Fourniture de boissons

CH Ravenel

La présente consultation a pour objet la fourniture de boissons pour plusieurs établissements dont la liste figure dans l'annexe 1 au cahier des clauses administratives particulières intitulée «Liste des Adhérents». Au démarrage du présent marché, soit à compter du 1.4.2017, 14 établissements sont effectivement engagés:
— le Centre psychothérapique de Nancy (54521 Laxou),
— le Centre hospitalier de Toul (54201 Toul),
— le Centre hospitalier de Lunéville (54301 Lunéville),
— le Centre hospitalier de Remiremont (88200 Remiremont),
— le Centre hospitalier intercommunal Emile Durkheim d'Épinal et Golbey (88021 Épinal),
— le Centre hospitalier Ravenel de Mirecourt (88500 Mirecourt),
— le Centre hospitalier de Saint-Dié (88187 Saint-Dié-des-Vosges),
— le groupement de coopération sanitaire du pôle Santé Sud Meusien (GCS du PSSM) composé du Centre hospitalier de Bar-le-Duc (55012 Bar-le-Duc) et du Centre hospitalier de Fains-Véel (55000 Fains-Véel),
— le Centre hospitalier de Commercy.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-02-13. L'appel d'offres a été publié le 2017-01-11.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? OĂą ?
Historique des marchés publics
Date Document
2017-01-11 Avis de marché
2017-08-08 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2017-01-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Boissons alcoolisées distillées
Numéro de référence: 168203
Brève description:
La présente consultation a pour objet la fourniture de boissons pour plusieurs établissements dont la liste figure dans l'annexe 1 au cahier des clauses administratives particulières intitulée «Liste des Adhérents». Au démarrage du présent marché, soit à compter du 1.4.2017, 14 établissements sont effectivement engagés: — le Centre psychothérapique de Nancy (54521 Laxou), — le Centre hospitalier de Toul (54201 Toul), — le Centre hospitalier de Lunéville (54301 Lunéville), — le Centre hospitalier de Remiremont (88200 Remiremont), — le Centre hospitalier intercommunal Emile Durkheim d'Épinal et Golbey (88021 Épinal), — le Centre hospitalier Ravenel de Mirecourt (88500 Mirecourt), — le Centre hospitalier de Saint-Dié (88187 Saint-Dié-des-Vosges), — le groupement de coopération sanitaire du pôle Santé Sud Meusien (GCS du PSSM) composé du Centre hospitalier de Bar-le-Duc (55012 Bar-le-Duc) et du Centre hospitalier de Fains-Véel (55000 Fains-Véel), — le Centre hospitalier de Commercy.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Boissons alcoolisées distillées 📦
Code CPV supplémentaire: Boissons alcoolisées distillées 📦
Jus de fruits 📦
Sirops de fruits 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un lot uniquement
Critères d'attribution
Offre la plus Ă©conomique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CH Ravenel
Adresse postale: 1115 avenue René Porterat
Code postal: 88500
Commune postale: Mirecourt
Contact
Adresse Internet: http://ch-ravenel.marcoweb.fr 🌏
Courrier électronique: cellule-marche.ch-ravenel@sante-lorraine.fr 📧
URL des documents: http://ch-ravenel.marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: http://ch-ravenel.marcoweb.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-01-11 đź“…
Date limite de soumission: 2017-02-13 đź“…
Date de publication: 2017-01-14 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 010-014596
Numéro JO-S: 10
Informations complémentaires
La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (Dume).Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: jpeg, xls, doc, pps, pdf. Chaque pièce pour laquelle une signature est exigée doit faire l'objet d'une signature électronique individuelle et conforme au format Xades, Cades ou Pades. La seule signature électronique du pli n'emporte pas valeur d'engagement du candidat. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le niveau (**) du RGS. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation a pour objet la fourniture de boissons pour plusieurs établissements dont la liste figure dans l'annexe 1 au cahier des clauses administratives particulières intitulée «Liste des Adhérents». Au démarrage du présent marché, soit à compter du 1.4.2017, 14 établissements sont effectivement engagés:
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— le Centre psychothérapique de Nancy (54521 Laxou),
— le Centre hospitalier de Toul (54201 Toul),
— le Centre hospitalier de Lunéville (54301 Lunéville),
— le Centre hospitalier de Remiremont (88200 Remiremont),
— le Centre hospitalier intercommunal Emile Durkheim d'Épinal et Golbey (88021 Épinal),
— le Centre hospitalier Ravenel de Mirecourt (88500 Mirecourt),
— le Centre hospitalier de Saint-Dié (88187 Saint-Dié-des-Vosges),
— le groupement de coopération sanitaire du pôle Santé Sud Meusien (GCS du PSSM) composé du Centre hospitalier de Bar-le-Duc (55012 Bar-le-Duc) et du Centre hospitalier de Fains-Véel (55000 Fains-Véel),
— le Centre hospitalier de Commercy.
Valeur totale estimée: 750 000 EUR 💰
Numéro du lot: 1
Brève description: Boissons.
Valeur estimée hors TVA: 545 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements: Les accords-cadres sont reconductibles pour 2 périodes de 1 an.
Numéro du lot: 2
Brève description: Jus de fruits.
Valeur estimée hors TVA: 175 000 EUR 💰
Numéro du lot: 3
Brève description: Sirops en litre.
Valeur estimée hors TVA: 30 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner, et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés; Extrait K-Bis SIRET Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.
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Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et, le cas échéant, le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
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Capacité technique et professionnelle:
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années. Liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Caractéristiques des prix: prix unitaires. Modalités de variation des prix: ferme. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG-FCS. Le délai global de paiement est de 50 jours. Modalités de financements: 50 jours. Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
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— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements;
— en qualité de membres de plusieurs groupements.
La durée du contrat précitée est une durée maximum.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 11:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-02-14 đź“…
Heure d'ouverture des offres: 08:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Prix
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Délai d'exécution
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Pondération du prix: 0

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://ch-ravenel.marcoweb.fr 🌏
URL des documents: http://ch-ravenel.marcoweb.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier Ravenel
Adresse postale: Service Achats — 1115 avenue René Porterat
Téléphone: +33 329378979 📞
Fax: +33 329378370 đź“ 

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place Carrière
Commune postale: Nancy
Code postal: 54000
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Voies et délais des recours dont dispose le candidat:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique,
— recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.
Source: OJS 2017/S 010-014596 (2017-01-11)
Avis d'attribution de marché (2017-08-08)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fournitures de boissons.
Valeur totale du marché: 646 559 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-08-08 đź“…
Date de publication: 2017-08-10 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 152-314758
Se réfère à l'avis: 2017/S 010-014596
Numéro JO-S: 152

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Sirops en litre
Brève description: Fourniture de sirops en litre.
Intitulé du lot: Jus de fruits
Brève description: Fourniture de jus de fruits.
Intitulé du lot: Boissons
Brève description: Fourniture de boissons.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût: Prix
Pondération du coût: 40
Critère de coût: Délai exécution
Pondération du coût: 10

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-03-28 đź“…

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
Source: OJS 2017/S 152-314758 (2017-08-08)
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Produits/services:
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