Fourniture de composteurs individuels en bois

CDC Bassin d'Arcachon Nord

Le présent marché a pour objet la fourniture et la livraison de composteurs individuels de jardin en bois, destinés à recueillir les déchets organiques et végétaux produits par les particuliers.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-04-25. L'appel d'offres a été publié le 2017-03-14.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2017-03-14 Avis de marché
2017-07-24 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2017-03-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Conteneurs à déchets
Numéro de référence: COMP2017
Brève description:
Le présent marché a pour objet la fourniture et la livraison de composteurs individuels de jardin en bois, destinés à recueillir les déchets organiques et végétaux produits par les particuliers.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Conteneurs à déchets 📦
Code CPV supplémentaire: Conteneurs à déchets 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Gironde 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CDC Bassin d'Arcachon Nord
Adresse postale: 46 avenue des Colonies
Code postal: 33510
Commune postale: Andernos-les-Bains
Contact
Adresse Internet: http://www.coban-atlantique.fr 🌏
Courrier électronique: contact@coban-atlantique.fr 📧
Téléphone: +33 557761717 📞
Fax: +33 557765803 📠
URL des documents: https://demat-ampa.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=12434&orgAcronyme=INTERCO_33_88 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-03-14 📅
Date limite de soumission: 2017-04-25 📅
Date de publication: 2017-03-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 054-099241
Numéro JO-S: 54
Informations complémentaires
Le marché est un accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum. — commande annuelle minimale: 200 composteurs, — commande annuelle maximale: 1 000 composteurs. La commande annuelle maximum n'est pas garantie, le prestataire ne pourra s'en prévaloir pour réclamer une indemnisation s'il n'était pas atteint. Le délai de validité des offres est fixé à 180 jours à partir de la date de remise des offres. Pour présenter leur dossier de candidature, les candidats devront compléter le DUME.
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 200 000 EUR 💰
Brève description:
Le présent marché a pour objet la fourniture et la livraison de composteurs individuels de jardin en bois, destinés à recueillir les déchets organiques et végétaux produits par les particuliers. Il comprend un minimum et un maximum — commande annuelle minimale: 200 composteurs — commande annuelle maximale: 1 000 composteurs. Chaque commande concernera une quantité minimale de 200 composteurs.
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Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
L'exécution débutera à la notification du marché. Le marché est conclu pour une durée de 1 an, tacitement renouvelable 3 fois 1 an.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Voir règlement de la consultation.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2017-04-25 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24330150400037
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://demat-ampa.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise 🌏
URL des documents: https://demat-ampa.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=12434&orgAcronyme=INTERCO_33_88 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Si le marché n'est pas reconduit à l'issue de chaque période d'exécution.
Le marché est un accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum.
— commande annuelle minimale: 200 composteurs,
— commande annuelle maximale: 1 000 composteurs.
La commande annuelle maximum n'est pas garantie, le prestataire ne pourra s'en prévaloir pour réclamer une indemnisation s'il n'était pas atteint.
Le délai de validité des offres est fixé à 180 jours à partir de la date de remise des offres.
Pour présenter leur dossier de candidature, les candidats devront compléter le DUME.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet — BP 947
Commune postale: Bordeaux Cedex
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556993800 📞
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
Fax: +33 556243903 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges aux marchés publics (Cciral)
Adresse postale: 4 B esplanade Charles de Gaulle
Code postal: 33077
Téléphone: +33 556906530 📞
Fax: +33 556906500 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 9 rue Tastet
Source: OJS 2017/S 054-099241 (2017-03-14)
Avis d'attribution de marché (2017-07-24)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 48 900 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-07-24 📅
Date de publication: 2017-07-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 142-291884
Se réfère à l'avis: 2017/S 054-099241
Numéro JO-S: 142

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché a pour objet la fourniture et la livraison de composteurs individuels de jardin en bois, destinés à recueillir les déchets organiques et végétaux produits par les particuliers. Il comprend un minimum et un maximum:
— commande annuelle minimale: 200 composteurs,
— commande annuelle maximale: 1 000 composteurs.
Chaque commande concernera une quantité minimale de 200 composteurs.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût: Coût de la prestation
Pondération du coût: 40
Critère de coût: Valeur technique
Durée de garantie
Pondération du coût: 20

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-06-23 📅

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 4 b esplanade Charles de Gaulle
Source: OJS 2017/S 142-291884 (2017-07-24)