Fourniture de chaines principales de marche pour la maintenance patrimoniale des escaliers mécaniques

RATP

La présente consultation concerne la mise en place d'un accord cadre à bons de commande pour la fourniture de chaines principales de marche pour la maintenance patrimoniale et corrective des escaliers mécaniques des réseaux Métro et RER de la RATP, pour une durée d'un an.
Les références venant de la même marque fabricant représente 1 lot. Le présent marché est donc alloti en 3 lots, correspondant aux marques d'escaliers mécaniques O&K, CNIM et OTIS.
Les marchés seront conclu avec un montant nominal qui peut varier de plus ou moins 10 % selon les quantités variables à approvisionner.
A titre indicatif, la quantité nominale à approvisionner concerne l'équivalent de 2 460 marches, tous types et marques confondus.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-08-21. L'appel d'offres a été publié le 2017-07-12.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2017-07-12 Avis de marché
2017-08-18 Informations complémentaires
2017-11-23 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2017-07-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces pour escaliers mécaniques
Numéro de référence: DHA_2017M2E11589
Brève description:
La présente consultation concerne la mise en place d'un accord cadre à bons de commande pour la fourniture de chaines principales de marche pour la maintenance patrimoniale et corrective des escaliers mécaniques des réseaux Métro et RER de la RATP, pour une durée d'un an. Les références venant de la même marque fabricant représente 1 lot. Le présent marché est donc alloti en 3 lots, correspondant aux marques d'escaliers mécaniques O&K, CNIM et OTIS. Les marchés seront conclu avec un montant nominal qui peut varier de plus ou moins 10 % selon les quantités variables à approvisionner. A titre indicatif, la quantité nominale à approvisionner concerne l'équivalent de 2 460 marches, tous types et marques confondus.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces pour escaliers mécaniques 📦
Code CPV supplémentaire: Escaliers mécaniques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Ratp
Adresse postale: LAC B916 — 54 quai de la Rapée
Code postal: 75599
Commune postale: Paris Cedex 12
Contact
Adresse Internet: http://www.ratp.fr 🌏
Courrier électronique: nathalie.theng@ratp.fr 📧
URL des documents: https://ratp.bravosolution.com/web/login.html 🌏
URL pour la participation: https://ratp.bravosolution.com/web/login.html 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-07-12 📅
Date limite de soumission: 2017-08-21 📅
Date de publication: 2017-07-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 134-275310
Numéro JO-S: 134
Informations complémentaires
La valeur estimée de ce lot est inférieure à 19 800 EUR. Conformément à l'article 74 du décret 2016-360, la RATP pourra attribuer le marché sur la base des offres initiales sans négociation.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation concerne la mise en place d'un accord cadre à bons de commande pour la fourniture de chaines principales de marche pour la maintenance patrimoniale et corrective des escaliers mécaniques des réseaux Métro et RER de la RATP, pour une durée d'un an.
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Les références venant de la même marque fabricant représente 1 lot. Le présent marché est donc alloti en 3 lots, correspondant aux marques d'escaliers mécaniques O&K, CNIM et OTIS.
Les marchés seront conclu avec un montant nominal qui peut varier de plus ou moins 10 % selon les quantités variables à approvisionner.
A titre indicatif, la quantité nominale à approvisionner concerne l'équivalent de 2 460 marches, tous types et marques confondus.
Intitulé du lot: Chaine principale de marche de la marque O&K
Numéro du lot: 1
Brève description: Fourniture d'une chaine principale de marche de la marque O&K.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Un nouveau marché sera émis, une fois que le présent sera finalisé.
Description des options:
Des avenants et marchés complémentaires pourront être conclus sans mise en concurrence conformément aux règles et principes juridiques en vigueur.
Informations complémentaires:
La valeur estimée de ce lot est inférieure à 19 800 EUR.
Conformément à l'article 74 du décret 2016-360, la RATP pourra attribuer le marché sur la base des offres initiales sans négociation.
Intitulé du lot: Fourniture de chaines principales de marches de marque CNIM
Numéro du lot: 2
Brève description: Fourniture de chaines principales de marches de marque CNIM.
Description des renouvellements: Un nouveau marché sera émis, une fois le présent finalisé.
Informations complémentaires: La valeur estimée de ce lot est inférieure à 273 250 EUR.
Intitulé du lot: Fourniture de chaines principales de marches de marque OTIS
Numéro du lot: 3
Brève description: Fourniture de chaines principales de marches de marque OTIS.
Description des renouvellements: Un nouveau marché sera émis, une fois le présent finalisé et consommé.
Informations complémentaires: La valeur estimée de ce lot est inférieure à 245 360 EUR.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans l'imprimé DC1 (lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants) et DC2 (déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) (ou éléments équivalents pour les candidats non établis en France).
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Ces éléments pourront être fournis sur papier libre ou sur les imprimés disponibles sur le site du Ministère des Finances à l'adresse suivante:
Dans le cas d'une réponse du candidat en groupement d'entreprises, chaque co-traitant devra fournir un formulaire DC2 (ou éléments équivalents); le formulaire DC1 sera commun à tous les co-traitants.
Ces documents, certificats ou attestations sont produits en langue française.
Situation économique et financière:
Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans le formulaire DC2 (ou éléments équivalents pour les candidats non établis en France).
Les candidats qui ne sont pas en mesure de présenter les références demandées peuvent justifier de leur capacité financière par tout autre moyen.
Les candidats fourniront en outre:
— les bilans ou extraits de bilan des 3 dernières années (2014-2016)
— les comptes de résultat des 3 dernières années (2014-2016)
— les déclarations appropriées des banques si les bilans et comptes de résultat ne permettent pas de justifier la capacité financière de l'entreprise.
Capacité technique et professionnelle:
Conformément à l'article 51 de l'Ordonnance 2015-899 du 23.7.2015, les capacités techniques et professionnelles demandées doivent être nécessaires à l'exécution du marché public décrit aux articles II.1.4 et II.2.4. Ces conditions de participation sont liées et proportionnées à l'objet du marché public ou à ses conditions d'exécution.
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Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans l'imprimé DC2 (ou éléments équivalents pour les candidats non établis en France).
Dans le cas où le candidat demande la prise en compte des capacités d'autres entreprises, il devra justifier de leurs capacités et du fait qu'il en disposera bien pendant toute l'exécution du marché par la production soit d'un contrat soit d'un engagement écrit. Si le candidat veut se prévaloir de la capacité technique/professionnelle d'un sous-traitant, il doit fournir ces éléments qui sont nécessaires à l'appréciation de la capacité au stade de la candidature. Il ne peut pas se contenter d'éléments déclaratifs.
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Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
Le dernier chiffre d'affaires net doit représenter 2 fois le montant total annuel du marché estimé par la RATP.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Modalités essentielles de financement:
Ressources propres.
Modalités de paiement:
— Forme du prix: ferme.
— Paiement à 60 jours à compter de la réception de la demande de paiement.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Au stade de la constitution de leur candidature, les candidats ont la faculté de se présenter en groupement. Dans ce cas, ils devront préciser la forme du groupement constitué (conjoint, conjoint avec mandataire solidaire ou solidaire) et désigner le mandataire du groupement.
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La RATP souhaite que le mandataire du groupement conjoint soit solidaire.
Sauf défaillance de l'un des membres du groupement dûment justifiée auprès de la RATP, les candidats sont informés que la composition du groupement, définie au moment de la candidature, ne pourra être modifiée.
Il est précisé que les candidats ne peuvent pas se présenter à la fois en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupement.
Les candidats sont informés que, pour l'attribution du marché, la RATP se réserve la possibilité de transformer la forme juridique du groupement en groupement solidaire si elle considère que cela est préférable pour la bonne exécution.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Date d'envoi des invitations: 2017-07-13 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 77566343801906
Contact
Adresse Internet: www.ratp.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://ratp.bravosolution.com/web/login.html 🌏
URL des documents: https://ratp.bravosolution.com/web/login.html 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Juin 2018.
— Conditions de remise des candidatures:
En cas de difficulté technique/question, appeler la hotline au 0811 90 64 38 ou depuis l'étranger au +33 1 46 09 56 72 ou via ratp@bravosolution.fr
Le candidat se référera aux pré-requis techniques disponibles sur la plateforme.
Il sélectionne la consultation numéro 2017M2E 11589 puis candidate en ligne, et clique sur le bouton Publier réponse. L'inscription est gratuite et nécessaire pour répondre et être informé en cas de modification de la consultation. Ce dépôt donne lieu à un AR mentionnant date et heure de réception sur la plateforme.
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La candidature qui ne serait pas complètement chargée et publiée avant la date et heure limites, sera rejetée.
Le candidat peut ne pas fournir l'ensemble des documents et renseignements demandés, hormis le DC1 (ou équivalent), qui sera remis sur la plateforme, à la condition que ceux-ci soient disponibles au moins 1 mois, accessibles directement et gratuitement par l'acheteur par le biais:
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— d'un système électronique de mise à disposition d'informations administré par un organisme officiel
— ou d'un espace de stockage numérique, sous réserve de la garantie de confidentialité dudit espace.
Le cas échéant, le candidat précisera dans son dossier toutes les informations nécessaires à la consultation de son dossier: si les documents ont déjà été transmis dans une précédente consultation, les éléments doivent demeurer valables. Le candidat indiquera la réf de la consultation pour laquelle les documents ont déjà été transmis.
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Pour les candidatures retenues, le lien permettant de télécharger le DCE sera précisé dans le mail d'invitation à présenter une offre.
— Informations importantes:
En cas de dépôts successifs, seule sera retenue la dernière réponse déposée avant la date et heure limites de réception des candidatures/offres.
Les réponses dématérialisées dans lesquelles un virus serait détecté ne feront pas l'objet d'une tentative de restauration. Elles seront réputées n'avoir jamais été reçues et le candidat en sera informé.
Les candidatures / offres par télécopie ou par courriel ne sont pas admises. Les documents transmis au format .exe ne sont pas acceptés.
L'attribution du marché entraînera obligatoirement la rematérialisation de l'ensemble des pièces et leur signature manuscrite.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: RATP Département Juridique — Unité Projets et Contrats
Adresse postale: 54 quai de la Rapée
Commune postale: Paris Cedex 12
Code postal: 75599
Téléphone: +33 158772001 📞
Courrier électronique: info.recours@ratp.fr 📧
Fax: +33 158772123 📠
Source: OJS 2017/S 134-275310 (2017-07-12)
Informations complémentaires (2017-08-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Escaliers mécaniques
Brève description:
La présente consultation concerne la mise en place de plusieurs accords-cadres à bons de commandes pour la fourniture de chaines principales de marche pour la maintenance patrimoniale et corrective des escaliers mécaniques. Les marchés seront conclus avec un montant nominal qui peut varier de plus ou moins 10 % selon les quantités variables à approvisionner. A titre indicatif, la quantité nominale à approvisionner concerne l'équivalent de 2 460 marches, tous types et marques confondus.
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Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-08-18 📅
Date limite de soumission: 2017-09-01 📅
Date de publication: 2017-08-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 160-331161
Se réfère à l'avis: 2017/S 134-275310
Numéro JO-S: 160

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation concerne la mise en place de plusieurs accords-cadres à bons de commandes pour la fourniture de chaines principales de marche pour la maintenance patrimoniale et corrective des escaliers mécaniques.
Les marchés seront conclus avec un montant nominal qui peut varier de plus ou moins 10 % selon les quantités variables à approvisionner.

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Nathalie Theng
Source: OJS 2017/S 160-331161 (2017-08-18)
Avis d'attribution de marché (2017-11-23)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation concerne la mise en place d'un accord-cadre à bons de commande pour la fourniture de chaines principales de marche pour la maintenance patrimoniale et corrective des escaliers mécaniques des réseaux métro et RER de la RATP, pour une durée d'un an. Il y a 8 références. Une référence correspond à 1 lot (avis rectificatif n°2017/S 160-331161) Les marchés seront conclu avec un montant nominal qui peut varier de plus ou moins 10 % selon les quantités variables à approvisionner. A titre indicatif, la quantité nominale à approvisionner concerne l'équivalent de 2460 marches, tous types et marques confondus.
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Valeur totale du marché: 554 291 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Pièces pour escaliers mécaniques 📦

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-11-23 📅
Date de publication: 2017-11-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 228-475918
Numéro JO-S: 228

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation concerne la mise en place d'un accord-cadre à bons de commande pour la fourniture de chaines principales de marche pour la maintenance patrimoniale et corrective des escaliers mécaniques des réseaux métro et RER de la RATP, pour une durée d'un an. Il y a 8 références.
Afficher plus
Une référence correspond à 1 lot (avis rectificatif n°2017/S 160-331161)
A titre indicatif, la quantité nominale à approvisionner concerne l'équivalent de 2460 marches, tous types et marques confondus.
Une référence correspond à 1 lot (avis rectificatif n°2017/S 160-331161).

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-11-23 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Commune postale: Paris Cedex 04
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Source: OJS 2017/S 228-475918 (2017-11-23)
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