Fourniture de consommables pour animaleries (litières et aliments pour rongeurs, lagomorphes, cochons, primates non humains de l'ancien monde) de l'Inserm, du CNRS et d'Aix-Marseille Université (Amu)

Université d'Aix-Marseille

Fourniture de consommables pour animaleries (litières et aliments pour rongeurs, lagomorphes, cochons et primates non humains de l'ancien monde) de l'Inserm, du CNRS et d'Aix-Marseille Université (Amu).
Une convention constitutive passée entre l'Inserm, le CNRS et d'Aix-Marseille définit les modalités de fonctionnement du groupement.
L'université d'Aix-Marseille est désignée comme étant le coordonnateur du groupement, pour mener à bien la présente procédure.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-04-10. L'appel d'offres a été publié le 2017-03-04.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Université d'Aix-Marseille

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-03-04	Avis de marché
2017-07-19	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-03-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Aliments pour animaux
Numéro de référence: AOO 187-2016
Brève description:

Fourniture de consommables pour animaleries (litières et aliments pour rongeurs, lagomorphes, cochons et primates non humains de l'ancien monde) de l'Inserm, du CNRS et d'Aix-Marseille Université (Amu). Une convention constitutive passée entre l'Inserm, le CNRS et d'Aix-Marseille définit les modalités de fonctionnement du groupement. L'université d'Aix-Marseille est désignée comme étant le coordonnateur du groupement, pour mener à bien la présente procédure.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Aliments pour animaux 📦
Code CPV supplémentaire: Aliments pour animaux 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Université d'Aix-Marseille
Adresse postale: Direction de la commande publique, pôle des marchés publics, campus Luminy, 163 av. de Luminy
Commune postale: Marseille Cedex 09
Contact
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=319490&orgAcronyme=f2h 🌏
Courrier électronique: muriel.ginhoux@univ-amu.fr 📧
Téléphone: +33 491829230 📞
Fax: +33 491829218 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=319490&orgAcronyme=f2h 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=319490&orgAcronyme=f2h 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-03-04 📅
Date limite de soumission: 2017-04-10 📅
Date de publication: 2017-03-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 047-085886
Numéro JO-S: 47
Informations complémentaires
L'Estimation est donnée pour une durée de 1 an (données non contractuelles).

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Une convention constitutive passée entre l'Inserm, le CNRS et d'Aix-Marseille définit les modalités de fonctionnement du groupement.

L'université d'Aix-Marseille est désignée comme étant le coordonnateur du groupement, pour mener à bien la présente procédure.

Intitulé du lot: Aliments pour rongeurs et lagomorphes
Numéro du lot: 1
Brève description:

Aliments pour rongeurs, lagomorphes et cochons.

L'accord-cadre est un accord-cadre à bons de commande.

Pour les lots 1, 2 et 3, l'accord-cadre est mono-attributaire et s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de

Commande.

Valeur estimée hors TVA: 460 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Le marché prend effet à la date de réception de sa notification par le titulaire pour une période initiale de 12 mois fermes. Il pourra ensuite être reconduit par période de 12 mois par tacite reconduction des membres du groupement sans que sa durée totale n'excède 48 mois.

Informations complémentaires: L'Estimation est donnée pour une durée de 1 an (données non contractuelles).
Intitulé du lot: Aliments pour primates (non humains de l'ancien monde)
Numéro du lot: 2
Brève description: Aliments pour primates (non humains de l'ancien monde).
Valeur estimée hors TVA: 77 000 EUR 💰
Informations complémentaires: L'Estimation est pour une durée de 1 an (données non contractuelles):
Intitulé du lot: Litières bois
Numéro du lot: 3
Brève description:

Litières bois.

L'accord-cadre est un accord-cadre à bons de commandes.

Valeur estimée hors TVA: 143 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Enrichissements (rongeurs, lagomorphes, cochons et primates non humains)
Numéro du lot: 4
Brève description:

Enrichissements (rongeurs, lagomorphes, cochons et primates non humains).

Pour le lot 4, l'accord-cadre est multi-attributaire et s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de

Valeur estimée hors TVA: 50 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

L'Estimation est pour une durée de 1 an (données non contractuelles). En complément de la section Iv.1.3, il est précisé que le marché implique la mise en place de plusieurs opérateurs pour le lot 4.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Lettre de candidature — désignation du mandataire par ses co-traitants; (utiliser de préférence l'imprimé cerfa Dc1 joint au dce*); Ce formulaire doit être dûment renseigné. Le Dc2 — Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement; (utiliser de préférence l'imprimé cerfa Dc2 joint au Dce*); Ce formulaire Dc2 complète le Dc1 et doit être dûment renseigné. Ce formulaire comprend la présentation des capacités du candidat. Cette présentation permet à l'administration de vérifier l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, les capacités économiques et financières, techniques et professionnelles du candidat. Remarque: le candidat peut indiquer ses capacités directement dans le formulaire Dc2, ou encore les joindre sous toute autre forme de présentation (ex: DUME -Document unique de marché européen).

Situation économique et financière:

Le chiffre d'affaires global annuel du candidat sur le dernier exercice disponible (en euros Ht) en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique. Le candidat qui n'est pas en mesure de produire les renseignements ou documents demandés par l'acheteur peut prouver sa capacité par tout autre moyen considéré comme approprié par l'acheteur.

Capacité technique et professionnelle:

Un dossier de références de prestations comparables au marché qui met en évidence l'expérience du candidat sur les marchés de même type, au titre des 3 dernières années auprès de structures équivalentes (date du marché, lieu et montant du marché). La description des capacités techniques du candidat (tels que les moyens techniques, humains ou matériels...) dans les domaines concernés par le marché.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2017-04-11 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité technique
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Délais de livraison
Critère de qualité (pondération): 30
Pondération du prix: 35

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CNRS, délégation Régionale Provence et Corse 31, chemin Joseph Aiguier, F-13402 Marseille Cedex 9
Adresse postale: INSERM, délégation Régionale 18, avenue Mozart - BP 172, F-13276 Marseille Cedex.
Contact
Point de contact: Muriel Ginhoux
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=319490&orgAcronyme=f2h 🌏

Référence
Informations complémentaires

— Information sur la rubrique I.3 concernant la communication des documents du marché: Le dossier de consultation peut être téléchargé* sur le profil acheteur anonymement ou après identification.il est rappelé que les sociétés qui téléchargent anonymement le dossier de consultation (où indique une adresse courriel erronée), ne pourront être informées des éventuels éléments complémentaires au cours de la procédure (communication des réponses de l'administration suite aux questions, report de délai, questions diverses ...). La société qui s'identifie doit donner une adresse permettant de façon certaine un échange électronique pour les éventuels compléments au cours de la procédure. En cas de difficultés, contacter le support clients par téléphone au 01.76.64.74.07 ou par courrier électronique à l'adresse suivante: place.support@atexo.com. Par ailleurs, afin d'être informé des échanges, le candidat doit vérifier que l'adresse des échanges avec le profil d'acheteur, «nepasrepondre@marches-publics.gouv.fr», est accessible ou mise sur la liste blanche pour passer les filtres des serveurs proxy en place dans l'entreprise et s'assurer que les courriels provenant de cette plateforme/profil acheteur ne sont pas classés dans la rubrique «Spam» de sa messagerie électronique. (* Afin de pouvoir décompresser et lire les documents mis à la disposition par la personne publique, les candidats devront disposer des logiciels permettant de lire les formats zip, Word, Excel, Pdf.). Le référent concernant ce marché est: Muriel Ginhoux, Pôle des marchés publics. Courriel: muriel.ginhoux@univ-amu.fr

— information sur la rubrique I.3 concernant…

… la communication des informations complémentaires: Les candidats peuvent poser des questions administratives ou techniques relatives au DCE concernant le présent marché. En cas de questions, celles-ci seront posées OBLIGATOIREMENT sur la plate-forme des achats de l'état — place — à l'adresse du profil d'acheteur. Pour plus d'information se reporter à l'article 3 du Règlement de la Consultation (rc).

… l'envoi des offres: Le candidat remet sa proposition soit par voie électronique, soit sur support physique selon les modalités prévues à l'article 9 du rc.

— en complément de l'article Ii.2.7: A titre d'information, la notification du marché est prévue fin mai 2017 (information non contractuelle).

— Pour sa proposition la société doit produire un dossier complet comprenant les pièces relatives à la candidature et les pièces relatives à l'offre, conformément à l'article 8 du RC. Les opérateurs économiques peuvent se présenter sous la forme d'un groupement solidaire ou d'un groupement conjoint. Dans ce dernier cas, le mandataire devra être solidaire lors de l'attribution du marché (voir article 6 du Rc).

— Modalités essentielles de financement et de paiement (délais paiement, avances,etc.): se reporter à l'article 10 du CCAP. Forme, contenu et nature des prix: se reporter à l'article 9 du Ccap.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de Marseille
Adresse postale: 24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Fax: +33 491811387 📠
Adresse Internet: http://marseille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Précisions concernant les délais d'introduction de recours: Conformément à l'ordonnance no 2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, les recours juridictionnels propres aux contrats administratifs sont: -le référé précontractuel (CJA, art. L. 551-1 et suivant). Les candidats ont la possibilité d'introduire un référé précontractuel jusqu'à la signature du marché conformément à l'article L551-1 du Code de justice administrative (Cja); -le référé contractuel (CJA, art. L. 551-13 et s.) -le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence " Tarn-et-Garonne " (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn-Et-Garonne, no 358994).

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe au tribunal de Marseille
Source: OJS 2017/S 047-085886 (2017-03-04)

Avis d'attribution de marché (2017-07-19)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture de consommables pour animaleries (litières et aliments pour rongeurs, lagomorphes, cochons, primates non humains de l'ancien monde) de l'Inserm, du CNRS et d'Aix-Marseille Université (AMU).

Valeur totale du marché: 730 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Direction de la commande publique pôle des marchés publics, campus Luminy, 163 av de Luminy

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-07-19 📅
Date de publication: 2017-07-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 139-285151
Se réfère à l'avis: 2017/S 047-085886
Numéro JO-S: 139

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Aliments pour rongeurs et lagomorphes.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-07-16 📅
2017-07-14 📅

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CNRS, délégation régionale provence et corse, 31 chemin Joseph Aiguier, F-13402 Marseille Cedex 9
Adresse postale: Inserm, délégation régionale, 18 avenue Mozart, BP 172, F-13276 Marseille Cedex.

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Conformément à l'ordonnance nº 2009-515 du 7.5.2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, les recours juridictionnels propres aux contrats administratifs sont:

— le référé précontractuel (CJA, art. L. 551-1 et suivant). Les candidats ont la possibilité d'introduire un référé précontractuel jusqu'à la signature du marché conformément à l'article L 551-1 du code de justice administrative (CJA),

— le référé contractuel (CJA, art. L. 551-13 et s.),

— le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne» (CE, 4.4.2014, Département du Tarn-et-Garonne, nº 358994).

Source: OJS 2017/S 139-285151 (2017-07-19)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes (>20 nouveaux marchés)

Aliments pour animaux (1)

Aliments prêts à l'emploi pour animaux d'élevage et autres animaux