Exploitation, chauffage et climatisation des Maisons de Métropole, Collèges et autres bâtiments de la Métropole

Métropole de Lyon

Exploitation, chauffage et climatisation des Maisons de Métropole, Collèges et autres bâtiments de la Métropole:
Lot 1 secteur Est.
Lot 2 secteur Ouest.
Lot 3 entretien de 18 chaudières murales.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-06-06. L'appel d'offres a été publié le 2017-04-25.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Someci
• Veolia Energie France

Qui ?

• Métropole de Lyon

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de réparation et d'entretien › Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-04-25	Avis de marché
2017-11-24	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-04-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments
Numéro de référence: 17DPMG002
Brève description:

Exploitation, chauffage et climatisation des Maisons de Métropole, Collèges et autres bâtiments de la Métropole: Lot 1 secteur Est. Lot 2 secteur Ouest. Lot 3 entretien de 18 chaudières murales.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments 📦
Code CPV supplémentaire: Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Métropole de Lyon
Adresse postale: Direction du patrimoine et des moyens généraux unité marchés, 20 rue du Lac, CS 33569
Code postal: 69005
Commune postale: Lyon
Contact
Adresse Internet: http://marchespublics@grandlyon.com 📧
Courrier électronique: marches@grandlyon.com 📧
Fax: +33 426993045 📠
URL des documents: http://marchespublics@grandlyon.com 📧
URL pour la participation: http://marchespublics@grandlyon.com 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-04-25 📅
Date limite de soumission: 2017-06-06 📅
Date de publication: 2017-04-27 📅
Date de début: 2018-01-01 📅
Date de fin: 2022-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 082-158620
Numéro JO-S: 82
Informations complémentaires

Ce marché est d'un montant minimum de 2 675 000 EUR HT. Et d'un montant maximum de 4 200 000 EUR HT pour la durée de 5 années.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Exploitation, chauffage et climatisation des Maisons de Métropole, Collèges et autres bâtiments de la Métropole:

Lot 1 secteur Est.

Lot 2 secteur Ouest.

Lot 3 entretien de 18 chaudières murales.

Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 3
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 3
Intitulé du lot: Secteur Est
Numéro du lot: 1
Brève description:

Maintenance des installations de chauffage et climatisation, gros entretien et renouvellement de matériels sur le secteur Est.

Informations complémentaires:

Ce marché est d'un montant minimum de 2 675 000 EUR HT.

Et d'un montant maximum de 4 200 000 EUR HT pour la durée de 5 années.

Intitulé du lot: Secteur Ouest
Numéro du lot: 2
Brève description:

Maintenance des installations de chauffage et climatisation, gros entretien et renouvellement de matériels sur le secteur Ouest.

Informations complémentaires: Et d'un montant maximum de 4 500 000 EUR HT pour la durée de 5 années.
Intitulé du lot: Entretien de 18 chaudières murales
Numéro du lot: 3
Brève description:

Maintenance de 18 chaudières murales au gaz naturel des MDM (maisons de la métropole) et autres bâtiments de la Métropole.

Informations complémentaires:

Ce marché est d'un montant minimum de 25 000 EUR HT.

Et d'un montant maximum de 50 000 EUR HT pour la durée de 5 années.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la Métropole grand Lyon.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Voir règlement de consultation article 7.1.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Les lots 1 et 2 sont soumis à des conditions particulières d'exécution à caractère social.

Procédure
Justification de l’accord-cadre:

La durée ferme de cinq années est envisagée dans le contexte de l'art.3 bis de la loi 47-908 du 29-10-74 relative aux économies d'énergie. Ce nouveau marché intègre des forfaits de gros entretien et de renouvellement (P3) qui permettent de maintenir les installations dans leur état de bon fonctionnement et impose au titulaire de réaliser un programme d'investissement pour le remplacement des piè.

Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-06-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: Idem adresse générale indiquée au I.1.
Informations complémentaires: Le ou les représentants du pouvoir adjudicateur.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Pondération du prix: 50

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme la vice présidente chargée de l'administration générale, de la logistique et du patrimoine bâti
Courrier électronique: http://marches@grandlyon.com 📧
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics@grandlyon.com 📧
URL des documents: http://marchespublics@grandlyon.com 📧
Nom du pouvoir adjudicateur: Métropole de Lyon — direction du patrimoine et des moyens généraux- service ressources — unité marchés
Adresse postale: adresse géographique, 3-4 rue des Cuirassiers
Code postal: 69003
Point de contact: M. Sébastien Riera ou Mme Mireille Gavois
Courrier électronique: dlb.marches@grandlyon.com 📧
Pays: Rhône 🏙️
Adresse postale: 20 rue du Lac, CS 33569
Commune postale: Lyon Cedex 03
Courrier électronique: http://marchespublics@grandlyon.com 📧

Référence
Informations complémentaires

Précisions sur les rubriques ci-dessus:

— paragraphe 1.4 le pouvoir adjudicateur est une collectivité territoriale

— paragraphe IV.1.3 les présents marchés sont des marchés à bons de commande au sens des articles 78 et 80 du décret marchés publics et un accord cadre au sens de la directive 2004-18-ce du 31.3.2004.

— la durée de ces accords cadre est de 5 années

— le montant minimum tous lots confondus de ces marchés est de 5 375 000 EUR HT et le montant maximum tous lots confondus de ces marchés est de 8 750 000 EUR HT.

— paragraphe IV.1.1 ces marchés sont des appels d'offres ouverts dans les conditions des articles 41 et 42-1 de l'ordonnance marchés publics

— paragraphe I.3 le dossier de consultation peut être téléchargé jusqu'à la date limite de remise des offres sur la plateforme à l'adresse internet suivante: http://marchés@grandlyon.com sous la référence 17dpmg002

Ce dossier peut aussi être demandé gratuitement par courrier ou télécopie (la réception de la demande devant parvenir au moins 10 jours calendaires avant la date limite de remise des offres) à l'adresse indiquée au point I.1, les jours ouvrés de 9:00 à 16:00.

— paragraphe IV.2.7 la date d'ouverture des offres est indicative

— date prévisionnelle du début des prestations le 1.1.2018

— marchés conclus à lots séparés.

Précisions sur les capacités:

1- si le candidat est groupement d'opérateurs économiques, l'appréciation des capacités est globale. Il n'est pas exigé que chaque membre du groupement ait la totalité des capacités requises pour exécuter le marché public (art. 44-V du décret relatif aux marchés publics).

Si le candidat s'appuie sur les capacités d'autres opérateurs économiques, il justifie des capacités de ce ou ces opérateurs économiques et apporte la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché public. Cette preuve peut être apportée par tout moyen approprié (art.50 du décret relatif aux marchés publics)

— en cas de sous-traitance annoncée avec la candidature, lorsque le candidat s'appuie sur les capacités du sous-traitant (sous-traitance de capacité), le candidat doit fournir:

Une déclaration sur l'honneur du sous-traitant pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner prévus aux articles 45 et 48 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015,

— les justificatifs des capacités du sous-traitant sur lesquelles le candidat s'appuie,

— un engagement du sous-traitant (déclaration sur l'honneur ou document équivalent) prouvant qu'il mettra ses capacités à disposition du candidat pour l'exécution du marché public objet de la consultation.

Lorsque le sous-traitant est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés.

L'adresse Courriel indiquée ne peut être utilisée comme moyen de dépôt d'une offre (les modalités de transmission des plis sont indiquées dans le règlement de consultation à l'article 8.2.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 082-158620 (2017-04-25)

Avis d'attribution de marché (2017-11-24)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Exploitation, chauffage et climatisation des maisons de Métropole, collèges et autres bâtiments de la Métropole: lot 1 secteur Est lot 2 secteur Ouest lot 3 entretien de 18 chaudières murales.

Valeur totale du marché: 8 700 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-11-24 📅
Date de publication: 2017-11-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 229-477621
Se réfère à l'avis: 2017/S 082-158620
Numéro JO-S: 229
Informations complémentaires

Ce marché est d'un montant minimum de 2 675 000 EUR HT et d'un montant maximum de 4 200 000 EUR HT pour la durée de 5 années.

Objet
Champ d'application du marché

Ce marché est d'un montant minimum de 2 675 000 EUR HT et d'un montant maximum de 4 200 000 EUR HT pour la durée de 5 années.

Intitulé du lot: Secteur OUEST
Informations complémentaires:

Ce marché est d'un montant minimum de 2 675 000 EUR HT et d'un montant maximum de 4 500 000 EUR HT pour la durée de 5 années.

Ce marché est d'un montant minimum de 25 000 EUR HT et d'un montant maximum de 50 000 EUR HT pour la durée de 5 années.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-11-20 📅
2017-10-25 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

— référé contractuel (articles R551-7 du CJA) dans les 31 jours de la publication du présent avis d'attribution au joue,

— recours de pleine juridiction par tout tiers susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par la passation ou les clauses du contrat pour contester la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles (arrêt du Conseil d'État du 4.4.2014 «Tarn-et-Garonne», n° 358994). Ce recours doit être exercé dans un délai de 2 mois à compter de la plus tardive des dates de publications au BOAMP ou au JOUE.

Le marché est consultable sur rendez-vous du lundi au vendredi de 9:00 à 16:00 auprès de la Direction du patrimoine et des Moyens Généraux — unité procédures Achats — marchés Publics (3-4 rue des Cuirassiers — 69003 Lyon); sur demande écrite: Métropole de Lyon — direction du Patrimoine et des Moyens Généraux — unité Procédures Achats — Marchés Publics — 20 rue du Lac — CS 33569 — 69505 Lyon Cedex 03 — par télécopieur au 04.26.99.30.45 ou par messagerie agauthier@grandlyon.com (responsable de l'unité). La demande écrite devra identifier le demandeur personne juridique et personne physique qui devra pouvoir justifier de son identité lors de la consultation.

Source: OJS 2017/S 229-477621 (2017-11-24)

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