Fourniture d'antennes destinées au maintien en condition opérationnelle des stations fixes et de l'infrastructure du réseau radioélectrique RUBIS

Saelsi

L'accord-cadre a pour objet la fourniture d'antennes destinées au maintien en condition opérationnelle des stations fixes et de l'infrastructure du réseau radioélectrique RUBIS pour les besoins de la gendarmerie nationale. L'accord-cadre à une durée de 4 ans. Il est exécuté au fur et à mesure des besoins par l'émission de bons de commande. Il fait référence au CCAG/TIC. L'accord-cadre est mono-attributaire. Il est conclu sans montant minimum ni montant maximum.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-05-22. L'appel d'offres a été publié le 2017-03-22.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2017-03-22 Avis de marché
2018-03-07 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2017-03-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériel radio
Numéro de référence: Antennes_MCO_RUBIS
Brève description:
L'accord-cadre a pour objet la fourniture d'antennes destinées au maintien en condition opérationnelle des stations fixes et de l'infrastructure du réseau radioélectrique RUBIS pour les besoins de la gendarmerie nationale. L'accord-cadre à une durée de 4 ans. Il est exécuté au fur et à mesure des besoins par l'émission de bons de commande. Il fait référence au CCAG/TIC. L'accord-cadre est mono-attributaire. Il est conclu sans montant minimum ni montant maximum.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériel radio 📦
Code CPV supplémentaire: Matériel radio 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Saelsi
Adresse postale: place Beauvau
Code postal: 75008
Commune postale: Paris Cedex 08
Contact
Adresse Internet: http://www.interieur.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: florent.deltour@interieur.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 186216067 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&searchAnnCons 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&searchAnnCons 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-03-22 📅
Date limite de soumission: 2017-05-22 📅
Date de publication: 2017-03-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 059-109330
Numéro JO-S: 59
Informations complémentaires
L'adresse de téléchargement du dossier de la consultation est la suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&searchAnnCons Les candidatures et les offres sont transmises par voie électronique. Elles seront remises à l'adresse suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr/ Une copie de sauvegarde peut être adressée au pouvoir adjudicateur dans le conditions prévues à l'article 12.2 du règlement de la présente consultation. Les candidats doivent fournir à la personne publique des échantillons. Ces échantillons sont remis dans les conditions prévues à l'article 10.2.2 du règlement de la présente consultation.
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 650 000 EUR 💰
Brève description:
Les prestations suivantes sont attendues:
Poste 1: fourniture d'antennes omnidirectionnelles de type «Ground plane».
Poste 2: fourniture d'antennes omnidirectionnelles de type «Dipôle trombone».
Poste 3: fourniture d'antennes VHF directionnelles de type «Yagi».
Valeur estimée hors TVA: 650 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Service central des réseaux et technologies avancées.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Sélection conformément à l'art. 55 du décret 2016-360, au regard des informations fournies listées aux LLL.1.1 à LLL.1.3.
Chaque candidat doit produire les justificatifs et preuves (ou les informations nécessaires à la consultation du système ou de l'espace permettant à l'acheteur d'obtenir gratuitement lesdites informations).
DC1 et DC2 peuvent être utilisés.
— lettre de candidature, signée par une personne (nommément désignée) ayant capacité à engager l'opérateur économique (éventuellement DC1),
— déclaration sur l'honneur, signée par une personne (nommément désignée) ayant capacité à engager l'opérateur économique, au sens de l'art. 48 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016, pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance du 23.7.2015 relative aux marchés publics et notamment qu'il est en règle au regard des articles L 5212-1 à L 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés (éventuellement DC1).
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Situation économique et financière:
L'imprimé DC2 peut être utilisé. Une déclaration concernant les chiffres d'affaires hors taxes du domaine d'activité faisant l'objet de l'accord-cadre portant sur les 3 derniers exercices disponibles.
Les sociétés de création récente sont autorisées à prouver leur capacité économique par tout autre moyen, notamment une déclaration appropriée de banque ou la preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents.
Capacité technique et professionnelle:
L'imprimé DC2 peut être utilisé.
Une liste des principales livraisons effectuées au cours des 3 dernières années, en rapport avec l'objet du marché, indiquant le montant, l'époque et le destinataire public ou privé.
Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le destinataire public ou privé et précisent si elles ont été effectuées selon les règles de l'art et menées régulièrement à bonne fin.
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À défaut de références, le candidat est autorisé à présenter tout moyen de preuve de sa capacité technique et professionnelle qu'il jugera pertinent.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-05-23 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: Ministère de l'Intérieur — SAELSI
Contact
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&searchAnnCons 🌏

Référence
Informations complémentaires
L'adresse de téléchargement du dossier de la consultation est la suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&searchAnnCons
Les candidatures et les offres sont transmises par voie électronique.
Elles seront remises à l'adresse suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr/
Une copie de sauvegarde peut être adressée au pouvoir adjudicateur dans le conditions prévues à l'article 12.2 du règlement de la présente consultation.
Les candidats doivent fournir à la personne publique des échantillons. Ces échantillons sont remis dans les conditions prévues à l'article 10.2.2 du règlement de la présente consultation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Un référé pré-contractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L.551-1 du code de justice administrative).
Le contrat peut faire l'objet d'un référé contractuel (article L.551-13 et suivants du code de justice administrative).
Le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence Tarn-et-Garonne, peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Source: OJS 2017/S 059-109330 (2017-03-22)
Avis d'attribution de marché (2018-03-07)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
L'accord-cadre a pour objet la fourniture d'antennes destinées au maintien en condition opérationnelle des stations fixes et de l'infrastructure du réseau radioélectrique RUBIS pour les besoins de la gendarmerie Nationale. L'accord-cadre a une durée de 4 ans. Il est exécuté au fur à mesure des besoins par l'émission de bons de commande. Il fait référence au CCAG/TIC. L'accord-cadre est mono-attributaire. Il est conclu sans montant minimum ni montant maximum.
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Valeur totale du marché: 633786.67 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Saelsi
Adresse postale: 8 place Beauvau
Contact
Adresse Internet: http://www.interieur.gouv.fr/Le-ministere/Organisation/Service-de-l-achat-des-equipements-et-de-la-logistique-de-la-securite-interieure 🌏
Courrier électronique: saelsi-sda-bmp@interieur.gouv.fr 📧
Fax: +33 180154823 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-03-07 📅
Date de publication: 2018-03-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 048-105253
Se réfère à l'avis: 2017/S 059-109330
Numéro JO-S: 48
Informations complémentaires
L'avis d'appel public à concurrence (AAPC) nº 3102295 a été envoyé par voie électronique au BOAMP et au JOUE le 22.3.2017. L'AAPC a été publié dans les organes de publication suivants: — avis nº 17-39738 publié au BOAMP le 24.3.2017, — annonce nº 2017/s059-109330 publiée au JOUE le 24.3.2017. Les documents contractuels sont accessibles en s'adressant au SAELSI sous réserve des informations non-communicables, notamment celles protégées par le secret industriel et commercial.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Poste 1: fourniture d'antennes omnidirectionnelles de type « Ground plane »;
Poste 2: fourniture d'antennes omnidirectionnelles de type « Dipôle trombone »;
Poste 3: fourniture d'antennes VHF de type « Yagi ».

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-03-01 📅

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Florent Deltour

Référence
Informations complémentaires
L'avis d'appel public à concurrence (AAPC) nº 3102295 a été envoyé par voie électronique au BOAMP et au JOUE le 22.3.2017. L'AAPC a été publié dans les organes de publication suivants:
— avis nº 17-39738 publié au BOAMP le 24.3.2017,
— annonce nº 2017/s059-109330 publiée au JOUE le 24.3.2017. Les documents contractuels sont accessibles en s'adressant au SAELSI sous réserve des informations non-communicables, notamment celles protégées par le secret industriel et commercial.

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Un référé pré-contractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article 551-13 du Code de justice administrative). Le contrat peut faire l'objet d'un référé contractuel (article 551-13 et suivants du Code de justice administrative). Le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence Tarn-et-Garonne, peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
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Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Source: OJS 2018/S 048-105253 (2018-03-07)
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