Fourniture d'enrobés à froid
Département de Seine-Maritime
Fourniture d'enrobés à froid.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2017-10-03. L'appel d'offres a été publié le 2017-08-31.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2017-08-31 | Avis de marché |
| 2018-02-05 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2017-08-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériaux routiers enrobés
Numéro de référence: 17S0113
Brève description: Fourniture d'enrobés à froid.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériaux routiers enrobés 📦
Code CPV supplémentaire: Matériaux routiers enrobés 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de Seine-Maritime
Adresse postale: Hôtel du Département, quai Jean Moulin, CS 56101
Code postal: 76101
Commune postale: Rouen Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.seinemaritime.net 🌏
Courrier électronique: dr.sia@seinemaritime.fr 📧
URL des documents: http://www.mpe76.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-08-31 📅
Date limite de soumission: 2017-10-03 📅
Date de publication: 2017-09-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 167-343329
Numéro JO-S: 167
Informations complémentaires
Valeur maximale estimée pour la durée totale du marché HT :162 700 EUR.
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Agence de Cleres
Numéro du lot: 1
Brève description: Fourniture d'enrobés à froid en vrac — agence de Cleres.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: 3.
Informations complémentaires: Valeur maximale estimée pour la durée totale du marché HT :162 700 EUR.
Intitulé du lot: Agence d'envermeu
Numéro du lot: 2
Brève description: Fourniture d'enrobés à froid en vrac — agence d'envermeu.
Informations complémentaires: Valeur maximale estimée pour la durée totale du marché HT: 164 500 EUR.
Intitulé du lot: Agence de forges les eaux
Numéro du lot: 3
Brève description: Fourniture d'enrobés à froid en vrac — agence de forges les eaux.
Informations complémentaires: Valeur maximale estimée pour la durée totale du marché HT :168 000 EUR.
Intitulé du lot: Agence de saint romain de colbosc
Numéro du lot: 4
Brève description: Fourniture d'enrobés à froid en vrac — agence de saint romain de Colbosc.
Informations complémentaires: Valeur maximale estimée pour la durée totale du marché HT :132 600 EUR.
Intitulé du lot: Agence de saint valery en caux
Numéro du lot: 5
Brève description: Fourniture d'enrobés à froid en vrac — agence de Saint Valery en Caux.
Informations complémentaires: Valeur maximale estimée pour la durée totale du marché HT :140 300 EUR.
Intitulé du lot: Fourniture d'enrobés à froid spéciaux
Numéro du lot: 6
Brève description: Fourniture d'enrobés à froid spéciaux.
Informations complémentaires: Valeur maximale estimée pour la durée totale du marché HT :243 000 EUR.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Seine-Maritime.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Capacité technique et professionnelle:
Procédure
Procédure accélérée: Utilisation des moyens électroniques.
Heure limite de réception des offres: 15:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-10-04 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.mpe76.fr 🌏
URL des documents: http://www.mpe76.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de la Seine-Maritime, direction des routes, secteur exploitation et entretien, service entretien du patrimoine routier
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Courrier électronique: dr.sepr@seinemaritime.fr 📧
Nom du pouvoir adjudicateur: Remises en mains propres contre récépissé: département de la Seine Maritime, direction des routes — service marches — 2e étage
Adresse postale: 3 avenue du Grand Cours BP 73
Commune postale: Rouen Cedex 1 Ou Transmis-à-la-Même Adresse Par Pli Recommandé Avec Accusé Réception
Code postal: 76001
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert BP 500
Commune postale: Rouen Cedex 2
Code postal: 76005
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 232081270 📞
Fax: +33 232081271 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif
Source: OJS 2017/S 167-343329 (2017-08-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériaux routiers enrobés
Numéro de référence: 17S0113
Brève description: Fourniture d'enrobés à froid.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériaux routiers enrobés 📦
Code CPV supplémentaire: Matériaux routiers enrobés 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de Seine-Maritime
Adresse postale: Hôtel du Département, quai Jean Moulin, CS 56101
Code postal: 76101
Commune postale: Rouen Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.seinemaritime.net 🌏
Courrier électronique: dr.sia@seinemaritime.fr 📧
URL des documents: http://www.mpe76.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-08-31 📅
Date limite de soumission: 2017-10-03 📅
Date de publication: 2017-09-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 167-343329
Numéro JO-S: 167
Informations complémentaires
Valeur maximale estimée pour la durée totale du marché HT :162 700 EUR.
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Agence de Cleres
Numéro du lot: 1
Brève description: Fourniture d'enrobés à froid en vrac — agence de Cleres.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: 3.
Informations complémentaires: Valeur maximale estimée pour la durée totale du marché HT :162 700 EUR.
Intitulé du lot: Agence d'envermeu
Numéro du lot: 2
Brève description: Fourniture d'enrobés à froid en vrac — agence d'envermeu.
Informations complémentaires: Valeur maximale estimée pour la durée totale du marché HT: 164 500 EUR.
Intitulé du lot: Agence de forges les eaux
Numéro du lot: 3
Brève description: Fourniture d'enrobés à froid en vrac — agence de forges les eaux.
Informations complémentaires: Valeur maximale estimée pour la durée totale du marché HT :168 000 EUR.
Intitulé du lot: Agence de saint romain de colbosc
Numéro du lot: 4
Brève description: Fourniture d'enrobés à froid en vrac — agence de saint romain de Colbosc.
Informations complémentaires: Valeur maximale estimée pour la durée totale du marché HT :132 600 EUR.
Intitulé du lot: Agence de saint valery en caux
Numéro du lot: 5
Brève description: Fourniture d'enrobés à froid en vrac — agence de Saint Valery en Caux.
Informations complémentaires: Valeur maximale estimée pour la durée totale du marché HT :140 300 EUR.
Intitulé du lot: Fourniture d'enrobés à froid spéciaux
Numéro du lot: 6
Brève description: Fourniture d'enrobés à froid spéciaux.
Informations complémentaires: Valeur maximale estimée pour la durée totale du marché HT :243 000 EUR.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Seine-Maritime.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Formulaires Dc1 et Dc2 à compléter, à dater et à signer. Ces documents sont disponibles sur l'adresse internet suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires
Situation économique et financière:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité du candidat, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles
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— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement, pour chacune des 3 dernières années.
Présentation d'une liste des principales fournitures livrées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou à défaut par une déclaration de l'opérateur économique.
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Procédure
Procédure accélérée: Utilisation des moyens électroniques.
Heure limite de réception des offres: 15:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-10-04 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.mpe76.fr 🌏
URL des documents: http://www.mpe76.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de la Seine-Maritime, direction des routes, secteur exploitation et entretien, service entretien du patrimoine routier
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Courrier électronique: dr.sepr@seinemaritime.fr 📧
Nom du pouvoir adjudicateur: Remises en mains propres contre récépissé: département de la Seine Maritime, direction des routes — service marches — 2e étage
Adresse postale: 3 avenue du Grand Cours BP 73
Commune postale: Rouen Cedex 1 Ou Transmis-à-la-Même Adresse Par Pli Recommandé Avec Accusé Réception
Code postal: 76001
Référence
Informations complémentaires
Il s'agit d' un accord cadre mono-attributaire s'exécutant au fur et à mesure de l'émission des bons de commande sans minimum et avec maximum passé pour une période d'un an à compter de la date de notification du marché. Il est susceptible d'être reconduit 3 fois,dans les mêmes montants maximums par décision tacite du pouvoir adjudicateur, à la date anniversaire de la notification du marché. Sa durée maximale ne pourra excéder quatre ans.
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Remise des échantillons:
Cas no1
dans le cas d'une remise des plis sur support papier, les échantillons seront transmis simultanément avec la candidature et l'offre contre récépissé à l'adresse suivante:
Département de la Seine Maritime
Direction des routes
Service marchés — 2ème étage
3 avenue du Grand Cours — BP 73
76001 Rouen Cedex 1
cas no2
dans le cas d'une remise des plis par voie électronique, les échantillons seront transmis en main propre contre récépissé à l'adresse suivante:
ou, s'ils sont envoyés par la poste, devront l'être à l'adresse ci-dessous:
par pli recommandé avec avis de réception postal.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert BP 500
Commune postale: Rouen Cedex 2
Code postal: 76005
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 232081270 📞
Fax: +33 232081271 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du code de justice administrative, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence Tarn-et-Garonne dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
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Nom: Greffe du tribunal administratif
Source: OJS 2017/S 167-343329 (2017-08-31)
Avis d'attribution de marché (2018-02-05)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 237577.62 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Hôtel du Département Quai Jean Moulin, CS 56101
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-02-05 📅
Date de publication: 2018-02-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 026-056421
Se réfère à l'avis: 2017/S 167-343329
Numéro JO-S: 26
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Agence de Clères
Brève description: Fourniture d'enrobés à froid en vrac.
Intitulé du lot: Agence d'Envermeu
Agence de Forges-les-Eaux
Agence de Saint-Romain-de-Colbosc
Agence de Saint-Valery-en-Caux
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût: Le prix des prestations
Pondération du coût: 6
Critère de coût: La valeur technique
Pondération du coût: 3
Critère de coût: Le délai de livraison
Pondération du coût: 1
Critère de coût: le délai de livraison
Le démai de livraison
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-01-24 📅
2018-01-28 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert, BP 500
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal Administratif
Source: OJS 2018/S 026-056421 (2018-02-05)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 237577.62 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Hôtel du Département Quai Jean Moulin, CS 56101
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-02-05 📅
Date de publication: 2018-02-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 026-056421
Se réfère à l'avis: 2017/S 167-343329
Numéro JO-S: 26
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Agence de Clères
Brève description: Fourniture d'enrobés à froid en vrac.
Intitulé du lot: Agence d'Envermeu
Agence de Forges-les-Eaux
Agence de Saint-Romain-de-Colbosc
Agence de Saint-Valery-en-Caux
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût: Le prix des prestations
Pondération du coût: 6
Critère de coût: La valeur technique
Pondération du coût: 3
Critère de coût: Le délai de livraison
Pondération du coût: 1
Critère de coût: le délai de livraison
Le démai de livraison
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-01-24 📅
2018-01-28 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert, BP 500
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence « Tarn-et-Garonn » dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Nom: Greffe du Tribunal Administratif
Source: OJS 2018/S 026-056421 (2018-02-05)
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