Fourniture de camions arroseuse et de camions benne 4x4 aérotransportables au profit du 25ème régiment du génie de l'air ou du groupement aérien d'appui aux opérations
Mindef/Armée de l'Air/Simmad/SSAM33503
Fourniture de camions arroseuse et de camions benne 4x4 aérotransportables au profit du 25ème Régiment du Génie de l'air (Rga) ou du Groupement Aérien d'appui aux Opérations (Gaao).
Lot 1: Fourniture de camion arroseuse 4x4 aérotransportables au profit du 25ème RGA ou du Gaao.
Lot nº 2: Fourniture de camion benne 4x4 aérotransportables au profit du 25ème RGA ou du GAAO.
Le délai de réception des offres était de 2017-07-07. L'appel d'offres a été publié le 2017-05-31.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2017-05-31 | Avis de marché |
Avis de marché (2017-05-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Arroseuses de voirie
Numéro de référence: GAIA-SSAM17-AOO04
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Arroseuses de voirie 📦
Code CPV supplémentaire: Arroseuses de voirie 📦
Bennes à déchets 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Mindef/Armée de l'air/Simmad/SSAM33503
Adresse postale: Base aérienne 106 SSAM 33503 avenue de l'Argonne, CS 70037
Code postal: 33693
Commune postale: Mérignac
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: gaia-ssam33053.resp-plan-achat.fct@intradef.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 533053228 📞
Fax: +33 533053218 📠
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-05-31 📅
Date limite de soumission: 2017-07-07 📅
Date de publication: 2017-06-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 106-212097
Numéro JO-S: 106
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: Fourniture de camions arroseuse 4x4 aérotransportables au profit du 25ème Régiment du Génie de l'air ou du Groupement Aérien d'appui aux Opérations.
Numéro du lot: 1
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 1 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des options:
Numéro du lot: 2
Brève description:
Description des options:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 11:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2017-07-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30 %
Critère de qualité (nom): Délais
Critère de qualité (pondération): 20 %
Pondération du prix: 50 %
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Bureau marchés, à l'attention de directeur de la SSAM/GAIA
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet BP 947
Commune postale: Bordeaux Cedex
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556993800 📞
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
Fax: +33 556243903 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif inter-régional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Code postal: 33077
Téléphone: +33 556906530 📞
Courrier électronique: catherine.jardine@aquitaine.pref.gouv.fr 📧
Fax: +33 556906500 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 106-212097 (2017-05-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Arroseuses de voirie
Numéro de référence: GAIA-SSAM17-AOO04
Brève description:
Fourniture de camions arroseuse et de camions benne 4x4 aérotransportables au profit du 25ème Régiment du Génie de l'air (Rga) ou du Groupement Aérien d'appui aux Opérations (Gaao).
Lot 1: Fourniture de camion arroseuse 4x4 aérotransportables au profit du 25ème RGA ou du Gaao.
Lot nº 2: Fourniture de camion benne 4x4 aérotransportables au profit du 25ème RGA ou du GAAO.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Arroseuses de voirie 📦
Code CPV supplémentaire: Arroseuses de voirie 📦
Bennes à déchets 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Mindef/Armée de l'air/Simmad/SSAM33503
Adresse postale: Base aérienne 106 SSAM 33503 avenue de l'Argonne, CS 70037
Code postal: 33693
Commune postale: Mérignac
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: gaia-ssam33053.resp-plan-achat.fct@intradef.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 533053228 📞
Fax: +33 533053218 📠
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-05-31 📅
Date limite de soumission: 2017-07-07 📅
Date de publication: 2017-06-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 106-212097
Numéro JO-S: 106
Informations complémentaires
Conformément au décret nº 2014-1097 du 26.9.2014, dans le cas où les documents et renseignements exigés à l'appui de la candidature sont accessibles dans un système d'informations administré par un organisme officiel ou dans un système de stockage numérique et à condition que son accès soit gratuit, les candidats indiquent dans le dossier de candidature toutes les informations nécessaires à la consultation de ces derniers. De plus, les candidats ayant remis ces documents et renseignements au titre d'une précedente consultation passée par la SSAM 33.503 et à condition que ceux-ci soient toujours valables, ne sont pas tenus de les transmettre au titre de cette consultation. Les marchés sont financés sur le budget du Ministère de la Défense. Une avance est accordée au titre du marché dans la limite des conditions stipulées à l'article 110 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Le délai global de paiement est de 30 jours.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de camions arroseuse et de camions benne 4x4 aérotransportables au profit du 25ème Régiment du Génie de l'air (Rga) ou du Groupement Aérien d'appui aux Opérations (Gaao).
Lot 1: Fourniture de camion arroseuse 4x4 aérotransportables au profit du 25ème RGA ou du Gaao.
Lot nº 2: Fourniture de camion benne 4x4 aérotransportables au profit du 25ème RGA ou du GAAO.
Numéro du lot: 1
Brève description:
Une quantité minimale et une quantité maximale pour les 4 années:
Quantité mini: fourniture d'un camion arroseuse 4x4 aérotransportable (comprenant avec chaque arroseuse un lot d'outillage de bord, un lot de rechange, une documentation technique). Une formation des formateurs à la mise en oeuvre et une formation des formateurs à la maintenance. Une documentation complémentaire en 7 exemplaires à livrer uniquement à la première commande.
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Quantité maxi: 6 camions arroseuse 4x4 aérotransportables (comprenant avec chaque arroseuse un lot d'outillage de bord, un lot de rechange, une documentation technique). 2 formations des formateurs à la mise en oeuvre et 2 formations des formateurs à la maintenance. Une documentation complémentaire en 7 exemplaires à livrer uniquement à la première commande. 6 exemplaires de chacun des autres équipements existants détaillés dans les conditions de prix et de délais, le cas échéant. 6 lots d'outillage spécialisé si nécessaires.
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Durée de l'accord: 48 mois
Description des options:
Option concernant l'extension de la garantie (article 10 du CCTP no14 du 21.4.2017).
Intitulé du lot: Fourniture de camions benne 4x4 aérotransportables au profit du 25ème Régiment du Génie de l'air ou du Groupement Aérien d'appui aux Opérations
Numéro du lot: 2
Brève description:
Une quantité minimale et une quantité maximale pour les 4 années: quantité mini: fourniture d'un camion benne 4x4 aérotransportable (comprenant avec chaque benne un lot d'outillage de bord, un lot de rechange, une documentation technique). Une formation des formateurs à la mise en oeuvre et une formation des formateurs à la maintenance. Une documentation complémentaire en 7 exemplaires à livrer uniquement à la première commande. Quantité maxi: 6 camions benne 4x4 aérotransportables (comprenant avec chaque benne un lot d'outillage de bord, un lot de rechange, une documentation technique). 2 formations des formateurs à la mise en oeuvre et 2 formations des formateurs à la maintenance. Une documentation complémentaire en 7 exemplaires à livrer uniquement à la première commande. 6 exemplaires de chacun des autres équipements existants détaillés dans les conditions de prix et de délais, le cas échéant. 6 lots d'outillage spécialisé si nécessaires.
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Option concernant l'extension de la garantie (article 10 du CCTP no15 du 21.4.2017).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Lettre de candidature, avec en cas de groupement, l'habilitation du mandataire par ses co-traitants (ou imprimé Cerfa Dc1), les attestations sur l'honneur pour justifier que le candidat ou chaque membre du groupement n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 48 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 (ou imprimé Cerfa Dc1) et à l'article L. 1146-1 (égalité professionnelle entre les femmes et les hommes) du code du travail, tous documents relatifs au pouvoir de la personne habilitée à engager la société (en cas de délégation, tous documents justifiant le statut du délégant), copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire Par mesure de simplification, un document pré-renseigné (Cerfa Dc2), dûment rempli par le candidat ou chaque membre du groupement, dispense de la transmission des documents relatifs au pouvoir de la personne à engager la société. Les modèles Dc1 et Dc2 sont disponibles sur le site www.economie.gouv.fr
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Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objets du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
Les références en rapport avec l'objet du marché indiquant le montant ou la quantité, la date et le destinataire public ou privé pour les 3 dernières années, déclaration indiquant les effectifs moyens annuels pour chacune des 3 dernières années, tout autre document jugé nécessaire à une juste appréciation des capacités du candidat dans la limite de ceux fixés à l'article 50 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.
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Procédure
Heure limite de réception des offres: 11:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2017-07-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30 %
Critère de qualité (nom): Délais
Critère de qualité (pondération): 20 %
Pondération du prix: 50 %
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Bureau marchés, à l'attention de directeur de la SSAM/GAIA
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet BP 947
Commune postale: Bordeaux Cedex
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556993800 📞
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
Fax: +33 556243903 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif inter-régional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Code postal: 33077
Téléphone: +33 556906530 📞
Courrier électronique: catherine.jardine@aquitaine.pref.gouv.fr 📧
Fax: +33 556906500 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 106-212097 (2017-05-31)
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