Fourniture de bacs et jardinières en bois pour l'espace public parisien

Ville de Paris

Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture de bacs et jardinières en bois pour l'espace public parisien.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-07-11. L'appel d'offres a été publié le 2017-06-06.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Atelier des trois mondes

Qui ?

• Ville de Paris

Qu'est-ce que c'est ?

• Mobilier de maison › Mobilier de jardin
• Mobilier routier › Mobilier urbain

Où ?

• Ile-de-France › Paris

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-06-06	Avis de marché
2017-10-17	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-06-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier de jardin
Numéro de référence: 2017V12036640
Brève description:

Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture de bacs et jardinières en bois pour l'espace public parisien.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier de jardin 📦
Code CPV supplémentaire: Mobilier urbain 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Paris 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Paris
Adresse postale: Direction des finances et des achats — sous direction des achats — 95 avenue de France
Code postal: 75639
Commune postale: Paris Cedex 13
Contact
Adresse Internet: http://www.paris.fr 🌏
Courrier électronique: dfa-bm3@paris.fr 📧
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-06-06 📅
Date limite de soumission: 2017-07-11 📅
Date de publication: 2017-06-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 108-216757
Se réfère à l'avis: 2017/S 072-136619
Numéro JO-S: 108
Informations complémentaires

Montants du marché sur sa durée totale, soit 46 mois ferme: 100 000 EUR HT au minimum et 400 000 EUR HT au maximum. Les prestations sont rémunérées par l'application des prix unitaires du marché aux quantités commandées et réellement exécutées.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de bacs et jardinières en bois pour l'espace public parisien.
Durée de l'accord: 46 mois
Description des options:

Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire un marché sur le fondement des textes en vigueur, ayant pour objet la réalisation de fournitures complémentaires dans les conditions prévues par la réglementation.

Informations complémentaires:

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Paris.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Les conditions d'exécution du contrat résultant de la présente consultation comportent des éléments à caractère environnemental, détaillés à l'article 1.5.2 du CCAP.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 7 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-07-13 📅
Heure d'ouverture des offres: 9:30

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: CSP3 Fournitures et services — domaine entretien de l'espace public (DEVE)
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr 🌏
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/ 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Paris — direction des finances et des achats — sous-direction des achats
Adresse postale: 17 boulevard Morland
Commune postale: Paris Cedex 4
Code postal: 75181
Point de contact: Bureau des marchés
Pays: Paris 🏙️
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr/ 🌏
Point de contact: Bureau des marchés-bureau n° 3094 (3e étage) Horaires: du lundi au vendredi de 9:30 à 12:00 et de 14:00 à 16:00
Téléphone: +33 171286063 📞
Courrier électronique: dfa-bm-transverse@paris.fr 📧

Référence
Informations complémentaires

La présente consultation correspond à la relance du lot 1 de la consultation n° 2017v12031800 (Fourniture de bacs et jardinières pour l'espace public parisien) déclaré sans suite pour infructuosité. Le dossier de consultation des entreprises peut être consulté et téléchargé à l'adresse suivante: https://marches.maximilien.fr/

Les candidats sont invités à répondre par voie électronique à cette même adresse dans les conditions fixées dans le dossier de consultation. La durée du marché se définit comme suit: 46 mois ferme à compter de la date d'attribution au sens européen du terme, c'est à dire à compter de la date de notification des marchés.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Avant la conclusion des contrats, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L.551-1 et suivants du code de justice administrative. À compter de la signature des contrats, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles l.551-13 et suivants du code de justice administrative. Le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité des contrats dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'État dans sa décision Département de Tarn-et-Garonne du 4.4.2014 n° 358994).

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 108-216757 (2017-06-06)

Avis d'attribution de marché (2017-10-17)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Accord-Cadre à bons de commande pour la fourniture de bacs et jardinières en bois pour l'espace public parisien.

Valeur totale du marché: 400 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Direction des finances et des achats — sous direction des achats, 95 avenue de France

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-10-17 📅
Date de publication: 2017-10-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 201-413363
Se réfère à l'avis: 2017/S 108-216757
Numéro JO-S: 201
Informations complémentaires

Le présent marché a fait l'objet d'un premier appel d'offres ouvert (consultation no 2017v12031800) lancé le 7 avril 2017 en deux lots séparés. Le présent marché correspond au lot 1 déclaré sans suite pour cause d'infructuosité par le Pouvoir adjudicateur. Le contrat est consultable en en faisant la demande par courrier à l'adresse suivante: Mairie de Paris — direction des finances et des achats — sous-direction des achats — bureau des marchés — bm3 -17 boulevard Morland — 75181 Paris Cedex 04 (référence à rappeler: 2017v12036640_bacs_rel_lot1).

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délais de livraison
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Qualité environnementale de la flotte de véhicules de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Pondération du prix: 70

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-10-11 📅

Référence
Informations complémentaires

Le contrat est consultable en en faisant la demande par courrier à l'adresse suivante: Mairie de Paris — direction des finances et des achats — sous-direction des achats — bureau des marchés — bm3 -17 boulevard Morland — 75181 Paris Cedex 04 (référence à rappeler:

2017v12036640_bacs_rel_lot1).

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7, rue de Jouy
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Aà compter de la signature du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative. Le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'état dans sa décision Département de Tarn-Et-Garonne du 04.04.2014 (no 358994).

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 201-413363 (2017-10-17)

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