Fourniture d'un peigne laser de fréquences stabilisé et auto-référencé (self-referenced stabilized Laser Frequency Comb, LFC) pour le CNRS IRAP

CNRS — délégation Midi-Pyrénées M. le délégué régional

Le marché a pour objet la fourniture et la livraison d'un peigne laser de fréquences stabilisé et auto-référencé (self-referenced stabilized Laser Frequency Comb, LFC).Le matériel est acquis pour le compte du CNRS IRAP mais il sera installé pendant plusieurs années au CFHT à Hawaï. Le matériel sera livré au CNRS à la sortie usine ( offre de base) ou pourra être livré au CFHT à Hawaï ou au CNRS IRAP à Toulouse en France selon la prestation supplémentaire éventuelle (PSE) retenue par le CNRS à la notification du marché.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-06-30. L'appel d'offres a été publié le 2017-05-23.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Menlo Systems Gmbh

Qui ?

• CNRS — délégation Midi-Pyrénées M. le délégué régional

Qu'est-ce que c'est ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-05-23	Avis de marché
2017-08-25	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-05-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Lasers
Numéro de référence: 17.14.020
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Lasers 📦
Code CPV supplémentaire: Équipement électronique 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr623 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CNRS — Délégation Midi-Pyrénées M. le Délégué régional
Adresse postale: 16 avenue Édouard Belin, BP 24367
Code postal: 31055
Commune postale: Toulouse Cedex 4
Contact
Adresse Internet: http://www.cnrs.fr 🌏
Courrier électronique: karine.michel@dr14.cnrs.fr 📧
Téléphone: +33 561336049 📞
Fax: +33 562172901 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=335414&orgAcronyme=f2h 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=335414&orgAcronyme=f2h 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-05-23 📅
Date limite de soumission: 2017-06-30 📅
Date de publication: 2017-05-27 📅
Date de début: 2017-07-28 📅
Date de fin: 2018-01-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 101-200651
Numéro JO-S: 101
Informations complémentaires
La date prévisionnelle de notification de marché est le 28.7.2018.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le marché a pour objet la fourniture, la livraison et la garantie d'un peigne laser de fréquences stabilisé et auto-référencé (self-referenced stabilized Laser Frequency Comb, LFC) qui servira de référence absolue en vitesse radiale, ainsi que de calibration en longueur d'onde, de l'instrument SPIRou selon les spécifications techniques définies à l'article 18 du Cahier des Clauses Particulières.

Le marché comporte des 5 Prestations Supplémentaires Eventuelles (PSE):

— PSE obligatoire n° 1: fourniture des pièces de rechange susceptibles de tomber en panne (MTBF < 24 000 heures) avec manuel de maintenance,

— PSE obligatoire n° 2: livraison du matériel au CFHT Canada-France-Hawaii Telescope à Hawai USA,

— PSE obligatoire n° 3: livraison du matériel à l'IRAP-CNRS France,

— PSE facultative n° 4: extension de garantie de 1 année supplémentaire,

— PSE facultative n° 5: extension de garantie de 4 années supplémentaires.

Valeur estimée hors TVA: 600 000 EUR 💰
Nom du projet ou programme financé par l’UE: ERC NewWorlds GA n°740651.
Informations complémentaires: La date prévisionnelle de notification de marché est le 28.7.2018.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Le matériel est acquis pour le compte de l'IRAP. Il sera selon l'option retenue par le CNRS:

— livré à Hawai USA,

— ou livré à l'IRAP, Toulouse, France,

— ou livré à la sortie usine du fournisseur.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Voir les pièces demandées à l'article 10.1 du Règlement de la Consultation (RC n° 17280 du 15.5.2017).

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
anglais 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-06-30 📅
Heure d'ouverture des offres: 17:00
Lieu: L'ouverture des plis n'est pas publique, les candidats n'y sont pas admis.
La date d'ouverture des offres mentionnée ci-dessus est prévisionnelle.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 18008901300676
Contact
Point de contact: Pôle achats et marchés, à l'attention de Karine Michel
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=335414&orgAcronyme=f2h 🌏

Référence
Informations complémentaires

Conditions de remise des candidatures et des offres: les candidats remettent leur dossier selon les modalités prévues au règlement de la consultation(RC). Les candidatures et les offres peuvent être transmises par voie dématérialisée à l'adresse: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=335414&orgAcronyme=f 2 h ou par voie papier. L'attention des candidats est attirée sur le fait qu'ils peuvent apporter tout élément complémentaire pour justifier de leurs capacités professionnelles, techniques et financières. Les capacités des candidats s'apprécient sur l'ensemble du groupement et, le cas échéant, des sous-traitants présentés.

L'examen des candidatures portera sur la complétude et la régularité du dossier administratif du candidat et sur ses capacités professionnelle, technique et financière.

Tous les documents constituant, accompagnant, ou cités à l'appui de la réponse présentée par le candidat doivent être rédigés en langue française (hors documentation technique). Si ces pièces ne sont pas rédigées en langue française, elles doivent être accompagnées d'une traduction en français.

Les dossiers qui parviendraient après la date et l'heure limite de réception des offres ne seront pas retenus ni ouverts.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 68 rue Raymond IV, BP 7007
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Adresse Internet: http://toulouse.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Précisions concernant les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces recours:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché,

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,

— recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, nª 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du Code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 101-200651 (2017-05-23)

Avis d'attribution de marché (2017-08-25)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 17.14.020 (2019273)
Brève description:

Le marché a pour objet la fourniture et la livraison d'un peigne laser de fréquences stabilisé et auto-référencé (self-referenced stabilized Laser Frequency Comb, LFC).Le matériel est acquis pour le compte du CNRS IRAP mais il sera installé pendant plusieurs années au CFHT à Hawaï. Le matériel sera livré au CNRS à la sortie usine (offre de base) ou pourra être livré au CFHT à Hawaï ou au CNRS IRAP à Toulouse en France selon la prestation supplémentaire éventuelle (PSE) retenue par le CNRS à la notification du marché.

Valeur totale du marché: 800 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CNRS — Délégation Midi-Pyrénées M. le délégué régional
Adresse postale: 16 avenue Edouard Belin, BP 24367

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-08-25 📅
Date de publication: 2017-08-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 164-337891
Se réfère à l'avis: 2017/S 101-200651
Numéro JO-S: 164
Informations complémentaires

Le marché a été attribué pour la solution de base. Aucune prestation supplémentaire éventuelle n'a été retenue.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le marché a pour objet la fourniture, la livraison et la garantie d'un peigne laser de fréquences stabilisé et auto-référencé (self-referenced stabilized Laser Frequency Comb, LFC) qui servira de référence absolue en vitesse radiale, ainsi que de calibration en longueur d'onde, de l'instrument SPiRou selon les spécifications techniques définies à l'article 18 du Cahier des Clauses Particulières.

— PSE obligatoire n° 2: livraison du matériel au CFHT Canada-France-Hawaï Télescope à Hawaï USA,

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Le matériel est acquis pour le compte de l'IRAP. Il sera livré à la sortie usine du fournisseur.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Accord entre les performances obtenues et les spécifications souhaitées
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Performances techniques au regard de la fiabilité/robustesse de la solution proposée
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Qualité du SAV (organisation, modalités, délais…)
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Délai d'exécution
Critère de qualité (pondération): 20
Pondération du prix: 30

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-08-01 📅

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Pole achats et marchés — à l'attention de Karine Michel

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces recours figurent à la rubrique VI.4.3 de l'AAP (formulaire européen).

La date de signature du marché est le 1.8.2017 et la date de notification du marché au titulaire est le 1.8.2017.

Le présent avis d'attribution correspond à l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, n° 358994). Le contrat est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi n° 78-753 du 17.7.1978 codifiée dans le livre III du code des relations entre le public et l'administration, sur place à l'adresse indiquée à la rubrique 1.1, après une demande écrite adressée par télécopie ou courriel ( numéro 05 62 17 29 01 OU cellule-achat@dr14.cnrs.fr ) au service finances, achats, comptabilité de la délégation et uniquement sur prise de rendez-vous du lundi au vendredi de 9:30 à 11:30 et de 14:30 à 16:00, hors jours fériés et jours de fermeture du site.

Source: OJS 2017/S 164-337891 (2017-08-25)

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