Fourniture d'instruments chirurgicaux réutilisables pour chirurgie ouverte destinés à l'ensemble des établissements de l'Assistance Publique — Hôpitaux de Paris
Assistance publique — hôpitaux de Paris
Fourniture d'instruments chirurgicaux réutilisables pour chirurgie ouverte destinés à l'ensemble des établissements de l'Assistance Publique — Hôpitaux de Paris.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2018-01-12. L'appel d'offres a été publié le 2017-12-06.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Appareils et instruments pour bloc opératoire › Instruments pour bloc opératoire
- • Techniques opératoires › Instruments de chirurgie
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2017-12-06 | Avis de marché |
| 2018-06-11 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2017-12-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Instruments de chirurgie
Numéro de référence: AGEPS_AO_17-029E
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Instruments de chirurgie 📦
Code CPV supplémentaire: Instruments pour bloc opératoire 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Assistance publique — Hôpitaux de Paris
Adresse postale: Direction des Achats — Secteur équipements — logistique — bureau 108 — 1er étage — 10 rue des Fossés Saint-Marcel
Code postal: 75005
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://ageps.aphp.fr/ 🌏
Courrier électronique: logistique.equipements@eps.aphp.fr 📧
Téléphone: +33 146699256 📞
Fax: +33 146699257 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=358082&orgAcronyme=x7c 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=358082&orgAcronyme=x7c 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-12-06 📅
Date limite de soumission: 2018-01-12 📅
Date de publication: 2017-12-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 236-489548
Numéro JO-S: 236
Informations complémentaires
Aucune personne extérieure à l'ageps n'est autorisée à participer à l'ouverture.
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 880 000 EUR 💰
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Instrumentation chirurgicale pour chirurgie viscérale et uro-gynéco-obstétricale
Numéro du lot: 1
Brève description:
Durée de l'accord: 26 mois
Description des renouvellements:
Description des options:
Intitulé du lot: Instrumentation chirurgicale pour neurochirurgie
Numéro du lot: 2
Brève description: Instrumentation chirurgicale pour neurochirurgie.
Valeur estimée hors TVA: 240 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Instrumentation chirurgicale pour chirurgie cardio-vasculaire et thoracique
Numéro du lot: 3
Brève description: Instrumentation chirurgicale pour chirurgie cardio-vasculaire et thoracique.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Hôpitaux de l'AP-HP.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 10 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-01-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Lieu: Ageps.
Informations complémentaires: Aucune personne extérieure à l'ageps n'est autorisée à participer à l'ouverture.
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26750045200672
Contact
Point de contact: Mme Claire Biot, Directrice
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=358082&orgAcronyme=x7c 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 236-489548 (2017-12-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Instruments de chirurgie
Numéro de référence: AGEPS_AO_17-029E
Brève description:
Fourniture d'instruments chirurgicaux réutilisables pour chirurgie ouverte destinés à l'ensemble des établissements de l'Assistance Publique — Hôpitaux de Paris.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Instruments de chirurgie 📦
Code CPV supplémentaire: Instruments pour bloc opératoire 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Assistance publique — Hôpitaux de Paris
Adresse postale: Direction des Achats — Secteur équipements — logistique — bureau 108 — 1er étage — 10 rue des Fossés Saint-Marcel
Code postal: 75005
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://ageps.aphp.fr/ 🌏
Courrier électronique: logistique.equipements@eps.aphp.fr 📧
Téléphone: +33 146699256 📞
Fax: +33 146699257 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=358082&orgAcronyme=x7c 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=358082&orgAcronyme=x7c 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-12-06 📅
Date limite de soumission: 2018-01-12 📅
Date de publication: 2017-12-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 236-489548
Numéro JO-S: 236
Informations complémentaires
Aucune personne extérieure à l'ageps n'est autorisée à participer à l'ouverture.
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 880 000 EUR 💰
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Instrumentation chirurgicale pour chirurgie viscérale et uro-gynéco-obstétricale
Numéro du lot: 1
Brève description:
Instrumentation chirurgicale pour chirurgie viscérale et uro-gynéco-obstétricale.
Valeur estimée hors TVA: 320 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 26 mois
Description des renouvellements:
Les accords-cadres à bons de commande issus de cette consultation auront une durée de validité allant de la date de notification de l'accord-cadre jusqu'au 28.8.2020, et seront renouvelables par tacite reconduction 1 fois pour une durée de 1 an. La durée totale de l'accord-cadre, période de reconduction comprise, ne pourra excéder le 28.8.2021.
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Les accords-cadres à bons de commande issus de cette consultation auront une durée de validité allant de la date de notification de l'accord-cadre jusqu'au 28.8.2020, et seront renouvelables par tacite reconduction 1 fois pour une durée de 1 an. La durée totale de l'accord-cadre, période de reconduction comprise, ne pourra excéder le 28.8.2021.
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Numéro du lot: 2
Brève description: Instrumentation chirurgicale pour neurochirurgie.
Valeur estimée hors TVA: 240 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Instrumentation chirurgicale pour chirurgie cardio-vasculaire et thoracique
Numéro du lot: 3
Brève description: Instrumentation chirurgicale pour chirurgie cardio-vasculaire et thoracique.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Hôpitaux de l'AP-HP.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
La lettre de candidature (formulaire DC1 dûment rempli et signé) attestant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 46 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics relatif aux interdictions de soumissionner aux marchés publics et qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales; la déclaration du candidat (formulaire DC2 dûment rempli). En cas de groupement, chaque membre devra fournir le DC2. Les formulaires Dc1, Dc2 sont téléchargeables sur http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/index.htm
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Les documents précédents peuvent être remplacés par le Document unique de marché européen (DUME) établi conformément au modèle fixé par le règlement de la commission européenne.
Dans le DC2 ou le DUME, la rubrique concernant le chiffre d'affaires HT des trois derniers exercices disponible ou, à défaut, pour les entreprises nouvellement créées, une déclaration appropriée de banque.
Capacité technique et professionnelle:
Le DUME ou une attestation annexée au DC2 relative aux moyens et références du candidat ainsi qu'une attestation relative aux attestations et certification de la capacité professionnelle.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 10 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-01-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Lieu: Ageps.
Informations complémentaires: Aucune personne extérieure à l'ageps n'est autorisée à participer à l'ouverture.
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26750045200672
Contact
Point de contact: Mme Claire Biot, Directrice
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=358082&orgAcronyme=x7c 🌏
Référence
Informations complémentaires
Les critères d'attribution et leurs éventuels sous-critères sont détaillés dans le règlement de la consultation et rappelés ci-dessous:
a. performances techniques 50 %:
pour ce critère, les sous-critères sont:
— adéquation de la réponse à la liste des instruments de référence (10 %),
— adaptation de la gamme complémentaire au lot (10 %),
— adaptation à l'usage (10 %),
— qualité de fabrication (10 %),
— lisibilité code DMX (10 %),
b. prix: 45 %;
c. délai de livraison: 3 %;
d. développement durable: 2 %.
Le montant prévisionnel global (HT), pour l'ensemble des lots, est pour toute la durée de l'accord-cadre, période de reconduction comprise, et n'est donné qu'à titre indicatif. Les montants prévisionnels (HT) indiqués par lot sont pour toute la durée de l'accord-cadre, période de reconduction comprise, et ne sont donnés qu'à titre indicatif.
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Codes NUTS: FR10 (Île de France), FR222 (Liancourt), FR301 (Berck), FR615 (Hendaye), FR825 (San Salvadour).
Les accords-cadres issus de cette consultation s'entendent comme des accords-cadres à bons de commande au sens des articles 78 et 80 du décret relatif aux marchés publics.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 236-489548 (2017-12-06)
Avis d'attribution de marché (2018-06-11)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Assistance publique hôpitaux de Paris
Adresse postale: Direction des Achats — Secteur équipements — Logistique — Bureau 108 — 1er étage — 10 rue des Fossés Saint-Marcel
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-06-11 📅
Date de publication: 2018-06-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 111-252750
Se réfère à l'avis: 2017/S 236-489548
Numéro JO-S: 111
Informations complémentaires
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Performances techniques
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 3
Critère de qualité (nom): Développement durable
Critère de qualité (pondération): 2
Pondération du prix: 45
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-05-23 📅
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Paris
Téléphone: +33 144594400 📞
Fax: +33 144594646 📠
Source: OJS 2018/S 111-252750 (2018-06-11)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture d'instruments chirurgicaux réutilisables pour chirurgie ouverte destinés à l'ensemble des établissements de l'assistance Publique — Hôpitaux de Paris.
Valeur totale du marché: 1 433 760 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Assistance publique hôpitaux de Paris
Adresse postale: Direction des Achats — Secteur équipements — Logistique — Bureau 108 — 1er étage — 10 rue des Fossés Saint-Marcel
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-06-11 📅
Date de publication: 2018-06-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 111-252750
Se réfère à l'avis: 2017/S 236-489548
Numéro JO-S: 111
Informations complémentaires
L'offre économiquement la plus avantageuse a été appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous, et de leurs éventuels sous-critères: _ Performances techniques: 50 %. Pour ce critère, les sous-critères sont:
— adéquation de la réponse à la liste des instruments de référence (10 %),
— adaptation de la gamme complémentaire au lot (10 %),
— adaptation à l'usage (10 %),
— qualité de fabrication (10 %),
— lisibilité code DMX (10 %).
Prix: 45 %.
Délai de livraison: 3 %.
Développement durable: 2 %.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Performances techniques
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 3
Critère de qualité (nom): Développement durable
Critère de qualité (pondération): 2
Pondération du prix: 45
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-05-23 📅
Référence
Informations complémentaires
L'offre économiquement la plus avantageuse a été appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous, et de leurs éventuels sous-critères: _ Performances techniques: 50 %. Pour ce critère, les sous-critères sont:
— lisibilité code DMX (10 %).
Prix: 45 %.
Délai de livraison: 3 %.
Développement durable: 2 %.
Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Paris
Téléphone: +33 144594400 📞
Fax: +33 144594646 📠
Source: OJS 2018/S 111-252750 (2018-06-11)
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