Fourniture administrative de bureau pour les services du Département du Gard

Conseil général du Gard

Le présent accord-cadre porte sur l'acquisition de fournitures de bureau, papiers d'impression, tampons personnalisables, enveloppes et pochettes standards et personnalisées pour les besoins des services du Département du Gard.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-11-14. L'appel d'offres a été publié le 2017-10-11.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Conseil général du Gard

Qu'est-ce que c'est ?

• Effaceurs › Produits d'encrage › Tampons encreurs
• Enveloppes, cartes-lettres et cartes postales non illustrées › Enveloppes
• Papier et carton traités › Papier d'impression

Où ?

• Languedoc-Roussillon › Gard

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-10-11	Avis de marché
2018-02-06	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-10-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures de bureau
Numéro de référence: 17SA007
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures de bureau 📦
Code CPV supplémentaire: Fournitures de bureau 📦
Tampons encreurs 📦
Enveloppes 📦
Papier d'impression 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Gard 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général du Gard
Adresse postale: Hôtel du Département, 3 rue Guillemette
Code postal: 30044
Commune postale: Nîmes Cedex 9
Contact
Adresse Internet: https://www.gard.fr 🌏
Courrier électronique: nepasutiliser@gard.fr 📧
URL des documents: https://marchespublics.gard.fr/?page=entreprise.EntrepriseHome 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics.gard.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=2011&orgAcronyme=t5y 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-10-11 📅
Date limite de soumission: 2017-11-14 📅
Date de publication: 2017-10-14 📅
Date de fin: 2018-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 198-406734
Numéro JO-S: 198
Informations complémentaires

Conformément à la règlementation Française, l'ouverture des offres n'est pas publique.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Fourniture de petits matériels de bureau
Numéro du lot: 1
Brève description:

Accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum: montant minimum: 40 000 EUR HT, montant maximum: 90 000 EUR HT.

Étiquetage et signalétique.

Blocs, cahiers, papier bristol.

Écriture et correction.

Petite fourniture de bureau.

Petit agencement de bureau.

Accessoires de conférence, communication.

Présentation, classement, archivage.

Petit matériel de bureau.

Description des renouvellements:

L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement par année civile jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée du marché ne pourra s'étendre au delà du 31.12.2021.

Intitulé du lot: Fourniture de tampons encreurs personnalisables
Numéro du lot: 2
Brève description:

Accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum: montant minimum: 2 000 EUR HT, montant maximum: 7 000 EUR HT.

Tampons automatiques personnalisables à usage courant.

Tampons automatiques personnalisables à usage intensif.

Tampons personnalisables monture bois.

Intitulé du lot: Fourniture d'enveloppes et pochettes standards et personnalisées
Numéro du lot: 3
Brève description:

Accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum: montant minimum: 9 000 EUR HT, montant maximum: 35 000 EUR HT.

La fourniture d'enveloppes et pochettes standards.

La fourniture et impression développes et pochettes personnalisées.

Intitulé du lot: Fourniture de papiers d'impression en ramettes
Numéro du lot: 4
Brève description:

Accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum: montant minimum: 40 000 EUR HT, montant maximum: 100 000 EUR HT.

Ce papier est destiné à l'impression de courrier interne et externe sur les photocopieurs installés dans les services et sur les systèmes d'impression numérique de production de l'atelier de reprographie du Département du Gard.

Intitulé du lot: Fourniture de papier à en-tête
Numéro du lot: 5
Brève description:

Accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum: montant minimum: 5000 EUR HT, montant maximum: 20 000 EUR HT.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Les conditions d'exécution des prestations comportent des éléments à caractère environnemental qui prennent en compte les objectifs de développement durable. Ces conditions sont détaillées à l'article 1.5 du CCAP et l'article 2 du CCTP.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-11-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Informations complémentaires:

Conformément à la règlementation Française, l'ouverture des offres n'est pas publique.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22300001900073
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.gard.fr/?page=entreprise.EntrepriseHome 🌏
URL des documents: https://marchespublics.gard.fr/?page=entreprise.EntrepriseHome 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Département du Gard
Adresse postale: Direction de la commande publique, 3 rue Guillemette
Fax: +33 466763600 📠
Pays: Gard 🏙️
Adresse Internet: http://www.gard.fr 🌏
Adresse postale: Envoi postal ou dépôt contre récépissé: direction de la commande publique, 14 rue Bernard Aton, horaires: de 8:30 à 11:30 et de 14:00 à 16:00

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

L'accord-cadre répondant à un besoin récurrent, une nouvelle mise en concurrence sera organisée avant son expiration.

Le pouvoir adjudicateur préconise la transmission des plis par voie électronique. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens, lettre recommandée avec accusé de réception ou dépôt contre récépissé, ou sur un support physique électronique (CD-ROM, disquette ou tout autre support matériel).

L'adresse émail mentionnée dans le présent formulaire («nepasutiliser@gard.fr») ne doit pas être utilisée.

Pour les lots 1 et 4: afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats fourniront les échantillons détaillés à l'article 5.2 du RC.

Durée de l'accord-cadre: l'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat jusqu'au 31.12.2018.

Complément à la rubrique III.1.5: uniquement pour le lot 5.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, CS 88010
Commune postale: Nîmes Cedex 9
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://nimes.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Un recours peut être introduit dans les conditions définies aux articles L 551-1 et L 551-13 du code de justice administrative.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 198-406734 (2017-10-11)

Avis d'attribution de marché (2018-02-06)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Valeur totale du marché: 152170.61 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil Général du Gard

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-02-06 📅
Date de publication: 2018-02-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 027-058615
Se réfère à l'avis: 2017/S 198-406734
Numéro JO-S: 27
Informations complémentaires

Date de signature du marché: 9.1.2018. Type de procédure: appel d'offres, accord-cadre avec minimum et maximum passé en application de l'article 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Délai d'exécution: conclu à compter de la date de notification du contrat jusqu'au 31.12.2018. Modalité de consultation du marché: après demande écrite, auprès de M. le président du conseil départemental du Gard, Hôtel du Département, 3 rue Guillemette, 30044 Nîmes Cedex 9. L'adresse électronique « nepasutiliser@gard.fr » ne doit pas être utilisée.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum: montant minimum:…

… 40 000 EUR (HT), montant maximum: 90 000 EUR (HT). Étiquetage et signalétique blocs, cahiers, papier bristol écriture et correction, petite fourniture de bureau, petit agencement de bureau, accessoires de conférence, communication présentation, classement, archivage petit matériel de bureau.

… 2 000 EUR (HT), montant maximum: 7 000 EUR (HT). Tampons automatiques personnalisables à usage courant, tampons automatiques personnalisables à usage intensif, tampons personnalisables monture bois.

… 9 000 EUR (HT), montant maximum: 35 000 EUR (HT). La fourniture d'enveloppes et pochettes standards la fourniture et impression d'enveloppes et pochettes personnalisées.

… 40 000 EUR (HT), montant maximum: 100 000 EUR (HT). Ce papier est destiné à l'impression de courrier interne et externe sur les photocopieurs installés dans les services et sur les systèmes d'impression numérique de production de l'atelier de reprographie du département du Gard.

… 5 000 EUR (HT), montant maximum: 20 000 EUR (HT). Ce papier est destiné à l'impression de courrier interne et externe sur les photocopieurs installés dans les services et sur les systèmes d'impression numérique de production de l'atelier de reprographie du département du Gard.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département du Gard.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût: Prix
Pondération du coût: 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-01-17 📅
2018-01-16 📅
2018-01-15 📅

Référence
Informations complémentaires

Date de signature du marché: 9.1.2018.

Type de procédure: appel d'offres, accord-cadre avec minimum et maximum passé en application de l'article 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.

Délai d'exécution: conclu à compter de la date de notification du contrat jusqu'au 31.12.2018.

Modalité de consultation du marché: après demande écrite, auprès de M. le président du conseil départemental du Gard, Hôtel du Département, 3 rue Guillemette, 30044 Nîmes Cedex 9. L'adresse électronique « nepasutiliser@gard.fr » ne doit pas être utilisée.

Informations complémentaires
Organe de révision
Téléphone: +33 466273700 📞
Fax: +33 466362786 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Un recours peut être introduit dans les conditions définies aux articles L.551-1 et L.551-13 du Code de justice administrative.

Source: OJS 2018/S 027-058615 (2018-02-06)

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