Exploitation commune de l'intermodalité Atoumod
Syndicat mixte Atoumod
Il s'agit d'un marché d'exploitation commune de l'intermodalité du dispositif Atoumod décomposé en un lot 1 relatif à la gestion billettique et d'outils web avec leurs interfaces et leurs déclinaisons, et en un lot 2 relatif à la gestion de services autour de l'intermodalité en Normandie.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2017-05-10. L'appel d'offres a été publié le 2017-04-05.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2017-04-05 | Avis de marché |
Avis de marché (2017-04-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'essais de systèmes
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'essais de systèmes 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'essais de systèmes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Normandie 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Syndicat Mixte Atoumod
Adresse postale: 5 rue Robert Schuman — CS 21129
Code postal: 76174
Commune postale: Rouen Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.e-marchespublics.com 🌏
Courrier électronique: sdm-caen@normandie.fr 📧
Téléphone: +33 231069662 📞
Fax: +33 231069662 📠
URL des documents: http://www.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: http://www.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-04-05 📅
Date limite de soumission: 2017-05-10 📅
Date de publication: 2017-04-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 070-132682
Numéro JO-S: 70
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Gestion de la billettique et d'outils web avec leurs interfaces et leurs déclinaisons
Numéro du lot: 1
Brève description: Voir description principale du marché.
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
Informations complémentaires:
Intitulé du lot: Gestion de services autour de l'intermodalité en Normandie
Numéro du lot: 2
Description des options: Reconductions en application de l'article 16 du Décret nº 2016-360 du 25.3.2016,
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Région Normandie
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Capacité technique et professionnelle:
Procédure
Procédure accélérée: Moyens de communication électronique.
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-05-11 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.e-marchespublics.com 🌏
URL des documents: http://www.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2021.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 53 rue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 232081270 📞
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Fax: +33 232081271 📠
Adresse Internet: http://rouen.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2017/S 070-132682 (2017-04-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'essais de systèmes
Brève description:
Il s'agit d'un marché d'exploitation commune de l'intermodalité du dispositif Atoumod décomposé en un lot 1 relatif à la gestion billettique et d'outils web avec leurs interfaces et leurs déclinaisons, et en un lot 2 relatif à la gestion de services autour de l'intermodalité en Normandie.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'essais de systèmes 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'essais de systèmes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Normandie 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Syndicat Mixte Atoumod
Adresse postale: 5 rue Robert Schuman — CS 21129
Code postal: 76174
Commune postale: Rouen Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.e-marchespublics.com 🌏
Courrier électronique: sdm-caen@normandie.fr 📧
Téléphone: +33 231069662 📞
Fax: +33 231069662 📠
URL des documents: http://www.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: http://www.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-04-05 📅
Date limite de soumission: 2017-05-10 📅
Date de publication: 2017-04-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 070-132682
Numéro JO-S: 70
Informations complémentaires
Les questions techniques doivent être posées via la plateforme de dématérialisation: www.e-marchespublics.com
Les réponses seront transmises à l'ensemble des candidats.
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Gestion de la billettique et d'outils web avec leurs interfaces et leurs déclinaisons
Numéro du lot: 1
Brève description: Voir description principale du marché.
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
Il pourra être reconduit tacitement 2 fois 2 ans. La reconduction concerna toutes les prestations de la tranche ferme et des tranches optionnelles éventuellement affermies. En cas de non reconduction, un préavis de 2 mois sera respecté.
Description des options:
Reconductions en application de l'article 16 du Décret nº 2016-360 du 25.3.2016.
Tranches optionnelles en application de l'article 77 du Décret nº 2016-360 du 25.3.2016.
Possibilité de conclure des marchés de prestations similaires.
Les questions techniques doivent être posées via la plateforme de dématérialisation: www.e-marchespublics.com
Les réponses seront transmises à l'ensemble des candidats.
Numéro du lot: 2
Description des options: Reconductions en application de l'article 16 du Décret nº 2016-360 du 25.3.2016,
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Région Normandie
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Capacité technique et professionnelle:
— Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation,
— les candidatures qui ne présentent pas les garanties professionnelles, techniques et financières suffisantes eu égard à l'objet du marché ne seront pas admises. Les soumissionnaires dont la candidature est irrecevable au regard des dispositions légales et réglementaires seront éliminés.
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Procédure
Procédure accélérée: Moyens de communication électronique.
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-05-11 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.e-marchespublics.com 🌏
URL des documents: http://www.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2021.
Le lot 1 comprend: — une tranche ferme relative à l'exploitation technique (1f01 à 1f09), — une tranche optionnelle: Réversibilité Sec/Sbm et outils web (1c.01), — une tranche optionnelle: déménagement de la plateforme de la rue de Martainville à Rouen — (1c.02), — 5 tranches optionnelles: récupération, administration et maintenance des systèmes de pré-production, de tests et de production des outils web (interfaces incluses) — (1 pour une durée de 6 mois « 1c.03.6m.01 “/ 1 pour une durée de 12 mois ” 1c.03.12m.01 “/ 1 pour une durée de 24 mois ” 1c.03.24m.01 “/ 1 pour la première reconduction de 2 ans ” 1c.03.r1.01 “/ 1 pour la deuxième reconduction de 2 ans ” 1c.03.r2.01 »), — 5 tranches optionnelles: paramétrage des systèmes de pré-production, de test et de production des outils web et qualification des données — (1 pour une durée de 6 mois « 1c.03.6m.02 “/ 1 pour une durée de 12 mois ” 1c.03.12m.02 “/ 1 pour une durée de 24 mois ” 1c.03.24m.02 “/ 1 pour la première reconduction de 2 ans ” 1c.03.r1.02 “/ 1 pour la deuxième reconduction de 2 ans ” 1c.03.r2.02 »),- 5 tranches optionnelles: supervision des équipements de production des outils web — (1 pour une durée de 6 mois « 1c.03.6m.03 “/ 1 pour une durée de 12 mois ” 1c.03.12m.03 “/ 1 pour une durée de 24 mois ” 1c.03.24m.03 “/ 1 pour la première reconduction de 2 ans ” 1c.03.r1.03 “/ 1 pour la deuxième reconduction de 2 ans ” 1c.03.r2.03 »),- cinq tranches optionnelles: sécurité système des outils web (1 pour une durée de 6 mois « 1c.03.6m.04 “/ 1 pour une durée de 12 mois ” 1c.03.12m.04 “/ 1 pour une durée de 24 mois ” 1c.03.24m.04 “/ 1 pour la première reconduction de 2 ans ” 1c.03.r1.04 “/ 1 pour la deuxième reconduction de 2 ans ” 1c.03.r2.04 »), — 4 tranches optionnelles: gestion du régime financier des scolaires (1 pour une durée de 12 mois « 1c.04.12m.01 » / 1 pour une durée de 24 mois « 1c.04.24m.01 » / 1 pour la première reconduction de 2 ans « 1c.04.r1.01 » / 1 pour la deuxième reconduction « 1c.04.r2.01 »), — 4 tranches optionnelles: gestion du régime financier des scolaires (subvention Ao2) (1 pour une durée de 12 mois « 1c.04.12m.02 » / 1 pour une durée de 24 mois « 1c.04.24m.02 » / 1 pour la première reconduction de 2 ans « 1c.04.r1.02 » / 1 pour la deuxième reconduction « 1c.04.r2.02 »);
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Le lot 2 comprend: — une tranche ferme relative à l'exploitation commerciale (2f01), — une tranche optionnelle: réversibilité de la gestion des services Atoumod (2c.01), — 5 tranches optionnelles: gestion liée aux services en ligne sur les outils web et leurs déclinaisons (1 pour une durée de 6 mois « 2c.02.6m.01 » / 1 pour une durée de 12 mois « 2c.02.12m.01 » / 1 pour une durée de 24 mois « 2c.02.24m.01 » / 1 pour la première reconduction de 2 ans « 2c.02.r1.01 » / 1 pour la seconde reconduction de 2 ans « 2c.02.r2.01 »), — 5 tranches optionnelles: gestion des encaissements des recettes de l'exploitation commune (1 pour une durée de 6 mois « 2c.02.6m.02 » / 1 pour une durée de 12 mois « 2c.02.12m.02 » / 1 pour une durée de 24 mois « 2c.02.24m.02 » / 1 pour la première reconduction de 2 ans « 2c.02.r1.02 » / 1 pour la seconde reconduction de 2 ans « 2c.02.r2.02 »),
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— trois tranches optionnelles: gestion de la centrale d'appels téléphoniques pour les usagers (1 pour une durée de 24 mois « 2c.03.24m » / 1 pour la première reconduction de 2 ans « 2c.03.r1 » / 1 pour la seconde reconduction de 2 ans « 2c.03.r2 »); l'affermissement des tranches optionnelles est conditionné à la survenance de marchés interfacés dont la date de mise en œuvre n'est pas connue à ce jour. Il ne sera versé aucune indemnité d'attente ni de dédit; le marché est conclu à prix mixte (forfaitaire et unitaire).
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 53 rue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 232081270 📞
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Fax: +33 232081271 📠
Adresse Internet: http://rouen.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative,
— référé contractuel articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative,
— recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne» qui peut être exercé par les tiers dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
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