Fabrication de 2 séries d'ensembles mécaniques «coupleur RF de puissance» et «manchette RF double tube» pour accélérateur ESS

Centre national de la recherche scientifique

Dans le cadre de la construction du futur accélérateur de particules ESS à Lund en Suède, le CNRS est en charge de faire l'acquisition d'une série de 30 ensembles mécaniques «coupleur RF de puissance» et 30 ensembles mécaniques «manchette RF double tube» dissociés en 2 lots. Ces différents ensembles mécaniques seront testés en puissance RF par le CNRS et, à terme, assemblés sur l'accélérateur de particule ESS.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-09-29. L'appel d'offres a été publié le 2017-07-20.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• SDMS

Qui ?

• Centre national de la recherche scientifique

Qu'est-ce que c'est ?

• Accélérateurs de particules › Accélérateurs linéaires

Où ?

• Ile-de-France › Essonne

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-07-20	Avis de marché
2018-02-26	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-07-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accélérateurs linéaires
Numéro de référence: 17011-ess-coupleurs
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Accélérateurs linéaires 📦
Code CPV supplémentaire: Accélérateurs linéaires 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Essonne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre national de la recherche scientifique
Adresse postale: avenue de la Terrasse
Code postal: 91190
Commune postale: Gif-sur-Yvette
Contact
Adresse Internet: http://cnrs.fr 🌏
Courrier électronique: dr04.bmag@dr4.cnrs.fr 📧
Téléphone: +33 169823378 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-07-20 📅
Date limite de soumission: 2017-09-29 📅
Date de publication: 2017-07-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 140-287235
Numéro JO-S: 140
Informations complémentaires

Les offres seront évaluées selon les critères suivant: Critère 1: Qualité technique 60 %: Sous-critère 1.1: Garanties apportées en matière de fabrication mécanique 34 %; Sous-critère 1.2: Garanties apportées en matière de contrôles et tests 34 %; Sous-critère 1.3: Garanties apportées en matière de plan qualité dédié 32 %; Critère 2: Prix 40 %.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Fabrication de coupleurs RF de puissance pour cavités accélératrices Double-Spoke.
Numéro du lot: 1
Brève description:

Le présent marché concerne la réalisation de 30 ensembles mécaniques «coupleur de puissance RF», selon les plans de spécification fournis (voir liste chapitre 3.1.2).

1 ensemble mécanique est composé d'une partie centrale constitué d'un tube, appelée «antenne», d'une partie externe cylindrique et d'un disque de céramique permettant, entre autre, le positionnement de la partie centrale par rapport à la partie externe.

Ce marché est mono attributaire, par conséquent le contractant choisi se verra attribuer la réalisation des 30 ensembles mécaniques.

Le présent CCTP décrit toutes les obligations techniques contractuelles du titulaire et les spécifications à respecter. Elles constituent pour le titulaire une obligation de résultat.

Durée de l'accord: 13 mois
Informations complémentaires:

Les offres seront évaluées selon les critères suivant:

Critère 1: Qualité technique 60 %:

Sous-critère 1.1: Garanties apportées en matière de fabrication mécanique 34 %;

Sous-critère 1.2: Garanties apportées en matière de contrôles et tests 34 %;

Sous-critère 1.3: Garanties apportées en matière de plan qualité dédié 32 %;

Critère 2: Prix 40 %.

Intitulé du lot: Lot 2: Fabrication de manchettes coupleurs RF de puissance pour cavités accélératrices Double-Spoke.
Numéro du lot: 2
Brève description:

Le présent marché concerne la réalisation de 30 ensembles mécaniques «manchette coupleur RF», selon les plans de spécification fournis (voir liste chapitre 3.1.2).

1 (un) ensemble mécanique est composé d'un tube associé, via un soufflet, à une bride de grand diamètre. Cette dernière réalise la fermeture étanche du cryomodule une fois assemblée sur la cavité accélératrice Double-Spoke.

Ce marché est mono attributaire, par conséquent le titulaire choisi se verra attribuer la réalisation des 30 (trente) ensembles mécaniques «manchette coupleur RF».

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

CNRS — Laboratoire institut de physique nucléaire d'Orsay IPNO, bât. 106G, 15 rue Georges Clemenceau,…

… 1406 Orsay (France).

… 91406 Orsay (France).

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— Une lettre de candidature établie à partir du formulaire DC1, joint au dossier de consultation dûment renseigné par le candidat;

— La déclaration du candidat établie à partir du formulaire DC2, joint au dossier de consultation, dûment renseigné par le candidat;

— Les pouvoirs de la personne habilitée à engager la société (statuts de la société, extrait K bis et/ou délégation de pouvoir donnée au signataire par une personne habilitée à représenter juridiquement la personne morale, …);

— La copie du ou des jugements prononcés à cet effet, si le candidat est en redressement judiciaire;

Situation économique et financière:

— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles;

— Déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents;

— Bilans ou extraits de bilan, concernant les 3 dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.

Capacité technique et professionnelle:

— Une liste des principaux achats fournis au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;

— Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années;

— Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché;

— La description de l'équipement technique ainsi que des mesures employées par le candidat pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise;

— L'indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en œuvre lors de l'exécution du marché;

— L'indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du marché;

— Des échantillons, descriptions ou photographies des fournitures;

— Des certificats établis par des instituts ou services officiels chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Le CNRS précise que la preuve de la qualité et conformité des fournitures peut être apportée par tout moyen attestant de celles-ci, notamment si ceux-ci n'ont pas accès à ces certificats ou n'ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés (ISO 9001-2015);

— Une présentation de la société démontrant qu'elle a un savoir-faire pour répondre à l'objet du lot pour lequel elle candidate.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Aucune caution, ni garantie ne sont exigées.

Financement sur le budget de l'établissement. Prix ferme. Paiement à 30 jours conformément à l'article conformément à l'article 183 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016. Une avance de 20 % du prix TTC pourra être versée, conformément à l'article 110 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-09-29 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Informations complémentaires: L'ouverture des offres n'est pas publique, les candidats ne peuvent y assister.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Technique
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 18008901300635
Contact
Point de contact: Lebouvier Severine
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

L'ouverture des plis n'est pas publique.

Condition de remise des plis: les documents de la consultation sont téléchargeables par voie dématérialisée sur le profil acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr. Les candidatures et les offres peuvent être transmises par voie dématérialisée ou par voie postale: CNRS — Délégation Île-de-France Sud/ Pôle achats — bâtiment 10B - avenue de la Terrasse — 91198 Gif-sur-Yvette Cedex, à l'attention de Séverine Lebouvier. Toute réponse devra être rendu dans le cadre de réponse technique fournit à cet effet et téléchargeable sur la plateforme dématérialisée.

Pas de visite de site.

Le CNRS se réserve la possibilité, conformément aux dispositions de l'article 68 du décret, d'examiner les offres avant les candidatures.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles Cedex
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Fax: +33 139205487 📠
Adresse Internet: http://www.ta-versailles.juradm.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Précisions concernant les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces recours:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché,

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Versailles
Source: OJS 2017/S 140-287235 (2017-07-20)

Avis d'attribution de marché (2018-02-26)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Dans le cadre de la construction du futur accélérateur de particules ESS à Lund en Suède, le CNRS est en charge de faire l'acquisition d'une série de 30 ensembles mécaniques « coupleur RF de puissance » et 30 ensembles mécaniques « manchette RF double tube » dissociés en 2 lots. Ces différents ensembles mécaniques seront testés en puissance RF par le CNRS et, à terme, assemblés sur l'accélérateur de particule ESS.

Valeur totale du marché: 365 300 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre National de la Recherche Scientifique

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-02-26 📅
Date de publication: 2018-02-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 041-089505
Se réfère à l'avis: 2017/S 140-287235
Numéro JO-S: 41
Informations complémentaires

Les offres seront évaluées selon les critères suivant: Critère 1: Qualité technique 60 %. Sous-critère 1.1: Garanties apportées en matière de fabrication mécanique 34 %. Sous-critère 1.2: Garanties apportées en matière de contrôles et tests 34 %. Sous-critère 1.3: Garanties apportées en matière de plan qualité dédié 32 %. Critère 2: Prix 40 %.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Fabrication de coupleurs RF de puissance pour cavités accélératrices Double Spoke
Brève description:

Le présent marché concerne la réalisation de 30 ensembles mécaniques « coupleur de puissance RF », selon les plans de spécification fournis (voir liste chapitre 3.1.2).

1 ensemble mécanique est composé d’une partie centrale constitué d’un tube, appelée « antenne », d’une partie externe cylindrique et d’un disque de céramique permettant, entre autre, le positionnement de la partie centrale par rapport à la partie externe.

Ce marché est mono-attributaire, par conséquent le contractant choisi se verra attribuer la réalisation des 30 ensembles mécaniques.

Informations complémentaires:

Critère 1: Qualité technique 60 %.

Sous-critère 1.1: Garanties apportées en matière de fabrication mécanique 34 %.

Sous-critère 1.2: Garanties apportées en matière de contrôles et tests 34 %.

Sous-critère 1.3: Garanties apportées en matière de plan qualité dédié 32 %.

Intitulé du lot: Lot 2: Fabrication de Manchettes coupleurs RF de puissance pour cavités accélératrices Double Spoke
Brève description:

Le présent marché concerne la réalisation de 30 ensembles mécaniques « manchette coupleur RF », selon les plans de spécification fournis (voir liste chapitre 3.1.2).

1 (un) ensemble mécanique est composé d’un tube associé, via un soufflet, à une bride de grand diamètre. Cette dernière réalise la fermeture étanche du cryomodule une fois assemblée sur la cavité accélératrice Double-Spoke.

Ce marché est mono-attributaire, par conséquent le titulaire choisi se verra attribuer la réalisation des 30 (trente) ensembles mécaniques « manchette coupleur RF ».

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

CNRS – laboratoire Institut de Physique Nucléaire d’Orsay IPNO, Bat 106G, 15 rue Georges Clemenceau, 91406 Orsay (France)

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): technique

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-02-05 📅

Référence
Informations complémentaires

Condition de remise des plis: les documents de la consultation sont téléchargeables par voie dématérialisée sur le profil acheteur: https//www.marches-publics.gouv.fr

Les candidatures et les offres peuvent être transmises par voie dématérialisée ou par voie postale: CNRS — Délégation Île-de-France Sud/ Pôle Achats — Bâtiment 10B — avenue de la Terrasse — 91198 Gif-sur-Yvette Cedex, à l’attention de Séverine Lebouvier. Toute réponse devra être rendu dans le cadre de réponse technique fournit à cet effet et téléchargeable sur la plateforme dématérialisée.

Le CNRS se réserve la possibilité, conformément aux dispositions de l’article 68 du décret, d’examiner les offres avant les candidatures.

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Précisions concernant les recours susceptibles d’être introduits à l’encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d’introduction de ces recours:

— référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché,

— référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,

— recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, nº 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L.521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat. Les recours susceptibles d’être introduits à l’encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d’introduction de ces recours figurent à la rubrique VI.4.3 de l’AAP (formulaire européen).

La date de signature du marché est le 5.2.2018 et la date de notification du marché au titulaire est le 5.2.2018.

Le présent avis d'attribution correspond à l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, nº 358994). Le contrat est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi nº 78-753 du 17.7.1978 codifiée dans le livre III du code des relations entre le public et l'administration, sur place à l'adresse indiquée à la rubrique 1.1, après une demande écrite adressée par courriel au service financier et comptable de la délégation et uniquement sur prise de rendez-vous du lundi au vendredi de 9:30 à 11:30 et de 14:30 à 16:00, hors jours fériés et jours de fermeture du site.

Source: OJS 2018/S 041-089505 (2018-02-26)

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