Fourniture de bracelets d'identification des patients

Centre hospitalier régional de Marseille

Fourniture de bracelets d'identification des patients.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-02-17. L'appel d'offres a été publié le 2017-01-17.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date Document
2017-01-17 Avis de marché
2017-09-25 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2017-01-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
Numéro de référence: DAM160672
Brève description: Fourniture de bracelets d'identification des patients.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels 📦
Code CPV supplémentaire: Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr824 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier régional de Marseille
Adresse postale: 80 rue Brochier
Code postal: 13354
Commune postale: Marseille Cedex 05
Contact
Adresse Internet: http://fr.ap-hm.fr/ 🌏
Courrier électronique: da-marches@ap-hm.fr 📧
Téléphone: +33 491382898 📞
Fax: +33 491381922 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=317695&orgAcronyme=x7c 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-01-17 📅
Date limite de soumission: 2017-02-17 📅
Date de publication: 2017-01-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 014-021078
Numéro JO-S: 14
Informations complémentaires
Les candidats ont la possibilité de télécharger le dossier de consultation des entreprises (DCE) et de déposer leur candidature et leur offre par voie dématérialisée via le site dont l'adresse Internet est: https://www.marches-publics.gouv.fr (Cf. article 9-2 du règlement de consultation: dispositions relatives à la dématérialisation). Les modalités de dépôt par courrier sont décrites à l'article 6 du règlement de la consultation. Les pièces constituant l'offre et la candidature sont détaillées à l'article 6 du règlement de la consultation, en libre accès sur le site :https://www.marches-publics.gouv.fr (référence Dam160672) Les documents à fournir par le candidat auquel il est envisagé de passer le marché sont détaillés à l'article 11 du règlement de la consultation. Des échantillons sont à fournir (cf. annexe 2 au présent règlement) pour chacun des 3 lots. Les candidats doivent produire les échantillons des articles demandés et les accompagner d'un bordereau de livraison, d'une documentation technique comprenant les éléments demandés dans l'annexe au CCP pour chacun des lots. Le fournisseur retenu devra livrer, pendant la durée du marché, un produit conforme à l'échantillon remis. Les échantillons sont gratuits. En aucun cas, ils ne pourront être facturés par le candidat. L'absence d'échantillons et des documents techniques s'y rapportant sera une cause de rejet de l'offre. Une documentation technique comprenant les éléments demandés dans l'annexe au CCP pour chacun des lots devra être jointe à chaque échantillon. Le catalogue du fournisseur à lui seul ne constitue pas une documentation technique sauf si ce dernier présente une description détaillée des produits; dans ce cas, le fournisseur devra indiquer clairement dans le tableau de réponse, ou sur une annexe, la page dans laquelle le produit est décrit. Le délai de paiement est de 50 jours. Le défaut de paiement dans le délai prévu donne droit au versement d'intérêts moratoires. Le taux de ces intérêts moratoires correspond au taux d'intérêt appliqué par la banque centrale européenne (BCE) à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, en vigueur au premier jour du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de 8 points de pourcentage. Ce délai prendra effet à compter de la date de réception de la facture, sous réserve que la marchandise soit reconnue conforme et la facture validée. Toute non-conformité suspendra le délai. Le mode de règlement est le mandat administratif suivi du virement bancaire. Imputation budgétaire :comptes de classe 6 -sources de financement: budgets hospitaliers.
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 42 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 3
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Bracelets d'identification adultes
Numéro du lot: 1
Brève description: Bracelets d'identification adultes.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Les marchés sont conclus pour une période de 1 an à compter de leur date de notification au titulaire. Ils sont renouvelables ensuite, 2 fois pour une période de 1 an, une 3
Intitulé du lot: Bracelets d'identification enfants
Numéro du lot: 2
Brève description: Bracelets d'identification enfants.
Intitulé du lot: Bracelets d'identification nourrissons
Numéro du lot: 3
Brève description: Bracelets d'identification nourrissons.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: K Bis ou équivalent.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 8 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-02-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 3
Critère de coût: Coût des fournitures
Pondération du coût: 52

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 261300008100484
Autre type de pouvoir adjudicateur: Eps
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-public.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Les candidats ont la possibilité de télécharger le dossier de consultation des entreprises (DCE) et de déposer leur candidature et leur offre par voie dématérialisée via le site dont l'adresse Internet est: https://www.marches-publics.gouv.fr (Cf. article 9-2 du règlement de consultation: dispositions relatives à la dématérialisation). Les modalités de dépôt par courrier sont décrites à l'article 6 du règlement de la consultation.
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Les pièces constituant l'offre et la candidature sont détaillées à l'article 6 du règlement de la consultation, en libre accès sur le site :https://www.marches-publics.gouv.fr (référence Dam160672)
Les documents à fournir par le candidat auquel il est envisagé de passer le marché sont détaillés à l'article 11 du règlement de la consultation.
Des échantillons sont à fournir (cf. annexe 2 au présent règlement) pour chacun des 3 lots.
Les candidats doivent produire les échantillons des articles demandés et les accompagner d'un bordereau de livraison, d'une documentation technique comprenant les éléments demandés dans l'annexe au CCP pour chacun des lots.
Le fournisseur retenu devra livrer, pendant la durée du marché, un produit conforme à l'échantillon remis.
Les échantillons sont gratuits. En aucun cas, ils ne pourront être facturés par le candidat.
L'absence d'échantillons et des documents techniques s'y rapportant sera une cause de rejet de l'offre.
Une documentation technique comprenant les éléments demandés dans l'annexe au CCP pour chacun des lots devra être jointe à chaque échantillon.
Le catalogue du fournisseur à lui seul ne constitue pas une documentation technique sauf si ce dernier présente une description détaillée des produits; dans ce cas, le fournisseur devra indiquer clairement dans le tableau de réponse, ou sur une annexe, la page dans laquelle le produit est décrit.
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Le délai de paiement est de 50 jours. Le défaut de paiement dans le délai prévu donne droit au versement d'intérêts moratoires. Le taux de ces intérêts moratoires correspond au taux d'intérêt appliqué par la banque centrale européenne (BCE) à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, en vigueur au premier jour du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de 8 points de pourcentage.
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Ce délai prendra effet à compter de la date de réception de la facture, sous réserve que la marchandise soit reconnue conforme et la facture validée. Toute non-conformité suspendra le délai.
Le mode de règlement est le mandat administratif suivi du virement bancaire.
Imputation budgétaire :comptes de classe 6 -sources de financement: budgets hospitaliers.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22/24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134833 📞
Fax: +33 491811387 📠
Adresse Internet: http://www.marseille.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Marseille
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Source: OJS 2017/S 014-021078 (2017-01-17)
Avis d'attribution de marché (2017-09-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipements médicaux
Valeur totale du marché: 32 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipements médicaux 📦
Code CPV supplémentaire: Équipements médicaux 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier reg. de Marseille
Code postal: 13005
Commune postale: Marseille
Contact
Adresse Internet: http://wwwap-hm.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-09-25 📅
Date de publication: 2017-09-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 185-378887
Se réfère à l'avis: 2017/S 014-021078
Numéro JO-S: 185

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-07-11 📅

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Santé
Source: OJS 2017/S 185-378887 (2017-09-25)
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