Fourniture d'aérosols de peinture
Office national des forêts
Le présent accord cadre a pour objet: — la fourniture d'aérosols de peinture avec leurs accessoires (en prestations supplémentaires éventuelles) et leurs emballages; — la livraison; — la reprise des aérosols vides sur sites.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2017-03-17. L'appel d'offres a été publié le 2017-02-14.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Soppec
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2017-02-14 | Avis de marché |
| 2018-01-09 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2017-02-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Aérosols
Numéro de référence: 2017-9230-001
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Aérosols 📦
Code CPV supplémentaire: Aérosols 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office national(e) ou fédéral(e)
Nom du pouvoir adjudicateur: Office national des forêts
Adresse postale: 2 avenue de Saint-Mandé
Code postal: 75570
Commune postale: Paris Cedex 12
Contact
Adresse Internet: http://www.onf.fr/ 🌏
Courrier électronique: sg-p@onf.fr 📧
Téléphone: +33 140195871 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=321474&orgAcronyme=b4n 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=321474&orgAcronyme=b4n 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-02-14 📅
Date limite de soumission: 2017-03-17 📅
Date de publication: 2017-02-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 035-062985
Numéro JO-S: 35
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 2 800 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Aérosols en phase organique avec accessoires
Numéro du lot: 1
Brève description: Aérosols en phase organique avec accessoires.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Intitulé du lot: Aérosol en phase aqueuse avec accessoires
Numéro du lot: 2
Brève description: Aérosol en phase aqueuse avec accessoires.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-03-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 40
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 6620431160018
Contact
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=321474&orgAcronyme=b4n 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Office National des Forêts
Adresse postale: 2 avenue de Saint Mandé
Point de contact: Direction économique, financières et systèmes d'information — Département achats, patrimoines et investissements
Téléphone: +33 140197143 📞
Pays: Paris 🏙️
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=321474&orgAcronyme=b4n 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue du Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Paris
Source: OJS 2017/S 035-062985 (2017-02-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Aérosols
Numéro de référence: 2017-9230-001
Brève description:
Le présent accord cadre a pour objet: — la fourniture d'aérosols de peinture avec leurs accessoires (en prestations supplémentaires éventuelles) et leurs emballages; — la livraison; — la reprise des aérosols vides sur sites.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Aérosols 📦
Code CPV supplémentaire: Aérosols 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office national(e) ou fédéral(e)
Nom du pouvoir adjudicateur: Office national des forêts
Adresse postale: 2 avenue de Saint-Mandé
Code postal: 75570
Commune postale: Paris Cedex 12
Contact
Adresse Internet: http://www.onf.fr/ 🌏
Courrier électronique: sg-p@onf.fr 📧
Téléphone: +33 140195871 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=321474&orgAcronyme=b4n 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=321474&orgAcronyme=b4n 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-02-14 📅
Date limite de soumission: 2017-03-17 📅
Date de publication: 2017-02-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 035-062985
Numéro JO-S: 35
Informations complémentaires
Pour l'appréciation de la valeur technique de l'offre, les sous-critères suivants seront pris en compte:
1- Niveau de nocivité du mélange de substances entrant dans la composition sur 50 points
2- Pouvoir couvrant sur 17 points
3- Séchage par temps froid sur 8 points
4-Test terrain sur 25 points
PSE: Il est proposé trois prestations supplémentaires éventuelles (PSE) que l'ONF se donne la possibilité de retenir ou non au moment de l'attribution du marché (Voir acte d'engagement), elles sont définies comme suit:
PSE n° 1 Grattoir: outil permettant la préparation de la surface à peindre. Devra être fourni séparément des aérosols, qui se fixe rapidement et facilement sur l'aérosol ou un outil à part.
PSE n°2 Embout prolongateur de valve d'une longueur minimum de 15 cm.
PSE n° 3 Traceur: composant supplémentaire contenu dans les peintures: ce composant devra être spécifique et exclusif des peintures fournies à l'ONF et être détectable au moyen d'un révélateur chimique ou physique.
Les PSE prennent la forme de variantes autorisées au sens de l'article 58-III du décret 2016-360 portant sur les marchés publics.
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 2 800 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Aérosols en phase organique avec accessoires
Numéro du lot: 1
Brève description: Aérosols en phase organique avec accessoires.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
La durée du présent marché est de douze (12) mois à compter de sa date de notification. Le marché est reconductible dans les mêmes termes trois fois un (1) an par tacite reconduction sans que sa durée ne puisse excéder quatre (4) ans. En cas de non reconduction, l'ONF notifiera sa décision au titulaire par lettre recommandée avec accusé de réception, 4 mois au plus tard avant l'échéance en cours.
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Numéro du lot: 2
Brève description: Aérosol en phase aqueuse avec accessoires.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Le candidat devra prouver qu'il dispose d'une capacité économique et financière suffisante pour assurer sans risques lexécution du marché.
Capacité technique et professionnelle:
Lettre de candidature (DC1)
Déclaration de candidature (DC2)
Les documents et renseignements exigés à l'appui de la candidature tels que décrits dans le Règlement de la consultation.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-03-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 40
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 6620431160018
Contact
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=321474&orgAcronyme=b4n 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Office National des Forêts
Adresse postale: 2 avenue de Saint Mandé
Point de contact: Direction économique, financières et systèmes d'information — Département achats, patrimoines et investissements
Téléphone: +33 140197143 📞
Pays: Paris 🏙️
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=321474&orgAcronyme=b4n 🌏
Référence
Informations complémentaires
Pour l'appréciation de la valeur technique de l'offre, les sous-critères suivants seront pris en compte:
1- Niveau de nocivité du mélange de substances entrant dans la composition sur 50 points
2- Pouvoir couvrant sur 17 points
3- Séchage par temps froid sur 8 points
4-Test terrain sur 25 points
PSE: Il est proposé trois prestations supplémentaires éventuelles (PSE) que l'ONF se donne la possibilité de retenir ou non au moment de l'attribution du marché (Voir acte d'engagement), elles sont définies comme suit:
PSE n° 1 Grattoir: outil permettant la préparation de la surface à peindre. Devra être fourni séparément des aérosols, qui se fixe rapidement et facilement sur l'aérosol ou un outil à part.
PSE n°2 Embout prolongateur de valve d'une longueur minimum de 15 cm.
PSE n° 3 Traceur: composant supplémentaire contenu dans les peintures: ce composant devra être spécifique et exclusif des peintures fournies à l'ONF et être détectable au moyen d'un révélateur chimique ou physique.
Les PSE prennent la forme de variantes autorisées au sens de l'article 58-III du décret 2016-360 portant sur les marchés publics.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue du Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Paris
Source: OJS 2017/S 035-062985 (2017-02-14)
Avis d'attribution de marché (2018-01-09)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Office national des Forêts
Commune postale: Paris cedex 12
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-01-09 📅
Date de publication: 2018-01-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 007-011297
Se réfère à l'avis: 2017/S 035-062985
Numéro JO-S: 7
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-06-21 📅
Source: OJS 2018/S 007-011297 (2018-01-09)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent accord-cadre a pour objet:
— la fourniture d'aérosols de peinture avec leurs accessoires (en prestations supplémentaires éventuelles) et leurs emballages,
— la livraison,
— la reprise des aérosols vides sur sites.
Valeur totale du marché: 3 000 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Office national des Forêts
Commune postale: Paris cedex 12
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-01-09 📅
Date de publication: 2018-01-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 007-011297
Se réfère à l'avis: 2017/S 035-062985
Numéro JO-S: 7
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent accord-cadre a pour objet:
— la fourniture d'aérosols de peinture avec leurs accessoires (en prestations supplémentaires éventuelles) et leurs emballages,
— la livraison,
— la reprise des aérosols vides sur sites.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-06-21 📅
Source: OJS 2018/S 007-011297 (2018-01-09)
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