Etude et réalisation d'un prototype de capteur optique éclair

Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives

Etude, développement et réalisation d'un prototype de capteur pour la détection optique des éclairs.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-10-27. L'appel d'offres a été publié le 2017-09-13.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2017-09-13 Avis de marché
2018-03-09 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2017-09-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes)
Numéro de référence: G2E-B1703931-GC
Brève description:
Etude, développement et réalisation d'un prototype de capteur pour la détection optique des éclairs.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes) 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Essonne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives
Adresse postale: Domaine du Grand Rué — Bruyères-le-Châtel
Code postal: 91297
Commune postale: Arpajon Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.cea.fr 🌏
Courrier électronique: camille.gross@cea.fr 📧
Téléphone: +33 169266020 📞
Fax: +33 169267028 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-09-13 📅
Date limite de soumission: 2017-10-27 📅
Date de publication: 2017-09-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 178-364123
Numéro JO-S: 178
Informations complémentaires
Le Dossier de Consultation des Entreprises est accessible pour information des candidats, sur la plateforme de dématérialisation PLACE (https://www.marches-publics.gouv.fr). Remise des candidatures La candidature contiendra tous les éléments demandés dans le présent avis de marché. Tout dossier transmis incomplet pourra être écarté. Les candidatures peuvent être remises soit par voie électronique, soit par courrier. 2.1/ Formalisme pour la remise de la candidature par voie électronique: a) Afin de répondre de façon électronique, les candidats doivent déposer leur candidature sur la plateforme de dématérialisation PLACE (https://www.marches-publics.gouv.fr) en suivant les étapes décrites dans le guide d'utilisation en ligne (rubrique «aide»). La plateforme est dotée d'outils de signature et de chiffrement agréés En cas de réponse électronique, la signature électronique est requise. b) Le candidat doit avoir au préalable fait l'acquisition d'un certificat électronique. Obtenir un certificat électronique prend plusieurs jours, voire plusieurs semaines. c) Envoi par le candidat de plusieurs réponses électroniques à un même avis de marché: le candidat peut remettre au CEA plusieurs réponses électroniques pour un même avis de marché, notamment en cas d'oubli, de correction, de complément, et ce avant la date limite de réponse telle que définie dans le présent avis de marché. Dans ce cas, le CEA ne prendra en compte que la dernière réponse reçue; les envois précédents ne seront pas ouverts. En conséquence, le candidat prendra toutes les dispositions utiles pour envoyer un dossier complet à chaque réponse, dans les délais impartis. 2.2/ Formalisme pour la remise de la candidature par voie postale: Les dossiers de candidature devront être envoyés à l'adresse suivante: Centre CEA/DAM — Île de France Département sécurité, technique et gestion Service gestion Bureau des affaires commerciales A l'attention de Camille GROSS Bruyères-le-Châtel 91297 ARPAJON Cedex La mention «G2E-B1703931-GC NE PAS OUVRIR» devra figurer sur l'enveloppe externe.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La prestation se décompose en:
— poste 10 (ferme): étude de la solution,
— poste 20 (conditionnel): réalisation d'un prototype,
— poste 30 (prestation supplémentaire éventuelle): 3 jours d'assistance sur site pour l'installation du premier prototype,
— poste 40 (prestation supplémentaire éventuelle): réalisation d'un deuxième prototype,
— poste 50 (prestation supplémentaire éventuelle): 3 jours d'assistance sur site pour l'installation du second prototype.
Durée de l'accord: 15 mois
Description des options:
Le marché intègre une part de Prestations Supplémentaires Eventuelles décomposée comme suit:
— poste 30 (prestation supplémentaire éventuelle): 3 jours d'assistance sur site pour l'installation du premier prototype,
— poste 40 (prestation supplémentaire éventuelle): réalisation d'un deuxième prototype,
— poste 50 (prestation supplémentaire éventuelle): 3 jours d'assistance sur site pour l'installation du second prototype.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Dans les locaux du Titulaire.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
I) Presentation des candidatures:
Le candidat fournira à l'appui de sa candidature:
— le formulaire DC1 (Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants) ou une lettre de candidature signée par une personne habilitée à engager le candidat ou habilitant le mandataire d'un groupement à représenter le groupement accompagnée d'une attestation sur l'honneur contenant l'ensemble des informations demandées à la page 3 de ce formulaire.
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— le formulaire DC2 (Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement).
Ces formulaires sont disponibles sur le site Internet du Ministère de l'Economie, de l'Industrie et de l'Emploi: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat
— lorsque le candidat appartient à un groupe, une attestation certifiant de son autonomie commerciale et de sa situation de concurrence vis-à-vis des autres entreprises du groupe,
— en cas de groupement momentané d'entreprises, le candidat fournira la convention de groupement ou le projet de convention et une lettre habilitant le mandataire du groupement à représenter le groupement.
Pour l'attribution du marché, en cas de groupement d'entreprises, il est interdit de cumuler les candidatures:
— en tant que mandataire et en tant que membre d'un ou plusieurs groupements,
— en tant que mandataire et en tant que candidat individuel.
Situation économique et financière:
Un dossier de présentation du candidat, et le cas échéant de chaque co-traitant, comprenant entre autres:
— les caractéristiques de l'entreprise: statuts, forme juridique, composition du capital, principaux actionnaires, participations, représentants engageant l'entreprise, effectif total, dimensions, activités, organigramme; un extrait-K-bis ou équivalent
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— une attestation d'assurance en cours de validité pour le candidat et chaque co-traitant;
— le chiffre d'affaire global et le CA concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;
— les trois derniers bilans et comptes de résultat des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi;
— l'orsqu'il appartient à un groupe, une attestation certifiant de son autonomie commerciale et de sa situation de concurrence vis-à-vis des autres entreprises du groupe.
Si le candidat recourt à la sous-traitance, il doit produire les mêmes renseignements et documents concernant
son/ses sous-traitants. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de ce(s) sous-traitant(s) pour l'exécution du marché, il apporte la preuve par tout moyen approprié.
La sous-traitance totale est interdite.
Capacité technique et professionnelle:
La sélection des candidats se fera sur les critères suivants:
— Une présentation de la société
— Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des 3 dernières années
— Une déclaration indiquant les effectifs moyen annuels
— La description de l'équipement technique ainsi que des mesures employées par le candidat pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche
— Des certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants
Si le candidat recourt à la sous-traitance, il doit produire les mêmes documents concernant ce sous-traitant. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de ce sous-traitant pour l'exécution du marché, il apporte la preuve par tout moyen approprié.
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Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 8 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-10-30 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Camille Gross; William Giron
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Le Dossier de Consultation des Entreprises est accessible pour information des candidats, sur la plateforme de dématérialisation PLACE (https://www.marches-publics.gouv.fr).
Remise des candidatures
La candidature contiendra tous les éléments demandés dans le présent avis de marché. Tout dossier transmis incomplet pourra être écarté.
Les candidatures peuvent être remises soit par voie électronique, soit par courrier.
2.1/ Formalisme pour la remise de la candidature par voie électronique:
a) Afin de répondre de façon électronique, les candidats doivent déposer leur candidature sur la plateforme de dématérialisation PLACE (https://www.marches-publics.gouv.fr) en suivant les étapes décrites dans le guide d'utilisation en ligne (rubrique «aide»). La plateforme est dotée d'outils de signature et de chiffrement agréés En cas de réponse électronique, la signature électronique est requise.
Afficher plus
b) Le candidat doit avoir au préalable fait l'acquisition d'un certificat électronique. Obtenir un certificat électronique prend plusieurs jours, voire plusieurs semaines.
c) Envoi par le candidat de plusieurs réponses électroniques à un même avis de marché: le candidat peut remettre au CEA plusieurs réponses électroniques pour un même avis de marché, notamment en cas d'oubli, de correction, de complément, et ce avant la date limite de réponse telle que définie dans le présent avis de marché. Dans ce cas, le CEA ne prendra en compte que la dernière réponse reçue; les envois précédents ne seront pas ouverts. En conséquence, le candidat prendra toutes les dispositions utiles pour envoyer un dossier complet à chaque réponse, dans les délais impartis.
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2.2/ Formalisme pour la remise de la candidature par voie postale:
Les dossiers de candidature devront être envoyés à l'adresse suivante:
Centre CEA/DAM — Île de France
Département sécurité, technique et gestion
Service gestion
Bureau des affaires commerciales
A l'attention de Camille GROSS
Bruyères-le-Châtel
91297 ARPAJON Cedex
La mention «G2E-B1703931-GC NE PAS OUVRIR» devra figurer sur l'enveloppe externe.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché.
Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du Code de justice administrative.
Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 178-364123 (2017-09-13)
Avis d'attribution de marché (2018-03-09)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 159 038 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Pouvoir adjudicateur
Identité
Commune postale: Arpajon cedex

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-03-09 📅
Date de publication: 2018-03-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 049-107757
Se réfère à l'avis: 2017/S 178-364123
Numéro JO-S: 49

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: — poste 40 (prestation supplémentaire éventuelle): réalisation d'un 2
Description des options:
Le marché intègre une part de prestations supplémentaires eventuelles décomposée comme suit:
— poste 40 (prestation supplémentaire éventuelle): réalisation d'un 2

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-01-24 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 56 Avenue de Saint-Cloud
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché.
— Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du Code de justice administrative.
— Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Source: OJS 2018/S 049-107757 (2018-03-09)
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Région:
France Ile-de-France Ile-de-France Essonne