Fourniture de denrées alimentaires — lots 7 et 9

Ville de Nanterre

La présente procédure concerne deux des multiples lots relatifs aux denrées alimentaires. Les lots sont traités en marchés séparés. Les candidats peuvent présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-09-22. L'appel d'offres a été publié le 2017-08-18.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2017-08-18 Avis de marché
2018-02-27 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2017-08-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Viande de porc
Numéro de référence: DFA-AOOE-40-17
Brève description:
La présente procédure concerne deux des multiples lots relatifs aux denrées alimentaires. Les lots sont traités en marchés séparés. Les candidats peuvent présenter une offre pour un ou plusieurs lots.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Viande de porc 📦
Code CPV supplémentaire: Viande de porc 📦
Poissons 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hauts-de-Seine 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Nanterre
Adresse postale: Service des marchés — 88/118 rue du 8 Mai 1945 — BP 1406
Code postal: 92000
Commune postale: Nanterre
Contact
Adresse Internet: http://www.nanterre.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@mairie-nanterre.fr 📧
Téléphone: +33 147295244 📞
Fax: +33 147295399 📠
URL des documents: https://marches.local-trust.com/mairie-nanterre 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-08-18 📅
Date limite de soumission: 2017-09-22 📅
Date de publication: 2017-08-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 159-328450
Numéro JO-S: 159
Informations complémentaires
Unité monétaire utilisée: EURO. 1/ Les personnes intéressées peuvent consulter ou télécharger le dossier de consultation des entreprises à l'adresse du profil d'acheteur https://marches.local-trust.com/mairie-nanterre. 2/ Les candidats ont la possibilité de transmettre leur candidature et leur offre par voie électronique ou sous format papier, dans les conditions prévues par la réglementation en vigueur. 3/ Les modalités de transmission des plis par voie électronique figurent à l'annexe du règlement de la consultation. 4/ Dans l'hypothèse d'un groupement d'opérateurs économiques, le marché sera attribué soit à un groupement solidaire soit à un groupement conjoint avec mandataire solidaire. 5/ Modalités essentielles de financement: application de la règlementation en vigueur; avance au taux de 5 % pour les marchés remplissant les conditions règlementaires; possibilité de cession ou de nantissement des créances résultant du marché; délai global de paiement de 30 jours maximum; Financement budget Ville. En cas d'avance, le versement est conditionné par la constitution d'une garantie à première demande.
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 880 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Viandes de porc fraîches et charcuteries
Numéro du lot: 7
Brève description:
Le marché a pour objet la fourniture de viandes de porc fraîches et de charcuterie. C'est un accord-cadre mono-attributaire. Le marché débute au plus tôt le 14.2.2018 ou à la date de notification; la durée initiale est de 12 mois. Il est tacitement reconductible 3 fois par période d'un an. Il n'est pas fixé de montant minimum. Le montant maximum annuel est de 60 000 EUR HT.
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Valeur estimée hors TVA: 240 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Le marché débute au plus tôt le 14.2.2018 ou à la date de notification; la durée initiale est de 12 mois. Il est tacitement reconductible 3 fois par période d'un an.
Intitulé du lot: Poissons frais
Numéro du lot: 9
Brève description:
Le marché a pour objet la fourniture de poissons frais. C'est un accord-cadre mono-attributaire. Le marché débute au plus tôt le 14.2.2018 ou à la date de notification; la durée initiale est de 12 mois. Il est tacitement reconductible 3 fois par période d'un an. Il n'est pas fixé de montant minimum. Le montant maximum annuel est de 160 000 EUR HT.
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Valeur estimée hors TVA: 640 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire communal.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Conformément à l'ordonnance 2015-899 et au décret 2016-360 relatifs aux marchés publics.
A) Le formulaire DC1 — lettre de candidature (dernière version disponible sur http://www.economie.gouv.fr/daj) ou pièces équivalentes. Il est demandé au candidat d'indiquer une adresse électronique valable et consultée régulièrement;
B) Le formulaire DC2 — déclaration du candidat (dernière version disponible sur http://www.economie.gouv.fr/daj) ou pièces équivalentes;
C) La copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
D) Pour les candidats non établis en France, les pièces similaires au regard des règles d'effet équivalent;
E) Si les documents fournis par le candidat ne sont pas rédigés en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français;
F) Conformément à l'art 49 du décret 2016-360, le document unique de marché européen sera accepté.
Situation économique et financière:
G) Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
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Si, pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés par l'acheteur, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par l'acheteur.
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Capacité technique et professionnelle:
H) Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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En l'absence de références de prestations de même nature que celle du marché, la candidature sera appréciée au moyen des autres documents fournis pour démontrer les capacités du candidat;
I) Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-09-25 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service des marchés
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.local-trust.com/mairie-nanterre 🌏
URL des documents: https://marches.local-trust.com/mairie-nanterre 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Nanterre
Adresse postale: Renseignements techniques: Mme Levansa / Direction des finances et des achats (Tél.: 01 47 29 59 20 / fax: 01 47 29 53 99). Renseignements administratifs: Mme Hébert / Direction des finances et des achats (Tél.: 01 47 29 52 44 / Fax: 01 47 29 53 99). Adresse pour téléchargement des documents ou transmission électronique des questions: https://marches.local-trust.com/mairie-nanterre
Pays: Hauts-de-Seine 🏙️
Adresse Internet: http://nanterre.fr 🌏
Adresse postale: Adresse postale: 88-118 rue du 8 Mai 1945 — BP 1406 — 92014 Nanterre Cedex. Adresse pour dépôt: Tour A — 5ème étage — service des Marchés — 130 rue du 8 Mai 1945 — 92000 Nanterre / Du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 13:30 à 16:00. Adresse pour transmission électronique: https://marches.local-trust.com/mairie-nanterre

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Second semestre 2021.
Unité monétaire utilisée: EURO.
1/ Les personnes intéressées peuvent consulter ou télécharger le dossier de consultation des entreprises à l'adresse du profil d'acheteur https://marches.local-trust.com/mairie-nanterre.
2/ Les candidats ont la possibilité de transmettre leur candidature et leur offre par voie électronique ou sous format papier, dans les conditions prévues par la réglementation en vigueur.
3/ Les modalités de transmission des plis par voie électronique figurent à l'annexe du règlement de la consultation.
4/ Dans l'hypothèse d'un groupement d'opérateurs économiques, le marché sera attribué soit à un groupement solidaire soit à un groupement conjoint avec mandataire solidaire.
5/ Modalités essentielles de financement: application de la règlementation en vigueur; avance au taux de 5 % pour les marchés remplissant les conditions règlementaires; possibilité de cession ou de nantissement des créances résultant du marché; délai global de paiement de 30 jours maximum; Financement budget Ville.
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En cas d'avance, le versement est conditionné par la constitution d'une garantie à première demande.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil, BP 30322
Commune postale: Cergy-Pontoise Cedex
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Fax: +33 130173459 📠
Adresse Internet: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 159-328450 (2017-08-18)
Avis d'attribution de marché (2018-02-27)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de denrées alimentaires — lots 7 et 9.
Valeur totale du marché: 880 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Service des marchés, 88/118 rue du 8 mai 1945 — BP 1406

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-02-27 📅
Date de publication: 2018-02-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 041-089592
Se réfère à l'avis: 2017/S 159-328450
Numéro JO-S: 41
Informations complémentaires
Le marché est conclu sans montant minimum est le montant maximum annuel est fixé à 60 000 EUR (HT).

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de denrées alimentaires — lot 7: viandes de porc fraîches et charcuteries, conclu pour une durée d'un an reconductible 3 fois par période.
Informations complémentaires:
Le marché est conclu sans montant minimum est le montant maximum annuel est fixé à 60 000 EUR (HT).
Brève description:
Fourniture de denrées alimentaires — lot 9: poissons frais; conclu pour une durée de 1 an reconductible 3 fois.
Informations complémentaires:
Le marché est conclu sans montant minimum et le montant maximum annuel est fixé à 160 000 EUR (HT).
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Nanterre.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): qualité des produits
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): valeur technique
Critère de qualité (pondération): 20
Pondération du prix: 50
Critère de qualité (nom): Qualité des produits
Valeur technique

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-01-25 📅
2018-01-26 📅

Référence
Informations complémentaires
Modalités de consultation des documents des marchés sur place après prise de rendez-vous auprès du service des marchés au 01 47 29 52 44.

Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Cergy Pontoise Cedex
Source: OJS 2018/S 041-089592 (2018-02-27)
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