Fourniture d'une citerne répandeuse et installation sur un châssis fourni par le CTD avec reprise de 2 citernes de répandage sur porteur
Conseil départemental Côtes d'Armor
Fourniture d'une citerne répandeuse et installation su un châssis fourni par le CTD avec reprise de 2 citernes de répandage sur porteur.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2017-04-24. L'appel d'offres a été publié le 2017-03-30.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2017-03-30 | Avis de marché |
| 2017-06-19 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2017-03-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipement d'entretien routier
Numéro de référence: 17S0035
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipement d'entretien routier 📦
Code CPV supplémentaire: Équipement d'entretien routier 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Côtes-d’Armor 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental Côtes d'Armor
Adresse postale: 9 place Général de Gaulle, CS 42371
Code postal: 22023
Commune postale: Saint-Brieuc
Contact
Adresse Internet: http://www.cotesdarmor.fr 🌏
Courrier électronique: contactdfj@cotesdarmor.fr 📧
URL des documents: https://www.e-megalisbretagne.org 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-03-30 📅
Date limite de soumission: 2017-04-24 📅
Date de publication: 2017-04-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 065-122140
Numéro JO-S: 65
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-04-25 📅
Heure d'ouverture des offres: 11:00
Lieu: Saint-Brieuc.
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.e-megalisbretagne.org/ 🌏
URL des documents: https://www.e-megalisbretagne.org 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 3 contour des Mottes, CS 44416
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 10223212828 📞
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Fax: +33 10299635684 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif de règlement à l'amiable des différends ou litiges — Direccte des pays de la Loire
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso, BP 24209
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44042
Téléphone: +33 10240479068 📞
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr 📧
Fax: +33 10253467979 📠
Source: OJS 2017/S 065-122140 (2017-03-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipement d'entretien routier
Numéro de référence: 17S0035
Brève description:
Fourniture d'une citerne répandeuse et installation su un châssis fourni par le CTD avec reprise de 2 citernes de répandage sur porteur.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipement d'entretien routier 📦
Code CPV supplémentaire: Équipement d'entretien routier 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Côtes-d’Armor 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental Côtes d'Armor
Adresse postale: 9 place Général de Gaulle, CS 42371
Code postal: 22023
Commune postale: Saint-Brieuc
Contact
Adresse Internet: http://www.cotesdarmor.fr 🌏
Courrier électronique: contactdfj@cotesdarmor.fr 📧
URL des documents: https://www.e-megalisbretagne.org 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-03-30 📅
Date limite de soumission: 2017-04-24 📅
Date de publication: 2017-04-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 065-122140
Numéro JO-S: 65
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture d'une citerne répandeuse et installation sur un châssis fourni par le CTD avec reprise de 2 citernes de répandage sur porteuse.
Durée de l'accord: 12 mois Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-04-25 📅
Heure d'ouverture des offres: 11:00
Lieu: Saint-Brieuc.
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.e-megalisbretagne.org/ 🌏
URL des documents: https://www.e-megalisbretagne.org 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 3 contour des Mottes, CS 44416
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 10223212828 📞
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Fax: +33 10299635684 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé pré-contractuel (art. 551-1 du Code de justice administrative (CJA)), avant la signature du marché,
— référé contractuel (art. L. 551-13 à 23 du CJA), dans le délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution,
— recours en plein contentieux (art L. 521-1 du CJA) dans le délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution.
Nom: Comité consultatif de règlement à l'amiable des différends ou litiges — Direccte des pays de la Loire
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso, BP 24209
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44042
Téléphone: +33 10240479068 📞
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr 📧
Fax: +33 10253467979 📠
Source: OJS 2017/S 065-122140 (2017-03-30)
Avis d'attribution de marché (2017-06-19)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-06-19 📅
Date de publication: 2017-06-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 118-236703
Se réfère à l'avis: 2017/S 065-122140
Numéro JO-S: 118
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 20
Pondération du prix: 80
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-06-16 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif de règlement à l'amiable des différends ou litiges, Direccte des Pays de la Loire
Source: OJS 2017/S 118-236703 (2017-06-19)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture d'une citerne répandeuse et installation sur un châssis fourni par le CTD avec reprise de 2 citernes de répandage sur porteur.
Valeur totale du marché: 166 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-06-19 📅
Date de publication: 2017-06-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 118-236703
Se réfère à l'avis: 2017/S 065-122140
Numéro JO-S: 118
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture d'une citerne répandeuse et installation sur un châssis fourni par le CTD et reprise de 2 citernes.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 20
Pondération du prix: 80
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-06-16 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé pré-contractuel (art 551-1 du code de justice administrative (CJA)), avant la signature du marché,
— recours en plein contentieux (art L 521-1 du CJA) dans le délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution.
Nom: Comité consultatif de règlement à l'amiable des différends ou litiges, Direccte des Pays de la Loire
Source: OJS 2017/S 118-236703 (2017-06-19)
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