Fabrication de pièces mécaniques

CNRS — Délégation Centre Limousin Poitou Charentes

La marché a pour objet la fourniture et la fabrication de pièces mécaniques (prototype et petite série).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-06-19. L'appel d'offres a été publié le 2017-05-09.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• CNRS — Délégation Centre Limousin Poitou Charentes

Qu'est-ce que c'est ?

• Machines-outils pour le travail des métaux › Centre d'usinage pour le travail des métaux

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-05-09	Avis de marché
2017-12-13	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-05-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Centre d'usinage pour le travail des métaux
Numéro de référence: 2017-03
Brève description:

La marché a pour objet la fourniture et la fabrication de pièces mécaniques (prototype et petite série).

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Centre d'usinage pour le travail des métaux 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr246 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: CNRS — Délégation Centre Limousin Poitou Charentes
Adresse postale: 3E avenue de la Recherche Scientifique
Code postal: 45071
Commune postale: Orléans
Contact
Adresse Internet: http://www.cnrs.dr8.cnrs.fr 🌏
Courrier électronique: severine.mousset@dr8.cnrs.fr 📧
Téléphone: +33 238257814 📞
Fax: +33 238697031 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-05-09 📅
Date limite de soumission: 2017-06-19 📅
Date de publication: 2017-05-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 090-176336
Numéro JO-S: 90

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

L'accord-cadre prévoit la fabrication de pièces mécaniques à destination des laboratoires: pièce usinée, prototype, petite série.

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Reconduction par période de 12 mois sans que le marché n'excède une durée totale de 3 ans.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Orléans la source.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat: Des marchés subséquents seront passés lors de la survenance du besoin.

Procédure
Nombre de participants à envisager: 5
Heure limite de réception des offres: 11:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-06-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30 %
Critère de qualité (nom): Délai de fabrication
Critère de qualité (pondération): 24 %
Critère de qualité (nom): Qualité
Critère de qualité (pondération): 20 %
Pondération du prix: 26 %

Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans Cedex 1
Code postal: 45010
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché,

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,

— recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, n°358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat.

Source: OJS 2017/S 090-176336 (2017-05-09)

Avis d'attribution de marché (2017-12-13)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 240 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Nature du marché: Services
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loiret 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 3 E avenue de la Recherche Scientifique

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-12-13 📅
Date de publication: 2017-12-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 242-503953
Se réfère à l'avis: 2017/S 090-176336
Numéro JO-S: 242
Informations complémentaires

Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaires qui s'exécutera via la conclusion de marchés subséquents après remise en concurrence des sociétés retenues.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-12-08 📅
2017-12-05 📅
2017-12-04 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché,

Source: OJS 2017/S 242-503953 (2017-12-13)

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