Exploitation, maintenance d'installations thermiques

Hôpital du Gier

Le présent marché a pour objectif d'assurer l'exploitation et le maintien en bon état de fonctionnement de l'ensemble des installations thermiques et de ventilation des bâtiments de l'Hôpital du Gier désignés ci-après:
— site MCO de Hôpital du Gier, 19 rue Victor Hugo, 42400 Saint-Chamond;
— Hôpital Marrel, 42 rue Léon Marrel, 42800 Rive-de-Gier;
— EHPAD Antoine Pinay / Les Charmilles, 19 rue Laurent Charles, 42400 Saint-Chamond;
— EHPAD de l'Orée du Pilat, 17 route de Farnay, 42800 Rive-de-Gier;
— Institut de formation en soins infirmiers (IFSI):
— 1 rue de la Fenderie, 42400 Saint-Chamond (jusqu'au 30.6.2018);
— 1 rue Pétin Gaudet, 42400 Saint-Chamond (intégration de nouveaux locaux équipés d'une chaufferie au bois à compter du 1.7.2018);
— logement de direction, 21 rue Laurent Charles, 42400 Saint-Chamond.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-05-22. L'appel d'offres a été publié le 2017-04-13.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Herve thermique sas

Qui ?

• Hôpital du Gier

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Loire

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-04-13	Avis de marché
2017-07-13	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-04-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réparation et d'entretien de chauffage central
Brève description:

Le présent marché a pour objectif d'assurer l'exploitation et le maintien en bon état de fonctionnement de l'ensemble des installations thermiques et de ventilation des bâtiments de l'Hôpital du Gier désignés ci-après: — site MCO de Hôpital du Gier, 19 rue Victor Hugo, 42400 Saint-Chamond; — Hôpital Marrel, 42 rue Léon Marrel, 42800 Rive-de-Gier; — EHPAD Antoine Pinay / Les Charmilles, 19 rue Laurent Charles, 42400 Saint-Chamond; — EHPAD de l'Orée du Pilat, 17 route de Farnay, 42800 Rive-de-Gier; — Institut de formation en soins infirmiers (IFSI): — 1 rue de la Fenderie, 42400 Saint-Chamond (jusqu'au 30.6.2018); — 1 rue Pétin Gaudet, 42400 Saint-Chamond (intégration de nouveaux locaux équipés d'une chaufferie au bois à compter du 1.7.2018); — logement de direction, 21 rue Laurent Charles, 42400 Saint-Chamond.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réparation et d'entretien de chauffage central 📦
Code CPV supplémentaire: Services de réparation et d'entretien de chauffage central 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Hôpital du Gier
Adresse postale: BP 168
Code postal: 42400
Commune postale: Saint-Chamond
Contact
Adresse Internet: http://www.hopitaldugier.fr 🌏
Courrier électronique: m.danan@hopitaldugier.fr 📧
Téléphone: +33 0426489165 📞
URL des documents: http://www.klekoon.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-04-13 📅
Date limite de soumission: 2017-05-22 📅
Date de publication: 2017-04-15 📅
Date de début: 2017-07-01 📅
Date de fin: 2021-06-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 075-145392
Se réfère à l'avis: 2017/S 017-027798
Numéro JO-S: 75
Informations complémentaires

Variante(s) imposée(s) au sens du droit national: conditions et modalités d'une prestation de Gros entretien et renouvellement des matériels (GER avec répartition du solde P3 en fin de marché. Variante libre au sens du droit national: optimisation des consommations d'énergie avec engagement contractuel portant sur des cibles de consommations différentes de celles référencées au P1 (cf. RC).

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— site MCO de Hôpital du Gier, 19 rue Victor Hugo, 42400 Saint-Chamond;

— Hôpital Marrel, 42 rue Léon Marrel, 42800 Rive-de-Gier;

— EHPAD Antoine Pinay / Les Charmilles, 19 rue Laurent Charles, 42400 Saint-Chamond;

— EHPAD de l'Orée du Pilat, 17 route de Farnay, 42800 Rive-de-Gier;

— Institut de formation en soins infirmiers (IFSI):

— 1 rue de la Fenderie, 42400 Saint-Chamond (jusqu'au 30.6.2018);

— 1 rue Pétin Gaudet, 42400 Saint-Chamond (intégration de nouveaux locaux équipés d'une chaufferie au bois à compter du 1.7.2018);

— logement de direction, 21 rue Laurent Charles, 42400 Saint-Chamond.

Valeur totale estimée: 875 000 EUR 💰
Brève description:

La nature des prestations concernées par l'objet du marché comprend au minimum:

— la fourniture d'énergie (rémunération P1): chauffage pour les sites de MCO, Marrel, Orée du Pilat, IFSI / eau chaude sanitaire pour les sites de MCO, Marrel, Orée du Pilat;

— la conduite de chauffe et les travaux de petit entretien (rémunération P2) pour l'ensemble des sites définis à la rubrique II.1.4 du présent avis:

— les travaux non prévisibles hors forfait de maintenance (fourniture, installation, assistance) qui pourraient survenir à la marge dans le cadre du présent marché (rémunération P5).

Les prestations avec entretien doivent bénéficier d'une astreinte: 24heures/24, 7jours/7.

Typologie: marché de résultat avec clause d'intéressement: type MCI — marché compteur avec intéressement aux économies d'énergie. Volume d'énergie prévisionnelle: 7 250 Mwh par an.

Début d'exécution prévisionnelle des prestations principales: 1.7.2017.

Valeur estimée hors TVA: 875 000 EUR 💰
Description des options: Conformément à l'article 30-I 7° du décret n
Informations complémentaires:

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Hôpital du Gier, établissement multi-sites géographiques, 19 rue Victor Hugo, 42400 Saint-Chamond (Région Rhône-Alpes).

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Pour présenter sa candidature, le candidat doit produire:

1) Une lettre de candidature (formulaire DC1 ) dûment complétée permettant à l'acheteur d'identifier si le candidat se présente seul ou en groupement d'entreprises.

La lettre de candidature sous la forme impérative du formulaire DC1 (tel que joint au DCE dans sa version mise à jour le 26.10.2016) contient une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le candidat n'entre pas dans un des cas l'interdisant de soumissionner prévus aux articles 45 à 48 de l'ordonnance n

Situation économique et financière:

Le candidat doit produire une déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (formulaire DC2 ) dûment complétée.

La déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement sous la forme impérative du formulaire DC2 (tel que joint au DCE dans sa version mise à jour le 26.10.2016) contient les renseignements permettant d'évaluer la capacité économique du candidat tels que prévus à l'article 44 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif au marchés publics, et notamment le chiffre d'affaires (rubrique F1 du formulaire DC2) concernant les services objet du marché, réalisé au cours des 3 derniers exercices disponibles ou pour les entreprises nouvellement créées une déclaration appropriée de banque.

Capacité technique et professionnelle:

Inscription du candidat sur un registre professionnel, effectifs de l'entreprise et importance du personnel d'encadrement, indication des titres d'étude et/ou professionnels des responsables de prestations de services de même nature que celle du marché public, description de l'outillage, matériel et équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public, liste récente des principaux services exécutés indiquant au minimum la période et le lieu d'exécution des services, coordonnées du destinataire, et possiblement montant réalisé. Les références sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. Possiblement, le(s) certificat(s) de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants: QUALIBAT 5512 ou preuve de capacité équivalente, toute justification d'une organisation de l'entreprise basée sur un système de management de la qualité: ISO9001 ou preuves de mesure équivalentes.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

L'offre du titulaire devra satisfaire à des actions de formation de son personnel, à des actions de conseils en économie d'énergie, parties intégrante des conditions particulières d'exécution du marché (typologie du marché: marché compteur avec Intéressement aux économies d'énergie).

Procédure
Heure limite de réception des offres: 11:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-05-22 📅
Heure d'ouverture des offres: 11:00
Informations complémentaires: Séance d'ouverture des plis non publique.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26420396900037
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement public de santé
Contact
Point de contact: Cellule des marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: http://www.klekoon.com 🌏
URL des documents: http://www.klekoon.com 🌏
Adresse postale: 19 rue Laurent Charles
Pays: Loire 🏙️
Point de contact: Secrétariat de la direction des services logistiques
Courrier électronique: dsl@hopitaldugier.fr 📧

Référence
Informations complémentaires

Cautionnement et garanties exigées: le montant de l'avance est fixé à 5,00 % du montant initial, toutes taxes comprises, du marché. Toutefois, le titulaire, sauf s'il s'agit d'un organisme public, doit justifier de la constitution d'une garantie à première demande à concurrence de 100,00 % du montant de l'avance. La caution personnelle et solidaire n'est pas autorisée.

Garantie contractuelle: sauf durée de garantie du constructeur supérieure, l'ensemble des éléments d'équipement fournis par le titulaire doit bénéficier d'une garantie de bon fonctionnement de deux ans à compter de la date de réception de l'ouvrage conformément aux principes de l'article 1792-3 du code civil. Modalités de financement et mode de règlement du marché: les prestations seront financées selon les modalités suivantes: sur ressources propres de l'hôpital (budget hospitalier). Elles seront réglées à prix forfaitaire conformément aux dispositions des documents du marché. Les prestations qui ont donné lieu à un commencement d'exécution du marché ouvrent droit au versement d'acomptes conformément aux dispositions de l'article 114 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Le montant des acomptes correspond à la valeur des prestations auxquelles ils se rapportent. Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) du marché, seront payées par mandat administratif dans un délai global de 50 jours à compter de la date de réception de la demande de paiement conformément aux dispositions fixées par le décret du 29.3.2013 relatif à la lutte contre les retards de paiement dans les contrats de commande publique. Le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt appliqué par la Banque centrale européenne à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, en vigueur au premier jour du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit points. Conditions de participation des concurrents: aucune forme de groupement n'est imposée. Toutefois, il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, en qualité de membres de plusieurs groupements.

Retrait du dossier de consultation des entreprises: le dossier de consultation des entreprises dématérialisé est directement téléchargeable sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur: https://www.klekoon.com (assistance dans le téléchargement du DCE: support@klekoon.com, tél. +33 0892. 222. 401). Les candidats qui ne disposeraient pas d'un accès à la plateforme de dématérialisation précitée pourront, sur demande préalable au pouvoir adjudicateur, retirer gratuitement le Dossier de consultation des entreprises sur site à l'adresse suivante: Hôpital du Gier — direction des services logistiques — cellule des marchés publics — 19 rue Laurent Charles — 42400 Saint-Chamond.

Modalités de transmission des plis: soit sur support papier adressé par pli recommandé avec avis de réception ou remis contre récépissé de dépôt soit par voie électronique sur la plate-forme (profil acheteur) du pouvoir adjudicateur conformément aux conditions et modalités fixées par le règlement de consultation.

Visite des installations existantes obligatoire et préalable à tout dépôt d'offre le mercredi 3.5.2017 à 9:00. Lieu de rendez-vous: hall d'entrée de l'Hôpital du Gier, 19 rue Victor Hugo, 42400 Saint-Chamond. Au plus tard, quarante huit (48) heures avant la date de visite des installations, les candidats veilleront à confirmer leur présence à l'adresse suivante: f.vigne@hopitaldugier.fr.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif, sis Palais des Juridictions administratives
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta.lyon@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Cette consultation peut faire l'objet:

— d'un recours en référé précontractuel devant le président du tribunal administratif dès la publication de l'avis de publicité et avant la signature du marché (article L.551-1 et suivants et R. 551-1 et suivants du code de la justice administrative);

— d'un recours en référé contractuel dans un délai de trente et un jours (31) jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché (article L.551-13 du code de la justice administrative) ou en l'absence d'un avis d'attribution, la juridiction pourra être saisie dans un délai de six (6) mois à compter du lendemain de la notification du marché. Toutefois ce recours n'est pas ouvert au demandeur ayant fait usage du recours prévu à l'article L.551-1 du code de la justice administrative dès lors que le pouvoir adjudicateur a respecté la suspension prévue à l'article L.551-4 du code de la justice administrative et s'est conformé à la décision juridictionnelle rendue sur ce recours;

— d'un recours pour excès de pouvoir dans un délai de deux (2) à compter de la notification de la décision attaquée (article R 421-1 du code de justice administrative). Pour le concurrent évincé, le recours pour excès de pouvoir n'est plus ouvert à compter de la conclusion du contrat. Ce recours peut être assorti d'une demande de référé-suspension contre les actes détachables du contrat (article L.521-1 du code de justice administrative);

— d'un recours plein contentieux dans un délai de deux (2) mois à compter de la date à laquelle sont rendues publiques la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation. Ce recours peut être assorti d'une demande de référé-suspension (article L.521-1 du code de justice administrative).

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 075-145392 (2017-04-13)

Avis d'attribution de marché (2017-07-13)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Exploitation, maintenance d'installations thermiques.
Valeur totale du marché: 956894.20 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-07-13 📅
Date de publication: 2017-07-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 135-277189
Se réfère à l'avis: 2017/S 075-145392
Numéro JO-S: 135
Informations complémentaires

Variante imposée: En complément de l'offre de base (P1 + P2), l'acheteur public exige des candidats la présentation d'une prestation supplémentaire portant sur les conditions et modalités d'une prestation de Gros entretien et renouvellement des matériels (GER) ou dite garantie totale avec répartition du solde P3 en fin de marché.

Objet
Champ d'application du marché
Description des options:

Conformément à l'article 30-i 7° du décret n° 2016-360, l'hôpital du Gier se réserve la possibilité de passer un marché public négocié sans publicité ni mise en concurrence préalables pour la réalisation de prestations similaires à celles confiées au titulaire du marché (initial passé après mise en concurrence).

Informations complémentaires:

Variante imposée:

En complément de l'offre de base (P1 + P2), l'acheteur public exige des candidats la présentation d'une prestation supplémentaire portant sur les conditions et modalités d'une prestation de Gros entretien et renouvellement des matériels (GER) ou dite garantie totale avec répartition du solde P3 en fin de marché.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité technique
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-06-09 📅

Référence
Informations complémentaires

Consultation lancée en application des dispositions des articles 25, 66 à 68 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, sous la forme d'un marché de services passé selon un appel d'offres ouvert.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif, sis palais des juridictions administratives
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Source: OJS 2017/S 135-277189 (2017-07-13)

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