Fourniture de charcuterie et saucisserie pour la commune d'Allauch

Commune d'Allauch

La consultation porte sur la fourniture de charcuterie et de saucisserie pour la Commune d'Allauch. Les prestations font l'objet d'un lot unique. Le marché sera conclu pour une durée initiale de un (1) an à compter de la date de sa notification renouvelable une (1) fois par reconduction tacite pour une période de un (1) an sans que la durée du marché ne puisse excéder deux (2) ans. La reconduction est tacite et le titulaire ne peut s'y opposer. En cas de non reconduction, le pouvoir adjudicateur informera le titulaire, au plus tard un (1) mois avant la date anniversaire du marché, par écrit, de sa décision. En application des articles 78-II-1 et 80 du décret du 25.3.2016, l'accord-cadre sera conclu avec les montants minimum et maximum, exprimés en valeur annuelle (EUR HT) suivants: le montant minimum annuel des commandes est de 16.500 EUR HT — le montant maximum annuel des commandes est de 33 000 EUR HT.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-09-08. L'appel d'offres a été publié le 2017-07-10.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• SOFAC

Qui ?

• Commune d'Allauch

Qu'est-ce que c'est ?

• Produits à base de chair à saucisse › Charcuterie
• Produits à base de chair à saucisse › Saucisses

Où ?

• Bouches-du-Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-07-10	Avis de marché
2018-01-23	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-07-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Charcuterie
Numéro de référence: AOO20170011
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Charcuterie 📦
Code CPV supplémentaire: Charcuterie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune d'Allauch
Adresse postale: place Pierre Bellot, BP 27
Code postal: 13718
Commune postale: Allauch Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.allauch.com 🌏
Courrier électronique: marchespublics@allauch.com 📧
Téléphone: +33 491104874 📞
Fax: +33 491104823 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_y3ESVsDpVu 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ach/pub/affichePub.do?selectedMenu=a-pub&PCSLID=CSL_2017_y3ESVsDpVu&cycNum=0 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-07-10 📅
Date limite de soumission: 2017-09-08 📅
Date de publication: 2017-07-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 133-271709
Numéro JO-S: 133
Informations complémentaires

L'accord-cadre sera conclu avec les montants minimum et maximum, exprimés en valeur annuelle (EUR HT) suivants: — le montant minimum annuel des commandes est de 16 500 EUR HT, — le montant maximum annuel des commandes est de 33 000 EUR HT.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de charcuterie et saucisserie pour la commune d'Allauch.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Le marché sera conclu pour une durée de 1 an à compter de la date de sa notification. il pourra être renouvelé 1 fois par reconduction tacite pour une période de 1 an sans que la durée totale du marché ne puisse excéder 2 ans. En cas de non reconduction, le pouvoir adjudicateur informera le titulaire, au plus tard un (1) mois avant la date anniversaire du marché, par écrit, de sa décision.

Description des options:

Le marché, d'une durée initiale de 1 an, est reconductible 1 fois pour une période de 1 an. Des modifications du marché pourront être conclues au cours de son exécution dans le respect des dispositions de l'article 139 du décret 2016-360 du 25.3.2016.

Informations complémentaires:

L'accord-cadre sera conclu avec les montants minimum et maximum, exprimés en valeur annuelle (EUR HT) suivants:

— le montant minimum annuel des commandes est de 16 500 EUR HT,

— le montant maximum annuel des commandes est de 33 000 EUR HT.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— l'imprimé DC 1 (version octobre 2016) ou équivalent, dûment renseigné,

— document relatif aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager la société (statuts ou Kbis ou équivalent, et le cas échéant pouvoirs internes signés),

— déclaration du candidat (imprimé Dc2 — version 2016) dûment renseignée,

— une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance 2015-899 du 23.7.2015 et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du Travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés (cette déclaration qui vous est demandée est reprise dans l'imprimé Dc1 — en le signant, vous signez également cette dernière. A défaut de produire cet imprimé dont l'utilisation reste facultative, vous devez obligatoirement fournir la déclaration sur l'honneur qui y est listée. Pour cela, le candidat peut utiliser le modèle joint en annexe au règlement de consultation).

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant les effectifs du candidat,

— liste de références des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années,

— agrément vétérinaire.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-09-11 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique à partir du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 40

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service des marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_y3ESVsDpVu 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Par voie papier à l'adresse suivante: mairie d'Allauch
Adresse postale: place Pierre Bellot
Commune postale: Allauch
Code postal: 13190
Point de contact: Service des marchés publics — horaires d'ouverture: du lundi au vendredi (sauf jours fériés) de 8:30 à 12:00 et de 14:00 à 17:00
Pays: Bouches-du-Rhône 🏙️
Adresse Internet: https://www.allauch.com 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

Prochain avis prévu pour le dernier trimestre 2019 (A la fin du marché issu de la présente consultation).

Procédure lancée en appel d'offres ouvert soumis aux dispositions des articles 25, 33, 39, 43, 66, et 67 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.

Le marché est un accord-cadre mono attributaire à bons de commande conformément aux articles 78 et 80 du Décret 2016-360 du 25.3.2016.

Les bons de commande ne pourront être émis que pendant la durée de validité du marché. Le marché s'exécute au moyen de bons de commande dont le délai d'exécution commence à courir à compter de la date de notification du bon. La livraison doit intervenir au plus tard deux (2) jours calendaires à compter de la date de réception de la commande (si le deuxième jour tombe un jour non ouvré, la livraison est reportée au 1er jour ouvré suivant).

Le marché est traité à prix unitaires appliqués aux quantités réellement exécutées.

Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat par demande écrite ou retrait direct auprès du service des marchés publics de la commune d'Allauch (de 8:30 à 12:00 et de 14:00 à 17:00 du lundi au vendredi sauf jours fériés). Il peut également être téléchargé sur le site internet www.achatpublic.com (l'identification des opérateurs économiques sur la plateforme pour accéder aux documents de la consultation n'est plus obligatoire. Toutefois, nous attirons votre attention sur le fait que l'identification vous permet d'être tenus informés automatiquement des modifications et des précisions éventuellement apportées au DCE. Dans le cas contraire, il vous appartiendra de les récupérer par vos propres moyens).

Les candidats ont le choix de transmettre leur offre soit sous version papier soit sous version électronique via la plateforme de dématérialisation www.achatpublic.com dans les conditions fixées au règlement de la consultation.

La remise des offres sous forme papier s'effectuera à l'adresse suivante — commune d'Allauch- service des marchés publics — place Pierre Bellot 13190 Allauch:

— soit par voie postale, par pli recommandé avec avis de réception postal,

— soit en main propre contre récépissé.

La remise en main propre contre récépissé se fera auprès du service des marchés publics situé à l'adresse mentionnée ci-dessus du lundi au vendredi (sauf jours fériés) aux horaires suivants: 8:30-12:00 / 14:00-17:00.

La remise des offres sous forme dématérialisée sera effectuée à l'adresse: http://www.achatpublic.com.

La visite du site de livraison n'est pas obligatoire mais conseillée eu égard aux particularités d'accès :Aucune date n'ayant été arrêtée pour la visite sur site, les candidats sont invités à contacter préalablement M. Remy Granier, correspondant technique de la mairie d'Allauch pour ce marché, au 04 91 10 49 35 ou email r.granier@allauch.com, pour obtenir une date et heure de visite.

Les visites pourront encore avoir lieu jusqu'à la date limite de remise des offres mais, il est précisé que les candidats devront faire parvenir leur question écrite au plus tard NEUF (9) jours avant la date limite de remise des offres. Passé ce délai, les candidats ne pourront plus poser de questions.

La négociation est interdite.

L'acheteur se donne la possibilité de régulariser les offres irrégulières à condition qu'elles ne soient pas anormalement basses (article 59-II du décret).

Les sous-critères de valeur technique fixés dans le règlement de la consultation sont les suivants:

— sous-critère nº 1: qualité des produits proposés sur la base des fiches techniques techniques et information produits: 15 points,

— sous-critère 2: performance en matière de développement des approvisionnements directs de produits de l'agriculture (circuits courts): 5 points.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Fax: +33 491811387 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: Greffe du tribunal administratif de Marseille
Source: OJS 2017/S 133-271709 (2017-07-10)

Avis d'attribution de marché (2018-01-23)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La consultation porte sur la fourniture de charcuterie et de saucisserie pour la Commune d'Allauch. Les prestations font l'objet d'un lot unique. Le marché sera conclu pour une durée initiale de 1 an à compter de la date de sa notification renouvelable 1 fois par reconduction tacite pour une période de 1 an sans que la durée du marché ne puisse excéder 2 ans. La reconduction est tacite et le titulaire ne peut s'y opposer. En cas de non reconduction, le pouvoir adjudicateur informera le titulaire, au plus tard 1 mois avant la date anniversaire du marché, par écrit, de sa décision. En application des articles 78-ii-1 et 80 du décret du 25.3.2016, l'accord-cadre sera conclu avec les montants minimum et maximum, exprimés en valeur annuelle EUR (HT) suivants: — le montant minimum annuel des commandes est de 16 500 EUR (HT), — le montant maximum annuel des commandes est de 33 000 EUR (HT).

Valeur totale du marché: 66 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: place Pierre Bellot — BP 27

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-01-23 📅
Date de publication: 2018-01-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 017-034578
Se réfère à l'avis: 2017/S 133-271709
Numéro JO-S: 17

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La consultation porte sur la fourniture de charcuterie et de saucisserie pour la Commune d'Allauch. Les prestations font l'objet d'un lot unique. Le marché sera conclu pour une durée initiale de 1 an à compter de la date de sa notification renouvelable 1 fois par reconduction tacite pour une période de 1 an sans que la durée du marché ne puisse excéder 2 ans. La reconduction est tacite et le titulaire ne peut s'y opposer. En cas de non reconduction, le pouvoir adjudicateur informera le titulaire, au plus tard 1 mois avant la date anniversaire du marché, par écrit, de sa décision. En application des articles 78-ii-1 et 80 du décret du 25.3.2016, l'accord-cadre sera conclu avec les montants minimum et maximum, exprimés en valeur annuelle EUR (HT) suivants:

— le montant minimum annuel des commandes est de 16 500 EUR (HT),

— le montant maximum annuel des commandes est de 33 000 EUR (HT).

Fourniture de charcuterie et saucisserie pour la commune D'Allauch.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-01-22 📅

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal Administratif de Marseille
Adresse postale: Greffe du Tribunal Administratif de Marseille
Source: OJS 2018/S 017-034578 (2018-01-23)

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