Fourniture de consommables et réactifs incluant la mise à disposition d'équipements d'immunohistochimie

Centre hospitalier d'Avignon

Le marché est un marché global qui comporte: la fourniture de tous les consommables et réactifs, hors anticorps primaires.
La mise à disposition d'au moins un automate d'immunohistochimie ainsi que le ou les postes informatiques lui ou leur permettant de fonctionner, une imprimante d'étiquettes de lames et une imprimante parmi les modèles proposés dans la grille informatique. Cette mise à disposition comprend la maintenance du système, son environnement et la formation.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-05-11. L'appel d'offres a été publié le 2017-03-29.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Leica Microsystems SAS

Qui ?

• Centre hospitalier d'Avignon

Qu'est-ce que c'est ?

• Réactifs et produits de contraste › Réactifs chimiques
• Équipements médicaux › Consommables médicaux

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-03-29	Avis de marché
2017-06-30	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-03-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réactifs chimiques
Numéro de référence: 17P015
Brève description:

Le marché est un marché global qui comporte: la fourniture de tous les consommables et réactifs, hors anticorps primaires. La mise à disposition d'au moins un automate d'immunohistochimie ainsi que le ou les postes informatiques lui ou leur permettant de fonctionner, une imprimante d'étiquettes de lames et une imprimante parmi les modèles proposés dans la grille informatique. Cette mise à disposition comprend la maintenance du système, son environnement et la formation.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réactifs chimiques 📦
Code CPV supplémentaire: Consommables médicaux 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Vaucluse 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier d'Avignon
Adresse postale: 305 rue Raoul Follereau
Code postal: 84902
Commune postale: Avignon Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.ch-avignon.fr 🌏
Courrier électronique: cellule-marches@ch-avignon.fr 📧
Téléphone: +33 0432753933 📞
Fax: +33 0432753935 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=327500&orgAcronyme=x7c 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=327500&orgAcronyme=x7c 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-03-29 📅
Date limite de soumission: 2017-05-11 📅
Date de publication: 2017-04-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 065-121972
Numéro JO-S: 65
Informations complémentaires

Les consommables et réactifs devront pouvoir traiter entre 15 000 lames et 20 000 lames maximum par an. Ces quantités sont données à titre indicatif et ne sont pas contractuelles. Le marché est passé pour une période de 4 ans à compter de la date de mise en service de l'automate.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le marché est un marché global qui comporte: la fourniture de tous les consommables et réactifs, hors anticorps primaires.

La mise à disposition d'au moins un automate d'immunohistochimie ainsi que le ou les postes informatiques lui ou leur permettant de fonctionner, une imprimante d'étiquettes de lames et une imprimante parmi les modèles proposés dans la grille informatique. Cette mise à disposition comprend la maintenance du système, son environnement et la formation.

Fourniture de consommables et réactifs incluant la mise à disposition d'équipements d'immunohistochimie.

Valeur estimée hors TVA: 250 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Informations complémentaires:

Les consommables et réactifs devront pouvoir traiter entre 15 000 lames et 20 000 lames maximum par an. Ces quantités sont données à titre indicatif et ne sont pas contractuelles.

Le marché est passé pour une période de 4 ans à compter de la date de mise en service de l'automate.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Formulaire «lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses co-traitants» ou DC1 ou document équivalent, déclarant sur l'honneur que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 45 (interdictions de soumissionner obligatoires) de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 et l'article 48-I-1° du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.

Situation économique et financière:

Formulaire «déclaration du candidat individuel ou membre du groupement» ou DC2 ou document équivalent comprenant le chiffre d'affaire global et chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfère le présent marché, réalisé au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Le candidat peut présenter tout moyen de preuve équivalent pour justifier de sa capacité économique et financière, s'il est objectivement dans l'impossibilité de produire l'un des renseignements demandés relatifs à sa capacité financière.

Capacité technique et professionnelle:

Formulaire «déclaration du candidat individuel ou membre du groupement» ou DC2 ou document équivalent comprenant:

— la déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— la liste des prestations similaires exécutées au cours des 3 dernières années.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 14:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-05-11 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité de la technique utilisée
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Contraintes d'utilisation
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Facilité d'utilisation du logiciel
Engagement environnemental
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Qualité de la formation
Critère de coût: Ce critère est apprécié à partir du montant maximum annuel estimatif indiqué à l'annexe financière de l'acte d'engagement «Bordereau de prix unitaires».
Pondération du coût: 35

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement public de l'État dans le domaine de la santé
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=327500&orgAcronyme=x7c 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=327500&orgAcronyme=x7c 🌏
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=327500&orgAcronyme=x7c 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

Il s'agit d'un marché récurrent pour lequel une publicité devrait être faite au premier trimestre 2021.

Conformément aux articles 78-II-2° et 80 du décret nº 2016-360, le marché donne lieu à un accord-cadre mono-attributaire avec minimum et avec maximum en valeur à bons de commande.

Les fournitures faisant l'objet de ce marché sont susceptibles de varier, pour la durée totale du marché dans les limites suivantes:

Minimum: 150 000 EUR HT soit 180 000 EUR TTC.

Maximum: 250 000 EUR HT soit 300 000 EUR TTC.

Les variantes ne sont pas autorisées.

Conformément aux dispositions de l'article 40 du décret nº 2016-360, le pouvoir adjudicateur impose la transmission des candidatures et des offres des entreprises par voie électronique.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0466273700 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Fax: +33 0466362786 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Les voies et délais de recours sont les suivants:

— référé précontractuel (articles L. 551-1 et suivants et R. 551-1 du code de justice administrative et 101 du décret nº 2016-360 pour les procédures formalisées): délai de 11 à 16 jours à compter de l'envoi de la notification du rejet de leurs offres aux candidats non retenus (11 jours pour les procédures adaptées et pour les procédures formalisées en cas de transmission par voie électronique),

— référé contractuel (article L. 551-13 et R. 551-7 et suivants du code de justice administrative): délai de 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution ou 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat (possibilité fermée en cas de publication d'un avis d'intention de conclure et respect du délai de standstill de 11 jours),

— recours pour excès de pouvoir (articles R. 421-1 et suivants du code de justice administrative): 2 mois à compter de la notification ou la publication de la décision,

— recours en contestation de la validité du contrat (Conseil d'État, 4.4.2014, département du Tarn-et-Garonne, nº 358994): 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 065-121972 (2017-03-29)

Avis d'attribution de marché (2017-06-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réactifs de laboratoire
Brève description:

Il s'agit d'un marché de fourniture de consommables et réactifs incluant la mise à disposition d'équipements d'immuno-histo-chimie. Le marché est un marché global qui comporte: la fourniture de tous les consommables et réactifs, hors anticorps primaires; la mise à disposition d'au moins un automate d'immuno-histo-chimie ainsi que le ou les postes informatiques lui ou leur permettant de fonctionner, une imprimante d'étiquettes de lames et une imprimante parmi les modèles proposés dans la grille informatique. Cette mise à disposition comprend la maintenance du système, son environnement et la formation. Le marché est passé pour une période de 4 ans à compter de la date de mise en service de l'automate. Référence de l'avis de publicité au BOAMP: annonce n

Valeur totale du marché: 250 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réactifs de laboratoire 📦

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-06-30 📅
Date de publication: 2017-07-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 126-256503
Se réfère à l'avis: 2017/S 065-121972
Numéro JO-S: 126
Informations complémentaires

Les modalités de consultation du contrat, conclu à la date indiquée dans la rubrique V.2.1) du présent avis, sont les suivantes: conformément à l'article L311-1 du code des relations entre le public et l'administration, toute personne peut demander au CH d'Avignon, la communication des documents administratifs liés à la présente procédure (y compris le contrat lui-même). Pour cela, la cellule des marchés, dont les coordonnées figurent à la rubrique I.1) du présent avis, doit être sollicitée par écrit, après la signature du contrat. Ces documents seront transmis de préférence par voie dématérialisée, dans un délai d'un mois à compter de la demande, lorsque celle-ci est intervenue après signature du contrat, et sous réserve des éléments couverts par le secret en matière commerciale et industrielle. En cas de doute quant aux éléments communicables, le CH d'Avignon est susceptible de saisir pour conseil la CADA.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Conformément aux articles 78-II-2° et 80 du décret n

Les fournitures faisant l'objet de ce marché sont susceptibles de varier, pour la durée totale du marché dans les limites suivantes:

Minimum: 150 000 EUR HT soit 180 000 EUR TTC.

Maximum: 250 000 EUR HT soit 300 000 EUR TTC.

Le CH d'Avignon est susceptible de conclure des marchés subséquents dans les conditions de l'article 79 du décret n

De manière exceptionnelle, la fourniture peut également porter sur l'ensemble des produits de même nature ou similaires référencés sur le catalogue du titulaire. Il est précisé que ces produits doivent être strictement conformes à l'objet du marché et que les commandes correspondantes ne peuvent dépasser, dans tous les cas, 5 % du montant maximum du marché.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût: Ce critère est apprécié à partir du montant maximum annuel estimatif indiqué à l'annexe financière de l'acte d'engagement « Bordereau de prix unitaires ».

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-06-27 📅

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Cellule des marchés

Référence
Informations complémentaires

Ces documents seront transmis de préférence par voie dématérialisée, dans un délai d'un mois à compter de la demande, lorsque celle-ci est intervenue après signature du contrat, et sous réserve des éléments couverts par le secret en matière commerciale et industrielle. En cas de doute quant aux éléments communicables, le CH d'Avignon est susceptible de saisir pour conseil la CADA.

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse Internet: http://nimes.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

À ce stade de la procédure, les voies et délais de recours sont les suivants:

— recours pour excès de pouvoir (articles R.421-1 et suivants du code de justice administrative): 2 mois à compter de la notification ou la publication de la décision,

— recours en contestation de la validité du contrat (Conseil d'État, 4.4.2014, Département du Tarn-et-Garonne, nº 358994): 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (à savoir le présent avis).

Les formalités d'information aux candidats non retenus ayant été respectées et le marché ayant été notifié, les possibilités de former un référé précontractuel ou contractuel sont fermées.

Source: OJS 2017/S 126-256503 (2017-06-30)

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