de terre, légumes, fruits et noix 📦
Produits laitiers 📦
Produits de la minoterie, amidon et produits amylacés 📦
Jus de fruits et de légumes 📦
Boissons alcoolisées distillées 📦
Produits surgelés 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire-Atlantique 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Nantes
Adresse postale: Centre communal d'action sociale, 1 bis place Saint-Similien, BP 63625
Code postal: 44036
Commune postale: Nantes Cedex 1
Contact
Adresse Internet: http://www.nantes.fr 🌏
Courrier électronique: delphine.guitteny@mairie-nantes.fr 📧
URL des documents: http://www.marchespublics.nantesmetropole.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marchespublics.nantesmetropole.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-07-05 📅
Date limite de soumission: 2017-08-31 📅
Date de publication: 2017-07-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 128-260551
Numéro JO-S: 128
Informations complémentaires

Les concurrents doivent présenter une offre entièrement régulière au regard du dossier de consultation (solution de base). Mais ils peuvent également présenter, conformément à l'article 58 du décret no2016-360 du décret relatif aux marchés publics une offre comportant des variantes qui doivent respecter les exigences minimales détaillées dans le règlement de consultation à l'article 2.2.1.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Une consultation est lancée à cet effet, pour parvenir à la conclusion d'un accord cadre mono-attributaire donnant lieu à

l'émission de bons de commande à prix unitaires.

Intitulé du lot: Charcuterie et préparations réfrigérées
Numéro du lot: 1
Brève description: Charcuterie et préparations réfrigérées.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Les 8 lots pourront être reconduit 3 fois, dans les mêmes termes, par périodes successive de 1 an.

Informations complémentaires:

Les concurrents doivent présenter une offre entièrement régulière au regard du dossier de consultation (solution de

base).

Mais ils peuvent également présenter, conformément à l'article 58 du décret no2016-360 du décret relatif aux marchés

publics une offre comportant des variantes qui doivent respecter les exigences minimales détaillées dans le règlement de consultation à l'article 2.2.1.

Intitulé du lot: Produits de la mer ou d'eau douce « autre que surgelés » et préparations réfrigérées à base de poisson
Numéro du lot: 2
Brève description:

Produits de la mer ou d'eau douce « autre que surgelés » et préparations réfrigérées à base de poisson.

Intitulé du lot: Fruits et légumes, pommes de terre: frais ou préparés réfrigérés
Numéro du lot: 3
Brève description: Fruits et légumes, pommes de terre: frais ou préparés réfrigérés.
Intitulé du lot: Produits laitiers, avicoles, ovoproduits « autres que surgelés »
Numéro du lot: 4
Brève description: Produits laitiers, avicoles, ovoproduits « autres que surgelés ».
Intitulé du lot: Produits d'épicerie
Numéro du lot: 5
Brève description: Produits d'épicerie.
Informations complémentaires:

publics, une offre comportant des variantes qui doivent respecter les exigences minimales détaillées à l'article 2.2.1 du règlement de consultation.

Intitulé du lot: Boissons: cidres, bières, eaux, boissons rafraîchissantes, sirops, jus de fruits autres que surgelés ou réfrigérés
Numéro du lot: 6
Brève description:

Boissons: cidres, bières, eaux, boissons rafraîchissantes, sirops, jus de fruits autres que surgelés ou réfrigérés.

Intitulé du lot: Boissons alcoolisées distillées, vins et champagnes, vermouths
Numéro du lot: 7
Brève description: Boissons alcoolisées distillées, vins et champagnes, vermouths.
Intitulé du lot: Denrées alimentaires surgelées notamment poissons, viandes, légumes, pâtisseries, préparations culinaires et tous produits surgelés
Numéro du lot: 8
Brève description:

Denrées alimentaires surgelées notamment poissons, viandes, légumes, pâtisseries, préparations culinaires et tous produits surgelés.

Informations complémentaires:

publics, une offre comportant des variantes qui doivent respecter les exigences minimales détaillées à l'article 2.2.1 du règlement de la consultation.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Lettre de candidature (imprimé Dc1) que la candidature soit présentée à titre individuel ou en groupement.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant

l'objet du marché public, portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création

de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces

chiffres d'affaires sont disponibles (cadre D1 du document Dc2 à remplir si utilisation de ce document).

Niveau(x) minimal/minimaux de normes: Complémentaire).
Capacité technique et professionnelle:

— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années (en annexe au Dc2 si utilisation de ce document et tout document

— description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public (en annexe au Dc2 si utilisation de ce document et tout document complémentaire)

— liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique (en annexe au Dc2 si utilisation de ce document et tout document complémentaire).

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-08-31 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marchespublics.nantesmetropole.fr 🌏
URL des documents: http://www.marchespublics.nantesmetropole.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: CCAS de Nantes
Adresse postale: direction d'appui et de Coordination — secrétariat Général et Efficience 1 bis place Saint Similien BP 63625
Point de contact: Delphine Guitteny
Téléphone: +33 240992719 📞
Pays: Loire-Atlantique 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Nantes
Adresse postale: service des marchés publics 29 rue de Strasbourg
Code postal: 44094
Point de contact: Céline Moussion
Téléphone: +33 240415116 📞
Courrier électronique: celine.moussion@nantesmetropole.fr 📧

Référence
Informations complémentaires

L'Exécution du présent(s) marché(s) prendra effet à compter du 1er janvier 2018 ou s'ils n'étaient pas notifiés avant cette

date, à compter de la date de leur notification pour une durée de 1 an maximum soit jusqu'au 31 décembre 2018 pour

les lots 1, 2, 3, 4, 6, 7 et 8.

Le lot 5 prendra effet à compter du 1er avril 2018 ou s'il n'est pas notifié avant cette date, à compter de la date de notification jusqu'au 31 décembre 2018.

Les échantillons seront déposés dans des colis distincts de l'offre financière et technique impérativement le mardi 12 septembre 2017 entre 7h30 et 11h et indépendamment de l'offre financière, à l'adresse suivante:

Upqr Croissant — 27 rue du Croissant — 44300 Nantes,

Tél: 02 40 49 49 59 ou 02 40 49 48 41

ces échantillons, suivant la liste et les modalités de remise exposées dans le document « liste des échantillons » du présent dossier de consultation, participeront à l'appréciation de la valeur technique de l'offre selon les modalités définies ci-dessous et toute soumission ne comportant pas d'échantillon sera écartée.

La remise d'échantillons ne donnera pas lieu à indemnisation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex 01
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Courrier électronique: greffe.ta.nantes@juradm.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 128-260551 (2017-07-05)

Avis d'attribution de marché (2017-12-08)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de denrées alimentaires pour les établissements du CCAS
Valeur totale du marché: 607997.30 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire-Atlantique 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-12-08 📅
Date de publication: 2017-12-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 239-495839
Se réfère à l'avis: 2017/S 128-260551
Numéro JO-S: 239
Informations complémentaires

V Attribution du marché. La date de conclusion du marché correspond à la date de notification. Date de signature pour tous les lots le 29.11.2017.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Charcuterie et préparations réfrigérées
Intitulé du lot: Produits de la mer ou d'eau douce «autre que surgelés» et préparations réfrigérées à base de poisson
Brève description:

Produits de la mer ou d'eau douce «autre que surgelés» et préparations réfrigérées à base de poisson.

Fruits et légumes, pommes de terre: frais ou préparés réfrigérés

Intitulé du lot: Produits laitiers, avicoles, ovoproduits «autres que surgelés»
Brève description:

Produits laitiers, avicoles, ovoproduits «autres que surgelés»

Produits d'épicerie

Boissons: cidres, bières, eaux, boissons rafraîchissantes, sirops, jus de fruits autres que surgelés ou réfrigérés

Boissons alcoolisées distillées, vins et champagnes, vermouths

Denrées alimentaires surgelées notamment poissons, viandes, légumes, pâtisseries, préparations culinaires et tous produits surgelés

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Performance d'approvisionnement de proximité et développement durable
Critère de qualité (pondération): 10
Pondération du prix: 40
Critère de qualité (pondération): 45
15

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-12-06 📅

Référence
Informations complémentaires

V Attribution du marché.

La date de conclusion du marché correspond à la date de notification.

Date de signature pour tous les lots le 29.11.2017.

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette, BP 24111
Source: OJS 2017/S 239-495839 (2017-12-08)

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