Fourniture d'une benne à ordures ménagères équipée d'une pesée embarquée sur châssis (3 lots)
Sitcom Côte Sud des Landes
Fourniture d'une benne à ordures ménagères équipée d'une pesée embarquée sur châssis (3 lots) forme de marché: ordinaire. Attribution d'un marché pour chaque lot.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2017-11-17. L'appel d'offres a été publié le 2017-10-10.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Châssis › Châssis-cabines
- • Tableaux d'instruments › Instruments et équipement de commande et de contrôle
- • Véhicules pour ordures et eaux usées › Véhicules pour ordures › Bennes à ordures
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2017-10-10 | Avis de marché |
| 2017-12-28 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2017-10-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur 📦
Code CPV supplémentaire: Châssis-cabines 📦
Bennes à ordures 📦
Instruments et équipement de commande et de contrôle 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Landes 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Nom du pouvoir adjudicateur: SITCOM Côte Sud des Landes
Adresse postale: 62 chemin du Bayonnais
Code postal: 40230
Commune postale: Benesse-Maremne
Contact
Adresse Internet: http://www.sitcom40.fr/ 🌏
Courrier électronique: contact@sitcom40.fr 📧
URL des documents: http://www.sitcom40.fr/ 🌏
URL pour la participation: http://www.sitcom40.fr/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-10-10 📅
Date limite de soumission: 2017-11-17 📅
Date de publication: 2017-10-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 197-404381
Numéro JO-S: 197
Informations complémentaires
Aucune.
Objet
Champ d'application du marché
Numéro du lot: 1
Brève description:
Durée de l'accord: 3 mois
Informations complémentaires: Aucune.
Numéro du lot: 2
Brève description:
Numéro du lot: 3
Brève description:
Durée de l'accord: 1 mois
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 19:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-11-24 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique: appréciée en fonction des caractéristiques techniques du châssis et de l'ergonomie de la cabine
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de coût: Coût
Pondération du coût: 60
Critère de qualité (nom): Valeur technique: appréciée en fonction des caractéristiques techniques des équipements
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût: Service après-vente: apprécié en fonction du coût d'acheminement chez le réparateur
Pondération du coût: 10
30
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.landespublic.org 🌏
URL des documents: http://www.sitcom40.fr/ 🌏
Courrier électronique: juridique@sitcom40.fr 📧
Pays: Landes 🏙️
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Pau
Adresse postale: 50 cours Lyautey
Commune postale: Pau Cedex
Code postal: 64010
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 559849440 📞
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr 📧
Fax: +33 559024993 📠
Adresse Internet: http://pau.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 197-404381 (2017-10-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Brève description:
Fourniture d'une benne à ordures ménagères équipée d'une pesée embarquée sur châssis (3 lots) forme de marché: ordinaire. Attribution d'un marché pour chaque lot.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur 📦
Code CPV supplémentaire: Châssis-cabines 📦
Bennes à ordures 📦
Instruments et équipement de commande et de contrôle 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Landes 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Nom du pouvoir adjudicateur: SITCOM Côte Sud des Landes
Adresse postale: 62 chemin du Bayonnais
Code postal: 40230
Commune postale: Benesse-Maremne
Contact
Adresse Internet: http://www.sitcom40.fr/ 🌏
Courrier électronique: contact@sitcom40.fr 📧
URL des documents: http://www.sitcom40.fr/ 🌏
URL pour la participation: http://www.sitcom40.fr/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-10-10 📅
Date limite de soumission: 2017-11-17 📅
Date de publication: 2017-10-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 197-404381
Numéro JO-S: 197
Informations complémentaires
Aucune.
Objet
Champ d'application du marché
Numéro du lot: 1
Brève description:
Fourniture d'un porteur châssis cabine destiné à être équipé d'une benne à ordures ménagères (lot n° 2) et d'un équipement de pesée embarquée homologuée sur châssis (lot n° 3).
Valeur estimée hors TVA: 125 500 EUR 💰
Durée de l'accord: 3 mois
Informations complémentaires: Aucune.
Numéro du lot: 2
Brève description:
Fourniture et montage d'une benne à ordures ménagères sur le porteur châssis cabine du lot n° 1.
Valeur estimée hors TVA: 61 500 EUR 💰
Numéro du lot: 3
Brève description:
Fourniture et montage sur le porteur châssis cabine du lot n° 1, équipé de la benne à ordures ménagères du lot n° 2, d'un équipement de pesée embarquée homologuée sur châssis.
Valeur estimée hors TVA: 18 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 1 mois
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner; renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
Liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat; description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.
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Conditions d'exécution du contrat:
Prestations supplémentaires éventuelles définies au cahier des charges. Début d'exécution du marché à compter de la date fixée par ordre de service. Prestations réglées par un prix global forfaitaire Prix fermes. Avance de 5 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours.
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Procédure
Heure limite de réception des offres: 19:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-11-24 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique: appréciée en fonction des caractéristiques techniques du châssis et de l'ergonomie de la cabine
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de coût: Coût
Pondération du coût: 60
Critère de qualité (nom): Valeur technique: appréciée en fonction des caractéristiques techniques des équipements
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût: Service après-vente: apprécié en fonction du coût d'acheminement chez le réparateur
Pondération du coût: 10
30
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.landespublic.org 🌏
URL des documents: http://www.sitcom40.fr/ 🌏
Courrier électronique: juridique@sitcom40.fr 📧
Pays: Landes 🏙️
Référence
Informations complémentaires
La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). Le pouvoir adjudicateur impose la transmission des plis par voie électronique. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Numéro de la consultation: 17-018.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Pau
Adresse postale: 50 cours Lyautey
Commune postale: Pau Cedex
Code postal: 64010
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 559849440 📞
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr 📧
Fax: +33 559024993 📠
Adresse Internet: http://pau.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 197-404381 (2017-10-10)
Avis d'attribution de marché (2017-12-28)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 17-018
Brève description: Camion benne à ordures ménagères
Valeur totale du marché: 171 725 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Sitcom Côte Sud des Landes
Adresse postale: 62 Chemin du Bayonnais
Commune postale: Bénesse-Maremne
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-12-28 📅
Date de publication: 2017-12-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 250-527068
Se réfère à l'avis: 2017/S 197-404381
Numéro JO-S: 250
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Fourniture d'un porteur châssis cabine destiné à être équipé d'une benne à ordures ménagères (lot nº 2) et d'un équipement de pesée embarquée homologuée sur châssis (lot nº 3)
Brève description: 1 porteur châssis-cabine
Intitulé du lot: Fourniture et montage d'une benne à ordures ménagères sur le porteur châssis cabine du lot nº 1
Brève description: 1 benne à ordures ménagères
Intitulé du lot: Fourniture et montage sur le porteur châssis cabine du lot nº 1, équipé de la benne à ordures ménagères du lot nº 2, d'un équipement de pesée embarquée homologuée sur châssis
Brève description: 1 équipement de pesée embarquée
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40 %
Pondération du prix: 60 %
Critère de qualité (pondération): 60 %
Critère de qualité (nom): Service après-vente
Critère de qualité (pondération): 10 %
Pondération du prix: 30 %
Critère de qualité (nom): Service aprèes-vente
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-12-20 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 50 Cours Lyautey
Source: OJS 2017/S 250-527068 (2017-12-28)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 17-018
Brève description: Camion benne à ordures ménagères
Valeur totale du marché: 171 725 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Sitcom Côte Sud des Landes
Adresse postale: 62 Chemin du Bayonnais
Commune postale: Bénesse-Maremne
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-12-28 📅
Date de publication: 2017-12-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 250-527068
Se réfère à l'avis: 2017/S 197-404381
Numéro JO-S: 250
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Fourniture d'un porteur châssis cabine destiné à être équipé d'une benne à ordures ménagères (lot nº 2) et d'un équipement de pesée embarquée homologuée sur châssis (lot nº 3)
Brève description: 1 porteur châssis-cabine
Intitulé du lot: Fourniture et montage d'une benne à ordures ménagères sur le porteur châssis cabine du lot nº 1
Brève description: 1 benne à ordures ménagères
Intitulé du lot: Fourniture et montage sur le porteur châssis cabine du lot nº 1, équipé de la benne à ordures ménagères du lot nº 2, d'un équipement de pesée embarquée homologuée sur châssis
Brève description: 1 équipement de pesée embarquée
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40 %
Pondération du prix: 60 %
Critère de qualité (pondération): 60 %
Critère de qualité (nom): Service après-vente
Critère de qualité (pondération): 10 %
Pondération du prix: 30 %
Critère de qualité (nom): Service aprèes-vente
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-12-20 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 50 Cours Lyautey
Source: OJS 2017/S 250-527068 (2017-12-28)
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