Brève description
La présente consultation vise la passation d'un accord-cadre négocié avec mise en concurrence préalable, en application des articles 26.2°,74, et 78 du DRMP, ayant pour objet la fabrication de bandes d'usure et de semelles surmoulées pour le métro de la RTM. L'accord-cadre mono-attributaire à passer est conclu sans montant maximum d'engagement, (en vertu de l'article 78 du DRMP) exécuté par l'émission de bons de commande. Le montant minimum d'engagement sur la durée de l'accord-cadre, soit 5 ans, est de 160 000 EUR HT.