Fourniture de denrées alimentaires (beurre, œufs, fromage, viande,)

Ville de Saint-Maur-des-Fossés

Fourniture de denrées alimentaires principalement destinées à l'approvisionnement de la cuisine centrale servant les enfants scolarisés sur la Ville, ainsi que les centres de loisirs. La cuisine centrale est également la source d'approvisionnement pour les crèches gérées par la collectivité. Appel d'offres ouvert passé en application des articles 25-I°, 33, 36, 38 à 44, 67 à 68, 78 et 80 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-10-10. L'appel d'offres a été publié le 2017-08-30.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville de Saint-Maur-des-Fossés

Qu'est-ce que c'est ?

• Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande › Viande
• Produits laitiers › Beurre

Où ?

• Ile-de-France › Val-de-Marne

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-08-30	Avis de marché
2017-12-04	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-08-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Beurre
Numéro de référence: MOD18240344
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Beurre 📦
Code CPV supplémentaire: Beurre 📦
Viande 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Val-de-Marne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Saint-Maur-des-Fossés
Adresse postale: place de l'Hôtel de Ville
Code postal: 94107
Commune postale: Saint-Maur-des-Fossés Cedex
Contact
Adresse Internet: https://stmaur-marches.achatpublic.com/ 🌏
Courrier électronique: marches.publics@mairie-saint-maur.fr 📧
URL des documents: https://stmaur-marches.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: https://stmaur-marches.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_NcCtvASD_j 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-08-30 📅
Date limite de soumission: 2017-10-10 📅
Date de publication: 2017-08-31 📅
Date de début: 2018-01-01 📅
Date de fin: 2018-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 166-341409
Numéro JO-S: 166
Informations complémentaires

Conformément à l'article 39 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, le pouvoir adjudicateur met à disposition le dossier de consultation par voie électronique, à l'adresse suivante: https://stmaur-marches.achatpublic.com Il est recommandé au candidat de fournir ses coordonnées lors du téléchargement du dossier de consultation car la non identification ne permettra pas de recevoir les éventuels compléments d'informations les documents et les pièces produits par les candidats doivent être signés par une personne habilitée à engager l'entreprise (le cas échéant, joindre le pouvoir correspondant). Les candidats sont informés que le pouvoir adjudicateur conclura le marché dans l'unité monétaire suivante: euro(s). Les offres des candidats devront être envoyées à la Mairie de Saint-Maur-des-Fossés, service des Marchés Publics, place Charles de Gaulle, 94107 Saint-Maur Cedex, par tout moyen permettant d'attester de leur date de réception à savoir: — soit par pli recommandé avec demande d'avis de réception, — soit par dépôt en Mairie de Saint-Maur des Fossés, service Marchés Publics contre récépissé, du lundi au jeudi 8:30-12:00 et 13:30-17:00 / vendredi 8:30-12:00 et 13:30-16:00. L'éventuelle enveloppe portera la mention: appel d'offres ouvert «Fourniture de denrées alimentaires (beurre, œufs, fromage, viande,) lot (s).... Ne pas ouvrir avant la séance d'ouverture des plis». — le dossier pourra également être adressé par voie dématérialisée sur la plateforme de dématérialisation à l'adresse suivante: https://stmaur-marches.achatpublic.com, selon les modalités définies dans le règlement de la consultation.

Informations complémentaires

Conformément à l'article 39 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, le pouvoir adjudicateur met à disposition le dossier de consultation par voie électronique, à l'adresse suivante:

https://stmaur-marches.achatpublic.com

Il est recommandé au candidat de fournir ses coordonnées lors du téléchargement du dossier de consultation car la non identification ne permettra pas de recevoir les éventuels compléments d'informations les documents et les pièces produits par les candidats doivent être signés par une personne habilitée à engager l'entreprise (le cas échéant, joindre le pouvoir correspondant).

Les candidats sont informés que le pouvoir adjudicateur conclura le marché dans l'unité monétaire suivante: euro(s).

Les offres des candidats devront être envoyées à la Mairie de Saint-Maur-des-Fossés, service des Marchés Publics, place Charles de Gaulle, 94107 Saint-Maur Cedex, par tout moyen permettant d'attester de leur date de réception à savoir:

— soit par pli recommandé avec demande d'avis de réception,

— soit par dépôt en Mairie de Saint-Maur des Fossés, service Marchés Publics contre récépissé, du lundi au jeudi 8:30-12:00 et 13:30-17:00 / vendredi 8:30-12:00 et 13:30-16:00.

L'éventuelle enveloppe portera la mention: appel d'offres ouvert «Fourniture de denrées alimentaires (beurre, œufs, fromage, viande,) lot (s).... Ne pas ouvrir avant la séance d'ouverture des plis».

— le dossier pourra également être adressé par voie dématérialisée sur la plateforme de dématérialisation à l'adresse suivante: https://stmaur-marches.achatpublic.com, selon les modalités définies dans le règlement de la consultation.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 2 920 000 EUR 💰
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: À beurre œuf fromage
Numéro du lot: A
Brève description: Beurre œuf fromage.
Valeur estimée hors TVA: 1 800 000 EUR 💰
Description des renouvellements:

Le marché est conclu pour 12 mois à compter du 1.1.2018 ou à défaut de la date de notification si celle-ci est postérieure. Il pourra être reconduit 3 fois 12 mois. La durée totale du marché ne pourra pas excéder 48 mois.

Intitulé du lot: B viande de boucherie et de porc
Numéro du lot: B
Brève description: Viande de boucherie et de porc.
Valeur estimée hors TVA: 1 120 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— lettre de candidature indiquant le nom et les pouvoirs de la personne habilitée à engager la société, les coordonnées du candidat et, en cas de groupement, le nom du mandataire et son habilitation à signer les offres au nom du groupement ou lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants (Cf. Formulaire DC1), dûment complétée et signée,

— déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (Cf. formulaire DC2),

— en cas de redressement judiciaire, l'entreprise devra produire la copie du ou des jugements prononcés à cet effet,

— pour les entreprises comptant plus de 20 salariés: attestation sur l'honneur certifiant que le candidat a satisfait aux obligations lui incombant en vertu des articles L.5212-1 et L.5212-4 du code du travail,

— attestation d'assurance en cours de validité,

— pour les États ressortissants de la communauté européenne, tous les documents équivalents.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Conformément aux stipulations de l'article 55.II 2 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, l'acheteur ne peut exiger que du seul candidat auquel il est envisagé d'attribuer le marché qu'il justifie ne pas être dans un cas d'interdiction de soumissionner. L'attention du candidat est attirée sur le fait que s'il est attributaire, il devra fournir, dans les 5 jours suivant la notification de la décision, les documents suivants (à moins qu'ils n'aient été fournis dans le dossier de candidature): extrait K-bis ou toute autre pièce équivalente selon le statut de la société, attestations fiscales et parafiscales de cotisations à jour au 31.12.2016 (Cf. Article 51-II du décret du 25.3.2016 relatif aux marches publics). À défaut le marché ne pourra lui être attribué.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-10-10 📅
Heure d'ouverture des offres: 17:05
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique suivant cadre du mémoire justificatif et technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Délais suivant cadre du mémoire justificatif et technique
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Démarche développement durable suivant cadre du mémoire justificatif et technique
Pondération du prix: 50

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21940068600016
Contact
Point de contact: Service des marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: https://stmaur-marches.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://stmaur-marches.achatpublic.com 🌏

Référence
Informations complémentaires

https://stmaur-marches.achatpublic.com

Il est recommandé au candidat de fournir ses coordonnées lors du téléchargement du dossier de consultation car la non identification ne permettra pas de recevoir les éventuels compléments d'informations les documents et les pièces produits par les candidats doivent être signés par une personne habilitée à engager l'entreprise (le cas échéant, joindre le pouvoir correspondant).

Les candidats sont informés que le pouvoir adjudicateur conclura le marché dans l'unité monétaire suivante: euro(s).

Les offres des candidats devront être envoyées à la Mairie de Saint-Maur-des-Fossés, service des Marchés Publics, place Charles de Gaulle, 94107 Saint-Maur Cedex, par tout moyen permettant d'attester de leur date de réception à savoir:

— soit par pli recommandé avec demande d'avis de réception,

— soit par dépôt en Mairie de Saint-Maur des Fossés, service Marchés Publics contre récépissé, du lundi au jeudi 8:30-12:00 et 13:30-17:00 / vendredi 8:30-12:00 et 13:30-16:00.

L'éventuelle enveloppe portera la mention: appel d'offres ouvert «Fourniture de denrées alimentaires (beurre, œufs, fromage, viande,) lot (s).... Ne pas ouvrir avant la séance d'ouverture des plis».

— le dossier pourra également être adressé par voie dématérialisée sur la plateforme de dématérialisation à l'adresse suivante: https://stmaur-marches.achatpublic.com, selon les modalités définies dans le règlement de la consultation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle, case postale 8630
Commune postale: Melun
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 60566630 📞
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr 📧
Fax: +33 60566610 📠
Adresse Internet: http://melun.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2017/S 166-341409 (2017-08-30)

Avis d'attribution de marché (2017-12-04)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: M184004
Brève description:

Fourniture de denrées alimentaires principalement destinées à l'approvisionnement de la cuisine centrale servant les enfants scolarisés sur la ville, ainsi que les centres de loisirs. La cuisine centrale est également la source d'approvisionnement pour les crèches gérées par la collectivité. Appel d'offres ouvert passé en application des articles 25-i

Valeur totale du marché: 2 920 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-12-04 📅
Date de publication: 2017-12-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 235-487793
Se réfère à l'avis: 2017/S 166-341409
Numéro JO-S: 235

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: A) Beurre, œuf, fromage
Brève description: Beurre, œuf, fromage
Intitulé du lot: B) Viande de boucherie et de porc
Brève description: Viande de boucherie et de porc

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-11-29 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 43 rue du général de Gaulle, case postale 8630
Source: OJS 2017/S 235-487793 (2017-12-04)

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