Fourniture de boîtes aux lettres et équipements dans les résidences de Côte d'Azur Habitat
Accord-cadre à bons de commandes sur prix unitaires, sans montant minimum ni maximum, passé selon la procédure d'appel d'offres ouvert en application de l'article 42-1° a) de l'ordonnance n2015-899 du 23.7.2015 et des articles 25-I 1°, 67 et 68 du décret n2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. La consultation n'est pas allotie, La fourniture de boîtes aux lettres s'inscrit dans une opération globale d'entretien du patrimoine qui regroupe par lots, l'ensemble des corps d'états efficients. Estimation minimum annuelle non contractuelle de l'accord-cadre: 20 000 EUR HT estimation maximum annuelle non contractuelle de l'accord-cadre: 80 000 EUR HT. A titre indicatif, consommation sur l'exercice précédent (sur 12 mois correspondant à la durée contractuelle des marchés): 16.371,35 EUR HT.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2017-04-18.
L'appel d'offres a été publié le 2017-03-08.
Qui ?
Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
| Date |
Document |
| 2017-03-08
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Avis de marché
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