Le CEA contribue à la réalisation et à l'intégration de sous-ensembles majeurs de l'accélérateur ESS (European Spallation Source), projet international destiné à la recherche en science de la matière qui sera construit à Lund, en Suède. Le CEA bénéficie d'un mandat transparent de l'ESS ERIC en date du 20.5.2016 pour la fourniture de ses contributions. Ainsi la fourniture, objet du présent avis de marché est à réaliser pour le CEA agissant au nom et pour le compte de l'ESS ERIC. Ce mandat transparent a notamment pour effet une exonération de TVA des fournitures concernées et il est à noter que ce mandat a fait l'objet d'une autorisation préalable de la Direction de la Législation Fiscale française en date du 19.12.2014.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2017-06-06.
L'appel d'offres a été publié le 2017-04-20.
Avis de marché (2017-04-20) Objet Champ d'application du marché
Titre: Câble
Brève description:
Le CEA contribue à la réalisation et à l'intégration de sous-ensembles majeurs de l'accélérateur ESS (European Spallation Source), projet international destiné à la recherche en science de la matière qui sera construit à Lund, en Suède. Le CEA bénéficie d'un mandat transparent de l'ESS ERIC en date du 20.5.2016 pour la fourniture de ses contributions. Ainsi la fourniture, objet du présent avis de marché est à réaliser pour le CEA agissant au nom et pour le compte de l'ESS ERIC. Ce mandat transparent a notamment pour effet une exonération de TVA des fournitures concernées et il est à noter que ce mandat a fait l'objet d'une autorisation préalable de la Direction de la Législation Fiscale française en date du 19.12.2014.
Le CEA contribue à la réalisation et à l'intégration de sous-ensembles majeurs de l'accélérateur ESS (European Spallation Source), projet international destiné à la recherche en science de la matière qui sera construit à Lund, en Suède. Le CEA bénéficie d'un mandat transparent de l'ESS ERIC en date du 20.5.2016 pour la fourniture de ses contributions. Ainsi la fourniture, objet du présent avis de marché est à réaliser pour le CEA agissant au nom et pour le compte de l'ESS ERIC. Ce mandat transparent a notamment pour effet une exonération de TVA des fournitures concernées et il est à noter que ce mandat a fait l'objet d'une autorisation préalable de la Direction de la Législation Fiscale française en date du 19.12.2014.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Câble📦
Code CPV supplémentaire: Accélérateurs linéaires📦 Lieu d'exécution
Région NUTS: Essonne🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Commissariat a l'énergie atomique et aux énergies alternatives — CEA Paris-Saclay
Adresse postale: CEA/Paris-Saclay DRF-P-SAC-service commercial bâtiment 530
Code postal: 91191
Commune postale: Gif-sur-Yvette
Contact
Adresse Internet: http://www.cea.fr🌏
Courrier électronique: cyrielle.blanc@cea.fr📧
Téléphone: +33 169083430📞
URL des documents: http://avis-de-marches.cea.fr🌏
URL pour la participation: http://avis-de-marches.cea.fr🌏
Référence Dates
Date d'envoi: 2017-04-20 📅
Date limite de soumission: 2017-06-06 📅
Date de publication: 2017-04-22 📅
Date de début: 2017-10-10 📅
Date de fin: 2018-04-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 079-151974
Numéro JO-S: 79
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
Dans le cadre de la contribution en nature pour le projet ESS, le CEA est partie prenante dans l'étude, l'approvisionnement des composants, l'assemblage et la livraison de 30 cryomodules de série. Le cœur du cryomodule est constitué d'un train de 4 cavités elliptiques supra conductrices. Chaque cavité est équipée d'une antenne Radio Fréquence pour mesurer l'amplitude et la phase du champ accélérateur. Chaque antenne est reliée à un passage étanche RF à l'interface du cryomodule par l'ntermédiaire d'un câble RF fonctionnant sous vide.
Dans le cadre de la contribution en nature pour le projet ESS, le CEA est partie prenante dans l'étude, l'approvisionnement des composants, l'assemblage et la livraison de 30 cryomodules de série. Le cœur du cryomodule est constitué d'un train de 4 cavités elliptiques supra conductrices. Chaque cavité est équipée d'une antenne Radio Fréquence pour mesurer l'amplitude et la phase du champ accélérateur. Chaque antenne est reliée à un passage étanche RF à l'interface du cryomodule par l'ntermédiaire d'un câble RF fonctionnant sous vide.
La prestation demandée comprend la fourniture de 126 câbles RF.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
La livraison des câbles, objets du marché, se fera au CEA/Saclay, F-91191 Gif-sur-Yvette CEDEX.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les renseignements et formalités nécessaires sont décrites au point 3.4 du règlement de consultation.
Situation économique et financière:
Les renseignements et formalités nécessaires sont décrites au point 3.4 du règlement de consultation.
Capacité technique et professionnelle:
Les renseignements et formalités nécessaires sont décrites au point 3.4 du règlement de consultation.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: anglais 🗣️
français 🗣️
Période de validité de l'offre: 10 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-06-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:00
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr📧
Fax: +33 139205487 📠
Adresse Internet: http://versailles.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 079-151974 (2017-04-20)
Avis d'attribution de marché (2017-08-02) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
Le CEA contribue à la réalisation et à l'intégration de sous-ensembles majeurs de l'accélérateur ESS (European spallation source), projet international destiné à la recherche en science de la matière qui sera construit à Lund, en Suède. Le CEA bénéficie d'un mandat transparent de l'ESS ERIC en date du 20.5.2016 pour la fourniture de ses contributions. Ainsi la fourniture, objet du présent avis de marché est à réaliser pour le CEA agissant au nom et pour le compte de l'ESS ERIC. Ce mandat transparent à notamment pour effet une exonération de TVA des fournitures concernées et il est à noter que ce mandat à fait l'objet d'une autorisation préalable de la Direction de la législation fiscale française en date du 19.12.2014.
Le CEA contribue à la réalisation et à l'intégration de sous-ensembles majeurs de l'accélérateur ESS (European spallation source), projet international destiné à la recherche en science de la matière qui sera construit à Lund, en Suède. Le CEA bénéficie d'un mandat transparent de l'ESS ERIC en date du 20.5.2016 pour la fourniture de ses contributions. Ainsi la fourniture, objet du présent avis de marché est à réaliser pour le CEA agissant au nom et pour le compte de l'ESS ERIC. Ce mandat transparent à notamment pour effet une exonération de TVA des fournitures concernées et il est à noter que ce mandat à fait l'objet d'une autorisation préalable de la Direction de la législation fiscale française en date du 19.12.2014.
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Pouvoir adjudicateur Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives — CEA Paris-Saclay
Adresse postale: CEA/Paris-Saclay DRF-P-SAC — Service commercial — bâtiment 530
Référence Dates
Date d'envoi: 2017-08-02 📅
Date de publication: 2017-08-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 148-306234
Se réfère à l'avis: 2017/S 079-151974
Numéro JO-S: 148
Informations complémentaires
La procédure à été déclarée sans suite.
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
Dans le cadre de la contribution en nature pour le projet ESS, le CEA est partie prenante dans l'étude, l'approvisionnement des composants, l'assemblage et la livraison de 30 cryomodules de série. Le cœur du cryomodule est constitué d'un train de 4 cavités elliptiques supra conductrices. Chaque cavité est équipée d'une antenne radio fréquence pour mesurer l'amplitude et la phase du champ accélérateur. Chaque antenne est reliée à un passage étanche RF àà l'interface du cryomodule par l'intermédiaire d'un câble RF fonctionnant sous vide.
Dans le cadre de la contribution en nature pour le projet ESS, le CEA est partie prenante dans l'étude, l'approvisionnement des composants, l'assemblage et la livraison de 30 cryomodules de série. Le cœur du cryomodule est constitué d'un train de 4 cavités elliptiques supra conductrices. Chaque cavité est équipée d'une antenne radio fréquence pour mesurer l'amplitude et la phase du champ accélérateur. Chaque antenne est reliée à un passage étanche RF àà l'interface du cryomodule par l'intermédiaire d'un câble RF fonctionnant sous vide.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
La livraison des câbles, objets du marché, se fera au CEA/Saclay, F-91191 Gif-sur-Yvette Cedex.
Informations complémentaires Organe de révision
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Source: OJS 2017/S 148-306234 (2017-08-02)