Fourniture de capteurs de température destinés aux cryomodules de l'accélérateur ESS

Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives — CEA Paris-Saclay

Le CEA contribue à la réalisation et à l'intégration de sous-ensembles majeurs de l'accélérateur ESS (European Spallation Source), projet international destiné à la recherche en sciences de la matière qui sera construit à Lund, en Suède. Le CEA bénéficie d'un mandat transparent de l'ESS ERIC en date du 20.5.2016 pour la fourniture de ses contributions. Ainsi la fourniture, objet du présent avis de marché est à réaliser pour le CEA agissant au nom et pour le compte de l'ESS ERIC. Ce mandat transparent a notamment pour effet une exonération de TVA des fournitures concernées et il est à noter, que ce mandat a fait l'objet d'une autorisation préalable de la Direction de la Législation Fiscale française en date du 19.12.2014.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-07-24. L'appel d'offres a été publié le 2017-06-20.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2017-06-20 Avis de marché
Avis de marché (2017-06-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accélérateurs linéaires
Brève description:
Le CEA contribue à la réalisation et à l'intégration de sous-ensembles majeurs de l'accélérateur ESS (European Spallation Source), projet international destiné à la recherche en sciences de la matière qui sera construit à Lund, en Suède. Le CEA bénéficie d'un mandat transparent de l'ESS ERIC en date du 20.5.2016 pour la fourniture de ses contributions. Ainsi la fourniture, objet du présent avis de marché est à réaliser pour le CEA agissant au nom et pour le compte de l'ESS ERIC. Ce mandat transparent a notamment pour effet une exonération de TVA des fournitures concernées et il est à noter, que ce mandat a fait l'objet d'une autorisation préalable de la Direction de la Législation Fiscale française en date du 19.12.2014.
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Accélérateurs linéaires 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives — CEA Paris-Saclay
Adresse postale: CEA/Paris-Saclay — DRF/P-SAC/service commercial, bâtiment 530
Code postal: 91191
Commune postale: Gif-sur-Yvette
Contact
Adresse Internet: https://www.cea.fr 🌏
Courrier électronique: cyrielle.blanc@cea.fr 📧
Téléphone: +33 169083430 📞
URL des documents: https://avis-de-marches.cea.fr 🌏
URL pour la participation: https://avis-de-marches.cea.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-06-20 📅
Date limite de soumission: 2017-07-24 📅
Date de publication: 2017-06-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 119-239152
Numéro JO-S: 119
Informations complémentaires
La date indiquée ci-dessus est à titre indicatif uniquement. Le CEA se réserve le droit de décaler la date en fonction des disponibilités des personnes devant être présentes lors de l'ouverture des plis, à savoir: — un acheteur représentant le Service commercial du CEA/Saclay, — toute personne chargée de l'aspect technique de la consultation.
Afficher plus

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Au titre de la contribution Française au projet ESS, le CEA/Saclay est notamment en charge du développement et de la réalisation de cryomodules. Un cryomodule est un ensemble fonctionnel constitué d'une enceinte à vide (vacuum vessel) isolant un ensemble de composants de la pression atmosphérique et la température ambiante. ll contient un train de 4 cavités (cavity) accélératrices supraconductrices, chacune avec 6 cellules dans le cas du medium B ou 5 cellules pour le high B. Ces cavités, intégrées dans des enceintes titane (helium tank), sont refroidies par de I'hélium liquide à 2 K. Le volume intérieur du train de cavités est, sous vide, de I'ordre de 1.10-s mbar et constitue la ligne faisceau (beam line).
Afficher plus
Afin de réduire les pertes par rayonnement, un ensemble d'écrans thermiques (thermal shield) refroidit à 50 K entourent les cavités et est inséré dans l'enceinte à vide. Un système d'ajustement de fréquence à froid (2 K) (tuner system) est installé en bout de chaque cavité et permet d'appliquer une déformation élastique sur la cavité afin de régler sa fréquence. Ce système se compose d'un élément piézo-électrique pour le réglage fin et d'un bras qui pousse ou tire sur la cavité. Un moteur pas à pas est relié au bras pour le réglage large. Un coupleur (coupler) de puissance coaxial injecte la puissance RF nécessaire dans le faisceau via des guides d'ondes. Ce coupleur est composé d'une antenne coaxiale et d'une fenêtre en céramique séparant le vide de la ligne faisceau de la pression atmosphérique.
Afficher plus
Le train de cavités est inséré puis accroché dans un cadre support appelé spaceframe équipé des écrans thermiques, qui est lui-même inséré et fixé dans l'enceinte à vide.
Afin de suivre l'évolution de la température du module pendant les phases de mise en froid et de fonctionnement, des sondes de température PT1000 et Cernox sont positionnées sur les éléments critiques.
La prestation objet du présent avis de marché comprend la fourniture de 805 capteurs de température de type Cernox pour instrumenter les cavités de type spoke et les cavités elliptiques (tranche ferme).
L'appel d'offres comprend également 2 options chacune relative à la réalisation de capteurs de température supplémentaires.
Durée de l'accord: 10 mois
Description des options:
L'appel d'offres comprend 2 options chacune relative à la réalisation de capteurs de température supplémentaires.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
La livraison des capteurs de température, objets du marché, se fera au CEA/Saclay, F-91191 Gif-sur-Yvette Cedex.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les renseignements et formalités nécessaires sont décrites au point 3.4 du règlement de consultation.
Situation économique et financière:
Les renseignements et formalités nécessaires sont décrites au point 3.4 du règlement de consultation.
Capacité technique et professionnelle:
Les renseignements et formalités nécessaires sont décrites au point 3.4 du règlement de consultation.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: anglais 🗣️
français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-07-25 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Service commercial — CEA/Saclay.
Informations complémentaires:
La date indiquée ci-dessus est à titre indicatif uniquement. Le CEA se réserve le droit de décaler la date en fonction des disponibilités des personnes devant être présentes lors de l'ouverture des plis, à savoir:
— un acheteur représentant le Service commercial du CEA/Saclay,
— toute personne chargée de l'aspect technique de la consultation.

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Cyrielle Blanc
Adresse du profil d'acheteur: https://avis-de-marches.cea.fr 🌏
URL des documents: https://avis-de-marches.cea.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Le dossier de consultation et les modalités de remise des candidatures et des offres sont disponibles en ligne à l'adresse: https://avis-de-marches.cea.fr

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Fax: +33 139205487 📠
Adresse Internet: http://versailles.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Source: OJS 2017/S 119-239152 (2017-06-20)