Études et fourniture d'équipements et de prestations pour le système vidéo embarqué des rames de métro MP89 CC de la ligne 6

RATP

Dans le cadre du projet « Modification des infrastructures de la ligne 6 du métro en vue de son adaptation pour la mise en circulation du MP89 », cet avis de marché vise à conclure un accord cadre à bons de commandes avec un montant minimum et un montant maximum portant sur l'étude, la fourniture et la livraison d'équipements et de prestations liés à l'adaptation au système vidéo embarqué des 47 rames de métros MP89 CC de la ligne 6.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-05-15. L'appel d'offres a été publié le 2017-04-12.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Faiveley Transport Tours

Qui ?

• RATP

Qu'est-ce que c'est ?

• Moniteurs vidéo › Système de surveillance vidéo

Où ?

• Ile-de-France › Paris

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-04-12	Avis de marché
2018-03-14	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-04-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Système de surveillance vidéo
Numéro de référence: DHA_2017GDI11200
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Système de surveillance vidéo 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Ratp
Adresse postale: LAC B916 — 54 quai de la Rapée
Code postal: 75599
Commune postale: Paris Cedex 12
Contact
Adresse Internet: http://www.ratp.fr 🌏
Courrier électronique: emeline.bidel@ratp.fr 📧
URL des documents: https://ratp.bravosolution.com/web/login.html 🌏
URL pour la participation: https://ratp.bravosolution.com/web/login.html 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-04-12 📅
Date limite de soumission: 2017-05-15 📅
Date de publication: 2017-04-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 075-145917
Numéro JO-S: 75
Informations complémentaires

CTA I11 – Sécurité et surveillance La durée mentionnée à l'article II.2.7 s'entend à compter de la date figurant dans le 1er OS ou à défaut à compter de la date de notification de celui-ci. La valeur estimée de l'accord cadre est inférieure à 4 700 000 EUR. Conformément à l'article 74 du décret 2016-360, la RATP pourra attribuer l'accord-cadre sur la base des offres initiales sans négociation.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Cet avis de marché vise à conclure un accord cadre à bon de commandes avec un montant minimum et un montant maximum portant sur l'étude, la fourniture et la livraison d'équipements et de prestations liés à l'adaptation du système vidéo embarqué des 47 rames de métros MP89 CC de la ligne 6.

Le montant minimum comprend les prestations suivantes:

— L'étude du système vidéoprotection et le suivi de projet,

— La fourniture et la livraison de prototypes de chacun des équipements vidéo pour des essais mécaniques (encombrement, câblage, etc.) sur une rame prototype: enregistreur, caméra, microphone, switch, câblage,

— La fourniture, la livraison et la garantie…

… des équipements du système pour la réalisation des 47 rames de série (comprenant enregistreurs, caméras, microphones, switchs, contre-connectique, câblage entre les switch et les enregistreurs…),

… d'un lot de roulement de MSA (Module de Stockage Amovible),

… du logiciel de la station de relecture au sol, avec réceptacle externe recevant les modules de stockages,

… d'un PC de maintenance,

… d'un outil d'alignement des caméras,

… d'une plateforme de test avec simulateurs,

— La formation et la fourniture de la documentation associée au système (incluant les outils),

— Le support aux essais du système,

— La fourniture des interfaces avec les outils de maintenance RATP de niveau 2.

Des prestations de nuit sont à prévoir.

Le montant maximum comprend les prestations suivantes:

— Les prestations du montant minimum,

— Le support à l'intégration pour un volume maximum de 50 jours/hommes,

— L'assistance au déploiement du système pour un volume maximum de 120 jours/hommes,

— Les adaptations et évolutions du système pour un volume maximum de 200 jours/hommes,

— L'évolution logicielle permettant le transfert des vidéos au PCC sécurité via le système Transfert de données Sol-Embarqué (TDSE).

— La fourniture, la livraison et la garantie…

… du stock de maintenance pour le système,

… d'un PC (hardware) pour constituer la station de relecture,

— La Tierce Maintenance Applicative (TMA) du système pour une durée de 12 mois,

— L'extension de garantie matérielle pour une durée de 12 mois.

Pour information, l'adaptation des rames MP89 CC pour la ligne 6 prévoit le passage de 6 à 5 voitures par rame. L'architecture devra reposer, pour chaque voiture, sur 4 caméras HD et de 2 microphones d'ambiance afin de couvrir le besoin de la spécification vidéoprotection des matériels roulants de la ligne 6.

Le système vidéoprotection devra permettre un enregistrement, à bord des rames, des séquences vidéo, audio et métadonnées. La solution technique retenue reposera sur 2 enregistreurs embarqués par rame.

Le système vidéoprotection demandé inclut des stations de relecture au sol, avec réceptacle recevant les modules de stockages déposés de la rame. Ces stations sont sans incidence sur la solution embarquée. Des outils de maintenance sont également inclus.

Durée de l'accord: 96 mois
Description des options:

Des avenants et marchés complémentaires pourront être conclus sans mise en concurrence. La RATP se réserve la possibilité de confier au titulaire de l'accord-cadre des marchés ou accord-cadre ayant pour objet la réalisation de prestations similaires qui lui sont confiées au titre du présent contrat, par application de l'article 30-I-7° du décret n° 2016-306 relatif aux marchés publics.

Informations complémentaires:

CTA I11 – Sécurité et surveillance

La durée mentionnée à l'article II.2.7 s'entend à compter de la date figurant dans le 1er OS ou à défaut à compter de la date de notification de celui-ci.

La valeur estimée de l'accord cadre est inférieure à 4 700 000 EUR.

Conformément à l'article 74 du décret 2016-360, la RATP pourra attribuer l'accord-cadre sur la base des offres initiales sans négociation.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans l'imprimé DC1 (lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants) et DC2 (déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) (ou éléments équivalents pour les candidats non établis en France).

Ces éléments pourront être fournis sur papier libre ou sur les imprimés disponibles sur le site du Ministère des Finances à l'adresse suivante:

http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat

Dans le cas d'une réponse du candidat en groupement d'entreprises, chaque cotraitant devra fournir un formulaire DC2 (ou éléments équivalents); le formulaire DC1 sera commun à tous les co-traitants.

Ces documents, certificats ou attestations sont produits en langue française.

Situation économique et financière:

Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans le formulaire DC2 (ou éléments équivalents pour les candidats non établis en France).

Les candidats qui ne sont pas en mesure de présenter les références demandées peuvent justifier de leur capacité financière par tout autre moyen.

Les candidats fourniront en outre: les extraits de bilans, la structure de la société (filiales, actionnaires), la preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents.

Dans le cas où le candidat demande la prise en compte des capacités d'autres entreprises notamment en cas de sous-traitance ou de recours aux capacités de la maison mère, il devra justifier de ces capacités et du fait qu'il en disposera bien pendant toute l'exécution du marché par la production soit d'un contrat soit d'un engagement écrit.

Le dernier CA annuel du candidat doit représenter au moins 2 fois le montant total annuel de l'accord cadre estimé par la RATP.

Capacité technique et professionnelle:

Conformément à l'article 51 de l'Ordonnance 2015-899 du 23.7.2015, les capacités techniques et professionnelles demandées doivent être nécessaires à l'exécution du marché public décrit aux articles II.1.4 et II.2.4. Ces conditions de participation sont liées et proportionnées à l'objet du marché public ou à ses conditions d'exécution.

— Une liste des principales livraisons effectuées et des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

— Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années;

— Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public;

— La description de l'équipement technique ainsi que des mesures employées par le candidat pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise;

— Des descriptions ou photographies des fournitures;

— Des certificats établis par des instituts ou services officiels chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Toutefois, d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par les candidats sont acceptées, si ceux-ci n'ont pas accès à ces certificats ou n'ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés;

— Certification ISO 9001 ou équivalent;

Dans le cas où le candidat demande la prise en compte des capacités d'autres entreprises, il devra justifier de leurs capacités et du fait qu'il en disposera bien pendant toute l'exécution du marché par la production soit d'un contrat soit d'un engagement écrit.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Une retenue de garantie de 5 % du montant TTC du marché est prévue. Cette retenue de garantie pourra être remplacée par une caution personnelle et solidaire.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

1/ Paiement à 60 jours à compter de la réception de la demande de paiement.

2/ Financement sur fonds propres.

3/ Prix révisables dans les conditions fixées par l'accord cadre.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Au stade de la constitution de leur candidature, les candidats ont la faculté de se présenter en groupement.

Dans ce cas, ils devront préciser la forme du groupement constitué (conjoint, conjoint avec mandataire solidaire ou solidaire) et désigner le mandataire du groupement.

Sauf défaillance de l'un des membres du groupement dûment justifiée auprès de la RATP, les candidats sont informés que la composition du groupement définie au moment de la candidature ne pourra être modifiée.

Il est précisé qu'un candidat peut se présenter en tant que candidat individuel ou en tant que membre d'un seul groupement. Dans le cas où cette condition ne serait pas respectée, ses candidatures seront rejetées.

Les candidats sont informés que, pour l'attribution du marché, la RATP se réserve la possibilité de transformer la forme juridique du groupement en groupement conjoint avec mandataire solidaire si elle considère que cela est préférable pour la bonne exécution du marché.

Conditions d'exécution du contrat:

Les prestations étant à réaliser sur du matériel roulant ferroviaire affecté au transport de passagers, l'obligation est faite au titulaire d'utiliser des équipements et matériaux qui respectent les normes ferroviaires françaises, européennes et internationales en vigueur.

Des prestations de nuit sont à prévoir.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 11:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 77566343801906
Contact
Adresse Internet: www.ratp.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://ratp.bravosolution.com/web/login.html 🌏
URL des documents: https://ratp.bravosolution.com/web/login.html 🌏

Référence
Informations complémentaires

— Conditions de remise des candidatures:

le candidat répond sur: https://ratp.bravosolution.com/web/login.html

En cas de difficulté technique/question, appeler la hotline au 0811 90 64 38 ou depuis l'étranger au +33 1 46 09 56 72 ou via ratp@bravosolution.fr

Le candidat se référera aux pré-requis techniques disponibles sur la plateforme.

Il sélectionne la candidature n° AAC_1566 (dossier DHA_2017GDI11200) et candidate en ligne, il faut cliquer sur à publier. L'inscription est gratuite et nécessaire pour répondre et être informé en cas de modification de la consultation. Ce dépôt donne lieu à un AR mentionnant date et heure de réception sur la plateforme.

La candidature qui ne serait pas complètement téléchargée avant la date et heure limites, sera rejetée.

Le candidat peut ne pas fournir l'ensemble des documents et renseignements demandés, hormis le DC1, qui sera remis sur la plateforme, à la condition que ceux-ci soient accessibles directement et gratuitement par l'acheteur par le biais:

— d'un système électronique de mise à disposition d'informations administré par un organisme officiel

— ou d'un espace de stockage numérique, sous réserve de la garantie de confidentialité dudit espace.

Le cas échéant, le candidat précisera dans son dossier toutes les informations nécessaires à la consultation de son dossier:

Si les documents ont déjà été transmis dans une précédente consultation, les éléments doivent demeurer valables. Le candidat indiquera la réf de la consultation pour laquelle les documents ont déjà été transmis.

Pour les candidatures retenues, le lien permettant de télécharger le DCE sera précisé dans le mail d'invitation à présenter une offre.

— INformations importantes:

En cas de dépôts successifs, seule sera retenue la dernière réponse déposée avant la date et heure limites de réception des candidatures/offres.

Le candidat peut adresser, dans les délais impartis, une Copie de Sauvegarde (C.S) de sa candidature/offre sur support physique électronique ou sur support papier, par lettre recommandée avec AR avec obligatoirement la mention Copie de sauvegarde à l'adresse suivante:

RATP Département GDI

À l'attention de Mme Emeline Bidel

LAC VJ43 — 12 av. du Val de Fontenay — bât. Jorasses

94724 Fontenay-sous-Bois Cedex

ou remise à la RATP contre récépissé, les jours ouvrés, du lundi au vendredi de 10:00 à 17:00 à la même adresse.

Les réponses dématérialisées dans lesquelles un virus serait détecté ne feront pas l'objet d'une tentative de restauration. Elles seront réputées n'avoir jamais été reçues et le candidat en sera informé: les CS seront alors examinées.

En cas de remise hors délai des CS, celles-ci seront réputées n'avoir jamais été reçues et le candidat en sera informé, les CS seront rejetées et retournées au candidat sans avoir été examinées.

Dans le cas où la CS comporterait un ou des support(s) électronique(s) dans le(s)quel(s) un virus serait détecté, la candidature/offre du candidat sera définitivement rejetée.

Les candidatures / offres par télécopie ou par courriel ne sont pas admises. Les documents transmis au format .exe ne sont pas acceptés.

L'attribution du marché entraînera obligatoirement la rematérialisation de l'ensemble des pièces et leur signature manuscrite.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: RATP Département juridique — Unité projets et contrats
Adresse postale: 54 quai de la Rapée
Commune postale: Paris Cedex 12
Code postal: 75599
Téléphone: +33 158772001 📞
Courrier électronique: info.recours@ratp.fr 📧
Fax: +33 158772123 📠
Source: OJS 2017/S 075-145917 (2017-04-12)

Avis d'attribution de marché (2018-03-14)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Dans le cadre du projet « Modification des infrastructures de la ligne 6 du métro en vue de son adaptation pour la mise en circulation du MP89 », cet avis de marché vise à conclure un accord-cadre à bons de commandes avec un montant minimum et un montant maximum portant sur l'étude, la fourniture et la livraison d'équipements et de prestations liés à l’adaptation au système vidéo embarqué des 47 rames de métros MP89 CC de la ligne 6.

Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Commune postale: Paris cedex 12

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-03-14 📅
Date de publication: 2018-03-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 053-118268
Se réfère à l'avis: 2017/S 075-145917
Numéro JO-S: 53
Informations complémentaires
CTA I11– Sécurité et Surveillance.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Cet avis de marché vise à conclure un accord-cadre à bon de commandes avec un montant minimum et un montant maximum portant sur l'étude, la fourniture et la livraison d'équipements et de prestations liés à l’adaptation du système vidéo embarqué des 47 rames de métros MP89 CC de la ligne 6.

— L’étude du système vidéoprotection et le suivi de projet,

— La fourniture, la livraison et la garantie…

… d’un lot de roulement de MSA (Module de Stockage Amovible),

… d’un PC de maintenance,

… d’un outil d’alignement des caméras,

… d’une plateforme de test avec simulateurs,

— La fourniture des interfaces avec les outils de maintenance RATP de niveau 2 des prestations de nuit sont à prévoir

— Le support à l’intégration pour un volume maximum de 50 jours/hommes,

— L’assistance au déploiement du système pour un volume maximum de 120 jours/hommes,

— L’évolution logicielle permettant le transfert des vidéos au PCC sécurité via le système Transfert de données Sol-Embarqué (TDSE),

— La fourniture, la livraison et la garantie d’un PC (hardware) pour constituer la station de relecture,

— L’extension de garantie matérielle pour une durée de 12 mois.

Pour information, l’adaptation des rames MP89 CC pour la ligne 6 prévoit le passage de 6 à 5 voitures par rame. L’architecture devra reposer, pour chaque voiture, sur 4 caméras HD et de 2 microphones d’ambiance afin de couvrir le besoin de la spécification vidéoprotection des matériels roulants de la ligne 6.

Le système vidéo protection devra permettre un enregistrement, à bord des rames, des séquences vidéo, audio et métadonnées. La solution technique retenue reposera sur 2 enregistreurs embarqués par rame.

Description des options:

Des avenants et marchés complémentaires pourront être conclus sans mise en concurrence. La RATP se réserve la possibilité de confier au titulaire de l’accord-cadre des marchés ou accord-cadre ayant pour objet la réalisation de prestations similaires qui lui sont confiées au titre du présent contrat, par application de l’article 30-I-7º du décret nº 2016-306 relatif aux marchés publics.

Informations complémentaires: CTA I11– Sécurité et Surveillance.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-03-09 📅
Nom: Faiveley Transport Tours
Commune postale: Saint-Pierre-des-Corps
Pays: France 🇫🇷
Centre — Val de Loire 🏙️

Référence
Informations complémentaires
CTA I11 — Sécurité et surveillance.

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: RATP Département Juridique — Unité Projets et Contrats
Source: OJS 2018/S 053-118268 (2018-03-14)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Équipements et appareils de radio, de télévision, de communication, de télécommunication et équipements connexes (>20 nouveaux marchés)

Récepteurs de télévision et de radio et appareils d'enregistrement ou de reproduction du son ou de l'image (>20)

Matériel de télévision et matériel audiovisuel (>20)

Moniteurs vidéo (13)