Fabrication d'exemplaires de l'Equipement de Transfert de Colis Moyennement Irradiants (ETCMI), de son palonnier, et de ses outillages d'exploitation

CEA — Centre de Cadarache

La prestation comprend la fabrication d'exemplaires de l'Equipement de Transfert de Colis Moyennement Irradiants (ETCMI), de son palonnier et de ses outillages d'exploitation, pour le compte du CEA/DEN/CAD/DSN/STMR/LEPE de Cadarache.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-03-22. L'appel d'offres a été publié le 2017-02-14.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2017-02-14 Avis de marché
2017-03-17 Informations complémentaires
2018-01-05 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2017-02-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acier
Numéro de référence: B16-3936-CO
Brève description:
La prestation comprend la fabrication d'exemplaires de l'Equipement de Transfert de Colis Moyennement Irradiants (ETCMI), de son palonnier et de ses outillages d'exploitation, pour le compte du CEA/DEN/CAD/DSN/STMR/LEPE de Cadarache.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Acier 📦
Code CPV supplémentaire: Services de stockage des déchets radioactifs 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CEA — Centre de Cadarache
Adresse postale: DEN/CAD/DSTG/Service commercial bâtiment 122
Code postal: 13108
Commune postale: Saint-Paul-lès-Durance
Contact
Adresse Internet: http://www.cea.fr 🌏
Courrier électronique: celine.ortega@cea.fr 📧
Téléphone: +33 442252830 📞
Fax: +33 442252377 📠
URL des documents: https://avis-de-marches.cea.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-02-14 📅
Date limite de soumission: 2017-03-22 📅
Date de publication: 2017-02-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 035-062986
Numéro JO-S: 35
Informations complémentaires
Le CEA/Cadarache est certifié ISO 9001, ISO 14001 et OHSAS 18001. Le Titulaire de la prestation, objet du présent AAPC devra s'engager, aux côtés du CEA/Cadarache, dans la démarche d'amélioration continue de son système de management environnemental et de ses performances environnementales, et de son système de management de la sécurité. Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent avis de marché, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d'autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l'expérience professionnelle du ou de leurs responsables. Le présent avis et/ou les documents de la consultation sont à retirer sur https://avis-de-marches.cea.fr. Il est également possible de s'inscrire sur cette plateforme afin de répondre de façon électronique en suivant les étapes suivantes qui sont décrites sur le guide d'utilisation en ligne (rubrique Aide): 1. Se doter d'un certificat électronique répondant aux spécifications indiquées dans les conditions d'utilisation de la plateforme du CEA, rubrique « Certificat électronique » 2. Se connecter à l'adresse suivante https://avis-de-marches.cea.fr 3. Compléter le formulaire et valider Nous attirons votre attention sur la nécessité d'obtention d'un certificat électronique pour transmettre votre offre via le portail de dématérialisation des Appels d'Offres du CEA. En effet, la délivrance de celui-ci par l'organisme que vous aurez choisi peut prendre trois semaines. Nous vous invitons à faire les démarches nécessaires afin que vous puissiez répondre sur nos consultations en ligne. Le détail de la procédure de réponse par voie électronique est annexe du règlement de consultation.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La prestation comprend la fabrication d’exemplaires de l’Equipement de Transfert de Colis Moyennement Irradiants (ETCMI), de son palonnier et de ses outillages d’exploitation, pour le compte du CEA/DEN/CAD/DSN/STMR/LEPE de Cadarache.
cette prestation prévoit 3 postes fermes et 3 postes optionnels tels que décrits ci après:
B16-3936-CO
1. Prestations fermes
1.1. Poste 1: deux emballages ETCMI (corps, couvercle inferieur, couvercle supérieur, système ventouse, capot amortisseur de fond, capot amortisseur de tête, pièces de rechange)
— études liées à la fabrication de l’emballage,
— plans de fabrication d’ensemble et de détails, nomenclatures,
— spécifications,
— approvisionnements de tous les composants, y compris les pièces de rechange,
— prélèvement et le stockage dans des conditions adaptées des échantillons des différents matériaux pour les éventuels contre essais,
— fabrication,
— contrôles (matières, dimensionnels, contrôles non destructifs...),
— mise en propreté, décapage et passivation,
— tests et essais,
— recette,
— conditionnement, livraison de l’emballage sur le site du CEA Cadarache après la recette en atelier,
— rédaction du dossier constructeur en 2 exemplaires (en version papier et CD).
1.2. Poste 2: un lot d’outillages d’exploitation
— élingues,
— clés dynamométriques pour le serrage des vis…
… du couvercle inférieur et des capots amortisseurs,
… du couvercle supérieur,
… des tourillons (,
— cliquets ¾’’,
— douilles K 32 HB, K 27 HB, K 22 HB, K 27 HB équipée d’un 6 pans mâle (+4 cm) collé,
— douille K 32 HB équipée d’un 6 pans mâle (+4 cm) collé ou bien outil type IR800 de rallonge pour serrage des capots,
— bouchons en polyéthylène d’obturation des trous de vis du capot supérieur,
— piges de centrage du capot supérieur et piges de centrage du capot inférieur,
— anneaux de levage M20,
— outillage M20 pour les contrôles d’étanchéité,
— supports à vis en polyéthylène pour le stockage des vis en exploitation,
— secteurs amovibles de 90° afin de protéger les trous de vis de fixation du couvercle inférieur,
— caisses en aluminium pour le rangement de tous les outillages,
Pour les clés dynamométriques, un certificat d’étalonnage de classe C10 au maximum est requis.
Pour chaque composant du matériel de manutention, un certificat de conformité CE est requis ainsi que le marquage associé.
1.3. Poste 3: un palonnier
— mise à jour des deux plans de fabrication,
— supports,
— certificat de conformité CE
— marquage CE.
— conditionnement, livraison de l’emballage sur le site du CEA Cadarache.
2. Prestations optionnelles
2.1. Option 1: Fabrication d’un troisième exemplaire de l’emballage ETCMI (identique au poste 1).
—Option 1a: si la levée d’option 1 intervient au plus tard à la validation par le CEA des spécifications d’approvisionnement des pièces forgées de la part ferme des prestations,
—Option 1b: si la levée d’option 1 intervient après la validation par le CEA des spécifications d’approvisionnement des pièces forgées de la part ferme et au plus tard avant la fin de la part ferme des prestations.
2.2. Option 2: Un lot d’outillages d’exploitation (identique au poste 2).
Cette option est renouvelable une fois.
2.3. option 3: Un palonnier (identique au poste 3).
Durée de l'accord: 36 mois
Description des options:
Prestations optionnelles
1. Option 1: Fabrication d'un troisième exemplaire de l'emballage ETCMI (identique au poste 1).
—Option 1a: si la levée d'option 1 intervient au plus tard à la validation par le CEA des spécifications d'approvisionnement des pièces forgées de la part ferme des prestations,
—Option 1b: si la levée d'option 1 intervient après la validation par le CEA des spécifications d'approvisionnement des pièces forgées de la part ferme et au plus tard avant la fin de la part ferme des prestations.
2. Option 2: Un lot d'outillages d'exploitation (identique au poste 2).
Cette option est renouvelable une fois.
3. option 3: Un palonnier (identique au poste 3).
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: FB10
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CEA CADARACHE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Présentation des candidatures:
Le candidat fournira à l'appui de sa candidature:
— le formulaire DC1 (Lettre de candidature et désignation du mandataire par ses co-traitants) ou équivalent;
— le formulaire DC2 (Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement), ou équivalent.
Ces formulaires sont disponibles sur le site Internet du Ministère de l'Economie, de l'Industrie et de l'Emploi: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat
— la copie du ou des jugements prononcés s'il est en redressement judiciaire ou dans une procédure étrangère équivalente.
Le candidat peut présenter sa candidature sous la forme d'un document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des documents mentionnés à l'article 48 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, téléchargeable à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/commande-publique
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Procédure
Heure limite de réception des offres: 15:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 12 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-03-23 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Celine Ortega
Adresse Internet: www.cea.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://avis-de-marches.cea.fr 🌏
URL des documents: https://avis-de-marches.cea.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Le CEA/Cadarache est certifié ISO 9001, ISO 14001 et OHSAS 18001.
Le Titulaire de la prestation, objet du présent AAPC devra s'engager, aux côtés du CEA/Cadarache, dans la démarche d'amélioration continue de son système de management environnemental et de ses performances environnementales, et de son système de management de la sécurité.
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Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent avis de marché, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d'autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l'expérience professionnelle du ou de leurs responsables.
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Le présent avis et/ou les documents de la consultation sont à retirer sur https://avis-de-marches.cea.fr.
Il est également possible de s'inscrire sur cette plateforme afin de répondre de façon électronique en suivant les étapes suivantes qui sont décrites sur le guide d'utilisation en ligne (rubrique Aide):
1. Se doter d'un certificat électronique répondant aux spécifications indiquées dans les conditions d'utilisation de la plateforme du CEA, rubrique « Certificat électronique »
2. Se connecter à l'adresse suivante https://avis-de-marches.cea.fr
3. Compléter le formulaire et valider
Nous attirons votre attention sur la nécessité d'obtention d'un certificat électronique pour transmettre votre offre via le portail de dématérialisation des Appels d'Offres du CEA.
En effet, la délivrance de celui-ci par l'organisme que vous aurez choisi peut prendre trois semaines.
Nous vous invitons à faire les démarches nécessaires afin que vous puissiez répondre sur nos consultations en ligne.
Le détail de la procédure de réponse par voie électronique est annexe du règlement de consultation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Fax: +33 491811387 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Cea Cadarache
Commune postale: Saint Paul lez Durance
Code postal: 13108
Source: OJS 2017/S 035-062986 (2017-02-14)
Informations complémentaires (2017-03-17)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: DEN/CAD/DSTG/Service commercial, bâtiment 122

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-03-17 📅
Date limite de soumission: 2017-04-05 📅
Date de publication: 2017-03-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 057-105702
Se réfère à l'avis: 2017/S 035-062986
Numéro JO-S: 57
Source: OJS 2017/S 057-105702 (2017-03-17)
Avis d'attribution de marché (2018-01-05)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La prestation comprend la fabrication d’exemplaires de l’Équipement de transfert de colis moyennement irradiants (ETCMI), de son palonnier et de ses outillages d’exploitation, pour le compte du CEA/DEN/CAD/DSN/STMR/LEPE de Cadarache.
Valeur totale du marché: 1 295 476 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CEA — centre de Cadarache
Commune postale: Saint-Paul-lèz-Durance
Contact
Courrier électronique: maxime.guevel@cea.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-01-05 📅
Date de publication: 2018-01-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 005-006801
Numéro JO-S: 5
Informations complémentaires
Le CEA/Cadarache est certifié ISO 9001, ISO 14001 et OHSAS 18001. Le titulaire de la prestation, objet du présent AAPC devra s’engager, aux côtés du CEA/Cadarache, dans la démarche d’amélioration continue de son système de management environnemental et de ses performances environnementales, et de son système de management de la sécurité. Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent avis de marché, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d’autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l’expérience professionnelle du ou de leurs responsables. Le présent avis et/ou les documents de la consultation sont à retirer sur https://avis-de-marches.cea.fr Il est également possible de s’inscrire sur cette plateforme afin de répondre de façon électronique en suivant les étapes suivantes qui sont décrites sur le guide d’utilisation en ligne (rubrique Aide): 1. se doter d’un certificat électronique répondant aux spécifications indiquées dans les conditions d’utilisation de la plateforme du CEA, rubrique «Certificat électronique»; 2. se connecter à l’adresse suivante https://avis-de-marches.cea.fr 3. compléter le formulaire et valider. Nous attirons votre attention sur la nécessité d’obtention d’un certificat électronique pour transmettre votre offre via le portail de dématérialisation des appels d’offres du CEA. En effet, la délivrance de celui-ci par l’organisme que vous aurez choisi peut prendre 3 semaines. Nous vous invitons à faire les démarches nécessaires afin que vous puissiez répondre sur nos consultations en ligne. Le détail de la procédure de réponse par voie électronique est annexe du règlement de consultation.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Cette prestation prévoit 3 postes fermes et 3 postes optionnels tels que décrits ci-après: B16-3936-CO.
1.1. Poste 1: 2 emballages ETCMI (corps, couvercle inférieur, couvercle supérieur, système ventouse, capot amortisseur de fond, capot amortisseur de tête, pièces de rechange):
1.2. Poste 2: un lot d’outillages d’exploitation:
— clés dynamométriques pour le serrage des vis des tourillons,
— secteurs amovibles de 90
— caisses en aluminium pour le rangement de tous les outillages.
1.3. Poste 3: un palonnier:
— certificat de conformité CE,
— marquage CE,
2.1. Option 1: fabrication d’un 3
— option 1a: si la levée d’option 1 intervient au plus tard à la validation par le CEA des spécifications d’approvisionnement des pièces forgées de la part ferme des prestations,
— option 1b: si la levée d’option 1 intervient après la validation par le CEA des spécifications d’approvisionnement des pièces forgées de la part ferme et au plus tard avant la fin de la part ferme des prestations.
2.2. Option 2: un lot d’outillages d’exploitation (identique au poste 2).
Cette option est renouvelable 1 fois.
2.3. Option 3: un palonnier (identique au poste 3).
Description des options:
Prestations optionnelles:
1. option 1: fabrication d’un 3
— option 1a: si la levée d’option 1 intervient au plus tard à la validation par le CEA des spécifications d’approvisionnement des pièces forgées de la part ferme des prestations,
— option 1b: si la levée d’option 1 intervient après la validation par le CEA des spécifications d’approvisionnement des pièces forgées de la part ferme et au plus tard avant la fin de la part ferme des prestations,
2. option 2: un lot d’outillages d’exploitation (identique au poste 2),
Cette option est renouvelable 1 fois.
3. option 3: un palonnier (identique au poste 3).
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CEA Cadarache.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Méthodologie proposée
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Organisation mise en place, planning et justificatif analytique du dimensionnement des ressources
Prise en compte des critères de qualité, sécurité et environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Pondération du prix: 50

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-12-08 📅

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Maxime Guevel

Référence
Informations complémentaires
Le titulaire de la prestation, objet du présent AAPC devra s’engager, aux côtés du CEA/Cadarache, dans la démarche d’amélioration continue de son système de management environnemental et de ses performances environnementales, et de son système de management de la sécurité.
Afficher plus
Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent avis de marché, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d’autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l’expérience professionnelle du ou de leurs responsables.
Afficher plus
Le présent avis et/ou les documents de la consultation sont à retirer sur https://avis-de-marches.cea.fr
Il est également possible de s’inscrire sur cette plateforme afin de répondre de façon électronique en suivant les étapes suivantes qui sont décrites sur le guide d’utilisation en ligne (rubrique Aide):
1. se doter d’un certificat électronique répondant aux spécifications indiquées dans les conditions d’utilisation de la plateforme du CEA, rubrique «Certificat électronique»;
2. se connecter à l’adresse suivante https://avis-de-marches.cea.fr
3. compléter le formulaire et valider.
Nous attirons votre attention sur la nécessité d’obtention d’un certificat électronique pour transmettre votre offre via le portail de dématérialisation des appels d’offres du CEA.
En effet, la délivrance de celui-ci par l’organisme que vous aurez choisi peut prendre 3 semaines.

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13281
Téléphone: +33 491134813 📞
Fax: +33 491811387 📠
Source: OJS 2018/S 005-006801 (2018-01-05)
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Région:
France Bouches-du-Rhône
Produits/services:
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