Fourniture de cigarettes électroniques et de recharges avec et sans nicotine dans le cadre du programme hospitalier de recherche Clinique: ECSMOKE

Assistance publique hopitaux de Paris

Fourniture de cigarettes électroniques et de recharges avec et sans nicotine dans le cadre du programme hospitalier de recherche Clinique: ECSMOKE.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-03-29. L'appel d'offres a été publié le 2017-03-08.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2017-03-08 Avis de marché
2017-08-17 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2017-03-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Cigarettes
Numéro de référence: ACHAT 17.130
Brève description:
Fourniture de cigarettes électroniques et de recharges avec et sans nicotine dans le cadre du programme hospitalier de recherche Clinique: ECSMOKE.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Cigarettes 📦
Code CPV supplémentaire: Meubles (y compris les meubles de bureau), aménagements, appareils électroménagers (à l'exclusion de l'éclairage) et produits de nettoyage 📦
Consommables médicaux 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Assistance publique hôpitaux de Paris
Adresse postale: CHU de Bicêtre — 78 rue du Général Leclerc
Code postal: 94270
Commune postale: Le Kremlin-Bicêtre
Contact
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=323003&orgAcronyme=x7c 🌏
Courrier électronique: secr.hotelier-restauration@aca.aphp.fr 📧
Téléphone: +33 153140160 📞
Fax: +33 145150160 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=323003&orgAcronyme=x7c 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=323003&orgAcronyme=x7c 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-03-08 📅
Date limite de soumission: 2017-03-29 📅
Date de publication: 2017-03-11 📅
Date de début: 2017-09-01 📅
Date de fin: 2021-08-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 050-091613
Numéro JO-S: 50
Informations complémentaires
Quantités prévisionnelles totales: 10 550 unités.

Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Fourniture de cigarettes électroniques et accessoires
Numéro du lot: 1
Brève description: Fourniture de cigarettes électroniques et accessoires.
Informations complémentaires: Quantités prévisionnelles totales: 10 550 unités.
Intitulé du lot: Fourniture de flacons de liquide avec et sans nicotine
Numéro du lot: 2
Brève description: Fourniture de flacons de liquide avec et sans nicotine.
Description des options:
Ce lot fait l'objet d'une prestation supplémentaire éventuelle non obligatoire (option). Mise en INSU des flacons et conditionnement en coffret de 30 flacons. Soit 1 332 coffrets (quantités totales estimées). La réponse à cette option n'est pas obligatoire. Elle ne conditionne pas la validité de l'offre pour le lot n° 2.
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Informations complémentaires: Quantités prévisionnelles totales: 40 000 unités.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
L'utilisation des formulaires nationaux est vivement recommandée. Ils sont téléchargeables à l'adresse: http://www.economie.gouv.fr/marchés publics
fournir la lettre de candidature (formulaire DC1 ou équivalent) dûment remplie.
Fournir la déclaration du candidat (formulaire DC2 ou équivalent) dûment remplie. En cas de groupement, chaque membre devra fournir ce document.
Fournir une copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire.
Situation économique et financière:
Fournir la déclaration du candidat (formulaire DC2 ou équivalent) dûment remplie.les entreprises nouvellement créées peuvent produire tout élément factuel et probant permettant de juger de leur capacités financières, techniques et professionnelles.
Si le signataire n'est pas le représentant légal de l'entreprise, fournir un document établissant l'habilitation du signataire. L'Acheteur accepte que le candidat présente sa candidature sous la forme d'un document unique de marché européen (DUME).
Capacité technique et professionnelle: Fournir une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-04-03 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Analyse des échantillons et des caractéristiques techniques
Critère de qualité (pondération): 65
Pondération du prix: 35

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26750045201746
Contact
Point de contact: Mme la directrice d'ACHAT
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=323003&orgAcronyme=x7c 🌏
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=316431&orgAcronyme=x7c 🌏

Référence
Informations complémentaires
Les documents de la consultation sont téléchargeables à l'adresse suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=323003&orgAcronyme=x7c sous la référence ACHAT 17.130.
Les candidatures et les offres seront envoyées préférentiellement sous forme électronique. Toutefois, les offres envoyées sous format matérialisé seront acceptées.
L'unité monétaire est l'euro.
L'accord-cadre issu de la présente consultation est un marché à procédure adapté de l'article 27 et un marché à bons de commande au sens des articles 78 et 80 du décret 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
Concernant la mise à disposition des documents de candidature. Conformément aux dispositions de l'article 53 du décret relatif aux marchés publics, les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements que le pouvoir adjudicateur peut obtenir directement par le biais d'un système électronique de mise à disposition d'informations administré par un organisme officiel ou d'un espace de stockage numérique à condition que figurent dans le pli du candidat toutes les informations nécessaires à la consultation de ce système ou de cet espace et que l'accès à ceux-ci soit gratuit.
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Par ailleurs, le candidat n'est pas tenu de fournir les documents et renseignements qui ont déjà été transmis dans le cadre d'une précédente consultation et qui demeurent valables. Il devra en revanche fournir l'acte d'engagement dument rempli par la personne habilitée à engager la société et refournir les documents non valides à la date limite de réception des offres de la présente consultation.
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— détermination des critères et de leur pondération:
pour l'ensemble des lots:
— critère 1- analyse des échantillons et des caractéristiques techniques (coefficient: 65 %).
— critère 2 — prix (coefficient: 35 %).
Les prestations seront exécutées à l'aide de bons de commande. Sans montant minimum mais avec un montant maximum qui ne pourra excéder le montant du seuil de procédure adaptée.
Les marchés issus de la consultation 17/130, seront conclus pour une durée de 48 mois à compter de sa notification.
Les échantillons obligatoires doivent porter le numéro et l'intitulé de la consultation et être déposés à: Hôpital Saint-Louis Département de la recherche clinique et du développement (DRCD) Pôle promotion — 1er étage porte 23 1, avenue C. Vellefaux, 75010 Paris à l'attention de Mme Liegey — de 9:30 à 12:00 et de 14:00 à 16:00. Le dépôt des échantillons peut se faire jusqu'au 29.3.2017 16:00.
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La date limite de dépôt des offres est le 29.3.2017 à 16:00.
La date limite de question est le 17.3.2017.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 4
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Adresse Internet: http://www.ta-paris.juraparis.juradm.fr/ta/paris/index.shtml 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 050-091613 (2017-03-08)
Avis d'attribution de marché (2017-08-17)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de cigarettes électroniques et de recharges avec et sans nicotine dans le cadre du programme hospitalier de recherche clinique: Ecsmoke.
Valeur totale du marché: 209 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Assistance publique – Hôpitaux de Paris

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-08-17 📅
Date de publication: 2017-08-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 158-326963
Se réfère à l'avis: 2017/S 050-091613
Numéro JO-S: 158

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-08-16 📅

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme la directrice d'achat
Source: OJS 2017/S 158-326963 (2017-08-17)
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