Exploitation des déchetteries de la CINOR

CINOR

Le présent marché a pour objet l'exploitation des déchetteries sur Saint-Denis (lot 1), Sainte Marie (lot 2) et Sainte-Suzanne (lot 3).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-09-22. L'appel d'offres a été publié le 2017-08-17.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Cycléa
• SAS Elisys

Qui ?

• CINOR

Qu'est-ce que c'est ?

• Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement › Services liés aux déchets et aux ordures

Où ?

• La Réunion › La Réunion

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-08-17	Avis de marché
2017-09-13	Informations complémentaires
2017-09-21	Informations complémentaires
2018-01-22	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-08-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services liés aux déchets et aux ordures
Brève description:

Le présent marché a pour objet l'exploitation des déchetteries sur Saint-Denis (lot 1), Sainte Marie (lot 2) et Sainte-Suzanne (lot 3).

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Code CPV supplémentaire: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: La Réunion 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Cinor
Adresse postale: Communauté intercommunale du Nord de la Réunion — 3 rue de la Solidarité — CS 61025
Code postal: 97495
Commune postale: Sainte-Clotilde Cedex (Réunion France)
Contact
Adresse Internet: http://www.cinor.fr 🌏
Courrier électronique: achat.marche@cinor.org 📧
Téléphone: +33 0262923427 📞
Fax: +33 0262925387 📠
URL des documents: https://marches.cinor.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-08-17 📅
Date limite de soumission: 2017-09-22 📅
Date de publication: 2017-08-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 158-327354
Numéro JO-S: 158
Informations complémentaires

Pour l'heure limite de réception des offres, il s'agit de l'heure locale (île de La Réunion). Conditions d'obtention du Dossier de consultation: soit par voie postale, soit remis contre récépissé à l'adresse mentionnée en I.1 de l'avis, soit téléchargeable sur le site www.cinor.fr, Rubrique: Marchés publics, sous-rubrique: Avis de marchés publics (cliquer sur l'avis du marché concerné, puis cliquer sur dématérialisation) ou sur le lien direct: https://marches.cinor.fr. Le formulaire d'aide à la dématérialisation est disponible sur le site https://marches.cinor.fr Rubrique: Aide. Pour Les modalités de remise des candidatures et des offres: soit par voie papier (à l'adresse indiquée en 1 de l'avis) ou soit par voie électronique (sur le site internet :https://marches.cinor.fr), et ce dans les conditions spécifiées à l'article 5.2 du règlement de consultation. Enfin, il est précisé qu'il ne pourra être exigé que du seul candidat auquel il est envisagé d'attribuer le marché public qu'il justifie ne pas être dans un cas d'interdiction de soumissionner, et notamment les documents justificatifs et moyens de preuve mentionnées à l'article 51 du décret no 2016-360 du 25.3.2016. Modalités d'ouverture des offres: La date et heure de l'ouverture des offres n'est pas connue de manière certaine à ce stade de la procédure. La séance d'ouverture n'est pas publique (les candidats n'y sont pas admis). Unité monétaire: euro.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 432 600 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: Exploitation des déchetteries de Saint-Denis
Numéro du lot: 1
Brève description:

Le présent marché a pour objet l'exploitation des déchetteries suivantes:

— Sur Saint-Denis:

Sainte-Clotilde (57h/semaine), La Montagne (58h/semaine), Cité Hyacinthe (57h/semaine).

il s'agit principalement de réaliser l'accueil et l'orientation des usagers, la coordination avec l'entreprise de transport pour le vidage des caissons et l'entretien du site.

Valeur estimée hors TVA: 607 350 EUR 💰
Durée de l'accord: 24 mois
Description des options:

Le marché comporte la possibilité de mise en oeuvre d'avenants conformément aux dispositions du CCAG visé à l'article 2 du CCAP (cf. Articles 6.2 et 7.2 de ce CCAG).

Il pourra être procédé à la cession d'un contrat au profit d'un nouveau titulaire dans les conditions mentionnées au CCAP.

Nom du projet ou programme financé par l’UE: Le présent marché est financé essentiellement par les fonds propres de la CINOR et une subvention accordées par les Eco-Organismes, relative à la performance globale de la collecte sélective.
Intitulé du lot: Exploitations des déchetteries de Sainte-Marie
Numéro du lot: 2
Brève description:

— Sur Sainte Marie:

La Mare (57h/semaine) et Gaspards (57h/semaine).

Valeur estimée hors TVA: 341 750 EUR 💰
Description des options: Cf. Rubrique II.2.11) Information sur les options du lot 1.
Nom du projet ou programme financé par l’UE: Cf. Rubrique Ii.2.13) Information sur les fonds de l'union européenne du lot 1.
Intitulé du lot: Exploitations des déchetteries de Sainte-Suzanne
Numéro du lot: 3
Brève description:

— Sur Sainte-Suzanne:

— Tranche ferme: La Marine (57h/semaine), Commune Bègue (57h/semaine).

— Tranche optionnelle: Bagatelle (57h/semaine).

il s'agit principalement de réaliser l'accueil et l'orientation des usagers, la coordination avec l'entreprise de transport pour le vidage des caissons et l'entretien du site. Durée de chaque Tranche: 24 mois.

Valeur estimée hors TVA: 483 500 EUR 💰
Description des options: Cf. Rubrique Ii.2.11) Information sur les options du lot 1.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Commune de Saint-Denis — ile de la Réunion (France).

Commune de Sainte-Marie — ile de La Réunion (France).

Commune de Sainte-Suzanne — ile de La Réunion (France).

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Pièces de candidature réclamées:

A) Lettre de candidature (formulaire Dc1) renseignée, comprenant la déclaration sur l'honneur justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 45 de l'ordonnance no 2015-899 du 23.7.2015, et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.

B) Un justificatif d'inscription au registre du commerce ou de la profession, ou récépissé du dépôt de déclaration auprès d'un centre de formalités des entreprises pour les personnes en cours d'inscription, ou équivalent;

Situation économique et financière:

C) Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.

Nb: Si, pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements demandés par l'acheteur, il est autorisé à prouver sa capacité par tout autre moyen considéré comme approprié par l'acheteur (exemple: attestations d'assurances pour risques professionnels ou garanties bancaires ou bilans prévisionnels...).

Capacité technique et professionnelle:

D) Déclaration du candidat indiquant les effectifs moyens annuels et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années.

E) Déclaration indiquant les moyens matériels dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.

F) présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

G) Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique ou des cadres de l'entreprises, et notamment des responsables de prestations de services de même nature que celle du marché.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

Nb: Critères objectifs de participation: Les candidatures complètes seront évaluées au regard de l'aptitude à exercer l'activité professionnelle ainsi que de la capacité financière, technique et professionnelle du candidat (Notamment, il sera apprécié le caractère probant des références présentées ainsi que la correspondance entre moyens (financiers, humains, matériels) du candidat et les besoins exprimés dans le cahier des charges

nb: Si le candidat s'appuie sur les capacités d'autres opérateurs économiques, il justifie des capacités de ce ou ces opérateurs économiques et apporte la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché public. Cette preuve peut être apportée par tout moyen approprié.

Nb: En cas de groupement, l'ensemble des cotraitants fournira obligatoirement l'intégralité des pièces demandées. Nb: l'acheteur public accepte que le candidat présente sa candidature dans les conditions posées à l'article 49 et à l'article 53 du décret no 2016-360 du 25.3.2016.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-09-22 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement public de coopération intercommunale
Contact
Point de contact: Service des marchés et des contrats (2ème étage), à l'attention de M. le président
URL des documents: https://marches.cinor.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

Vers juillet 2019 pour le prochain avis (pour un marché qui débuterait le 18.11.2019). Vers juillet 2022 pour le 2ème prochain avis (pour un marché qui débuterait le 18.11.2022).

Pour l'heure limite de réception des offres, il s'agit de l'heure locale (île de La Réunion).

Conditions d'obtention du Dossier de consultation: soit par voie postale, soit remis contre récépissé à l'adresse mentionnée en I.1 de l'avis, soit téléchargeable sur le site www.cinor.fr, Rubrique: Marchés publics, sous-rubrique: Avis de marchés publics (cliquer sur l'avis du marché concerné, puis cliquer sur dématérialisation) ou sur le lien direct: https://marches.cinor.fr. Le formulaire d'aide à la dématérialisation est disponible sur le site https://marches.cinor.fr Rubrique: Aide. Pour Les modalités de remise des candidatures et des offres: soit par voie papier (à l'adresse indiquée en 1 de l'avis) ou soit par voie électronique (sur le site internet :https://marches.cinor.fr), et ce dans les conditions spécifiées à l'article 5.2 du règlement de consultation. Enfin, il est précisé qu'il ne pourra être exigé que du seul candidat auquel il est envisagé d'attribuer le marché public qu'il justifie ne pas être dans un cas d'interdiction de soumissionner, et notamment les documents justificatifs et moyens de preuve mentionnées à l'article 51 du décret no 2016-360 du 25.3.2016.

Modalités d'ouverture des offres: La date et heure de l'ouverture des offres n'est pas connue de manière certaine à ce stade de la procédure. La séance d'ouverture n'est pas publique (les candidats n'y sont pas admis). Unité monétaire: euro.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de la Réunion
Adresse postale: 27 rue Félix Guyon, CS 61107
Commune postale: Saint-Denis Cedex
Code postal: 97404
Pays: La Réunion 🇷🇪
Téléphone: +33 0262924360 📞
Courrier électronique: greffe.ta-st-denis-de-la-reunion@juradm.fr 📧
Fax: +33 0262924362 📠
Adresse Internet: http://saint-denis.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 158-327354 (2017-08-17)

Informations complémentaires (2017-09-13)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent marché a pour objet l'exploitation des déchetteries sur Saint-Denis (lot 1), Sainte-Marie (lot 2) et Sainte-Suzanne (lot 3).

Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Communauté intercommunale du Nord de la Réunion, 3 rue de la Solidarité — CS 61025

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-09-13 📅
Date limite de soumission: 2017-09-29 📅
Date de publication: 2017-09-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 178-365154
Se réfère à l'avis: 2017/S 158-327354
Numéro JO-S: 178
Informations complémentaires

Compte tenu des modifications apportées par le courrier transmis à tous les candidats le 13.9.2017, la date limite de réception des offres est reportée pour les 3 lots au 29.9.2017 à 12:00 (heure locale). JOUE: nº 2017/S 158-327354 du 19.8.2017 Boamp, nº 17-112915 du 19.8.2017 Quotidien du 22.8.2017.

Source: OJS 2017/S 178-365154 (2017-09-13)

Informations complémentaires (2017-09-21)
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Communauté intercommunale du Nord de la Réunion 3, rue de la Solidarité — cS 61025 -

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-09-21 📅
Date de publication: 2017-09-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 184-377583
Numéro JO-S: 184
Informations complémentaires

Compte tenu des modifications apportées par le courrier transmis à tous les candidats le 21.9.2017, la date limite de réception des offres est reportée uniquement pour les lots 2 et 3 au 6.10.2017 à 12:00 (heure locale). La date limite de remise des offres pour le lot 1 est maintenue au 29.9.2017 à 12:00 (heure locale). Référence avis initial: Joue: nº 2017/s 158-327354 du 19.8.2017. BOAMP, nº 17-112915 du 19.8.2017. Quotidien du 22.8.2017. Référence avis rectificatif 1: Joue: nº 2017/s 178-365154 du 16.9.2017. BOAMP, nº 17-129016 du 15.9.2017. Quotidien du 19.9.2017.

Source: OJS 2017/S 184-377583 (2017-09-21)

Avis d'attribution de marché (2018-01-22)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 17/208
Valeur totale du marché: 1 327 968 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Communauté intercommunale du nord de la Réunion 3, rue de la Solidarité — CS 61025
Contact
Téléphone: +262 262923427 📞
Fax: +262 262925387 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-01-22 📅
Date de publication: 2018-01-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 016-032951
Numéro JO-S: 16
Informations complémentaires

Sous réserve du secret industriel et commercial, le contrat conclu est consultable sur rendez-vous au service marchés de la CINOR et aux heures d'ouverture (8:00-16:00). Références de l'avis initial: JOUE nº 2017/s 158-327354 du 19.8.2017, BOAMP nº 17-112915 publié le 19.8.2017, Quotidien du 22.8.2017.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— sur Saint-Denis: Sainte-Clotilde (57 h/semaine), La Montagne (58 h/semaine), Cité Hyacinthe (57 h/semaine).

Il s'agit principalement de réaliser l'accueil et l'orientation des usagers, la coordination avec l'entreprise de transport pour le vidage des caissons et l'entretien du site.

Description des options:

Le marché comporte la possibilité de mise en œuvre d'avenants conformément aux dispositions du CCAG visé à l'article 2 du CCAP (cf. Articles 6.2 et 7.2 de ce CCAG). Il pourra être procédé à la cession d'un contrat au profit d'un nouveau titulaire dans les conditions mentionnées au CCAP.

Nom du projet ou programme financé par l’UE: le présent marché est financé essentiellement par les fonds propres de la CINOR et une subvention accordées par les Eco-Organismes, relative à la performance globale de la collecte sélective
Brève description: — sur Sainte-Marie: La Mare (57 h/semaine) et Gaspards (57 h/semaine).
Nom du projet ou programme financé par l’UE: cf. Rubrique Ii.2.13) Information sur les fonds de l'union européenne du lot 1
Brève description:

— sur Sainte-Suzanne:

—— tranche ferme: La Marine (57 h/semaine), Commune Bègue (57 h/semaine),

—— tranche optionnelle: Bagatelle (57 h/semaine).

Il s'agit principalement de réaliser l'accueil et l'orientation des usagers, la coordination avec l'entreprise de transport pour le vidage des caissons et l'entretien du site. Durée de chaque Tranche: 24 mois.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Pondération du prix: 60

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-12-15 📅

Référence
Informations complémentaires

Sous réserve du secret industriel et commercial, le contrat conclu est consultable sur rendez-vous au service marchés de la CINOR et aux heures d'ouverture (8:00-16:00).

Références de l'avis initial: JOUE nº 2017/s 158-327354 du 19.8.2017, BOAMP nº 17-112915 publié le 19.8.2017, Quotidien du 22.8.2017.

Informations complémentaires
Organe de révision
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +262 262924360 📞
Fax: +262 262924362 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 016-032951 (2018-01-22)

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