Fourniture d'agrégats

Commune de Saint-Denis de La Réunion

La présente consultation concerne les fournitures d'agrégats, à savoir: graves / granulat pour enduit / sable / enrobé / béton / Émulsion / Enrobé stockable / enrobé à froid à base de résine. Ces matériaux donneront lieu pour certains à des livraisons au dépôt de la Commune de Saint-Denis.
Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande décomposé en 8 lots avec un montant maximum.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-02-28. L'appel d'offres a été publié le 2017-01-25.

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Historique des marchés publics
Date Document
2017-01-25 Avis de marché
2017-02-01 Informations complémentaires
Avis de marché (2017-01-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Agrégats
Numéro de référence: 1611170004
Brève description:
La présente consultation concerne les fournitures d'agrégats, à savoir: graves / granulat pour enduit / sable / enrobé / béton / Émulsion / Enrobé stockable / enrobé à froid à base de résine. Ces matériaux donneront lieu pour certains à des livraisons au dépôt de la Commune de Saint-Denis. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande décomposé en 8 lots avec un montant maximum.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Agrégats 📦
Code CPV supplémentaire: Grave 📦
Gravier, sable, pierre concassée et agrégats 📦
Sable 📦
Matériaux enrobés 📦
Béton 📦
Matériaux routiers enrobés 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Réunion 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Saint-Denis de la Réunion
Adresse postale: Direction de la commande publique, 18 rue Vallon Hoarau, Sainte-Clotilde
Code postal: 97490
Commune postale: Saint-Denis
Contact
Adresse Internet: http://www.saintdenis.re 🌏
Courrier électronique: achats-publics@saintdenis.re 📧
URL des documents: http://www.saintdenis.re 🌏
URL pour la participation: http://www.saintdenis.re 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-01-25 📅
Date limite de soumission: 2017-02-28 📅
Date de publication: 2017-01-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 021-034967
Numéro JO-S: 21
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au guichet de dépôt sur http://www.saintdenis.re Modalités de retrait des documents: — sur la plateforme achats de la Commune, retrait dématérialisé: http://www.saintdenis.re/Marches-publics-repondez-par.html — sur demande écrite transmise à achats-publics@saintdenis.re, remise sur support numérique conditions de remise de l'offre: Le fuseau horaire de référence sera celui de Abu Dhabi, Musact, Port-Louis (Gmt+04:00). En cas de remise de pli papier, les horaires de réception du public sont les suivants: du lundi au jeudi de 8:00 à 16:00, et le vendredi de 8:00 à 11:00. Les candidats transmettent leur proposition sous pli cacheté portant la mention suivante: « Fourniture d'agrégats».les plis seront remis contre récépissé ou, s'ils sont envoyés par la poste (par pli recommandé avec avis de réception postal) à l'adresse indiquée à la rubrique I.1, ou par voie dématérialisée sur la plateforme achat de la ville. Les conditions de remise d'une copie de sauvegarde sont précisées dans le règlement de consultation.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation concerne les fournitures d'agrégats, à savoir: graves / granulat pour enduit / sable / enrobé / béton / Émulsion / Enrobé stockable / enrobé à froid à base de résine. Ces matériaux donneront lieu pour certains à des livraisons au dépôt de la Commune de Saint-Denis.
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Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande décomposé en 8 lots avec un montant maximum.
Intitulé du lot: Graves
Numéro du lot: 1
Brève description:
Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire pour un montant maximum de 45 000 EUR HT pour chaque période.
Le prestataire doit la livraison du grave au point de livraison spécifié par les services.
Durée de l'accord: 36 mois
Description des renouvellements:
Le marché prend effet à compter de sa notification pour une durée ferme d'un an. Sauf dénonciation du pouvoir adjudicateur, il est reconductible 2 fois, par tacite reconduction, pour une durée d'un an.
Description des options:
Le Pouvoir adjudicateur peut conclure un contrat complémentaire en vue de la réalisation de prestations similaires, avec la mise en oeuvre d'une procédure négociée sans publicité, ni mise en concurrence (art. 30-VII du Décret nº 2016-360 du 25.3.2016).
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Les prix du Bordereau des Prix unitaires sont soumis à un réexamen annuel selon les modalités fixées au Ccp.
Intitulé du lot: Granulat Pour Enduit Superficiel
Numéro du lot: 2
Brève description:
Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire pour un montant maximum de 30 000 EUR HT par période.
Le prestataire doit la livraison du matériau au lieu de livraison spécifié par les services de la Ville.
Intitulé du lot: Sable
Numéro du lot: 3
Brève description:
Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire pour un montant maximum de 20 000 EUR HT par période.
Intitulé du lot: Enrobe
Numéro du lot: 4
Brève description:
Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire pour un montant maximum de 50 000 EUR HT par période.
Les agents de la collectivité viendront récupérer au dépôt/lieu de fabrication le matériau.
Description des options:
Les prix du Bordereau des Prix unitaires sont soumis à un réexamen annuel selon les modalités fixées au CCP.
Intitulé du lot: Beton
Numéro du lot: 5
Brève description:
Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire pour un montant maximum de 25 000 EUR HT par période.
Intitulé du lot: Émulsion
Numéro du lot: 6
Brève description:
Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire pour un montant maximum de 110 000 EUR HT par période.
Intitulé du lot: Enrobe Stockable
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Enrobe A Froid A Base De Resine
Numéro du lot: 8
Description des options:
Le pouvoir adjudicateur peut conclure un contrat complémentaire en vue de la réalisation de prestations similaires, avec la mise en oeuvre d'une procédure négociée sans publicité, ni mise en concurrence (art. 30-VII du Décret nº 2016-360 du 25.3.2016).
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Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— la présentation du candidat ou du groupement: identification de l'opérateur économique, coordonnées, identité de la personne habilitée à engager le candidat, y compris les habilitations en cas de groupement (imprimé type Dc1),
— une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 à 48 de l'ordonnance 2015-899 du 23.7.2015, et qu'il est en règle au regard des articles L. 512-1 à L. 512-11 du Code du Travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés. (imprimé type Dc1).
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Situation économique et financière:
La déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles (imprimé type Dc2).
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Capacité technique et professionnelle:
— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années;
— une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public;
— une liste des services effectués au cours des 3 dernières années (montant, date, localisation, destinataire).
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 du code du travail sont à produire tous les six (6) mois jusqu'à la fin de l'exécution du marché.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 15:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-03-01 📅
Heure d'ouverture des offres: 08:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de coût: Prix des prestations
Pondération du coût: 60
Critère de qualité (nom): Distance pour récupération des fournitures
Critère de qualité (pondération): 20
Pondération du coût: 40
Critère de qualité (nom): Délai d'exécution

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21974011500015
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.saintdenis.re 🌏
URL des documents: http://www.saintdenis.re 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Direction de la commande publique
Adresse postale: 18 rue Vallon Hoarau
Commune postale: Sainte Clotilde
Téléphone: +262 262921670 📞
Fax: +262 262923470 📠
Pays: Réunion 🏙️

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2019.
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au guichet de dépôt sur http://www.saintdenis.re
Modalités de retrait des documents:
— sur la plateforme achats de la Commune, retrait dématérialisé: http://www.saintdenis.re/Marches-publics-repondez-par.html
— sur demande écrite transmise à achats-publics@saintdenis.re, remise sur support numérique
conditions de remise de l'offre: Le fuseau horaire de référence sera celui de Abu Dhabi, Musact, Port-Louis (Gmt+04:00). En cas de remise de pli papier, les horaires de réception du public sont les suivants: du lundi au jeudi de 8:00 à 16:00, et le vendredi de 8:00 à 11:00.
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Les candidats transmettent leur proposition sous pli cacheté portant la mention suivante: « Fourniture d'agrégats».les plis seront remis contre récépissé ou, s'ils sont envoyés par la poste (par pli recommandé avec avis de réception postal) à l'adresse indiquée à la rubrique I.1, ou par voie dématérialisée sur la plateforme achat de la ville. Les conditions de remise d'une copie de sauvegarde sont précisées dans le règlement de consultation.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Saint-Denis
Adresse postale: 27 rue Félix Guyon
Commune postale: Saint-Denis-de-la-Réunion
Code postal: 97488
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +262 262924360 📞
Courrier électronique: greffe.ta-saint-denis@juradm.fr 📧
Fax: +262 262924362 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif Interrégional de Paris, règlement amiable des litiges
Adresse postale: 27 rue Myollis
Commune postale: Paris
Code postal: 75015
Téléphone: +33 144426243 📞
Fax: +33 144436337 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 021-034967 (2017-01-25)
Informations complémentaires (2017-02-01)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation concerne les fournitures d'agrégats, à savoir: graves / granulat pour enduit / sable / enrobé / béton / émulsion / enrobé stockable / enrobé à froid à base de résine. ces matériaux donneront lieu pour certains à des livraisons au dépôt de la commune de Saint-Denis. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande décomposé en 8 lots avec un montant maximum.
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Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-02-01 📅
Date de publication: 2017-02-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 025-043862
Se réfère à l'avis: 2017/S 021-034967
Numéro JO-S: 25

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation concerne les fournitures d'agrégats, à savoir: graves / granulat pour enduit / sable / enrobé / béton / émulsion / enrobé stockable / enrobé à froid à base de résine. ces matériaux donneront lieu pour certains à des livraisons au dépôt de la commune de Saint-Denis.
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Source: OJS 2017/S 025-043862 (2017-02-01)