Fourniture de consommables et mise à disposition de phacoémulsificateurs pour le GHT Léman — mont Blanc
Bochsallanche
Il s'agit d'un groupement de commandes dont les adhérents sont des membres du groupement hospitalier de Territoire Léman — mont-Blanc: — hôpitaux du Pays du Mont-Blanc (coordonnateur) — centre hospitalier Alpes Léman — hôpitaux du Lémanaccord-Cadre sans mini et maxi et un opérateur économique.les accords-cadres sont conclus pour une période de 4 ans à compter de la notification du contrat.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2017-06-06. L'appel d'offres a été publié le 2017-05-04.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2017-05-04 | Avis de marché |
| 2017-09-06 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2017-05-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Consommables médicaux
Numéro de référence: 002/2017
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Consommables médicaux 📦
Code CPV supplémentaire: Consommables médicaux 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr718 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Bochsallanche
Adresse postale: 380 rue de l'Hôpital, BP 118
Code postal: 74700
Commune postale: Sallanches
Contact
Adresse Internet: http://chi-mont-blanc.marcoweb.fr 🌏
Courrier électronique: marches-publics@ch-sallanches-chamonix.fr 📧
URL des documents: http://chi-mont-blanc.marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: http://chi-mont-blanc.marcoweb.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-05-04 📅
Date limite de soumission: 2017-06-06 📅
Date de publication: 2017-05-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 088-171592
Numéro JO-S: 88
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 560 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Consommables et mise à disposition d'un phacoémulsificateur pour les HMB (Hôpitaux du Pays du Mont-Blanc)
Numéro du lot: 01
Brève description:
Durée de l'accord: 48 mois
Intitulé du lot: Consommables et mise à disposition d'un phacoémulsificateur pour le CHAL (Centre Hospitalier Alpes Léman)
Numéro du lot: 02
Brève description:
Intitulé du lot: Consommables et mise à disposition d'un phacoémulsificateur pour les HDL (Hôpitaux du Léman) ainsi que la mise à disposition d'un microscope opératoire d'ophtalmologie
Numéro du lot: 03
Brève description:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 13:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-06-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 08:00
Lieu: La date d'ouverture des offres est une date prévisionnelle. L'ouverture des plis n'est pas public.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique: seront notamment évalués la qualité des équipements et consommables proposés
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): SAV et prestations de services: seront notamment évalués la qualité du service après-vente, la qualité des formations aux utilisateurs, l'accompagnement
Critère de qualité (pondération): 10
Pondération du prix: 40
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://chi-mont-blanc.marcoweb.fr 🌏
URL des documents: http://chi-mont-blanc.marcoweb.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Hôpitaux du pays du Mont-Blanc
Adresse postale: Cellule achats publics, 380 rue de l'Hôpital, BP 118
Téléphone: +33 450473189 📞
Pays: fr718 🏙️
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Greffe du tribunal administratif
Adresse postale: 2 place de Verdun Boîte Postale 1135
Commune postale: Grenoble Cedex
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 472429006 📞
Fax: +33 476518944 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Ccra
Adresse postale: 53 boulevard Vivier Merle
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Téléphone: +33 472770520 📞
Fax: +33 478928316 📠
Source: OJS 2017/S 088-171592 (2017-05-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Consommables médicaux
Numéro de référence: 002/2017
Brève description:
Il s'agit d'un groupement de commandes dont les adhérents sont des membres du groupement hospitalier de Territoire Léman — mont-Blanc: — hôpitaux du Pays du Mont-Blanc (coordonnateur) — centre hospitalier Alpes Léman — hôpitaux du Lémanaccord-Cadre sans mini et maxi et un opérateur économique.les accords-cadres sont conclus pour une période de 4 ans à compter de la notification du contrat.
Afficher plus
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Consommables médicaux 📦
Code CPV supplémentaire: Consommables médicaux 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr718 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Bochsallanche
Adresse postale: 380 rue de l'Hôpital, BP 118
Code postal: 74700
Commune postale: Sallanches
Contact
Adresse Internet: http://chi-mont-blanc.marcoweb.fr 🌏
Courrier électronique: marches-publics@ch-sallanches-chamonix.fr 📧
URL des documents: http://chi-mont-blanc.marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: http://chi-mont-blanc.marcoweb.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-05-04 📅
Date limite de soumission: 2017-06-06 📅
Date de publication: 2017-05-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 088-171592
Numéro JO-S: 88
Informations complémentaires
La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires Dc1 et Dc2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document Unique de Marché Européen (Dume).Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: Word-Excel-Pdf-Jpeg. Chaque pièce pour laquelle une signature est exigée doit faire l'objet d'une signature électronique individuelle et conforme au format Xades, Cades ou Pades. La seule signature électronique du pli n'emporte pas valeur d'engagement du candidat. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le Niveau (**) du RGS. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite.
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 560 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Consommables et mise à disposition d'un phacoémulsificateur pour les HMB (Hôpitaux du Pays du Mont-Blanc)
Numéro du lot: 01
Brève description:
Consommables et mise à disposition d'un phacoémulsificateur pour les HMB (Hôpitaux du Pays du Mont-Blanc).
Valeur estimée hors TVA: 130 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Intitulé du lot: Consommables et mise à disposition d'un phacoémulsificateur pour le CHAL (Centre Hospitalier Alpes Léman)
Numéro du lot: 02
Brève description:
Consommables et mise à disposition d'un phacoémulsificateur pour le CHAL (Centre Hospitalier Alpes Léman).
Valeur estimée hors TVA: 280 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Consommables et mise à disposition d'un phacoémulsificateur pour les HDL (Hôpitaux du Léman) ainsi que la mise à disposition d'un microscope opératoire d'ophtalmologie
Numéro du lot: 03
Brève description:
Consommables et mise à disposition d'un phacoémulsificateur pour les HDL (Hôpitaux du Léman) ainsi que la mise à disposition d'un microscope opératoire d'ophtalmologie.
Valeur estimée hors TVA: 150 000 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner, et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.
Afficher plus
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et, le cas échéant, le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles; déclaration appropriée de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Afficher plus
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années; liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique; description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.
Afficher plus
Conditions d'exécution du contrat:
Garantie à première demande ou caution personnelle et solidaire couvrant 100 % du montant de l'avance Caractéristiques des prix: prix unitaires. Modalités de variation des prix: Ferme. Une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG-FCS. Le délai global de paiement est de 50 jours. Modalités de financements: financement sur fonds propres (budget hospitalier) selon les règles de la comptabilité publique Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois: en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements; en qualité de membres de plusieurs groupements.
Afficher plus
Procédure
Heure limite de réception des offres: 13:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-06-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 08:00
Lieu: La date d'ouverture des offres est une date prévisionnelle. L'ouverture des plis n'est pas public.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique: seront notamment évalués la qualité des équipements et consommables proposés
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): SAV et prestations de services: seront notamment évalués la qualité du service après-vente, la qualité des formations aux utilisateurs, l'accompagnement
Critère de qualité (pondération): 10
Pondération du prix: 40
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://chi-mont-blanc.marcoweb.fr 🌏
URL des documents: http://chi-mont-blanc.marcoweb.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Hôpitaux du pays du Mont-Blanc
Adresse postale: Cellule achats publics, 380 rue de l'Hôpital, BP 118
Téléphone: +33 450473189 📞
Pays: fr718 🏙️
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Greffe du tribunal administratif
Adresse postale: 2 place de Verdun Boîte Postale 1135
Commune postale: Grenoble Cedex
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 472429006 📞
Fax: +33 476518944 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Voies et délais des recours dont dispose le candidat: référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Afficher plus
Nom: Ccra
Adresse postale: 53 boulevard Vivier Merle
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Téléphone: +33 472770520 📞
Fax: +33 478928316 📠
Source: OJS 2017/S 088-171592 (2017-05-04)
Avis d'attribution de marché (2017-09-06)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale du marché: 560 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Hôpitaux du Pays du Mont-Blanc, 380 rue de l'Hôpital, BP118
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-09-06 📅
Date de publication: 2017-09-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 173-354171
Se réfère à l'avis: 2017/S 088-171592
Numéro JO-S: 173
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Consommables et mise à disposition d'un phacoémulsificateur pour les HMB (Hôpitaux du pays du Mont-Blanc)
Brève description:
Brève description:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
SAV et prestations de services
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-08-30 📅
2017-08-29 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 2 place de Verdun — boîte postale 1135
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2017/S 173-354171 (2017-09-06)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Il s'agit d'un groupement de commandes dont les adhérents sont des membres du groupement hospitalier de territoire Léman — Mont-Blanc :- hôpitaux du pays du Mont-Blanc (coordonnateur)- centre hospitalier Alpes Léman — hôpitaux du Léman. Accord-cadre sans mini-maxi et un opérateur économique. Les accords-cadres sont conclus pour une période de 4 ans à compter de la notification.
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Hôpitaux du Pays du Mont-Blanc, 380 rue de l'Hôpital, BP118
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-09-06 📅
Date de publication: 2017-09-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 173-354171
Se réfère à l'avis: 2017/S 088-171592
Numéro JO-S: 173
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Consommables et mise à disposition d'un phacoémulsificateur pour les HMB (Hôpitaux du pays du Mont-Blanc)
Brève description:
Consommables et mise à disposition d'un phacoémulsificateur pour les HMB (Hôpitaux du pays du Mont-Blanc).
Intitulé du lot: Consommables et mise à disposition d'un phacoémulsificateur pour le CHAL (Centre hospitalier Alpes Léman)
Brève description:
Consommables et mise à disposition d'un phacoémulsificateur pour le CHAL (Centre hospitalier Alpes Léman).
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
SAV et prestations de services
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-08-30 📅
2017-08-29 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 2 place de Verdun — boîte postale 1135
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Voies et délais des recours dont dispose le candidat:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕