Formations de jeunes parisiens au brevet d'aptitude aux fonctions d'animateur — BAFA (session de formation générale) citoyen, en 3 lots séparés

Ville de Paris

Formations de jeunes parisiens au brevet d'aptitude aux fonctions d'animateur — BAFA (session de formation générale) citoyen, en 3 lots séparés.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-05-02. L'appel d'offres a été publié le 2017-03-23.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville de Paris

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Ile-de-France › Paris

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-03-23	Avis de marché
2017-11-14	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-03-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de formation professionnelle
Numéro de référence: 2017V12030220
Brève description:

Formations de jeunes parisiens au brevet d'aptitude aux fonctions d'animateur — BAFA (session de formation générale) citoyen, en 3 lots séparés.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de formation professionnelle 📦
Code CPV supplémentaire: Services de formation pour la jeunesse 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Paris 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Paris
Adresse postale: 17 boulevard Morland
Code postal: 75181
Commune postale: Paris Cedex 04
Contact
Adresse Internet: http://www.paris.fr 🌏
Courrier électronique: dfa-bm2@paris.fr 📧
URL des documents: https://marches.maximilien.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-03-23 📅
Date limite de soumission: 2017-05-02 📅
Date de publication: 2017-03-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 061-114081
Numéro JO-S: 61
Informations complémentaires
Tacite reconduction.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Formation générale au BAFA citoyen pour des jeunes orientés par les acteurs «Jeunesse» parisiens
Numéro du lot: 1
Brève description:

Formation générale BAFA citoyen pour des jeunes orientés par les acteurs jeunesse parisien.

Le marché est à prix mixtes (part forfaitaire et unitaire). La partie unitaire est sans montant minimum et avec un montant maximum de 232 008,33 EUR HT pour une période de 12 mois (soit 696025 EUR HT pour la totalité des périodes).

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Les marchés peuvent être reconduits 2 fois pour des périodes de 12 mois chacune.
Description des options:

Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire, après négociations, un marché ayant pour objet la réalisation de services similaires dans les conditions prévues par la réglementation.

Informations complémentaires: Tacite reconduction.
Intitulé du lot: Formation générale au BAFA citoyen pour des jeunes intégrés dans un parcours d'insertion et suivis par des conseillers d'insertion professionnelle de la mission locale de Paris
Numéro du lot: 2
Brève description:

Formation générale BAFA citoyen pour des jeunes intégrés dans un parcours d'insertion et suivis par des conseillers d'insertion professionnelle de la mission locale de Paris

Le marché est à prix mixtes (part forfaitaire et unitaire). La partie unitaire est sans montant minimum et avec un montant maximum de 213 675 EUR HT pour une période de 12 mois (soit 641025 EUR HT pour la totalité des périodes).

Intitulé du lot: Formation générale au BAFA citoyen pour des volontaires du service civique orientés par la collectivité parisienne
Numéro du lot: 3
Brève description:

Formation générale BAFA citoyen pour des volontaires du service civique

Le marché est à prix mixtes (part forfaitaire et unitaire). La partie unitaire est sans montant minimum et avec un montant maximum de 47483,33 EUR HT pour une période de 12 mois (soit 142 450 EUR HT pour la totalité des périodes).

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Voir l'article 3 du règlement de consultation.
Situation économique et financière: Voir l'article 3 du règlement de consultation.
Capacité technique et professionnelle: Voir l'article 3 du règlement de consultation.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Le marché prévoit une clause environnemental, à l'article 7 du cahier des clauses techniques particulières. Tous les documents livrables devront être mis à disposition de préférence au format dématérialisé (format.pdf ou équivalent) et/ou sur des supports en papier recyclé ou écolabellisé garantissant l'usage d'un bois issu de forêts gérées durablement (exemples: labels fsc, pefc ou équivalent). Le soumissionnaire retenu doit s'engager, au titre de l'exécution du marché, dans une démarche d'amélioration continue de la qualité de ses pratiques sociales en matière de prévention des discriminations, ainsi que de promotion de l'égalité des chances et de la diversité. La promotion de la diversité s'entend comme l'ensemble des moyens permettant de garantir l'égalité réelle de traitement entre tous les individus dans le domaine de l'emploi, indépendamment de leurs différences. Elle regroupe des actions de lutte contre les discriminations et de promotion de l'égalité des chances.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 7 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-05-04 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:30

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr 🌏
URL des documents: https://marches.maximilien.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Paris — direction des finances et des achats — sous-direction des achats
Point de contact: Bureau des marchés
Téléphone: +33 171286063 📞
Courrier électronique: dfa-bm-transverse@paris.fr 📧
Pays: Paris 🏙️

Référence
Informations complémentaires

La durée des marchés se définit comme suit 12 mois, précédés d'une période préparatoire de 2 mois maximum à compter de la date d'attribution au sens européen du terme, c'est-à-dire à compter de la date de notification des marchés. La période de 12 mois est, reconductible 2 fois. La durée maximale du marché est donc de 38 mois.

Le dossier de consultation des entreprises peut être consulté et téléchargé à l'adresse suivante: https://marches.maximilien.fr/.

Les candidats sont invités à répondre par voie électronique à cette même adresse dans les conditions fixées dans le dossier de consultation des entreprises.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L.551-1 et suivants du code de justice administrative. A compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative; Le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'État dans sa décision Département de Tarn-et-Garonne du 4.4.2014 (n

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 061-114081 (2017-03-23)

Avis d'attribution de marché (2017-11-14)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 862 054 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-11-14 📅
Date de publication: 2017-11-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 222-461903
Se réfère à l'avis: 2017/S 061-114081
Numéro JO-S: 222

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Formation générale BAFA citoyen pour des jeunes orientés par les acteurs jeunesse parisien

le marché est à prix mixtes (part forfaitaire et unitaire). La partie unitaire est sans montant minimum et avec un montant maximum de 278 410 EUR net de TVA pour une période de 12 mois.

Intitulé du lot: Formation générale au BAFA citoyen pour des jeunes intégrés dans un parcours d'insertion et suivis par des conseillers d'insertion professionnelle de la Mission locale de Paris
Brève description:

Formation générale BAFA citoyen pour des jeunes intégrés dans un parcours d'insertion et suivis par des conseillers d'insertion professionnelle de la Mission locale de Paris

Le marché est à prix mixtes (part forfaitaire et unitaire). La partie unitaire est sans montant minimum et avec un montant maximum de 256 410 EUR net de TVA pour une période de 12 mois.

Intitulé du lot: Formation générale au BAFA citoyen pour des volontaires du Service Civique orientés par la collectivité parisienne
Brève description:

Formation générale BAFA citoyen pour des volontaires du Service Civique

Le marché est à prix mixtes (part forfaitaire et unitaire). La partie unitaire est sans montant minimum et avec un montant maximum de 56 980 EUR net de TVA pour une période de 12 mois.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité technique de la prestation
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-11-13 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

A compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative; le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'etat dans sa décision département de Tarn-et-Garonne du 4.4.2014 (no358994).

Source: OJS 2017/S 222-461903 (2017-11-14)

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