Fourniture d'instruments chirurgicaux réutilisables pour chirurgie ouverte destinés à l'ensemble des établissements de l'assistance Publique — hôpitaux de Paris

Assistance publique hopitaux de Paris

Fourniture d'instruments chirurgicaux réutilisables pour chirurgie ouverte destinés à l'ensemble des établissements de l'assistance Publique — hôpitaux de Paris.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-03-10. L'appel d'offres a été publié le 2017-01-27.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• B Braun Medical
• integra Lifesciences services (france)
• Kohdent Roland Kohler Medizintechnik GMBH & Co. KG
• MORIA

Qui ?

• Assistance publique hopitaux de Paris

Qu'est-ce que c'est ?

• Techniques opératoires › Instruments de chirurgie

Où ?

• Ile-de-France › Ile-de-France

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-01-27	Avis de marché
2017-09-22	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-01-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Instruments de chirurgie
Numéro de référence: AGEPS-AO-17-001E
Brève description:

Fourniture d'instruments chirurgicaux réutilisables pour chirurgie ouverte destinés à l'ensemble des établissements de l'assistance Publique — hôpitaux de Paris.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Instruments de chirurgie 📦
Code CPV supplémentaire: Instruments de chirurgie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Assistance publique hôpitaux de Paris
Adresse postale: Direction des achats — secteur équipements — logistique — bureau 105 ou 106 — 1er étage — 10 rue des Fossés-Saint-Marcel
Code postal: 75005
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://ageps.aphp.fr/ 🌏
Courrier électronique: logistique.equipements@eps.aphp.fr 📧
Téléphone: +33 146699256 📞
Fax: +33 146699257 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=318869&orgAcronyme=x7c 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=318869&orgAcronyme=x7c 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-01-27 📅
Date limite de soumission: 2017-03-10 📅
Date de publication: 2017-02-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 022-036997
Numéro JO-S: 22
Informations complémentaires

Lot identique au lot 2. Il est vivement souhaité que les candidats présentant une offre sur des prestations identiques répondent sur chacun des deux lots concernés avec la même offre (références et prix identiques). Cependant, par paire de lots identiques, ne sera attribué qu'un seul lot par candidat. montant estimatif annuel (H.T.): 200 000 Euros.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 4 400 000 EUR 💰
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Chirurgie générale
Numéro du lot: 1
Brève description: Chirurgie générale.
Durée de l'accord: 36 mois
Description des renouvellements:

Les accords-cadres issus de cette consultation auront une durée de validité de 3 ans à compter de la date de notification de l'accord-cadre. Ils seront renouvelables par tacite reconduction 1 fois pour une durée de 1 an.

Description des options:

Informations complémentaires:

Lot identique au lot 2.

Il est vivement souhaité que les candidats présentant une offre sur des prestations identiques répondent sur chacun des deux lots concernés avec la même offre (références et prix identiques). Cependant, par paire de lots identiques, ne sera attribué qu'un seul lot par candidat.

montant estimatif annuel (H.T.): 200 000 Euros.

Numéro du lot: 2
Informations complémentaires:

Lot identique au lot 1.

Montant estimatif annuel (H.T.): 200 000 Euros.

Intitulé du lot: Chirurgie orthopédique et traumatologique
Numéro du lot: 3
Brève description: Chirurgie orthopédique et traumatologique.
Informations complémentaires:

Lot identique au lot 4.

Montant estimatif annuel (H.T.): 105 000 Euros.

Numéro du lot: 4
Informations complémentaires: Lot identique au lot 3.
Intitulé du lot: Chirurgie viscérale uro-gynéco-obstétricale
Numéro du lot: 5
Brève description: Chirurgie viscérale uro-gynéco-obstétricale.
Informations complémentaires:

Lot identique au lot 6.

Montant estimatif annuel (H.T.): 80 000 Euros.

Numéro du lot: 6
Informations complémentaires: Lot identique au lot 5.
Intitulé du lot: Neurochirurgie
Numéro du lot: 7
Brève description: Neurochirurgie.
Informations complémentaires:

Lot identique au lot 8.

Montant estimatif annuel (H.T.): 60 000 Euros.

Numéro du lot: 8
Informations complémentaires: Lot identique au lot 7.
Intitulé du lot: Chirurgie cardio-vasculaire et thoracique
Numéro du lot: 9
Brève description: Chirurgie cardio-vasculaire et thoracique.
Informations complémentaires: Lot identique au lot 10.
Numéro du lot: 10
Informations complémentaires: Lot identique au lot 9.
Intitulé du lot: Chirurgie ophtalmologique et microchirurgie
Numéro du lot: 11
Brève description: Chirurgie ophtalmologique et microchirurgie.
Informations complémentaires: Montant estimatif annuel (H.T.): 30 000 Euros.
Intitulé du lot: Chirurgie oto-rhino-laryngologique
Numéro du lot: 12
Brève description: Chirurgie oto-rhino-laryngologique.
Intitulé du lot: Chirurgie maxillo-faciale
Numéro du lot: 13
Brève description: Chirurgie maxillo-faciale.
Informations complémentaires: Montant estimatif annuel (H.T.): 20 000 Euros.
Intitulé du lot: Agrafes de Michel — lames Gigli
Numéro du lot: 14
Brève description: Agrafes de Michel — lames Gigli.
Informations complémentaires: Montant estimatif annuel (H.T.): 10 000 Euros.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Hôpitaux de l'ap-hp.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

La lettre de candidature (formulaire Dc1 dûment rempli et signé) attestant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 46 de l'ordonnance no 2015-899 du 23 juillet 2015 relative aux marchés publics relatif aux interdictions de soumissionner aux marchés publics et qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales;

la déclaration du candidat (formulaire Dc2 dûment rempli). En cas de groupement, chaque membre devra fournir le Dc2;

Les formulaires Dc1, Dc2 sont téléchargeables sur http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/index.htm

Les documents précédents peuvent être remplacés par le document unique de marché européen (Dume) établi conformément au modèle fixé par le règlement de la Commission européenne.

Situation économique et financière:

Dans le Dc2 ou le DUME, la rubrique concernant le chiffre d'affaires HT des trois derniers exercices disponible ou, à défaut, pour les entreprises nouvellement créées, une déclaration appropriée de banque.

Capacité technique et professionnelle:

Le DUME ou une attestation annexée au Dc2 relative aux moyens et références du candidat ainsi qu'une attestation relative aux attestations et certification de la capacité professionnelle.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 10 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-03-13 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Lieu: Ageps.
Informations complémentaires: Aucune personne extérieure à l'ageps n'est autorisée à participer à l'ouverture.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26750045200672
Contact
Point de contact: Mme Claire Biot, directrice
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=318869&orgAcronyme=x7c 🌏

Référence
Informations complémentaires

Les offres seront présentées en euros.

Pour tous les lots, les critères d'attribution sont:

— performances techniques, représentant 50 % de la note finale.

Pour ce critère les offres seront jugées en fonction des sous-critères et de leur pondération suivants:

_Adaptation à l'usage: 20 %

_adéquation de la gamme au lot: 10 %

_qualité des matériaux et de fabrication: 20 %

— prix, représentant 45 % de la note finale: Prix d'un ou plusieurs instruments de référence représentatifs du lot.

— Délai de livraison, représentant 3 % de la note finale

— développement durable, représentant 2 % de la note finale.

Les critères d'attribution et leurs éventuels sous-critères sont détaillés dans le Règlement de la Consultation.

Les montants (H.T.). Par lot sont annuels et donnés à titre indicatif.

Les lots no 1-2, 3-4, 5-6, 7-8, 9-10 portent sur des prestations identiques.

Codes Nuts: Fr10 (Ile de France), Fr222 (Liancourt), Fr301 (Berck), Fr615 (Hendaye), Fr825 (San Salvadour).

Les accords-cadres issus de cette consultation s'entendent comme des accords-cadres à bons de commande au sens des articles 78 et 80 du décret relatif aux marchés publics.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Paris
Source: OJS 2017/S 022-036997 (2017-01-27)

Avis d'attribution de marché (2017-09-22)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 790 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Assistance publique hopitaux de Paris
Adresse postale: Direction des achats — secteur equipements — logistique — bureau 108 — 1er étage — 10 rue des Fossés-Saint-Marcel

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-09-22 📅
Date de publication: 2017-09-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 185-378844
Se réfère à l'avis: 2017/S 022-036997
Numéro JO-S: 185
Informations complémentaires

L'Offre économiquement la plus avantageuse a été appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous, avec application de la pondération indiquée: _Performances techniques: 50 % de la note finale. Pour ce critère les offres ont été jugées en fonction des sous-critères et de leur pondération suivants: — adaptation à l'usage: 20 % — adéquation de la gamme au lot: 10 % — qualité des matériaux et de fabrication: 20 %. _Prix: 45 % de la note finale (Prix d'un ou plusieurs instruments de référence représentatifs du lot). _Délai de livraison: 3 % de la note finale. _Développement durable: 2 % de la note finale. Les accords-cadres à bons de commandes issus de la présente consultation sont passés sans montant minimum ni maximum. Les montants indiqués par lot sont des montants estimés, sur 4 ans (période de reconduction comprise) et donnés à titre indicatif. Le montant estimé total, pour l'ensemble des lots attribués, est estimé à 790 000 Euros (H.T.). Sur 4 ans (reconduction comprise).

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Performances techniques
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 3
Critère de qualité (nom): Développement durable
Critère de qualité (pondération): 2
Pondération du prix: 45

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-08-29 📅
2017-08-16 📅
2017-08-11 📅
2017-08-21 📅
Source: OJS 2017/S 185-378844 (2017-09-22)

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