Fourniture de classeurs rotatifs et de pochettes suspendues en polymère transparent adaptées aux dimensions des classeurs rotatifs

ECPAD

Fourniture de classeurs rotatifs et de pochettes suspendues en polymère transparent adaptées aux dimensions des classeurs rotatifs.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-11-20. L'appel d'offres a été publié le 2017-10-20.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Kardex France

Qui ?

• ECPAD

Qu'est-ce que c'est ?

• Organisateurs et accessoires › Classeurs à dossiers suspendus

Où ?

• Ile-de-France › Val-de-Marne

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-10-20	Avis de marché
2018-01-31	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-10-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Classeurs à dossiers suspendus
Numéro de référence: ECPAD-17-35-34
Brève description:

Fourniture de classeurs rotatifs et de pochettes suspendues en polymère transparent adaptées aux dimensions des classeurs rotatifs.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Classeurs à dossiers suspendus 📦
Code CPV supplémentaire: Classeurs à dossiers suspendus 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ecpad
Adresse postale: 2 à 8 route du Fort
Code postal: 94205
Commune postale: Ivry-sur-Seine Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: achats@ecpad.fr 📧
Téléphone: +33 10149605943 📞
Fax: +33 10149605226 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=353293&orgAcronyme=g7h 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-10-20 📅
Date limite de soumission: 2017-11-20 📅
Date de publication: 2017-10-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 205-422572
Numéro JO-S: 205
Informations complémentaires

Les variantes ne sont pas autorisées par le pouvoir adjudicateur pour les lots 1,3 et 4. En revanche, le lot 2 comporte une offre de base et une variante qui sont les suivantes: — offre de base: classeur rotatif pour négatifs photographiques avec barrette de suspension de 330 mm d'entraxe, — variante: classeur rotatif pour négatifs photographiques avec barrette de suspension de 266 mm d'entraxe. Le présent accord-cadre à bons de commande est conclu pour une période de douze (12) mois à compter de sa date de notification. Il sera renouvelé 3 fois par reconduction tacite pour une période identique de douze (12) mois aux mêmes clauses, charges et conditions, sauf dénonciation expresse par lettre recommandée avec accusé de réception deux (2) mois avant la date de reconduction. Le présent accord-cadre comprend trois reconductions sans que sa durée totale ne puisse excéder quarante-huit (48) mois. L'offre comprendra impérativement les pièces suivantes: — l'acte d'engagement, dûment renseigné, daté, paraphé à chaque page et signé en dernière page (dans le cadre réservé à cet effet) revêtu du cachet de l'entreprise, par une personne habilitée à engager la société, annexé d'un RIB, — le bordereau des prix unitaires, rempli, daté et dûment signé par le candidat, revêtu du cachet de l'entreprise, — le certificat de visite obligatoire qui conditionne la validité de l'offre. Ce certificat devra comporter la signature et le cachet de la société ainsi que la précision des surfaces du local n — l'offre technique du candidat basée sur les sous-critères de la valeur technique précisés en §7.2 du présent règlement de la consultation. Critères d'attribution: offre économiquement la plus avantageuse 1/ prix (pondération: 60 %); 2/ valeur technique (pondération: 30 %); 3/ délai de livraison (pondération: 10 %). Pièces à fournir au stade de l'attribution du marché: — attestations et certificats sociaux et fiscaux (noti 2), — extrait k-bis ou un justificatif d'inscription au répertoire des métiers, — attestations d'assurance requises.

Informations complémentaires

Les variantes ne sont pas autorisées par le pouvoir adjudicateur pour les lots 1,3 et 4.

En revanche, le lot 2 comporte une offre de base et une variante qui sont les suivantes:

— offre de base: classeur rotatif pour négatifs photographiques avec barrette de suspension de 330 mm d'entraxe,

— variante: classeur rotatif pour négatifs photographiques avec barrette de suspension de 266 mm d'entraxe.

Le présent accord-cadre à bons de commande est conclu pour une période de douze (12) mois à compter de sa date de notification. Il sera renouvelé 3 fois par reconduction tacite pour une période identique de douze (12) mois aux mêmes clauses, charges et conditions, sauf dénonciation expresse par lettre recommandée avec accusé de réception deux (2) mois avant la date de reconduction. Le présent accord-cadre comprend trois reconductions sans que sa durée totale ne puisse excéder quarante-huit (48) mois.

L'offre comprendra impérativement les pièces suivantes:

— l'acte d'engagement, dûment renseigné, daté, paraphé à chaque page et signé en dernière page (dans le cadre réservé à cet effet) revêtu du cachet de l'entreprise, par une personne habilitée à engager la société, annexé d'un RIB,

— le bordereau des prix unitaires, rempli, daté et dûment signé par le candidat, revêtu du cachet de l'entreprise,

— le certificat de visite obligatoire qui conditionne la validité de l'offre. Ce certificat devra comporter la signature et le cachet de la société ainsi que la précision des surfaces du local n

— l'offre technique du candidat basée sur les sous-critères de la valeur technique précisés en §7.2 du présent règlement de la consultation.

Critères d'attribution: offre économiquement la plus avantageuse

1/ prix (pondération: 60 %);

2/ valeur technique (pondération: 30 %);

3/ délai de livraison (pondération: 10 %).

Pièces à fournir au stade de l'attribution du marché:

— attestations et certificats sociaux et fiscaux (noti 2),

— extrait k-bis ou un justificatif d'inscription au répertoire des métiers,

— attestations d'assurance requises.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Classeurs rotatifs pour diapositives avec barrette de suspension de 330 mm d'entraxe
Numéro du lot: 1
Brève description:

Classeurs rotatifs pour diapositives avec barrette de suspension de 330 mm d'entraxe.

Durée de l'accord: 48 mois
Intitulé du lot: Classeur rotatif pour négatifs photographiques
Numéro du lot: 2
Brève description:

Offre de base: classeur rotatif pour négatifs photographiques avec barrette de suspension de 330 mm d'entraxe.

Variante: classeur rotatif pour négatifs photographiques avec barrette de suspension de 266 mm d'entraxe.

Intitulé du lot: Fourniture de pochettes suspendues en polymère inerte transparent avec barrette de suspension de 330 mm d'entraxe destinées à équiper le matériel des lots n
Numéro du lot: 3
Brève description:

Fourniture de pochettes suspendues en polymère inerte transparent avec barrette de suspension de 330 mm d'entraxe destinées à équiper le matériel des lots n

Intitulé du lot: Fourniture de pochettes suspendues en polymère inerte transparent avec barrette de suspension de 266 mm d'entraxe destinées à équiper le matériel du lot 2: variante
Numéro du lot: 4
Brève description:

Fourniture de pochettes suspendues en polymère inerte transparent avec barrette de suspension de 266 mm d'entraxe destinées à équiper le matériel du lot 2: variante.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

ECPAD section de gestion des matériels sis 2 à 8 route du fort 94205 Ivry-sur-Seine.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— lettre de candidature, formulaire DC1, incluant notamment les pouvoirs des co-traitants habilitant le mandataire à signer l'offre en cas de groupement,

— le candidat justifie, conformément à l'article 48 du décret du 25.3.2016 « qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance du 23.7.2015 relative aux marchés publics et notamment qu'il est en règle au regard des dispositions du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés »,

— une déclaration du candidat (ou le formulaire référencé DC2 dans sa version mise à jour disponible sur le site www.minefe.gouv.fr) reprenant l'ensemble des informations demandées au candidat au titre de la consultation et permettant d'établir ses capacités.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Le délai global de paiement des sommes dues en exécution du présent marché ne peut excéder trente (30) jours; lorsque les sommes dues en principal ne sont pas mises en paiement à l'échéance prévue au contrat ou à l'expiration du délai de paiement précité, le créancier a droit, sans qu'il ait à les demander, au versement des intérêts moratoires et de l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement de quarante (40) EUR. Le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt appliqué par la banque centrale européenne à ses opérations principales de refinancement les plus récents, en vigueur au premier jour du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit (8) points de pourcentage. Le financement du présent marché est assuré exclusivement par des ressources budgétaires propres de l'ECPAD. Le mode de règlement choisi par la personne publique est le virement.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 15:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-11-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Dahli
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=353293&orgAcronyme=g7h 🌏

Référence
Informations complémentaires

Les variantes ne sont pas autorisées par le pouvoir adjudicateur pour les lots 1,3 et 4.

En revanche, le lot 2 comporte une offre de base et une variante qui sont les suivantes:

— offre de base: classeur rotatif pour négatifs photographiques avec barrette de suspension de 330 mm d'entraxe,

— variante: classeur rotatif pour négatifs photographiques avec barrette de suspension de 266 mm d'entraxe.

Le présent accord-cadre à bons de commande est conclu pour une période de douze (12) mois à compter de sa date de notification. Il sera renouvelé 3 fois par reconduction tacite pour une période identique de douze (12) mois aux mêmes clauses, charges et conditions, sauf dénonciation expresse par lettre recommandée avec accusé de réception deux (2) mois avant la date de reconduction. Le présent accord-cadre comprend trois reconductions sans que sa durée totale ne puisse excéder quarante-huit (48) mois.

L'offre comprendra impérativement les pièces suivantes:

— l'acte d'engagement, dûment renseigné, daté, paraphé à chaque page et signé en dernière page (dans le cadre réservé à cet effet) revêtu du cachet de l'entreprise, par une personne habilitée à engager la société, annexé d'un RIB,

— le bordereau des prix unitaires, rempli, daté et dûment signé par le candidat, revêtu du cachet de l'entreprise,

— le certificat de visite obligatoire qui conditionne la validité de l'offre. Ce certificat devra comporter la signature et le cachet de la société ainsi que la précision des surfaces du local n

— l'offre technique du candidat basée sur les sous-critères de la valeur technique précisés en §7.2 du présent règlement de la consultation.

Critères d'attribution: offre économiquement la plus avantageuse

1/ prix (pondération: 60 %);

2/ valeur technique (pondération: 30 %);

3/ délai de livraison (pondération: 10 %).

Pièces à fournir au stade de l'attribution du marché:

— attestations et certificats sociaux et fiscaux (noti 2),

— extrait k-bis ou un justificatif d'inscription au répertoire des métiers,

— attestations d'assurance requises.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle, case postale numéro 8630
Commune postale: Melun
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630 📞
Fax: +33 160566610 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif de règlement amiable des différends ou des litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 139 rue de Bercy
Commune postale: Paris
Code postal: 75012
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Ecpad
Adresse postale: 2 à 8 route du Fort
Commune postale: Ivry-sur-Seine
Code postal: 94205
Téléphone: +33 149605943 📞
Fax: +33 149605226 📠
Source: OJS 2017/S 205-422572 (2017-10-20)

Avis d'attribution de marché (2018-01-31)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 62 700 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 2 à 8 route du fort

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-01-31 📅
Date de publication: 2018-02-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 023-048288
Se réfère à l'avis: 2017/S 205-422572
Numéro JO-S: 23

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Offre de base: Classeur rotatif pour négatifs photographiques avec barrette de suspension de 330 mm d'entraxe Variante: Classeur rotatif pour négatifs photographiques avec barrette de suspension de 266 mm d'entraxe.

Intitulé du lot: Fourniture de pochettes suspendues en polymère inerte transparent avec barrette de suspension de 330 mm d'entraxe destinées à équiper le matériel des lots nº 1 et 2 de l'offre de base
Brève description:

Fourniture de pochettes suspendues en polymère inerte transparent avec barrette de suspension de 330 mm d'entraxe destinées à équiper le matériel des lots nº 1 et 2 de l'offre de base.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Ecpad section de gestion des matériels sis 2 à 8 route du fort 94205 Ivry-sur-Seine.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Pondération du prix: 60

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-12-21 📅

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Daja

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 43 rue du général de Gaulle, Case Postale numéro 8630
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Ecpad
Adresse postale: 2 à 8 route du fort
Source: OJS 2018/S 023-048288 (2018-01-31)

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