Fourniture de ciments osseux, de substituts osseux synthétiques et de greffons osseux (2017/2019)
Hôpitaux civils de Colmar
Codes Cladimed: M59aa02 — m59ab01 — m59ba01 — m59bb01 — m59bb02
Le présent marché est un marché à bons de commande sans minimum ni maximum annuels au sens des articles 78 à 80 du décret no2016-360 du 25.3.2016.
Le marché est conclu pour une période unique de 24 mois allant du 1.12.2017 au 30.11.2019, pour un montant prévisionnel pour la durée totale du marché de 180 000 EUR HT.
Les quantités indicatives sont précisées dans le catalogue des besoins.
Les précisions relatives aux échantillons (désignation, nombre, modalités de remise) sont indiquées dans le règlement de consultation.
Le délai de réception des offres était de 2017-09-14. L'appel d'offres a été publié le 2017-07-10.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2017-07-10 | Avis de marché |
| 2017-12-15 | Avis d'attribution de marché |
| 2018-01-11 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2017-07-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Consommables médicaux
Numéro de référence: Fc.2017.072
Brève description:
“Codes Cladimed: M59aa02 — m59ab01 — m59ba01 — m59bb01 — m59bb02 Le présent marché est un marché à bons de commande sans minimum ni maximum annuels au sens...”
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Consommables médicaux 📦
Code CPV supplémentaire: Consommables médicaux 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr422 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Hôpitaux civils de Colmar
Adresse postale: 39 avenue de la Liberté
Code postal: 68024
Commune postale: Colmar
Contact
Adresse Internet: http://www.ch-colmar.fr 🌏
Courrier électronique: sdm@ch-colmar.fr 📧
URL des documents: http://www.marches-publics.info/acheteur/ch-colmar/ 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.info/acheteur/ch-colmar/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-07-10 📅
Date limite de soumission: 2017-09-14 📅
Date de publication: 2017-07-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 133-271692
Numéro JO-S: 133
Informations complémentaires
“Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur...”
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Codes Cladimed: M59aa02 — m59ab01 — m59ba01 — m59bb01 — m59bb02”
“Le présent marché est un marché à bons de commande sans minimum ni maximum annuels au sens des articles 78 à 80 du décret no2016-360 du 25.3.2016.”
“Le marché est conclu pour une période unique de 24 mois allant du 1.12.2017 au 30.11.2019, pour un montant prévisionnel pour la durée totale du marché de...”
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“Les quantités indicatives sont précisées dans le catalogue des besoins.”
“Les précisions relatives aux échantillons (désignation, nombre, modalités de remise) sont indiquées dans le règlement de consultation.”
Intitulé du lot: Ciment avec antibiotique
Numéro du lot: 1
Brève description:
“Le candidat fournira la composition exacte du ciment, ainsi que l'identité du fabricant s'il est distributeur.”
Durée de l'accord: 24 mois
Intitulé du lot: Ciment avec antibiotique et système de préparation sous vide
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Ciment sans antibiotique pour vertebroplastie
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Greffon osseux
Numéro du lot: 4
Brève description:
“Le fournisseur retenu mettra obligatoirement en place un dépôt permanent dont la composition en implants (références et quantités) aura été définie par les...”
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Intitulé du lot: Greffon osseux — poudre d'os
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Ciment phosphocalcique injectable compatible avec la dure-mère
Numéro du lot: 6
Brève description:
“Le candidat fournira la composition exacte du ciment, ainsi que l'identité du fabricant s'il est distributeur. Il attestera obligatoirement de la...”
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Intitulé du lot: Suspension d'hydroxyapatite injectable
Numéro du lot: 7
Brève description:
“Le candidat fournira la composition exacte du ciment, ainsi que l'identité du fabricant s'il est distributeur. Il mettra obligatoirement en place un dépôt...”
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Intitulé du lot: Substitut osseux de synthèse sous forme de granules
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Substitut osseux de synthèse sous forme de poudre
Numéro du lot: 9
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Hôpitaux civils de Colmar — réception centrale des marchandises — site Gensburger — 8 rue de Guebwiller 68024 — Colmar.”
“Hôpitaux civils de Colmar — réception Centrale des Marchandises — site Gensburger — 8 rue de Guebwiller 68024 — Colmar.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Une lettre de candidature et, le cas échéant, l'habilitation du mandataire par ses co-traitants (imprimé Dc1 fourni par les hôpitaux civils de Colmar)...”
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“— déclaration sur l'honneur du candidat,”
“— documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat.”
Situation économique et financière:
“Une déclaration du candidat (imprimé Dc2 fourni par les hôpitaux civils de Colmar) dûment complétée, accompagnée, conformément au décret nº 2016-360 du...”
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“— chiffre d'affaires des 3 dernières années,”
“— copie du jugement en cas de redressement judiciaire,”
“— attestation d'assurance, en cours de validité, portant mention de l'étendue de la garantie, garantissant sa responsabilité à l'égard du pouvoir...”
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Capacité technique et professionnelle:
“1) Les capacités techniques:”
“— moyens matériels et humains,”
“— liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant la date, le montant et le destinataire.”
“(l'absence de références n'est pas un motif de rejet de la candidature présentée).”
“2) Les capacités professionnelles:”
“Les renseignements ci-dessous quand ils existent:”
“— le no d'agrément ministériel comme établissement pharmaceutique,”
“— la date d'ouverture comme établissement pharmaceutique,”
“— le nom, no d'inscription à l'ordre et adresse professionnelle du Pharmacien responsable.”
“Dans le cas d'un groupement d'entreprises, ces documents devront être fournis par chaque membre du groupement.”
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
“Le dossier de consultation sera remis gratuitement à chaque candidat, jusqu'à la date limite de remise des plis.”
“Aucune garantie financière ne sera exigée.”
“Modalités de financement: Section d'exploitation du budget de l'établissement public de santé.”
“Modalités de paiement: une avance pourra être versée selon les modalités fixées aux articles 110 à 113 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.”
“Le délai global de paiement est de 50 jours maximum, suivant la date de réception des demandes de paiement conformes.”
“Pas de versement d'acomptes. Paiement à chaque bon de commande.”
“Prix unitaires fermes jusqu'au 30.11.2018 minimum, puis révisables à compter du 1.12.2018.”
“Conformément à l'article 45 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, les candidats peuvent présenter leur offre sous forme de groupement solidaire ou de...”
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Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-09-14 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité
Critère de qualité (pondération): 70
Critère de coût: Offre financière
Pondération du coût: 30
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26680090300012
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info/acheteur/ch-colmar/ 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.info/acheteur/ch-colmar/ 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Hôpitaux civils de Colmar: Service des Marchés
Adresse postale: bâtiment 28 — 2ème étage — bureaux 213 &Amp; 215, 39 avenue de la Liberté
Commune postale: Colmar
Code postal: 68024
Pays: France 🇫🇷
fr422 🏙️
Adresse Internet: http://www.marches-publics.info/acheteur/ch-colmar/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
“Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info/acheteur/ch-colmar/”
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“Critères de sélection des candidatures:”
“Capacités professionnelles, techniques et financières, conformément aux articles 44 à 55 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.”
“L'absence d'attri1 et/ou l'absence de signature de l'attri1 est un motif de rejet de l'offre.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323 📞
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Fax: +33 388364466 📠
Source: OJS 2017/S 133-271692 (2017-07-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Consommables médicaux
Numéro de référence: Fc.2017.072
Brève description:
“Codes Cladimed: M59aa02 — m59ab01 — m59ba01 — m59bb01 — m59bb02 Le présent marché est un marché à bons de commande sans minimum ni maximum annuels au sens...”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Consommables médicaux 📦
Code CPV supplémentaire: Consommables médicaux 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr422 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Hôpitaux civils de Colmar
Adresse postale: 39 avenue de la Liberté
Code postal: 68024
Commune postale: Colmar
Contact
Adresse Internet: http://www.ch-colmar.fr 🌏
Courrier électronique: sdm@ch-colmar.fr 📧
URL des documents: http://www.marches-publics.info/acheteur/ch-colmar/ 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.info/acheteur/ch-colmar/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-07-10 📅
Date limite de soumission: 2017-09-14 📅
Date de publication: 2017-07-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 133-271692
Numéro JO-S: 133
Informations complémentaires
“Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur...”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Codes Cladimed: M59aa02 — m59ab01 — m59ba01 — m59bb01 — m59bb02”
“Le présent marché est un marché à bons de commande sans minimum ni maximum annuels au sens des articles 78 à 80 du décret no2016-360 du 25.3.2016.”
Afficher plus (3)
“Le marché est conclu pour une période unique de 24 mois allant du 1.12.2017 au 30.11.2019, pour un montant prévisionnel pour la durée totale du marché de...”
“Les quantités indicatives sont précisées dans le catalogue des besoins.”
“Les précisions relatives aux échantillons (désignation, nombre, modalités de remise) sont indiquées dans le règlement de consultation.”
Numéro du lot: 1
Brève description:
“Le candidat fournira la composition exacte du ciment, ainsi que l'identité du fabricant s'il est distributeur.”
Durée de l'accord: 24 mois
Intitulé du lot: Ciment avec antibiotique et système de préparation sous vide
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Ciment sans antibiotique pour vertebroplastie
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Greffon osseux
Numéro du lot: 4
Brève description:
“Le fournisseur retenu mettra obligatoirement en place un dépôt permanent dont la composition en implants (références et quantités) aura été définie par les...”
Intitulé du lot: Greffon osseux — poudre d'os
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Ciment phosphocalcique injectable compatible avec la dure-mère
Numéro du lot: 6
Brève description:
“Le candidat fournira la composition exacte du ciment, ainsi que l'identité du fabricant s'il est distributeur. Il attestera obligatoirement de la...”
Intitulé du lot: Suspension d'hydroxyapatite injectable
Numéro du lot: 7
Brève description:
“Le candidat fournira la composition exacte du ciment, ainsi que l'identité du fabricant s'il est distributeur. Il mettra obligatoirement en place un dépôt...”
Intitulé du lot: Substitut osseux de synthèse sous forme de granules
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Substitut osseux de synthèse sous forme de poudre
Numéro du lot: 9
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Hôpitaux civils de Colmar — réception centrale des marchandises — site Gensburger — 8 rue de Guebwiller 68024 — Colmar.”
“Hôpitaux civils de Colmar — réception Centrale des Marchandises — site Gensburger — 8 rue de Guebwiller 68024 — Colmar.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Une lettre de candidature et, le cas échéant, l'habilitation du mandataire par ses co-traitants (imprimé Dc1 fourni par les hôpitaux civils de Colmar)...”
“— déclaration sur l'honneur du candidat,”
Afficher plus (1)
“— documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat.”
“Une déclaration du candidat (imprimé Dc2 fourni par les hôpitaux civils de Colmar) dûment complétée, accompagnée, conformément au décret nº 2016-360 du...”
“— chiffre d'affaires des 3 dernières années,”
Afficher plus (2)
“— copie du jugement en cas de redressement judiciaire,”
“— attestation d'assurance, en cours de validité, portant mention de l'étendue de la garantie, garantissant sa responsabilité à l'égard du pouvoir...”
“1) Les capacités techniques:”
“— moyens matériels et humains,”
Afficher plus (8)
“— liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant la date, le montant et le destinataire.”
“(l'absence de références n'est pas un motif de rejet de la candidature présentée).”
“2) Les capacités professionnelles:”
“Les renseignements ci-dessous quand ils existent:”
“— le no d'agrément ministériel comme établissement pharmaceutique,”
“— la date d'ouverture comme établissement pharmaceutique,”
“— le nom, no d'inscription à l'ordre et adresse professionnelle du Pharmacien responsable.”
“Dans le cas d'un groupement d'entreprises, ces documents devront être fournis par chaque membre du groupement.”
Conditions d'exécution du contrat:
“Le dossier de consultation sera remis gratuitement à chaque candidat, jusqu'à la date limite de remise des plis.”
“Aucune garantie financière ne sera exigée.”
Afficher plus (6)
“Modalités de financement: Section d'exploitation du budget de l'établissement public de santé.”
“Modalités de paiement: une avance pourra être versée selon les modalités fixées aux articles 110 à 113 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.”
“Le délai global de paiement est de 50 jours maximum, suivant la date de réception des demandes de paiement conformes.”
“Pas de versement d'acomptes. Paiement à chaque bon de commande.”
“Prix unitaires fermes jusqu'au 30.11.2018 minimum, puis révisables à compter du 1.12.2018.”
“Conformément à l'article 45 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, les candidats peuvent présenter leur offre sous forme de groupement solidaire ou de...”
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-09-14 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité
Critère de qualité (pondération): 70
Critère de coût: Offre financière
Pondération du coût: 30
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26680090300012
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info/acheteur/ch-colmar/ 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.info/acheteur/ch-colmar/ 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Hôpitaux civils de Colmar: Service des Marchés
Adresse postale: bâtiment 28 — 2ème étage — bureaux 213 &Amp; 215, 39 avenue de la Liberté
Commune postale: Colmar
Code postal: 68024
Pays: France 🇫🇷
fr422 🏙️
Adresse Internet: http://www.marches-publics.info/acheteur/ch-colmar/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
“Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info/acheteur/ch-colmar/”
“Critères de sélection des candidatures:”
Afficher plus (2)
“Capacités professionnelles, techniques et financières, conformément aux articles 44 à 55 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.”
“L'absence d'attri1 et/ou l'absence de signature de l'attri1 est un motif de rejet de l'offre.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323 📞
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Fax: +33 388364466 📠
Source: OJS 2017/S 133-271692 (2017-07-10)
Avis d'attribution de marché (2017-12-15)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Codes Cladimed: M59aa02 — m59ab01 — m59ba01 — m59bb01 — m59bb02 le présent marché est un marché à bons de commande sans minimum ni maximum annuels au sens...”
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Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haut-Rhin 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Hôpitaux Civils de Colmar
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-12-15 📅
Date de publication: 2017-12-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 243-506182
Se réfère à l'avis: 2017/S 133-271692
Numéro JO-S: 243
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Hôpitaux Civils de Colmar — réception Centrale des Marchandises — site Gensburger — 8 rue de Guebwiller 68024 Colmar”
Source: OJS 2017/S 243-506182 (2017-12-15)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Codes Cladimed: M59aa02 — m59ab01 — m59ba01 — m59bb01 — m59bb02 le présent marché est un marché à bons de commande sans minimum ni maximum annuels au sens...”
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haut-Rhin 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Hôpitaux Civils de Colmar
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-12-15 📅
Date de publication: 2017-12-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 243-506182
Se réfère à l'avis: 2017/S 133-271692
Numéro JO-S: 243
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Hôpitaux Civils de Colmar — réception Centrale des Marchandises — site Gensburger — 8 rue de Guebwiller 68024 Colmar”
Source: OJS 2017/S 243-506182 (2017-12-15)
Avis d'attribution de marché (2018-01-11)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Codes Cladimed: M59aa02 — m59ab01 — m59ba01 — m59bb01 — m59bb02. Le présent marché est un marché à bons de commande sans minimum ni maximum annuels au sens...”
Afficher plus
Valeur totale du marché: 173243.26 EUR 💰
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-01-11 📅
Date de publication: 2018-01-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 009-015745
Numéro JO-S: 9
Informations complémentaires
“Les montants indiqués sont des montants prévisionnels pour la durée totale du marché.”
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Ciment sans antibiotique pour vertébroplastie
Greffon osseux — Poudre d'os
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Hôpitaux Civils de Colmar — Réception centrale des marchandises — site Gensburger — 8 rue de Guebwiller, 68024 Colmar.”
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-12-27 📅
Source: OJS 2018/S 009-015745 (2018-01-11)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Codes Cladimed: M59aa02 — m59ab01 — m59ba01 — m59bb01 — m59bb02. Le présent marché est un marché à bons de commande sans minimum ni maximum annuels au sens...”
Valeur totale du marché: 173243.26 EUR 💰
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-01-11 📅
Date de publication: 2018-01-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 009-015745
Numéro JO-S: 9
Informations complémentaires
“Les montants indiqués sont des montants prévisionnels pour la durée totale du marché.”
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Ciment sans antibiotique pour vertébroplastie
Greffon osseux — Poudre d'os
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Hôpitaux Civils de Colmar — Réception centrale des marchandises — site Gensburger — 8 rue de Guebwiller, 68024 Colmar.”
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-12-27 📅
Source: OJS 2018/S 009-015745 (2018-01-11)
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