Fourniture de bornes escamotables
Ville de Besançon
La présente consultation concerne la fourniture de bornes escamotables pour les services techniques.
Pour information, une précédente consultation pour la fourniture de bornes escamotables a été lancée. La procédure de passation de l'accord-cadre ayant été déclarée infructueuse, le présent accord-cadre correspond à une nouvelle consultation auquel des ajustements ont été apportés.
Le délai de réception des offres était de 2017-03-24. L'appel d'offres a été publié le 2017-02-17.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Doubs
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2017-02-17 | Avis de marché |
Avis de marché (2017-02-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Bornes d'entrée
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Bornes d'entrée 📦
Code CPV supplémentaire: Bornes d'entrée 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Doubs 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Besançon
Adresse postale: Direction voirie et déplacements
Code postal: 25034
Commune postale: Besançon
Contact
Adresse Internet: http://www.besancon.fr 🌏
Courrier électronique: voirie@besancon.fr 📧
URL des documents: https://www.marches.grandbesancon.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-02-17 📅
Date limite de soumission: 2017-03-24 📅
Date de publication: 2017-02-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 036-064885
Numéro JO-S: 36
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale estimée: 240 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Borne fusible
Numéro du lot: 1
Brève description: Fourniture de bornes escamotables type fusible pour les services techniques.
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements:
Informations complémentaires:
Intitulé du lot: Borne résistante
Numéro du lot: 2
Brève description:
Intitulé du lot: Borne défensive
Numéro du lot: 3
Brève description:
Informations complémentaires: Auprès de: Mme CAYOT Cécile
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-03-27 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre (d'après les informations du mémoire technique)
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de coût: Prix des prestations (d'après le montant du détail estimatif non contractuel)
Pondération du coût: 60
Critère de qualité (nom): 2-Valeur technique (d'après les informations du mémoire technique)
Critère de coût: 1-Prix des prestations (d'après le montant du détail estimatif non contractuel)
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches.grandbesancon.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches.grandbesancon.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon Cedex 3
Code postal: 25044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: tribunal Administratif de Besançon
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 036-064885 (2017-02-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Bornes d'entrée
Brève description:
La présente consultation concerne la fourniture de bornes escamotables pour les services techniques.
Pour information, une précédente consultation pour la fourniture de bornes escamotables a été lancée. La procédure de passation de l'accord-cadre ayant été déclarée infructueuse, le présent accord-cadre correspond à une nouvelle consultation auquel des ajustements ont été apportés.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Bornes d'entrée 📦
Code CPV supplémentaire: Bornes d'entrée 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Doubs 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Besançon
Adresse postale: Direction voirie et déplacements
Code postal: 25034
Commune postale: Besançon
Contact
Adresse Internet: http://www.besancon.fr 🌏
Courrier électronique: voirie@besancon.fr 📧
URL des documents: https://www.marches.grandbesancon.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-02-17 📅
Date limite de soumission: 2017-03-24 📅
Date de publication: 2017-02-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 036-064885
Numéro JO-S: 36
Informations complémentaires
Ville de Besançon — direction voirie et déplacements
6 rue Mégevand — 25034 Besançon
Auprès de: Mme Cayot Cécile
Téléphone: 03 81 61 51 26
courriel: voirie@besancon.fr.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation concerne la fourniture de bornes escamotables pour les services techniques.
Pour information, une précédente consultation pour la fourniture de bornes escamotables a été lancée. La procédure de passation de l'accord-cadre ayant été déclarée infructueuse, le présent accord-cadre correspond à une nouvelle consultation auquel des ajustements ont été apportés.
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Intitulé du lot: Borne fusible
Numéro du lot: 1
Brève description: Fourniture de bornes escamotables type fusible pour les services techniques.
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements:
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 24 mois à compter de la date de notification du contrat.
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 24 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.
Ville de Besançon — direction voirie et déplacements
6 rue Mégevand — 25034 Besançon
Auprès de: Mme Cayot Cécile
Téléphone: 03 81 61 51 26
courriel: voirie@besancon.fr.
Numéro du lot: 2
Brève description:
Fourniture de bornes escamotable de type résistante pour les services techniques.
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Borne défensive
Numéro du lot: 3
Brève description:
Fourniture de bornes escamotables de type défensive pour les services techniques.
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Informations complémentaires: Auprès de: Mme CAYOT Cécile
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.
Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail.
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.
Liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-03-27 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre (d'après les informations du mémoire technique)
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de coût: Prix des prestations (d'après le montant du détail estimatif non contractuel)
Pondération du coût: 60
Critère de qualité (nom): 2-Valeur technique (d'après les informations du mémoire technique)
Critère de coût: 1-Prix des prestations (d'après le montant du détail estimatif non contractuel)
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches.grandbesancon.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches.grandbesancon.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 24 mois à compter de la date de notification du contrat.
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 24 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.
Transmission des offres par voir papier: Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec avis de réception ou déposées contre récépissé.
Transmission des offres par voie électronique: l' acheteur accepte les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le Niveau (**) du RGS. Les candidats utilisent un certificat conforme au RGS (Référentiel Général de Sécurité) figurant sur la liste de confiance française (http://references.modernisation.gouv.fr) ou sur une liste de confiance d'un autre Etat-Membre de l'union européenne. Toutefois, les candidats sont libres d'utiliser le certificat de leur choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, ils doivent transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité.tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon Cedex 3
Code postal: 25044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Recours précontractuel devant le tribunal administratif compétent par application de l'article 551-1 et suivants du code de justice administrative s'inscrivant dans un délai de 11 jours entre la date d'envoi de la décision d'attribution et la signature du marché; recours contractuel devant le tribunal administratif compétent par application de l'article 551-13 et suivants du code de justice administrative dans un délai d'un mois à compter de la date de publication de l'avis d'attribution; recours de pleine juridiction en contestation de validité du contrat devant le tribunal administratif compétent dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de l'avis d'attribution du marché.
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Nom: tribunal Administratif de Besançon
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 036-064885 (2017-02-17)
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