Exécution de circuits de transports réguliers sur le territoire de Nice-Cote-d'Azur
Régie Ligne d'Azur
Exécution de circuits de transports réguliers sur le territoire de Nice-Cote-d'Azur, secteur de Carros, secteur de la Vallée de la Tinée, secteur de la Vallée de la Vésubie, secteur plaine du Var, secteur Nord-Est, secteur Est Littoral, secteur Collines Niçoises.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2017-03-10. L'appel d'offres a été publié le 2017-01-02.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2017-01-02 | Avis de marché |
| 2017-07-26 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2017-01-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport routier public
Brève description:
“Exécution de circuits de transports réguliers sur le territoire de Nice-Cote-d'Azur, secteur de Carros, secteur de la Vallée de la Tinée, secteur de la...”
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport routier public 📦
Code CPV supplémentaire: Services de transport routier public 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr823 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Régie ligne d'Azur
Adresse postale: RLA — Centre opérationnel du tramway — 2 avenue Henri Sappia — commande publique — bureau 407
Code postal: 06100
Commune postale: Nice
Contact
Adresse Internet: http://www.lignesdazur.com 🌏
Courrier électronique: marches@lignesdazur.fr 📧
Téléphone: +33 493165252 📞
Fax: +33 493887214 📠
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-01-02 📅
Date limite de soumission: 2017-03-10 📅
Date de publication: 2017-01-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 002-001953
Numéro JO-S: 2
Informations complémentaires
“Les critères sont détaillés dans le règlement de la consultation.”
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 101 840 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 7
Informations sur les lots:
“Sans objet.”
Numéro du lot: 1
Brève description:
“Secteur de Carros.”
Valeur estimée hors TVA: 19 440 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Informations complémentaires:
“Les critères sont détaillés dans le règlement de la consultation.”
Numéro du lot: 2
Brève description:
“Secteur de la Vallée de la Tinée.”
Valeur estimée hors TVA: 96 000 000 EUR 💰
Numéro du lot: 3
Brève description:
“Secteur de la Vallée de la Vésubie.”
Valeur estimée hors TVA: 4 440 000 EUR 💰
Numéro du lot: 4
Brève description:
“Secteur plaine du Var.”
Valeur estimée hors TVA: 7 760 000 EUR 💰
Numéro du lot: 5
Brève description:
“Secteur Nord-Est.”
Valeur estimée hors TVA: 10 720 000 EUR 💰
Numéro du lot: 6
Brève description:
“Secteur Est Littoral.”
Valeur estimée hors TVA: 136 000 000 EUR 💰
Numéro du lot: 7
Brève description:
“Secteur Collines Niçoises.”
Valeur estimée hors TVA: 36 280 000 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“L'inscription au registre des entreprises de transport public routier de personne de la personne qui assure la direction permanente et effective de...”
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“Dans ce dernier cas le candidat devra la fournir au plus tard avant l'attribution du marché faute de quoi le marché ne pourra pas lui être attribué. Le...”
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Situation économique et financière:
“Lettre de candidature (DC1 dans sa version mise à jour) ou équivalent intégralement complétée. En cas de groupement la lettre de candidature doit être...”
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“Déclaration du candidat (DC2 dans sa version mise à jour) ou équivalent intégralement complétée. Pour les candidats dans l'impossibilité à raison de leur...”
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Capacité technique et professionnelle:
“Les principaux services exécutés au cours des 3 dernières années dans les domaines d'activité couverts par la présente consultation, indiquant le montant,...”
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“Pour les candidats dans l'impossibilité à raison de leur création récente, de produire la liste susmentionnée, il est demandé de fournir l'indication des...”
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Informations sur une profession particulière: Services
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes:
“Entreprise de transport public routier de personnes.”
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
“Avance accordée au titulaire du marché dans les conditions de l'art.110 décret 2016-360. Le titulaire du marché peut refuser le paiement d'une avance. Le...”
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Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-03-10 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 40
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Régie ligne d'Azur
Adresse postale: Commande publique — bureau 407 — 2 boulevard Henri Sappia
Commune postale: Nice
Code postal: 06100
Pays: France 🇫🇷
Fax: +33 493165504 📠
Pays: fr823 🏙️
Adresse Internet: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
“La durée des marchés est fixée à 4 an(s) à compter de la date fixée dans le 1”
“Conditions de remise des offres: les offres devront arriver avant le jour et l'heure indiqués à la page de garde du RC et dans l'AAPC. Transmission sur...”
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“Le soumissionnaire devra se référer aux prérequis techniques et aux conditions générales d'utilisation disponibles sur le site: www.marches-securises.fr”
“Les modalités de réponse sont détaillées dans le RC téléchargeable sur www.marches-securises.fr”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pilatte, BP 4179
Commune postale: Nice Cedex 4
Code postal: 06359
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 492041313 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Fax: +33 493557831 📠
Adresse Internet: http://nice.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional
Adresse postale: place Félix-Baret, CS 80001
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 484354554 📞
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr 📧
Fax: +33 484354460 📠
Adresse Internet: http://lannuaire.service-public.fr/services_locaux/provence-alpes-cote-d-azur/bouches-du-rhone/prefecture-13203-01.html 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pilatte, BP 4179
Commune postale: Nice Cedex 4
Code postal: 06359
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 492041313 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Fax: +33 493557831 📠
Adresse Internet: http://nice.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2017/S 002-001953 (2017-01-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport routier public
Brève description:
“Exécution de circuits de transports réguliers sur le territoire de Nice-Cote-d'Azur, secteur de Carros, secteur de la Vallée de la Tinée, secteur de la...”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport routier public 📦
Code CPV supplémentaire: Services de transport routier public 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr823 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Régie ligne d'Azur
Adresse postale: RLA — Centre opérationnel du tramway — 2 avenue Henri Sappia — commande publique — bureau 407
Code postal: 06100
Commune postale: Nice
Contact
Adresse Internet: http://www.lignesdazur.com 🌏
Courrier électronique: marches@lignesdazur.fr 📧
Téléphone: +33 493165252 📞
Fax: +33 493887214 📠
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-01-02 📅
Date limite de soumission: 2017-03-10 📅
Date de publication: 2017-01-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 002-001953
Numéro JO-S: 2
Informations complémentaires
“Les critères sont détaillés dans le règlement de la consultation.”
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 101 840 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 7
Informations sur les lots:
“Sans objet.”
Numéro du lot: 1
Brève description:
“Secteur de Carros.”
Valeur estimée hors TVA: 19 440 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Informations complémentaires:
“Les critères sont détaillés dans le règlement de la consultation.”
Numéro du lot: 2
Brève description:
“Secteur de la Vallée de la Tinée.”
Valeur estimée hors TVA: 96 000 000 EUR 💰
Numéro du lot: 3
Brève description:
“Secteur de la Vallée de la Vésubie.”
Valeur estimée hors TVA: 4 440 000 EUR 💰
Numéro du lot: 4
Brève description:
“Secteur plaine du Var.”
Valeur estimée hors TVA: 7 760 000 EUR 💰
Numéro du lot: 5
Brève description:
“Secteur Nord-Est.”
Valeur estimée hors TVA: 10 720 000 EUR 💰
Numéro du lot: 6
Brève description:
“Secteur Est Littoral.”
Valeur estimée hors TVA: 136 000 000 EUR 💰
Numéro du lot: 7
Brève description:
“Secteur Collines Niçoises.”
Valeur estimée hors TVA: 36 280 000 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“L'inscription au registre des entreprises de transport public routier de personne de la personne qui assure la direction permanente et effective de...”
“Dans ce dernier cas le candidat devra la fournir au plus tard avant l'attribution du marché faute de quoi le marché ne pourra pas lui être attribué. Le...”
Situation économique et financière:
“Lettre de candidature (DC1 dans sa version mise à jour) ou équivalent intégralement complétée. En cas de groupement la lettre de candidature doit être...”
“Déclaration du candidat (DC2 dans sa version mise à jour) ou équivalent intégralement complétée. Pour les candidats dans l'impossibilité à raison de leur...”
Capacité technique et professionnelle:
“Les principaux services exécutés au cours des 3 dernières années dans les domaines d'activité couverts par la présente consultation, indiquant le montant,...”
“Pour les candidats dans l'impossibilité à raison de leur création récente, de produire la liste susmentionnée, il est demandé de fournir l'indication des...”
Informations sur une profession particulière: Services
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes:
“Entreprise de transport public routier de personnes.”
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
“Avance accordée au titulaire du marché dans les conditions de l'art.110 décret 2016-360. Le titulaire du marché peut refuser le paiement d'une avance. Le...”
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-03-10 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 40
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Régie ligne d'Azur
Adresse postale: Commande publique — bureau 407 — 2 boulevard Henri Sappia
Commune postale: Nice
Code postal: 06100
Pays: France 🇫🇷
Fax: +33 493165504 📠
Pays: fr823 🏙️
Adresse Internet: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
“La durée des marchés est fixée à 4 an(s) à compter de la date fixée dans le 1”
“Conditions de remise des offres: les offres devront arriver avant le jour et l'heure indiqués à la page de garde du RC et dans l'AAPC. Transmission sur...”
Afficher plus (2)
“Le soumissionnaire devra se référer aux prérequis techniques et aux conditions générales d'utilisation disponibles sur le site: www.marches-securises.fr”
“Les modalités de réponse sont détaillées dans le RC téléchargeable sur www.marches-securises.fr”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pilatte, BP 4179
Commune postale: Nice Cedex 4
Code postal: 06359
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 492041313 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Fax: +33 493557831 📠
Adresse Internet: http://nice.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional
Adresse postale: place Félix-Baret, CS 80001
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 484354554 📞
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr 📧
Fax: +33 484354460 📠
Adresse Internet: http://lannuaire.service-public.fr/services_locaux/provence-alpes-cote-d-azur/bouches-du-rhone/prefecture-13203-01.html 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pilatte, BP 4179
Commune postale: Nice Cedex 4
Code postal: 06359
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 492041313 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Fax: +33 493557831 📠
Adresse Internet: http://nice.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2017/S 002-001953 (2017-01-02)
Avis d'attribution de marché (2017-07-26)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 17-107552
Brève description:
“Exécution de circuits de transports réguliers sur le territoire de Nice Côte d'Azur sur le secteur de Carros, secteur Vallée de la Tinée, secteur vallée de...”
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Valeur totale du marché: 33 866 743 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Régie Ligne d'Azur
Adresse postale: RLA — Centre opérationnel du Tramway — 2 avenue Henri Sappia — commande publique — bureau 407
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-07-26 📅
Date de publication: 2017-07-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 144-297472
Se réfère à l'avis: 2017/S 002-001953
Numéro JO-S: 144
Informations complémentaires
“Lot classé sans suite.”
Objet
Champ d'application du marché
“Lot classé sans suite.”
Brève description:
“Secteur vallée de la Tinée.”
“Secteur vallée de la Vésubie.”
“Secteur Plaine du Var.”
“Secteur Nord Est.”
Informations complémentaires:
“Procédure annulée.”
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 60 %
Pondération du prix: 40 %
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-06-30 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pilatte — BP 4179
Organisme responsable des procédures de médiation
place Félix-Baret — CS 80001
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
33 boulevard Franck Pilatte — BP 4179
Source: OJS 2017/S 144-297472 (2017-07-26)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 17-107552
Brève description:
“Exécution de circuits de transports réguliers sur le territoire de Nice Côte d'Azur sur le secteur de Carros, secteur Vallée de la Tinée, secteur vallée de...”
Valeur totale du marché: 33 866 743 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Régie Ligne d'Azur
Adresse postale: RLA — Centre opérationnel du Tramway — 2 avenue Henri Sappia — commande publique — bureau 407
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-07-26 📅
Date de publication: 2017-07-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 144-297472
Se réfère à l'avis: 2017/S 002-001953
Numéro JO-S: 144
Informations complémentaires
“Lot classé sans suite.”
Objet
Champ d'application du marché
“Lot classé sans suite.”
Brève description:
“Secteur vallée de la Tinée.”
“Secteur vallée de la Vésubie.”
Afficher plus (2)
“Secteur Plaine du Var.”
“Secteur Nord Est.”
“Procédure annulée.”
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 60 %
Pondération du prix: 40 %
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-06-30 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pilatte — BP 4179
Organisme responsable des procédures de médiation
place Félix-Baret — CS 80001
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
33 boulevard Franck Pilatte — BP 4179
Source: OJS 2017/S 144-297472 (2017-07-26)
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