Étude et réalisation de centrales de mesures autonomes embarquées miniatures
Étude et réalisation de centrales de mesures autonomes embarquées miniatures
L'accord-cadre comprend 4 types de prestations:
— Prestation 1: Étude de centrale autonome d'acquisition miniature
— prestation 2: Réalisations de prototypes de centrale autonome d'acquisition miniature
— prestation 3: Réalisation en série de centrales autonomes d'acquisition miniature (sur MS et/ou BPU)
— Prestation 4: Prestations à bon de commande (sur BPU) pour accessoires (ex: câbles, connectiques...), consommables (ex: batteries...) et des prestations de services (ex: maintenance corrective...) associées
Le présent projet d'accord-cadre est soumis à la procédure négociée avec publicité préalable en application des dispositions de l'article 42 de l'ordonnance nº 2015-899 et des articles 21.i.2 et 64,65 et 66 du décret nº 2016-361.
En application des articles 70 à 72 du décret nº 2016-361, il s'agit d'un accord-cadre mono attributaire exécuté pour partie par la conclusion de marchés subséquents et par l'émission de bons de commande.
En application de l'article 33 du décret nº 2016-361, la transmission électronique des candidatures et des offres est autorisée.
La présente publication concerne uniquement un appel à candidature. Le dossier de consultation sera envoyé ultérieurement et uniquement aux candidats admis à soumissionner.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2017-11-17.
L'appel d'offres a été publié le 2017-10-12.
Qui ?
Qu'est-ce que c'est ?
Où ?
Historique des marchés publics
| Date |
Document |
| 2017-10-12
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Avis de marché
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