Fourniture de bois, peinture, plexiglas, maçonnerie, quincaillerie et plomberie

Commune de Carcassonne

Les prestations étaient initialement décomposées en 6 lots. La présente consultation porte exclusivement sur les lots nº 3: « fourniture de plexiglas », et nº 4: « fourniture de matériaux de maçonnerie », respectivement infructueux et sans suite pour insuffisance de concurrence au terme de la consultation initiale. Le lot nº 3 sera conclu avec un seul titulaire. Le lot nº 4, sera conclu avec plusieurs opérateurs économiques sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres. La répartition des bons de commande entre les titulaires des marchés considérés sera réalisée à tour de rôle, sous réserve que le titulaire concerné puisse satisfaire aux fournitures recherchées dans les délais prescrits. Dans la négative, le titulaire suivant dans l'ordre établi sera sollicité.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-01-12. L'appel d'offres a été publié le 2017-12-08.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Commune de Carcassonne

Qu'est-ce que c'est ?

• Matériaux de construction et articles connexes › Matériaux de construction

Où ?

• Languedoc-Roussillon › Aude

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-12-08	Avis de marché
2018-03-23	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-12-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériaux de construction
Numéro de référence: 17143-02
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériaux de construction 📦
Code CPV supplémentaire: Matériaux de construction 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Aude 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Carcassonne
Adresse postale: 32 rue Aimé Ramond
Code postal: 11835
Commune postale: Carcassonne Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.carcassonne.org 🌏
Courrier électronique: marches@mairie-carcassonne.fr 📧
Téléphone: +33 468777111 📞
Fax: +33 468777426 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_Xyhj6us4i7&v=1&selected=0 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_Xyhj6us4i7&v=1&selected=0 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-12-08 📅
Date limite de soumission: 2018-01-12 📅
Date de publication: 2017-12-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 239-495550
Se réfère à l'avis: 2017/S 194-397674
Numéro JO-S: 239
Informations complémentaires
La date ci-avant est indicative. L'ouverture des plis n'est pas publique.

Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Fourniture de plexiglas
Numéro du lot: 3
Brève description:

Montant maximum annuel de 32 000 EUR HT conclu avec un seul titulaire. Ce montant sera identique pour chacune des éventuelles périodes de reconduction.

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre sera conclu pour une période initiale débutant à compter de sa notification et avec un terme fixé au 31.12.2018. Il pourra être reconduit tacitement sauf dénonciation sur l'année 2019, 2020 et 2021, L'accord-cadre pourra être reconduit de manière anticipée en cas d'atteinte du maximum au cours de la période considérée.

Intitulé du lot: Fourniture de matériaux de maçonnerie
Numéro du lot: 4
Brève description:

Montant maximum annuel de 40 000 EUR (HT) conclus avec 3 opérateurs économiques sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres. Ce montant sera identique pour chacune des éventuelles périodes de reconduction. Le montant maximum annuel sera réparti dans les conditions prévues au CCAP entre l'ensemble des titulaires retenus pour le présent marché, tant pour la période initiale que pour les éventuelles périodes de reconduction.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.

Procédure
Nombre de participants à envisager: 3
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-01-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Informations complémentaires: La date ci-avant est indicative. L'ouverture des plis n'est pas publique.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Pondération du prix: 70

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21110069800011
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_Xyhj6us4i7&v=1&selected=0 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_Xyhj6us4i7&v=1&selected=0 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Pour tout renseignement complémentaire concernant cette consultation, les candidats devront faire parvenir au plus tard le 2.1.2018 à minuit, une demande écrite à:
Adresse postale: Direction de la Commande Publique — 32 rue Aimé Ramond
Point de contact: 1) Renseignements techniques: Direction Générale des Services Techniques — 32 rue Aimé Ramond — 11835 Carcassonne Cedex 9 — 2) Renseignements administratifs: Courriel: yves.dalmau@mairie-carcassonne.fr
Pays: Aude 🏙️
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Les candidats ont la faculté de transmettre leur offre, avant les dates et heures limites de remise des offres: a) par voie électronique dans les conditions précisées dans la rubrique relative aux « Renseignements complémentaires » et au règlement de la consultation
Point de contact: b) ou sous format papier par lettre recommandée avec avis de réception ou déposées contre récépissé à l'adresse suivante: Mairie de Carcassonne

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2

Relatifs à la dématérialisation des procédures: La transmission par voie électronique est autorisée, ses modalités sont définies au RC, de même que toutes les précisions techniques permettant de faciliter la réponse des candidats par ce truchement. Les candidats sont informés que la remise des offres dématérialisées relative à la présente consultation ne fait pas l'objet d'un délai supplémentaire pour « Double envoi ». En conséquence, il appartiendra aux soumissionnaires désirant remettre leurs candidatures et offres par voie électronique, de prendre les mesures appropriées afin que leurs transmissions soient effectives avant la date fixée pour la réception des offres. Les candidats peuvent adresser, à l'appui de leurs candidatures et offres électroniques, une « Copie de sauvegarde » sur support physique selon les modalités fixées par l'arrêté du 14.12.2009. En revanche, la transmission des documents uniquement sur un support physique électronique n'est pas autorisée. obtention du cahier des charges: Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat, ce dernier est consultable et téléchargeable à l'adresse suivante: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_Xyhj6us4i7&v=1&selected=0 ou disponible gratuitement sur support papier ou par courriel après demande expresse par courrier, télécopieur ou courriel à l'adresse suivante: Mairie de Carcassonne — direction de la commande publique — 32 rue Aimé Ramond — 11835 Carcassonne Cedex 9 — fax: 04 68 77 74 26 — E-mail: marches@mairie-carcassonne.fr

Aucune demande d'envoi du dossier sur support physique électronique n'est autorisée.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier (TA)
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Fax: +33 467547410 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité Consultatif Interdépartemental de Règlement Amiable des Litiges
Adresse postale: Préfecture de région — 2 boulevard Paul Peytral
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Téléphone: +33 491156000 📞
Fax: +33 491156070 📠
Adresse Internet: http://www.paca.pref.gouv.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffes du tribunal administratif de Montpellier
Source: OJS 2017/S 239-495550 (2017-12-08)

Avis d'attribution de marché (2018-03-23)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture de bois, peinture, plexiglas, matériaux de maçonnerie et quincaillerie. Les prestations sont initialement décomposées en 6 lots. Cette consultation portait exclusivement sur les lots nº 3: « fourniture de plexiglas », et nº 4: « fourniture de matériaux de maçonnerie, respectivement infructueux et sans suite pour insuffisance de concurrence au terme de la consultation initiale. Les lots 1, 2, 5 et 6 ont été attribués précédemment et on fait l'objet de l'avis au JOUE nº 2018/s 020-041322. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale débutant à compter de sa notification avec un terme au 31.12.2018. Il pourra être reconduit, de manière tacite, par période successives d'un an sur l'année 2019, 2020 et 2021, sans que son terme ne puisse excéder le 31.12.2021. L'accord-cadre propre à chaque lot pourra être reconduit de manière anticipée en cas d'atteinte du maximum au cours de la période considérée.

Valeur totale du marché: 288 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Commune postale: Carcassonne cedex 9

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-03-23 📅
Date de publication: 2018-03-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 059-130162
Se réfère à l'avis: 2017/S 239-495550
Numéro JO-S: 59
Informations complémentaires

L'accord-cadre peut être consulté, après demande écrite, à l'adresse suivante: Mairie decarcassonne — direction Commande Publique — 32 Rue Aimé Ramond — 11835 Carcassonne Cedex 9 fax:+33 468777426 — courriel : marches@mairie-carcassonne.fr

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Montant maximum annuel de 40 000 EUR HT conclus avec 3 opérateurs économiques sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres. Ce montant sera identique pour chacune des éventuelles périodes de reconduction. Le montant maximum annuel sera réparti dans les conditions prévues au CCAP entre l'ensemble des titulaires retenus pour le présent marché, tant pour la période initiale que pour les éventuelles périodes de reconduction.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-03-16 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier (Ta)
Organisme responsable des procédures de médiation
Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des litiges
Adresse postale: Préfecture de région — 2 Boulevard Paul Peytral
Source: OJS 2018/S 059-130162 (2018-03-23)

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