Fourniture de consommables de laboratoires

Centre hospitalier d'Avignon

Fourniture de consommables de laboratoires décomposée en 76 lots.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-03-03. L'appel d'offres a été publié le 2017-01-20.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date Document
2017-01-20 Avis de marché
2017-08-11 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2017-01-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Consommables médicaux
Numéro de référence: 17P001
Brève description: Fourniture de consommables de laboratoires décomposée en 76 lots.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Consommables médicaux 📦
Code CPV supplémentaire: Consommables médicaux 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr826 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus Ă©conomique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier d'Avignon
Adresse postale: 305 rue Raoul Follereau
Code postal: 84902
Commune postale: Avignon Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.ch-avignon.fr 🌏
Courrier électronique: cellule-marches@ch-avignon.fr 📧
Téléphone: +33 0432753933 📞
Fax: +33 0432753935 đź“ 
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=318045&orgAcronyme=x7c 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=318045&orgAcronyme=x7c 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-01-20 đź“…
Date limite de soumission: 2017-03-03 đź“…
Date de publication: 2017-01-25 đź“…
Date de début: 2017-06-01 📅
Date de fin: 2021-05-31 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 017-027351
Numéro JO-S: 17
Informations complémentaires
La présentation d'échantillons est obligatoire. Ceux-ci sont fournis à titre gracieux. Toute proposition devra faire l'objet d'un envoi d'échantillon par envoi séparé de l'offre. Les colis d'échantillons devront être étiquetés avec les indications suivantes: — le nom de la consultation «17P001 — fourniture de consommables de laboratoires», — le numéro du lot auquel il se rapporte. Chaque échantillon sera bien identifié et devra porter les indications suivantes: — le numéro du lot auquel il se rapporte, — la désignation exacte du produit, — la référence du produit, — la marque du produit, — le numéro de lot du produit. Tout colis et/ou échantillon non correctement étiqueté pourra constituer un motif de rejet de l'offre. Les candidats devront faire parvenir le nombre d'échantillons demandé dans l'annexe n° 2 au règlement de la consultation, pour chaque produit au plus tard à la date et heure limite de dépôt des offres. À l'issue de ce délai, si un échantillon n'a été réceptionné, le produit correspondant à l'offre ne sera pas analysé et l'offre du lot sera déclarée irrégulière. Dans le cadre de la consultation, des échantillons complémentaires pourront être demandés par le Centre hospitalier d'Avignon. Les offres pourront être déposées à la cellule des marchés du Centre hospitalier d'Avignon du lundi au vendredi de 9:30 à 16:00.
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Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: NĂ©ant.
Intitulé du lot: Consommables de laboratoires répartis en 76 lots
Numéro du lot: 1
Brève description:
Consommables de laboratoires répartis en 76 lots.
Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire sans minimum ni maximum, et principalement exécuté par l'émission de bons de commande.
Valeur estimée hors TVA: 405 000 EUR 💰
Description des renouvellements: Reconductible 3 fois 1 an: 1
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CH d'Avignon et de Cavaillon-Lauris.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Formulaire «lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses co-traitants» ou DC1 ou document équivalent, déclarant sur l'honneur que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 45 de l'ordonnance n° 2015-899 du 23.7.2015 et l'article 48-I-1° du décret n° 2016-360 du 25.3.2016.
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Situation économique et financière:
Formulaire «déclaration du candidat individuel ou membre du groupement» ou DC2 ou document équivalent comprenant le chiffre d'affaire global et chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfère le présent marché, réalisé au cours des 3 derniers exercices disponibles.
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Le candidat peut présenter tout moyen de preuve équivalent pour justifier de sa capacité économique et financière, s'il est objectivement dans l'impossibilité de produire l'un des renseignements demandés relatifs à sa capacité financière.
Capacité technique et professionnelle:
Formulaire «déclaration du candidat individuel ou membre du groupement» ou Dc2 ou document équivalent comprenant:
— la déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— la liste des prestations similaires exécutées au cours des 3 dernières années.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 14:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-03-03 đź“…
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité du produit
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Facilité d'utilisation, praticabilité
Critère de qualité (pondération): 20
Pondération du prix: 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier intercommunal de Cavaillon-Lauris
Adresse postale: 119 avenue Georges Clemenceau — CS 50157
Commune postale: Cavaillon Cedex
Code postal: 84304
Pays: fr826 🏙️
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement public de l'État dans le domaine de la santé
Contact
Point de contact: Cellule des marchés
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=318045&orgAcronyme=x7c 🌏
Courrier électronique: secret.dir@ch-cavaillon.fr 📧
Adresse Internet: http://ch-cavaillon.fr/centre-hospitalier-intercommunal-de-cavaillon-lauris-3.html 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=318045&orgAcronyme=x7c 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
Il s'agit d'un marché récurrent pour lequel une publicité devrait être faite au dernier trimestre 2020.
La présentation d'échantillons est obligatoire. Ceux-ci sont fournis à titre gracieux.
Toute proposition devra faire l'objet d'un envoi d'échantillon par envoi séparé de l'offre.
Les colis d'échantillons devront être étiquetés avec les indications suivantes:
— le nom de la consultation «17P001 — fourniture de consommables de laboratoires»,
— le numéro du lot auquel il se rapporte.
Chaque échantillon sera bien identifié et devra porter les indications suivantes:
— le numéro du lot auquel il se rapporte,
— la désignation exacte du produit,
— la référence du produit,
— la marque du produit,
— le numéro de lot du produit.
Tout colis et/ou échantillon non correctement étiqueté pourra constituer un motif de rejet de l'offre.
Les candidats devront faire parvenir le nombre d'échantillons demandé dans l'annexe n° 2 au règlement de la consultation, pour chaque produit au plus tard à la date et heure limite de dépôt des offres.
À l'issue de ce délai, si un échantillon n'a été réceptionné, le produit correspondant à l'offre ne sera pas analysé et l'offre du lot sera déclarée irrégulière.
Dans le cadre de la consultation, des échantillons complémentaires pourront être demandés par le Centre hospitalier d'Avignon.
Les offres pourront être déposées à la cellule des marchés du Centre hospitalier d'Avignon du lundi au vendredi
de 9:30 Ă  16:00.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0466273700 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Fax: +33 0466362786 đź“ 
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0466273700 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Fax: +33 0466362786 đź“ 
Source: OJS 2017/S 017-027351 (2017-01-20)
Avis d'attribution de marché (2017-08-11)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Il s'agit d'un marché de fourniture de consommables de laboratoires. Le marché est passé pour une période allant de la date de notification au 31.5.2018. Il est reconductible 3 fois pour une période de 12 mois. La date de fin d'exécution est fixée au 31.5.2021. Référence de l'avis de publicité au BOAMP: annonce no 17-10095 publiée le 23.1.2017.
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Valeur totale du marché: 789076.74 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Vaucluse 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-08-11 đź“…
Date de publication: 2017-08-16 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 155-321836
Se réfère à l'avis: 2017/S 017-027351
Numéro JO-S: 155
Informations complémentaires
Les modalités de consultation du contrat, conclu à la date indiquée dans les rubriques V.2.1) du présent avis, sont les suivantes: conformément à l'article L311-1 du code des relations entre le public et l'administration, toute personne peut demander au CH d'Avignon, la communication des documents administratifs liés à la présente procédure (y compris le contrat lui-même). Pour cela, la cellule des marchés, dont les coordonnées figurent à la rubrique I.1) du présent avis, doit être sollicitée par écrit, après la signature du contrat. Ces documents seront transmis de préférence par voie dématérialisée, dans un délai d'un mois à compter de la demande, lorsque celle-ci est intervenue après signature du contrat, et sous réserve des éléments couverts par le secret en matière commerciale et industrielle. En cas de doute quant aux éléments communicables, le CH d'Avignon est susceptible de saisir pour conseil la CADA.
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Consommables de laboratoires réparties en 76 lots
Brève description:
Conformément aux articles 78-ii-3°, 79 et 80 du Décret no 2016-360, le marché donne lieu à un accord-cadre mono-attributaire sans minimum ni maximum, et sera principalement exécuté par l'émission de bons de commande. Le CH d'avignon est susceptible de conclure des marchés subséquents dans les conditions de l'article 79 du Décret no 2016-360 du 25 mars 2016 et du Ccp.
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De manière exceptionnelle, la fourniture peut également porter sur l'ensemble des produits de même nature ou similaires référencés sur le catalogue du titulaire. Il est précisé que ces produits doivent être strictement conformes à l'objet du marché et que les commandes correspondantes ne peuvent dépasser, dans tous les cas, 5 % du montant estimatif du lot.
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Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Ch d'avignon et de Cavaillon-Lauris.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-08-09 đź“…
2017-08-10 đź“…
2017-08-08 đź“…

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier intercommunal de Cavaillon — Lauris
Adresse postale: 119 avenue Georges Clémenceau — CS 50 157
Pays: Vaucluse 🏙️
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement public de l'état dans le domaine de la santé
Contact
Téléphone: +33 0490788512 📞
Fax: +33 0490788510 đź“ 

Référence
Informations complémentaires
Les modalités de consultation du contrat, conclu à la date indiquée dans les rubriques V.2.1) du présent avis, sont les suivantes: conformément à l'article L311-1 du code des relations entre le public et l'administration, toute personne peut demander au CH d'Avignon, la communication des documents administratifs liés à la présente procédure (y compris le contrat lui-même). Pour cela, la cellule des marchés, dont les coordonnées figurent à la rubrique I.1) du présent avis, doit être sollicitée par écrit, après la signature du contrat.
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Ces documents seront transmis de préférence par voie dématérialisée, dans un délai d'un mois à compter de la demande, lorsque celle-ci est intervenue après signature du contrat, et sous réserve des éléments couverts par le secret en matière commerciale et industrielle. En cas de doute quant aux éléments communicables, le CH d'Avignon est susceptible de saisir pour conseil la CADA.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse Internet: http://nimes.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
A ce stade de la procédure, les voies et délais de recours sont les suivants:
— recours pour excès de pouvoir (articles R.421-1 et suivants du code de justice administrative): 2 mois à compter de la notification ou la publication de la décision
— recours en contestation de la validité du contrat (Conseil d'etat, 4.4.2014, Département du Tarn et Garonne, no 358994): 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (à savoir le présent avis).
Les formalités d'information aux candidats non retenus ayant été respectées et le marché ayant été notifié, les possibilités de former un référé précontractuel ou contractuel sont fermées.
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse Internet: http://nimes.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2017/S 155-321836 (2017-08-11)
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