Extension tramway ligne c / ligne D — courants faibles — équipements en ligne — CFA 401

Bordeaux Métropole

Le marché s'inscrit dans le cadre des travaux du réseau tramway 2016 de Bordeaux à savoir la création de la ligne D, de l'extension de la ligne C ainsi qu'une extension du centre de maintenance de la Jallère en particulier des voies de remisage. Le marché CFA 401 concerne les travaux ainsi que les fournitures et fonctions assurées par le système des courants faibles à mettre en œuvre pour les 3 opérations précitées.
La présente consultation n'est pas allotie et comporte une tranche optionnelle 1 relative au renouvellement du tableau de contrôle optique existant sur le réseau tramway.
Cette tranche optionnelle sera affermie, par ordre de service, au plus tard 12 mois après la notification de l'ordre de service de démarrage de la période de préparation.
Aucune indemnité ne sera versée au titulaire du marché pour non affermissement de la tranche optionnelle.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-02-17. L'appel d'offres a été publié le 2017-02-01.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• SPIE Sud Ouest

Qui ?

• Bordeaux Métropole

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Gironde

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-02-01	Avis de marché
2017-02-09	Informations complémentaires
2017-06-23	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-02-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Appareils émetteurs de radiotéléphonie, de radiotélégraphie, de radiodiffusion et de télévision
Brève description:

Le marché s'inscrit dans le cadre des travaux du réseau tramway 2016 de Bordeaux à savoir la création de la ligne D, de l'extension de la ligne C ainsi qu'une extension du centre de maintenance de la Jallère en particulier des voies de remisage. Le marché CFA 401 concerne les travaux ainsi que les fournitures et fonctions assurées par le système des courants faibles à mettre en œuvre pour les 3 opérations précitées. La présente consultation n'est pas allotie et comporte une tranche optionnelle 1 relative au renouvellement du tableau de contrôle optique existant sur le réseau tramway. Cette tranche optionnelle sera affermie, par ordre de service, au plus tard 12 mois après la notification de l'ordre de service de démarrage de la période de préparation. Aucune indemnité ne sera versée au titulaire du marché pour non affermissement de la tranche optionnelle.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Appareils émetteurs de radiotéléphonie, de radiotélégraphie, de radiodiffusion et de télévision 📦
Code CPV supplémentaire: Appareils émetteurs de radiotéléphonie, de radiotélégraphie, de radiodiffusion et de télévision 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Gironde 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour un lot uniquement
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Bordeaux Métropole
Adresse postale: esplanade Charles de Gaulle
Code postal: 33045
Commune postale: Bordeaux
Contact
Adresse Internet: http://www.bordeaux-metropole.fr 🌏
Courrier électronique: dcp@bordeaux-metropole.fr 📧
URL des documents: http://www.demat-ampa.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.demat-ampa.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-02-01 📅
Date limite de soumission: 2017-02-17 📅
Date de publication: 2017-02-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 025-044384
Numéro JO-S: 25
Informations complémentaires

La procédure utilisée est la procédure négociée avec mise en concurrence préalable en application de l'article 74 du décret 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Conformément au même article, l'entité adjudicatrice pourra attribuer le marché sur la base des offres initiales sans négociation.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La présente consultation n'est pas allotie et comporte une tranche optionnelle 1 relative au renouvellement du tableau de contrôle optique existant sur le réseau tramway.

Cette tranche optionnelle sera affermie, par ordre de service, au plus tard 12 mois après la notification de l'ordre de service de démarrage de la période de préparation.

Aucune indemnité ne sera versée au titulaire du marché pour non affermissement de la tranche optionnelle.

Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 1
Numéro du lot: 1
Brève description:

Le marché est découpé en une tranche ferme et une tranche optionnelle. La tranche ferme concerne les études d'exécution des matériels et logiciels, leur fourniture, leur fabrication en usine, leur acheminement et leur installation sur site, leur mise en service, la fourniture de la documentation, la formation à l'exploitant et à la maintenance, la fourniture des pièces de rechange et l'exécution des prestations de maintenance et d'assistance en période de garantie pour les équipements en ligne des sous-systèmes courants faibles. La tranche optionnelle 1 concerne le renouvellement du tableau de contrôle optique existant sur le réseau tramway.

Durée de l'accord: 33 mois
Description des options:

Les prestations pourront donner lieu à un nouveau marché pour la réalisation de prestations similaires en application de la procédure négociée (art. 30-I-7 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016). Le marché comporte également la faculté de l'entité adjudicatrice de notifier des décisions de poursuivre.

Informations complémentaires:

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux article 45 et 48 de l'ordonnance du 23.7.2015 conformément aux articles 44 à 54 du décret 2016-360 du 25.3.2016 relatif au marché public et notamment l'obligation d'emploi des travailleurs handicapés des art. L5212-1 à L5212-11 du code du travail,

— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,

— les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat (ou déclaration DC2 — rubrique C1 et justificatif),

— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaire global (3 derniers exercices disponibles) et le chiffre d'affaire particulier relatif à des chantiers d'importance significative réalisés au cours des 3 dernières années (ou déclaration DC2 — rubrique D1).

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— présentation d'une liste de travaux exécutés au cours des 5 dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin,

— indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou conduite de travaux de même nature que celle du marché,

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.

Exécution du marché
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Les opérateurs économiques ne peuvent pas modifier (ni mandataire/ni co-traitants) les groupements constitués et agrées au stade de la candidature sous peine de rejet de leur offre.

Dans le cas d'un groupement d'opérateurs économiques conjoint, le mandataire est solidaire de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard de la personne publique pour l'exécution du marché. Un même opérateur économique ne peut pas être mandataire de plus d'un groupement pour un même marché.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Arturo Hernandez
Adresse du profil d'acheteur: http://www.demat-ampa.fr 🌏
URL des documents: http://www.demat-ampa.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: M. le président de Bordeaux Métropole
Adresse postale: Direction de la commande publique — immeuble Tour 2000 — 5ème étage — porte 501 — rue Henri Labit
Commune postale: Bordeaux Cedex
Point de contact: M. le président
Fax: +33 556998783 📠
Pays: Gironde 🏙️
Adresse Internet: http://www.bordeaux-metropole.fr. 🌏

Référence
Informations complémentaires

— la preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des références de travaux ou par des certificats de qualifications professionnelles démontrant sa capacité à réaliser l'ensemble des prestations prévues au marché,

— chaque compétence exigée ci-dessus devra être rattachée explicitement à une ou plusieurs des preuves amenées par le candidat. La candidature comportera un tableau ou une liste récapitulatif (VE) permettant à l'administration d'effectuer sans ambigüité la correspondance des preuves présentées avec les compétences exigées, et ainsi juger de leur caractère probant,

— l'offre, qu'elle soit présentée par un seul opérateur économique ou par un groupement d'opérateurs économiques, devra indiquer tous les sous-traitants connus lors de son dépôt. Elle devra également indiquer les prestations (et leur montant) dont la sous-traitance est envisagée, la dénomination et la qualité des sous-traitants qui l'exécuteront à la place du titulaire,

— l'entité adjudicatrice préconise la transmission des documents par voie électronique sur le site http://demat-ampa.fr — en revanche, la transmission des plis sur un seul support physique électronique (CD-ROM, disquette ou tout autre support matériel) n'est pas autorisée. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un avis de réception électronique. Les candidats peuvent également transmettre, dans les délais impartis pour la remise des plis, une copie de sauvegarde sur support papier. Cette copie est transmise sous pli scellé et comporte obligatoirement la mention: «Copie de sauvegarde». Les plis peuvent, également, être transmis sous format papier: par voie postale à Bordeaux Métropole — direction de la commande publique — esplanade Charles de Gaulle — 33045 Bordeaux Cedex ou en mains propres à l'adresse suivante: Bordeaux Métropole — direction de la commande publique — immeuble Tour 2000 (de 8:30 à 17:00) — 5

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556993800 📞
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
Fax: +33 556243903 📠
Adresse Internet: http://bordeaux.tribunal-administratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCIRA de Bordeaux
Adresse postale: 103 bis rue de Belleville — BP 952
Commune postale: Bordeaux Cedex
Téléphone: +33 56692718 📞
Courrier électronique: claire.gachet@direccte.gouv.fr 📧
Adresse Internet: http://www.economie.gouv.fr/files/directions_service../comite_local_bordeaux.pdf 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 025-044384 (2017-02-01)

Informations complémentaires (2017-02-09)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 2017CFA401
Brève description:

Le marché s'inscrit dans le cadre des travaux du réseau tramway 2016 de Bordeaux à savoir la création de la ligne D, de l'extension de la ligne C ainsi qu'une extension du centre de maintenance de la Jallère en particulier des voies de remisage. Le marché CFA 401 concerne les travaux ainsi que les fournitures et fonctions assurées par le système des courants faibles à mettre en oeuvre pour les 3 opérations précitées. La présente consultation n'est pas allotie et comporte une tranche optionnelle 1 relative au renouvellement du Tableau de contrôle optique existant sur le réseau Tramway. Cette tranche optionnelle sera affermie, par ordre de service, au plus tard 12 mois après la notification de l'ordre de service de démarrage de la période de préparation. Aucune indemnité ne sera versée au titulaire du marché pour non affermissement de la Tranche optionnelle.

Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-02-09 📅
Date de publication: 2017-02-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 031-056348
Se réfère à l'avis: 2017/S 025-044384
Numéro JO-S: 31
Source: OJS 2017/S 031-056348 (2017-02-09)

Avis d'attribution de marché (2017-06-23)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le marché s'inscrit dans le cadre des travaux du réseau tramway 2016 de Bordeaux à savoir la création de la ligne D, de l'extension de la ligne C ainsi qu'une extension du centre de maintenance de la Jallère en particulier des voies de remisage. Le marché CFA 401 concerne les travaux ainsi que les fournitures et fonctions assurées par le système des courants faibles à mettre en œuvre pour les 3 opérations précitées. La présente consultation n'est pas allotie et comporte une tranche optionnelle 1 relative au renouvellement du Tableau de contrôle optique existant sur le réseau Tramway. Cette tranche optionnelle sera affermie, par ordre de service, au plus tard 12 mois après la notification de l'ordre de service de démarrage de la période de préparation. Aucune indemnité ne sera versée au titulaire du marché pour non affermissement de la Tranche optionnelle.

Valeur totale du marché: 2360051.34 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-06-23 📅
Date de publication: 2017-06-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 121-245734
Numéro JO-S: 121

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La présente consultation n'est pas allotie et comporte une tranche optionnelle 1 relative au renouvellement du Tableau de contrôle optique existant sur le réseau Tramway.

Aucune indemnité ne sera versée au titulaire du marché pour non affermissement de la Tranche optionnelle.

Extension Tramway Ligne C / Ligne D — courants faibles — équipements en ligne — CFA 401.

Description des options:

Les prestations pourront donner lieu à un nouveau marché pour la réalisation de prestations similaires en application de la procédure négociée (art 30-I-7 du décret n

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-06-15 📅
Nom: Spie Sud Ouest
Adresse postale: Agence IGE Tertiaire Aquitaine — ZA de Touars, rue Alfred de Musset
Commune postale: Talence
Code postal: 33400
Pays: France 🇫🇷
Gironde 🏙️
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3

Référence
Informations complémentaires

La consultation du (des) contrat(s) peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis.

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Précisions concernant les délais d'introduction des recours: les voies de recours sont: — un référé pré-contractuel exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la conclusion du contrat conformément aux dispositions des articles L551-1 à L551-12 et R551-1 à R 551-6 du code de justice administrative, — un référé contractuel exercé après la conclusion du contrat dans les 31 jours suivant la publication d'un avis d'attribution conformément aux dispositions des articles L 551-13 à L 551-23 et R551-7 à R 551-10 du code de justice administrative, — un recours en contestation de validité du contrat, assorti ou non d'un référé suspension ouvert dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.

Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 103 bis rue de Belleville, BP 952
Source: OJS 2017/S 121-245734 (2017-06-23)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Équipements et appareils de radio, de télévision, de communication, de télécommunication et équipements connexes (>20 nouveaux marchés)

Appareils émetteurs de radiotéléphonie, de radiotélégraphie, de radiodiffusion et de télévision (2)