Externalisation d'une partie de la gestion des opérations d'hébergement et d'élevage des lignées de rongeurs de l'institut de la vision
Université Pierre et Marie Curie
Externalisation d'une partie de la gestion des opérations d'hébergement et d'élevage des lignées de rongeurs de l'institut de la vision.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2017-03-29. L'appel d'offres a été publié le 2017-02-24.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2017-02-24 | Avis de marché |
| 2017-06-02 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2017-02-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'animalerie
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'animalerie 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'animalerie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Université Pierre et Marie Curie
Adresse postale: 4 place Jussieu Tour Zamansky, BC 611
Code postal: 75252
Commune postale: Paris Cedex 05
Contact
Adresse Internet: http://www.upmc.fr 🌏
Courrier électronique: julie.prost@upmc.fr 📧
Téléphone: +33 144273360 📞
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-02-24 📅
Date limite de soumission: 2017-03-29 📅
Date de publication: 2017-03-01 📅
Date de début: 2017-06-01 📅
Date de fin: 2018-05-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 042-076813
Numéro JO-S: 42
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 290 000 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 1 290 000 EUR 💰
Description des renouvellements:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Selon pièces de la consultation.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-03-29 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): 1. Valeur technique de loffre
Critère de qualité (pondération): 50 %
Critère de qualité (nom): 1.1 Le personnel dédié à lexécution des prestations avec notamment les curriculum vitae mentionnant les qualifications et les formations (avec les justificatifs s'y afférant)
Critère de qualité (pondération): 20 %
Critère de qualité (nom): 1.2 Description des méthodes de travail proposées par le candidat pour répondre au besoin (notamment organisation/organigramme, planning type, fiches de poste)
1.3 Procédure de traitement des évènements indésirables
Critère de qualité (pondération): 10 %
Critère de coût: 2. Coût des prestations
Pondération du coût: 50 %
Critère de coût: 2.1 Le prix forfaitaire mensuel des prestations de gestion courante figurant dans lannexe financière
Pondération du coût: 40 %
Critère de coût: 2.2 Le prix unitaire des prestations supplémentaires (une unité correspondant à 3:00 dastreinte le week-end) figurant dans lannexe financière (bordereau des prix unitaires)
Pondération du coût: 10 %
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction des achats, à l'attention de Julie Prost
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Greffe du tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges — préfecture de Région Île-de-France
Adresse postale: 29 rue Barbet de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 07
Code postal: 75700
Téléphone: +33 144426343 📞
Fax: +33 144426337 📠
Adresse Internet: http://www.webmestre-internet@ile-de-france.pref.gouv.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 042-076813 (2017-02-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'animalerie
Brève description:
Externalisation d'une partie de la gestion des opérations d'hébergement et d'élevage des lignées de rongeurs de l'institut de la vision.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'animalerie 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'animalerie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Université Pierre et Marie Curie
Adresse postale: 4 place Jussieu Tour Zamansky, BC 611
Code postal: 75252
Commune postale: Paris Cedex 05
Contact
Adresse Internet: http://www.upmc.fr 🌏
Courrier électronique: julie.prost@upmc.fr 📧
Téléphone: +33 144273360 📞
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-02-24 📅
Date limite de soumission: 2017-03-29 📅
Date de publication: 2017-03-01 📅
Date de début: 2017-06-01 📅
Date de fin: 2018-05-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 042-076813
Numéro JO-S: 42
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 290 000 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 1 290 000 EUR 💰
Description des renouvellements:
Le marché est conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter du 1.6.2017. Il est reconductible tacitement par période de 1 an sans que la durée totale puisse excéder 4 ans.
Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction du marché.
La non reconduction du marché n'ouvre droit à aucune indemnité.
Site principal ou lieu d'exécution:
17 rue Moreau, 75012 Paris et 7 avenue de la République, 94205 Ivry-sur-Seine Cedex 5.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Selon pièces de la consultation.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-03-29 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): 1. Valeur technique de loffre
Critère de qualité (pondération): 50 %
Critère de qualité (nom): 1.1 Le personnel dédié à lexécution des prestations avec notamment les curriculum vitae mentionnant les qualifications et les formations (avec les justificatifs s'y afférant)
Critère de qualité (pondération): 20 %
Critère de qualité (nom): 1.2 Description des méthodes de travail proposées par le candidat pour répondre au besoin (notamment organisation/organigramme, planning type, fiches de poste)
1.3 Procédure de traitement des évènements indésirables
Critère de qualité (pondération): 10 %
Critère de coût: 2. Coût des prestations
Pondération du coût: 50 %
Critère de coût: 2.1 Le prix forfaitaire mensuel des prestations de gestion courante figurant dans lannexe financière
Pondération du coût: 40 %
Critère de coût: 2.2 Le prix unitaire des prestations supplémentaires (une unité correspondant à 3:00 dastreinte le week-end) figurant dans lannexe financière (bordereau des prix unitaires)
Pondération du coût: 10 %
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction des achats, à l'attention de Julie Prost
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Greffe du tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Précisions concernant les délais d'introduction de recours: le candidat peut exercer devant le tribunal administratif de Paris:
— un recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du marché: 2 mois à compter de la notification de l'acte attaqué, conformément à l'article R421-1 du Code de justice administrative (CJA),
— un référé précontractuel: au plus tard avant la date de signature du marché par le pouvoir adjudicateur,
— un référé contractuel: à compter de la signature du marché dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché,
— un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (arrêt «Société Tropic Travaux Signalisation», CE, 16.7.2007, n° 291545 et arrêt «Tarn-et-Garonne», CE, 4.4.2014, n° 358994).
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Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges — préfecture de Région Île-de-France
Adresse postale: 29 rue Barbet de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 07
Code postal: 75700
Téléphone: +33 144426343 📞
Fax: +33 144426337 📠
Adresse Internet: http://www.webmestre-internet@ile-de-france.pref.gouv.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 042-076813 (2017-02-24)
Avis d'attribution de marché (2017-06-02)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-06-02 📅
Date de publication: 2017-06-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 107-215515
Se réfère à l'avis: 2017/S 042-076813
Numéro JO-S: 107
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de coût: Coût des prestations
Pondération du coût: 50
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2017/S 107-215515 (2017-06-02)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-06-02 📅
Date de publication: 2017-06-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 107-215515
Se réfère à l'avis: 2017/S 042-076813
Numéro JO-S: 107
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de coût: Coût des prestations
Pondération du coût: 50
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Le candidat peut exercer devant le tribunal administratif de Paris:
— un recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du marché: 2 mois à compter de la notification de l'acte attaqué, conformément à l'article R.421-1 du code de justice administrative (CJA),
— un référé contractuel: à compter de la signature du marché dans un délai de trente-et-un(31) jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché,
— un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (arrêt «Société Tropic Travaux Signalisation» — cE, 16.7.2007, nº 291545 et arrêt «Tarn-et-Garonne» — cE, 4.4.2014, nº 358994).
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