Fabrication de circuits 22 FDx

CEA/Grenoble

Le département Dacle du CEA Grenoble souhaite concevoir et faire fabriquer des circuits électroniques 22 FDx en technologie CMOS Fdsoi 22 nanomètres.
Le marché comporte une tranche ferme correspondant à l'acquisition dans un premier temps d'éléments de librairie nécessaires à la réalisation du design; puis, dans un second temps, la fabrication des masques et la fourniture d'un lot «engineering».
Il comporte Ă©galement des options, correspondant Ă  la fourniture de masques et de lots pour un nombre restreint de wafers.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-05-04. L'appel d'offres a été publié le 2017-04-03.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? OĂą ?
Historique des marchés publics
Date Document
2017-04-03 Avis de marché
2018-09-04 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2017-04-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Circuits intégrés et microassemblages électroniques
Numéro de référence: AAPC_170212-sc
Brève description:
Le département Dacle du CEA Grenoble souhaite concevoir et faire fabriquer des circuits électroniques 22 FDx en technologie CMOS Fdsoi 22 nanomètres. Le marché comporte une tranche ferme correspondant à l'acquisition dans un premier temps d'éléments de librairie nécessaires à la réalisation du design; puis, dans un second temps, la fabrication des masques et la fourniture d'un lot «engineering». Il comporte également des options, correspondant à la fourniture de masques et de lots pour un nombre restreint de wafers.
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Circuits intégrés et microassemblages électroniques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Isère 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure restreinte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus Ă©conomique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CEA/Grenoble
Adresse postale: 17 rue des Martyrs
Code postal: 38054
Commune postale: Grenoble Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.cea.fr 🌏
Courrier électronique: catherine.senemaud@cea.fr 📧
Téléphone: +33 438780524 📞
URL des documents: https://avis-de-marches.cea.fr 🌏
URL pour la participation: https://avis-de-marches.cea.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-04-03 đź“…
Date limite de soumission: 2017-05-04 đź“…
Date de publication: 2017-04-06 đź“…
Date de début: 2017-10-01 📅
Date de fin: 2018-12-31 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 068-128037
Numéro JO-S: 68
Informations complémentaires
Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent avis de marché, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d'autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l'expérience professionnelle du ou de leurs responsables. Le présent avis et/ou les documents de la consultation peuvent être retirés sur https://avis-de-marches.cea.fr Modalités d'obtention du Dossier de Consultation: Pour obtenir le dossier de consultation des entreprises, le candidat: — devra le demander par télécopie adressée à l'attention de C. Sénémaud (fax: 04.38.78.50.60) ou par courrier à l'adresse suivante: CEA/Grenoble — Service achats — C. Sénémaud — Bât C4 — pièce 421 — 17 rue des Martyrs — 38054 Grenoble, — ou le télécharger via la plateforme de dématérialisation des procédures de passation des marchés du CEA accessible sur l'URL suivante: https://avis-de-marches.cea.fr Les demandes de dossiers de consultation devront préciser la référence suivante: AAPC_170212-sc. Afin de protéger la confidentialité de certaines informations contenues dans le Dossier d'Appel d'Offres (Cahier des Charges, Projet de marché et règlement d'appel d'offres), tous les documents ne sont pas mis à disposition sur le profil acheteur. Ils ne seront communiqués qu'aux candidats admis à remettre une offre et seront joints à l'invitation à soumissionner. Pour cela, les candidats devront signer un engagement de confidentialité joint au dossier de consultation. Cette condition s'applique pour tous les co-traitants et sous-traitants éventuels. Modalités de transmission des candidatures: Les modalités de dépôt des candidatures sont précisées dans le règlement de consultation.
Afficher plus

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le département Dacle du CEA Grenoble souhaite concevoir et faire fabriquer des circuits électroniques 22 FDx en technologie CMOS Fdsoi 22 nanomètres.
Le marché comporte une tranche ferme correspondant à l'acquisition dans un premier temps d'éléments de librairie nécessaires à la réalisation du design; puis, dans un second temps, la fabrication des masques et la fourniture d'un lot «engineering».
Il comporte Ă©galement des options, correspondant Ă  la fourniture de masques et de lots pour un nombre restreint de wafers.
Le marché comporte une tranche ferme correspondant à l'acquisition dans un premier temps d'éléments de librairie nécessaires à la réalisation du design:
— des éléments de librairie (standard cells 8 T et 12 T, I/O, bumps, cellules ESD, cellule spare, etc.),
— l'accès à un «PDK» et «reference flow» pour la technologie CMOS Fdsoi 22 nanomètres permettant de mettre en place un environnement de synthèse, de placement-routage, et de vérification de type DRC, ANT, LVS, etc.,
— un support technique sur les éléments ci-dessus.
Puis, dans un second temps, la fabrication des masques et la fourniture d'un lot «engineering».
Le marché envisagé comporte également des options, listées dans le cahier des charges, correspondant à la fourniture de masques et de lots pour un nombre restreint de wafers.
Valeur estimée hors TVA: 6 500 000 EUR 💰
Description des options:
— option n°1: fourniture de masques nécessaires à un «metal fix»,
— option n°2: fourniture d'un jeu complet de masques dit «full fix» ,
— option n° 3: fourniture d'un lot «engineering» ,
— option n° 4: fourniture de lots «industriels».
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CEA / Grenoble.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Le candidat fournira Ă  l'appui de sa candidature:
— le formulaire DC1 (Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants) ou une lettre de candidature signée par une personne habilitée à engager le candidat ou habilitant le mandataire d'un groupement à représenter le groupement accompagnée d'une attestation sur l'honneur contenant l'ensemble des informations demandées à la page 3 de ce formulaire,
Afficher plus
— le formulaire DC2 (Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement).
Ces formulaires sont disponibles sur le site Internet suivant:
— lorsqu'il appartient à un groupe, une attestation certifiant de son autonomie commerciale et de sa situation de concurrence vis-à-vis des autres entreprises du groupe,
— un extrait K-Bis, ou D1 datant de moins de 3 mois ou documents équivalents en cas de candidat étrangers,
— les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou documents équivalents en cas de candidat étrangers.
Situation économique et financière:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles,
Afficher plus
— déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents,
— bilans ou extraits de bilan, concernant les 3 dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.
Si, pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen.
Capacité technique et professionnelle:
— une liste des principales livraisons effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,
Afficher plus
— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années,
— une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public,
— la description de l'équipement technique ainsi que des mesures employées par le candidat pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise,
— l'indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en œuvre lors de l'exécution du marché public,
— l'indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du marché public,
— des certificats établis par des instituts ou services officiels chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Toutefois, d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par les candidats sont acceptées, si ceux-ci n'ont pas accès à ces certificats ou n'ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés,
Afficher plus
— des certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants. Dans ce cas, l'acheteur accepte tout moyen de preuve équivalent ainsi que les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres États membres.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Ce marché est un marché sensible au sens de la réglementation sur la protection du secret de la défense nationale.

Procédure
Nombre maximum de candidats: 5
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats:
Après examen de la conformité administrative du dossier de candidature, le CEA procédera à l'analyse et à la sélection des candidatures conformément aux critères de jugement des candidatures suivants:
— capacité professionnelle: aptitude technique, organisation en matière d'assurance qualité, références sur des fournitures similaires,
— capacité financière.
Si le nombre de candidats recevables est supérieur au nombre maximal fixé ci-dessus, un classement des candidatures sera effectué selon les critères mentionnés ci-dessus.
Heure limite de réception des offres: 16:00
Date d'envoi des invitations: 2017-05-15 đź“…
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Dr. Catherine Sénémaud
Adresse Internet: www.cea.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://avis-de-marches.cea.fr 🌏
URL des documents: https://avis-de-marches.cea.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent avis de marché, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d'autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l'expérience professionnelle du ou de leurs responsables.
Afficher plus
Le présent avis et/ou les documents de la consultation peuvent être retirés sur https://avis-de-marches.cea.fr
Modalités d'obtention du Dossier de Consultation:
Pour obtenir le dossier de consultation des entreprises, le candidat:
— devra le demander par télécopie adressée à l'attention de C. Sénémaud (fax: 04.38.78.50.60) ou par courrier à l'adresse suivante:
CEA/Grenoble — Service achats — C. Sénémaud — Bât C4 — pièce 421 — 17 rue des Martyrs — 38054 Grenoble,
— ou le télécharger via la plateforme de dématérialisation des procédures de passation des marchés du CEA accessible sur l'URL suivante: https://avis-de-marches.cea.fr
Les demandes de dossiers de consultation devront préciser la référence suivante: AAPC_170212-sc.
Afin de protéger la confidentialité de certaines informations contenues dans le Dossier d'Appel d'Offres (Cahier des Charges, Projet de marché et règlement d'appel d'offres), tous les documents ne sont pas mis à disposition sur le profil acheteur. Ils ne seront communiqués qu'aux candidats admis à remettre une offre et seront joints à l'invitation à soumissionner.
Afficher plus
Pour cela, les candidats devront signer un engagement de confidentialité joint au dossier de consultation. Cette condition s'applique pour tous les co-traitants et sous-traitants éventuels.
Modalités de transmission des candidatures:
Les modalités de dépôt des candidatures sont précisées dans le règlement de consultation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 đź“ 
Adresse Internet: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché.
Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du Code de justice administrative.
Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif De Grenoble
Source: OJS 2017/S 068-128037 (2017-04-03)
Avis d'attribution de marché (2018-09-04)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le département DACLE du CEA Grenoble souhaite concevoir et faire fabriquer des circuits électroniques 22 FDx en technologie CMOS FDSOI 22 nanomètres. Le marché comporte une tranche ferme correspondant à l'acquisition dans un premier temps d'éléments de librairie nécessaires à la réalisation du design; puis, dans un second temps, la fabrication des masques et la fourniture d’un lot «engineering». Il comporte également des options, correspondant à la fourniture de masques et de lots pour un nombre restreint de wafers.
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Isère 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-09-04 đź“…
Date de publication: 2018-09-07 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 172-390192
Se réfère à l'avis: 2017/S 068-128037
Numéro JO-S: 172
Informations complémentaires
Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent avis de marché, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d’autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l’expérience professionnelle du ou de leurs responsables. Le présent avis et/ou les documents de la consultation peuvent être retirés sur https://avis-de-marches.cea.fr Modalités d’obtention du Dossier de consultation: Pour obtenir le dossier de consultation des entreprises, le candidat: — devra le demander par télécopie adressée à l’attention de C Sénémaud (fax:04.38.78.50.60) ou par courrier à l’adresse suivante: CEA/Grenoble — Service achats — C Sénémaud — Bât C4 — Pièce 421 — 17 rue des Martyrs — 38054 Grenoble, ou — le télécharger via la plate-forme de dématérialisation des procédures de passation des marchés du CEA accessible sur l’URL suivante: https://avis-de-marches.cea.fr Les demandes de dossiers de consultation devront préciser la référence suivante:AAPC_170212-sc Afin de protéger la confidentialité de certaines informations contenues dans le dossier d'appel d'offres (cahier des charges, projet de marché et règlement d'appel d'offres), tous les documents ne sont pas mis à disposition sur le profil acheteur. Ils ne seront communiqués qu'aux candidats admis à remettre une offre et seront joints à l'invitation à soumissionner. Pour cela, les candidats devront signer un engagement de confidentialité joint au dossier de consultation. Cette condition s'applique pour tous les cotraitants et sous-traitants éventuels. Modalités de transmission des candidatures: Les modalités de dépôt des candidatures sont précisées dans le règlement de consultation.
Afficher plus

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le département DACLE du CEA Grenoble souhaite concevoir et faire fabriquer des circuits électroniques 22 FDx en technologie CMOS FDSOI 22 nanomètres.
Le marché comporte une tranche ferme correspondant à l'acquisition dans un premier temps d'éléments de librairie nécessaires à la réalisation du design; puis, dans un second temps, la fabrication des masques et la fourniture d’un lot «engineering».
— des éléments de librairie (standard cells 8T et 12T, I/O, bumps, cellules ESD, cellule spare, etc.),
— l’accès à un «PDK» et «reference flow» pour la technologie CMOS FDSOI 22 nm permettant de mettre en place un environnement de synthèse, de placement-routage, et de vérification de type DRC, ANT, LVS, etc,
Puis, dans un second temps, la fabrication des masques et la fourniture d’un lot «engineering».
Description des options:
Option nº 1: fourniture de masques nécessaires à un «metal fix».
Option nº 2: fourniture d’un jeu complet de masques dit «full fix».
Option nº 3: fourniture d’un lot «engineering».
Option nº 4: fourniture de lots «industriels».

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix des fournitures
Critère de coût (pondération): 50
Critère de coût (nom): Qualité technique de l'offre
Critère de coût (pondération): 45
Critère de coût (nom): Délais
Critère de coût (pondération): 5

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Dr Catherine Sénémaud

Référence
Informations complémentaires
Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent avis de marché, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d’autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l’expérience professionnelle du ou de leurs responsables.
Afficher plus
Modalités d’obtention du Dossier de consultation:
— devra le demander par télécopie adressée à l’attention de C Sénémaud (fax:04.38.78.50.60) ou par courrier à l’adresse suivante:
CEA/Grenoble — Service achats — C Sénémaud — Bât C4 — Pièce 421 — 17 rue des Martyrs — 38054 Grenoble, ou
— le télécharger via la plate-forme de dématérialisation des procédures de passation des marchés du CEA accessible sur l’URL suivante: https://avis-de-marches.cea.fr
Les demandes de dossiers de consultation devront préciser la référence suivante:AAPC_170212-sc
Afin de protéger la confidentialité de certaines informations contenues dans le dossier d'appel d'offres (cahier des charges, projet de marché et règlement d'appel d'offres), tous les documents ne sont pas mis à disposition sur le profil acheteur. Ils ne seront communiqués qu'aux candidats admis à remettre une offre et seront joints à l'invitation à soumissionner.
Afficher plus
Pour cela, les candidats devront signer un engagement de confidentialité joint au dossier de consultation. Cette condition s'applique pour tous les cotraitants et sous-traitants éventuels.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative.
Source: OJS 2018/S 172-390192 (2018-09-04)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
Recherches connexes 🔍
Produits/services:
Machines, appareils, équipements et... Fournitures électroniques,... Équipement électronique Machines et appareils microélectroniques... Machines et appareils microélectroniques Circuits intégrés et microassemblages...