Fourniture d'équipements pour nettoyage et entretien

Ville de Limoges

La présente consultation a pour objet de définir les termes régissant la passation et l'attribution de l'accord cadre mono-attributaire et de définir les termes régissant les marchés subséquents à passer sur la base de cet accord cadre au cours de sa période de validité.
Convention constitutive de groupement de commandes:
Ce marché fait l'objet d'une convention constitutive de groupement de commandes entre:
La Ville de Limoges (coordonnateur du groupement), la Communauté d'agglomération Limoges Métropole, le centre communal d'action sociale, la caisse des écoles, l'opéra de limoges, l'abattoir Municipal de Limoges
Pour chacun des lots, l'attention des candidats est attirée sur le fait qu'il s'agit d'une consultation en vue de la conclusion d'un accord-cadre mono-attributaire conformément aux dispositions des articles 67 et 68 et 78 à 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-03-22. L'appel d'offres a été publié le 2017-02-20.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville de Limoges

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-02-20	Avis de marché
2017-03-06	Informations complémentaires
2017-11-13	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-02-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits de nettoyage et produits à polir
Numéro de référence: VF AU16 370
Brève description:

La présente consultation a pour objet de définir les termes régissant la passation et l'attribution de l'accord cadre mono-attributaire et de définir les termes régissant les marchés subséquents à passer sur la base de cet accord cadre au cours de sa période de validité. Convention constitutive de groupement de commandes: Ce marché fait l'objet d'une convention constitutive de groupement de commandes entre: La Ville de Limoges (coordonnateur du groupement), la Communauté d'agglomération Limoges Métropole, le centre communal d'action sociale, la caisse des écoles, l'opéra de limoges, l'abattoir Municipal de Limoges Pour chacun des lots, l'attention des candidats est attirée sur le fait qu'il s'agit d'une consultation en vue de la conclusion d'un accord-cadre mono-attributaire conformément aux dispositions des articles 67 et 68 et 78 à 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits de nettoyage et produits à polir 📦
Code CPV supplémentaire: Produits de nettoyage et produits à polir 📦
Machines de nettoyage des sols 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Limoges
Adresse postale: Service de la commande publique, 8 rue Pierre Brossolette
Code postal: 87000
Commune postale: Limoges
Contact
Adresse Internet: https://www.achats-limousin.com 🌏
Courrier électronique: nathalie_perissat@ville-limoges.fr 📧
Fax: +33 555038660 📠
URL des documents: https://www.achats-limousin.com 🌏
URL pour la participation: https://www.achats-limousin.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-02-20 📅
Date limite de soumission: 2017-03-22 📅
Date de publication: 2017-02-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 038-068448
Numéro JO-S: 38
Informations complémentaires

Mode de règlement du marché et modalités de financement: conformément à l'article 2.4 du règlement de consultation. La ville de Limoges privilégie le retrait des dossiers de consultation et le dépôt des offres par voie électronique. Modalités d'obtention du dossier de consultation: Conformément aux dispositions de l'arrêté du 14.12.2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics pris en application des articles 38 à 42 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics et de l'arrêté du 29.3.2016 fixant la liste des renseignements et des documents pouvant être demandés aux candidats, la présente consultation fait l'objet d'une procédure dématérialisée. Cette procédure permet aux candidats de télécharger les documents du dossier de consultation sur un réseau électronique et de déposer une offre par voie électronique via le site https://www.achats-limousin.com. Pour tout éventuel problème rencontré lors du téléchargement, les candidats peuvent contacter la Société Omniklès au numéro 0825 00 13 26 ou support-okmarche@omnikles.com Les avis d'appel public à la concurrence sont consultables via le site du BOAMP, du JOUE (le cas échéant) et via le site indiqué ci-dessus, sans aucune contrainte d'identification. La plateforme de la Ville de Limoges (profil acheteur) est accessible sans contrainte d'identification. Néanmoins, il est conseillé aux candidats de s'identifier afin de pouvoir recevoir toutes les alertes et réponses mises en ligne au cours de la période de consultation. En outre, la Ville de Limoges ne pourra pas être tenue pour responsable de la non prise en compte d'informations complémentaires par les potentiels candidats non identifiés. Le dossier de consultation des entreprises peut aussi être obtenu gratuitement contre demande écrite du candidat auprès de la Ville de Limoges, Service de la Commande Publique, 8 rue Pierre Brossolette, 87000 Limoges Fax: 05.55.03 86 60 tous les jours ouvrables de 8:30 à 12:30 et de 13:30 à 17:00. Modalités de remise des plis: Les plis contenant les offres seront transmis par voie électronique ou, le cas échéant, sur support papier, conformément aux prescriptions fixées au règlement de la consultation joint au dossier de consultation des entreprises. Les candidats transmettent leur offre dématérialisée en s'assurant, au préalable, être connectés à Internet. Un message leur indiquant que l'opération de dépôt de l'offre a été réalisée avec succès leur est transmis, puis un avis de réception leur est adressé par courrier électronique donnant à leur dépôt une date certaine. Les candidats qui effectuent une transmission par voie électronique de leur offre peuvent parallèlement adresser une copie de sauvegarde, elle pourra être transmise sur support physique électronique ou sur support papier (même adresse que pour l'obtention du dossier). Cette copie de sauvegarde devra parvenir à la Ville de Limoges, service de la commande publique, sous pli scellé comportant la mention lisible &Amp;Quot; copie de sauvegarde &Amp;Quot;, dans les délais impartis pour la remise des offres. Attention: en raison du déménagement du service de la commande publique semaine 11 (du 13 au 17.3.2017) les modalités suivantes sont arrêtées pour la remise physique des plis jusqu'au vendredi 10.3.2017 inclus ville de limoges service de la commande publique 8 rue Pierre Brossolette 87000 Limoges (ouverture de 8:30 à 17:00) Du lundi 13 au vendredi 17.3.2017 inclus ville de Limoges Loge 9, place Léon Betoulle 87031 Limoges Cedex 1 (ouverture de 8:30 à 17:00) A compter du lundi 20.3.2017 ville de Limoges service de la commande publique 4e étage 9 place Léon Betoulle 87031 Limoges Cedex 1 (ouverture de 8:30 à 17:00).

Informations complémentaires

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Convention constitutive de groupement de commandes:

Ce marché fait l'objet d'une convention constitutive de groupement de commandes entre:

La Ville de Limoges (coordonnateur du groupement), la Communauté d'agglomération Limoges Métropole, le centre communal d'action sociale, la caisse des écoles, l'opéra de limoges, l'abattoir Municipal de Limoges

Pour chacun des lots, l'attention des candidats est attirée sur le fait qu'il s'agit d'une consultation en vue de la conclusion d'un accord-cadre mono-attributaire conformément aux dispositions des articles 67 et 68 et 78 à 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.

Intitulé du lot: Petits équipements de nettoyage et entretien
Numéro du lot: 1
Brève description:

Ce lot concerne le petit matériel à main de gamme professionnelle pour l'entretien des surfaces incluant la brosserie, le balayage, le matériel de récurage divers (éponges, lavettes, franges...), les seaux cuvettes et poubelles, les chariots (de lavage, de ménage, de linge...), la signalisation de ménage en cours les accessoires pour l'entretien du linge ainsi que les consommables associés (sacs aspirateur, disques mono-brosse, manche de balai...)

Les accords-cadres seront conclus sans montant minimum et sans montant maximum annuels.

Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa date de notification.

Il pourra faire l'objet d'une reconduction d'une période d'un an sans que la durée maximale ne puisse excéder 2 ans.

Intitulé du lot: Gros équipements de nettoyage et entretien
Numéro du lot: 2
Brève description:

Ce lot concerne les équipements de nettoyage électriques (ou sur batterie): les aspirateurs, les mono-brosses, les auto-laveuses, les nettoyeurs haute pression ainsi que tous les accessoires utilisés pour ce type de matériel tels que brosses, lamelles, balais rotatifs, tubes et suceurs...

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les candidats peuvent utiliser le DUME (Document Unique de Marché Européen) ou les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat), pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur les sites http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat et sur le site https ://www.achats-limousin.com/

Situation économique et financière:

Les renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles (Dc2).

Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Bilans ou extraits de bilans, concernant les 3 dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.

Capacité technique et professionnelle:

Les renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics:

Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.

Liste des principales fournitures ou services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2017-03-23 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: Salle des Commissions.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération Limoges Métropole
Centre communal d'action sociale
Caisse des écoles
Opéra de Limoges
Régie municipale de l'abattoir de Limoges
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-limousin.com 🌏
Courrier électronique: jéremie_tardien@ville-limoges.fr 📧
Adresse Internet: http://www.achats-limousin.com 🌏
URL des documents: https://www.achats-limousin.com 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Limoges
Adresse postale: 1 cours Vergniaud
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 555339155 📞
Courrier électronique: greffe.ta-limoges@juradm.fr 📧
Fax: +33 555339160 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Service de la commande publique
Adresse postale: 8 rue Pierre Brossolette
Courrier électronique: delphine_bouty_chollet@ville-limoges.fr 📧
Fax: +33 555038660 📠
Source: OJS 2017/S 038-068448 (2017-02-20)

Informations complémentaires (2017-03-06)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La présente consultation a pour objet de définir les termes régissant la passation et l'attribution de l'accord cadre mono-attributaire et de définir les termes régissant les marchés subséquents à passer sur la base de cet accord cadre au cours de sa période de validité. Convention Constitutive de groupement de commandes: Ce marché fait l'objet d'une Convention Constitutive de Groupement de Commandes entre: la Ville de Limoges (coordonnateur du groupement), la Communauté d'agglomération Limoges Métropole, le Centre Communal d'action Sociale, la Caisse des écoles, l'opéra de Limoges, l'abattoir Municipal de Limoges Pour chacun des lots, l'attention des candidats est attirée sur le fait qu'il s'agit d'une consultation en vue de la conclusion d'un accord-cadre mono-attributaire conformément aux dispositions des articles 67 et 68 et 78 à 80 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.

Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-03-06 📅
Date limite de soumission: 2017-03-29 📅
Date de publication: 2017-03-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 050-091870
Se réfère à l'avis: 2017/S 038-068448
Numéro JO-S: 50
Source: OJS 2017/S 050-091870 (2017-03-06)

Avis d'attribution de marché (2017-11-13)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Passation et l'attribution d'un accord cadre mono-attributaire concernant la fourniture d'équipements pour nettoyage et entretien. Ce marché fait l'objet d'une convention constitutive de groupement de commandes entre: La Ville de Limoges (coordonnateur du groupement). La Communauté d'agglomération Limoges Métropole. Le centre communal d'action sociale. La Caisse des écoles. L'opéra de Limoges. L'abattoir Municipal de Limoges.

Valeur totale du marché: 90 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-11-13 📅
Date de publication: 2017-11-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 220-456761
Numéro JO-S: 220
Informations complémentaires

Lot 1: l'accord-cadre est conclu sans montant minimum et sans montant maximum annuel. Le marché sera conclu pour une période initiale de 2 ans à compter de sa date de notification. Il pourra faire l'objet de 2 reconductions pour une période d'un an. service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours: Ville de Limoges Service de la commande publique, place Léon Betoulle, 87000 Limoges, Tél. : 05 55 45 93 00, télécopieur: 05 55 45 93 35 Courriel: delphine_bouty-chollet@ville-limoges.fr. les dossiers peuvent être consultés au siège de la Ville de Limoges sur prise de rendez-vous auprès de: Service de la commande publique, place Léon Betoulle, 87000 Limoges, Tél: 0555459300, Fax :0555459335.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Passation et l'attribution d'un accord cadre mono-attributaire concernant la fourniture d'équipements pour nettoyage et entretien.

La Ville de Limoges (coordonnateur du groupement).

La Communauté d'agglomération Limoges Métropole.

Le centre communal d'action sociale.

La Caisse des écoles.

L'opéra de Limoges.

L'abattoir Municipal de Limoges.

Ce lot concerne la fourniture de petits équipements informatiques tels que des supports mémoire externe divers (CD, clé USB, disque dur externe, carte mémoire...), souris et tapis divers, cordons de connections diverses, adaptateurs divers, équipements audio externes.

La présente consultation a pour objet de définir les termes régissant la passation et l'attribution de l'accord cadre mono-attributaire concernant la fourniture d'équipements pour nettoyage et entretien et de définir les termes régissant les marchés subséquents à passer sur la base de cet accord.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-08-03 📅
2017-08-12 📅
2017-08-11 📅

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Service de la commande publique 8 rue Pierre Brossolette

Référence
Informations complémentaires

service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours:

Ville de Limoges

Service de la commande publique,

place Léon Betoulle, 87000 Limoges,

Tél. : 05 55 45 93 00, télécopieur: 05 55 45 93 35

Courriel: delphine_bouty-chollet@ville-limoges.fr.

les dossiers peuvent être consultés au siège de la Ville de Limoges sur prise de rendez-vous auprès de:

place Léon Betoulle,

87000 Limoges,

Tél: 0555459300,

Fax :0555459335.

Source: OJS 2017/S 220-456761 (2017-11-13)

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